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[RP] Dissolution simplifiée Kiro et Zorhanna Flamel

 
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Della



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Messages: 634

MessagePosté le: Dim Mar 19, 2023 11:19 am    Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée Kiro et Zorhanna Flamel Répondre en citant

Citation:
Citation:


    Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien

    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone

    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Kiro_flamel

    Motif de la demande: Disparition de l'épouse. (DC le 2 novembre 2022 )

    Identité de l'Epoux:
  • Nom de l'époux: Kiro Flamel (IG: Kiro_flamel)

  • Résidence IG: Vienne
    Date du baptême + certificat : 28 juin 1468 ienne
  • Date du baptême : le 28 juin 1468
    Citation:
    [center]Certificat de baptême - kiro79 [/center]


    Nous, Monseigneur Dragon_noir, en tant qu'évêque du Mans & Curé du Mans,

    Certifions que Messire kiro79 (IG : Kiro79], a reçu le sacrement du baptême en la cathédrale du Mans, sise dans le Diocèse du Mans, le 28 Juin de l'An de Grâce 1468.
    Messire Kiro79 à réussi brillamment sa pastorale "l'Examen Préparatoire au Baptême" en date du 06 juin 1468 au Mans.

    Conformément aux prévisions du Droit Canon et selon les rites consacrés par notre Sainte Église, lors d'une cérémonie faite par Monseigneur Dragon_noir officié.

    Le dit Kiro79 a donc statut de Fidèle de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine, pour en jouir de tous les privilèges au sein de la Communauté.

    Dominus Vobiscum


    Fait au Mans, Le quinze Juillet de de l'An de Grâce mil quatre cent soixante huit, par ma main, signé, scellé en qualité d'Évêque Émérite du Mans.




    Monseigneur Dragon_noir



    Identité de l'Epouse:
  • Nom de l'épouse: Zorhanna Flamel (IG: Zorhanna_Flamel
    Dernière connexion le 02 Novembre 2022 )
  • Résident IG: Lyon
  • Date du baptême : 11 Août 1458
    Citation:
    Au Mans, date inconnue, pas de certificat.



    Identité des enfants (s'il y en a):
    Néant

    Date et lieu du mariage (+ certificat): 30 août 1468, à Montmirail
    Citation:


      Certificat de Mariage - Kiro79 & Zorhana

      Nous, Mère Alice6400, Prêtre de Montmirail

      A qui de droit,
      A quiconque qui lira ou se fera lire,

      Dominus vobiscum.


      Certifions par la présente que nous avons célébré l'union devant Dieu de Kiro79 et Zorhanna, en l'Eglise Saint-Nicolaïde de Montmirail.

      La cérémonie s'est tenu le 30 août de l'An de Dieu Mil quatre et cent soixante et huit en présence des témoins, respectivement pour le marié, d’Heloise_Marie , et pour la mariée d'Alice6400.

      Que la grâce de Dieu guide leur pas.

      Rédigé, signé et scellé en l'église Saint- Nicolaïde de Montmirail , le 20 septembre 1468.



      Mère Alice6400 Prêtre de Montmirail.



    Date et signature du demandeur:

    Le 11 février 1471,
    Kiro



    Après avoir reçu l'époux et avoir discuté avec lui, le constat est hélas celui d'une disparition de l'épouse.

    Aussi, en vertu du Droit Canon, à savoir à l'extrait :
    Citation:
    Section B : de l'annulation du sacrement


    Dissolution du sacrement du mariage.

    Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
    L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
    L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
    La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

    Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

    Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.


    Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

    Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


    Ainsi que l'Indut consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage (extrait) :
    Citation:

    Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
    I. Excommunication.
    Dès lors que l’un des époux fait l’objet d’une excommunication, qu’elle soit constatée par un cardinal, un Consistoire ou la Curie (latæ sententiæ) ou prononcée par une juridiction ecclésiastique (ferendæ sententiæ), l’autre époux peut déposer auprès du président de l’officialité une requête de dissolution, en particulier si le couple a des enfants. Dans le cas où une procédure de réintégration est en cours, la requête de dissolution est suspendue.Le Consistoire est libre de prendre toute décision ou définir toute pénitence qu'il jugera nécessaire.

    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

    III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
    A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :

    1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
    2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
    3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
    4. il y a un accord sur la garde des enfants.

    B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.



    Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
    La pénitence demandée est la suivante :

    Pour l’épouse.

    * Elle sera frappée d'une interdiction de mariage d'une durée de 6 mois, durée prenant cours dès son éventuel retour à vie active et publique.
    * En cas de remariage, elle sera tenue de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.

    Pour l’époux :

    * Il est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois à la date de parution de l'acte de dissolution.
    * En cas de remariage, elle sera tenue de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.

    Rédigé ce 19 mars de l'an 1471
    Par Della di Césarini de Volvent,
    Vie-Préfet de l'Officialité.







_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
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Dernière édition par Della le Dim Mar 26, 2023 10:05 am; édité 1 fois
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Urbain_mastiggia
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MessagePosté le: Lun Mar 20, 2023 10:38 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Le secrétaire d'Urbain vint le prendre avec un sourire.
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Della



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MessagePosté le: Mer Mar 29, 2023 10:38 am    Sujet du message: Répondre en citant

Passe faire un tour, si jamais...
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Della



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MessagePosté le: Lun Avr 10, 2023 1:46 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Et tel un rapace, elle repasse.
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Urbain_mastiggia
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MessagePosté le: Dim Avr 16, 2023 1:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Zorhanna Flamel & Nom de l'époux : Kiro Flamel

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée rédigée et déposée le 19 mars de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

        ........

        Ad mundi salutem per sanctificationem
        Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
        - Suite -





        Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam




        Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.

        [...]

        Partie II : Le sacrement du mariage.


        [...]

        Section D : de la fin du mariage

        Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

        Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        • La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
        • L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
        • L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
        • La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

        Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

        [...]

        Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

        Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

          Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

        Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

          Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du dix-neuf mars de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-et-onze & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Kiro Flamel, habitant Vienne
      Épouse : Zorhanna Flamel, habitant Lyon


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois à compter de la date de la confession.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de mars de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Archevêque d'Arles
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières

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