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[rp] Dissolution de mariage Bouibouinou/ Elyette*CLOS*

 
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layla.d.arkana



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MessagePosté le: Ven Nov 17, 2023 1:50 pm    Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage Bouibouinou/ Elyette*CLOS* Répondre en citant
Citation:
    FORMULAIRE A


    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Bouibouinou d'illénéoa

    Motif de la demande: demande de dissollution du mariage, pour ce marié a Dame Mam


    Identité de l'Epoux:
  • Nom de l'époux: Bouibouinou d'illénéoa (IG:Bouibouinou)
  • Résidence IG: Rouen
  • Mondor a écrit:
    Bouibouinou, par soeur Onael_ , le 15 Février 1462 à l'église Saint Lescure du couvent Lescurien ; marraine & parrain : Jenjitai et Davyxiv


    Citation:

      Archevêché de Rouen
      Attestation de baptême


        Nous, frère Mondor de Caelus, Premier-Archidiacre de Rouen,
        affirmons par la présente que :

          Après recherche dans les archives du couvent lescurien,
          Nous attestons part la présente que le sieur Bouibouinou d'Illénéoa [char]Bouibouinou[/char] de Rouen
          a bien reçu le baptême le 15 Février 1462, des mains de soeur Onael_ , sous le regard du Très Haut, de ses prophètes et de tous les Saints, selon le saint rite aristotélicien romain, en l'église Saint Lescure du couvent Lescurien.
          Sa marraine fut Jenjitai et son parrain Davyxiv



        Rédigé pour faire valoir ce que de droit, le 10 mars 1466,
        à Rouen.




    [Enregistré]


    Identité de l'Epouse:
  • Nom de l'épouse: Elyette de Caelus (IG: Elyette)
  • Résident IG: Aucune- Morte
  • Date du baptême :

    Citation:

      Archevêché de Rouen
      Certificat de baptême


        Nous, frère Mondor de Caelus, Premier-Archidiacre de Rouen, diacre-sacristain de Honfleur,
        affirmons par la présente que :



          Dame [char]Elyette_de_caelus[/char] a bien été baptisée par nos soins, sous le regard du Très Haut, de ses prophètes Aristote et Christos et de tous les Saints, selon le saint rite aristotélicien romain, le 3 septembre 1465, en l'église st-Ethic de Honfleur.



        Rédigé pour faire valoir ce que de droit, le 14 septembre 1465,
        à la paroisse de Honfleur





    Identité des enfants (s'il y en a):
  • Noms:


    De l'union légitime de Bouibouinou & Elyette

    1.1.1. Petitphilippe* (1463 - ...)

    1.1.2. Evolette* (1463 - ...)

    1.1.3. PetitMondor* (1464 - ...)

    Date et lieu du mariage (+ certificat):

    Citation:

      Archevêché de Rouen
      Certificat de mariage


        Nous, frère Mondor de Caelus, Premier-Archidiacre de Rouen,
        attestons par la présente que :

          Nous avons procédé à l'union maritale devant le Très Haut et devant les hommes de ces fidèles :
          Messire Bouibouinou d'Illenoa, [IG : Bouibouinou] et Demoiselle Elyette de Caelus, [IG : Elyette_de_caelus]

          Ils se sont unis dans les rites du mariage aristotélicien et romain, devant leurs témoins
          Alevtina et Clemence de Jade [Clemence_]

          La cérémonie s'est déroulée le Dimanche 14 avril 1466, en la chapelle archiépiscopale de la cathédrale de Rouen.
          Que le Très Haut bénisse cette union et qu'il fasse fructifier l'amour de ces deux êtres.



        Rédigé pour faire valoir ce que de droit, le 3 septembre 1466,
        à Rouen.





    Date et signature du demandeur:

    Bouibouinou d'illénéoa , Seigneur de Fontaine Martel, Gentil homme de la chambre Royale, fait et écrit le 15 Novembre 1471 à Rouen.


_________________
Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone

Dernière édition par layla.d.arkana le Mar Déc 19, 2023 10:18 am; édité 1 fois
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layla.d.arkana



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MessagePosté le: Lun Nov 20, 2023 1:29 pm    Sujet du message: Répondre en citant
Citation:
    Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif d'abandon de domicile ou de disparition supérieure à trois mois

      A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,


    Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.

    Citation:
      FORMULAIRE A


      Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Bouibouinou d'illénéoa

      Motif de la demande: demande de dissolution du mariage, pour ce marié a Dame Mam


      Identité de l'Epoux:
    • Nom de l'époux: Bouibouinou d'illénéoa (IG:Bouibouinou)
    • Résidence IG: Rouen
    • Mondor a écrit:
      Bouibouinou, par soeur Onael_ , le 15 Février 1462 à l'église Saint Lescure du couvent Lescurien ; marraine & parrain : Jenjitai et Davyxiv


      Citation:

        Archevêché de Rouen
        Attestation de baptême


          Nous, frère Mondor de Caelus, Premier-Archidiacre de Rouen,
          affirmons par la présente que :

            Après recherche dans les archives du couvent lescurien,
            Nous attestons part la présente que le sieur Bouibouinou d'Illénéoa [char]Bouibouinou[/char] de Rouen
            a bien reçu le baptême le 15 Février 1462, des mains de soeur Onael_ , sous le regard du Très Haut, de ses prophètes et de tous les Saints, selon le saint rite aristotélicien romain, en l'église Saint Lescure du couvent Lescurien.
            Sa marraine fut Jenjitai et son parrain Davyxiv



          Rédigé pour faire valoir ce que de droit, le 10 mars 1466,
          à Rouen.




      [Enregistré]


      Identité de l'Epouse:
    • Nom de l'épouse: Elyette de Caelus (IG: Elyette)
    • Résident IG: Aucune- Morte
    • Date du baptême :

      Citation:

        Archevêché de Rouen
        Certificat de baptême


          Nous, frère Mondor de Caelus, Premier-Archidiacre de Rouen, diacre-sacristain de Honfleur,
          affirmons par la présente que :



            Dame [char]Elyette_de_caelus[/char] a bien été baptisée par nos soins, sous le regard du Très Haut, de ses prophètes Aristote et Christos et de tous les Saints, selon le saint rite aristotélicien romain, le 3 septembre 1465, en l'église st-Ethic de Honfleur.



          Rédigé pour faire valoir ce que de droit, le 14 septembre 1465,
          à la paroisse de Honfleur





      Identité des enfants (s'il y en a):
    • Noms:


      De l'union légitime de Bouibouinou & Elyette

      1.1.1. Petitphilippe* (1463 - ...)

      1.1.2. Evolette* (1463 - ...)

      1.1.3. PetitMondor* (1464 - ...)

      Date et lieu du mariage (+ certificat):

      Citation:

        Archevêché de Rouen
        Certificat de mariage


          Nous, frère Mondor de Caelus, Premier-Archidiacre de Rouen,
          attestons par la présente que :

            Nous avons procédé à l'union maritale devant le Très Haut et devant les hommes de ces fidèles :
            Messire Bouibouinou d'Illenoa, [IG : Bouibouinou] et Demoiselle Elyette de Caelus, [IG : Elyette_de_caelus]

            Ils se sont unis dans les rites du mariage aristotélicien et romain, devant leurs témoins
            Alevtina et Clemence de Jade [Clemence_]

            La cérémonie s'est déroulée le Dimanche 14 avril 1466, en la chapelle archiépiscopale de la cathédrale de Rouen.
            Que le Très Haut bénisse cette union et qu'il fasse fructifier l'amour de ces deux êtres.



          Rédigé pour faire valoir ce que de droit, le 3 septembre 1466,
          à Rouen.





      Date et signature du demandeur:

      Bouibouinou d'illénéoa , Seigneur de Fontaine Martel, Gentil homme de la chambre Royale, fait et écrit le 15 Novembre 1471 à Rouen.



    Avis de Justice Ordinaire :

      Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
      Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage

      Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
      Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
      Après avoir établi de manière certaine les faits,


    Demandons les peines suivantes :

      Pour les époux :
    • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'époux/se.
    • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.

      Pour l'époux/se :
    • Interdiction de mariage d'une durée de trois (3) mois, durée prenant son cours à la date de la confession.


    Rédigé et scellé le 20 de Septembre 1471
    Par Layla de Cetzes
    Prime Procureur de l'Officialité Francophone






Annexe légale a écrit:
Droit Canon a écrit:

    ........

    Ad mundi salutem per sanctificationem
    Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
    - Suite -




    Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam




    Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.

    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.


    [...]

    Section D : de la fin du mariage

    Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
    • La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
    • L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
    • L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
    • La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

    Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

      Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

      Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:


Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.

[...]

Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.

[...]

Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

[...]

II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

[...]

IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

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layla.d.arkana



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MessagePosté le: Mar Nov 28, 2023 1:50 pm    Sujet du message: Répondre en citant
Citation:



Dissolution du mariage entre Bouibouinou et Elyette_de_caelus



Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons


la dissolution du mariage entre Bouibouinou et Elyette_de_caelus suite l'abandon du domicile conjugal depuis plus de 3 mois par l'époux


et validons les propositions qui ont été faites, à savoir

- l'interdiction de remariage de 3 mois pour l'épouse à partir de la date où elle se sera confessée Res Parendo à un prêtre au sujet de son abandon de domicile, si jamais elle réapparait

- L'obligation, pour l'époux, de se confesser Res Parendo au prêtre de son choix avant tout remariage.

- La garde des trois enfants du couple est confiée au père jusqu'à leur majorité. Il s'agit de Petitphilippe, de Evolette et de PetitMondor.


Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 14 novembre 1471.



SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres


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