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[RP] Dissolution de mariage Cyprien/Oceane.d.ormerach *CLOS*

 
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Auteur Message
Cyprien..



Inscrit le: 02 Nov 2020
Messages: 38
Localisation: Savoie

MessagePosté le: Sam Déc 30, 2023 7:06 pm    Sujet du message: [RP] Dissolution de mariage Cyprien/Oceane.d.ormerach *CLOS* Répondre en citant

Le Prince savait que Rome et son administration allait surement en avoir marre de leur oui après non oui après non.

Mais après une longue période de réflexion il était temps d'en finir une bonne fois pour toute.

Ainsi il prit sa plume pour écrire.


Citation:
A l'attention de l'officialité Episcopale de France,

De nous son Altesse Princière Etienne Cyprien Hull Amenediel de Mortelane,

En date du 21 novembre 1471 notre épouse Océane d'Ormerach avait introduite une demande de dissolution de mariage par l'intermédiaire de Monseigneur César Alexandre alors Archevêque de Vienne et Primat du SRING.

Nous disons être d'accord avec cette demande de dissolution pour disparition des sentiments amoureux.

Si besoin de précisions supplémentaires nous fournirons l'ensemble des documents nécessaires pour ce faire.

Respectueusement,

E.C.H.A.M


_________________
Ministre de la Justice Impérial / Minister of Imperial Justice
Prince de la Roche en Ardenne / Prince of La Roche in the Ardennes
Vicomte de Thoiry / Viscount of Thoiry
Baron de Marambat / Baron of Marambat
Chevalier Impérial / Imperial Knight
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Oceane.d.ormerach



Inscrit le: 28 Aoû 2023
Messages: 7

MessagePosté le: Dim Déc 31, 2023 7:47 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Un papier, un courrier, cela suffisait, ils n'arriveraient à rien et cela devenait malsain pour tous.

Citation:
A l'attention de l'officialité Episcopale de France,
Nous; Baronne Océane d'Ormerach

Le prince nous a mis devant le fait accompli d'avoir retardé cette demande. Il aurait été apprécié un courrier de votre part pour nous en avertir. Nous ne lui en voulons pas, au contraire cela nous a permis d'encrer notre décision à tous deux.

Nous approuvons cette demande de continuer et d'acter la séparation.





Fait à Florence
Le 31 décembre 1471

_________________

Ne déterre pas dans le doute ce que tu as planté dans la foi. (inconnu)
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Cesar.Alexandre



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Messages: 566

MessagePosté le: Sam Jan 13, 2024 7:52 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Soupire en arrivant.

    « – Adieu, donc ! Me revoilà pour le même dossier... »


Citation:
    FORMULAIRE A

    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Baronne Océane d'Ormerach

    Motif de la demande:
    -La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
    Identité de l'Epoux:
  • Nom de l'époux: Etienne Cyprien Hull Amenediel de Mortelane Prince de la Roche en Ardenne. (IG: Cyprien..)
  • Résidence IG: Belley, Savoie
  • Date du baptême + certificat
  • Baptisé le 09/05/1468


    Identité de l'Épouse:
  • Nom de l'épouse:Baronne Océane d’Ormerach (IG: Oceane.d.Ormerach)
  • Résident IG: Belley, Savoie
  • Date du baptême + certificat


    Identité des enfants (s'il y en a):
  • Noms: -Clément de Mortelane (non joué encore un bébé 1 ½ ans)
    -Angèle de Mortelane (non joué encore un bébé de – 1ans)

    Date et lieu du mariage (+ certificat):


    Date et signature du demandeur:

    21 novembre 1471


_________________
Metropolitan archbishop of Vienne | Prefect of the Stewardship
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Oceane.d.ormerach



Inscrit le: 28 Aoû 2023
Messages: 7

MessagePosté le: Dim Jan 14, 2024 11:19 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Pourquoi soupirez-vous ? On m'a rapporté que vous étiez un des premiers à dire que cela était pour le mieux et que c'est ce qu'il fallait faire. Vous devriez en être rassurée ou 'heureux', bien que ce mot ne soit pas parfaitement adapté.

Fait la forte, c'est promis de faire la forte. Aller Océane, on lève les épaules, on tient son dos et sa tête droite et on ne pleure pas, on fait ce qu'il y a à faire.
_________________

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Oceane.d.ormerach



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Messages: 7

MessagePosté le: Ven Fév 02, 2024 4:43 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Cela est juste pour avertir que Cyprien est en retraite Spirituel.
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layla.d.arkana



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Messages: 182

MessagePosté le: Lun Fév 05, 2024 12:33 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Fort bien, vostre dossier sera traité d'ici la fin de semaine.
_________________
Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone
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layla.d.arkana



Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182

MessagePosté le: Lun Fév 05, 2024 1:43 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
    Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux

      A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,


    Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.

    Citation:
      FORMULAIRE A

      Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Baronne Océane d'Ormerach

      Motif de la demande:
      -La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
      Identité de l'Epoux:
    • Nom de l'époux: Etienne Cyprien Hull Amenediel de Mortelane Prince de la Roche en Ardenne. (IG: Cyprien..)
    • Résidence IG: Belley, Savoie
    • Date du baptême + certificat
    • Baptisé le 09/05/1468


      Identité de l'Épouse:
    • Nom de l'épouse:Baronne Océane d’Ormerach (IG: Oceane.d.Ormerach)
    • Résident IG: Belley, Savoie
    • Date du baptême + certificat


      Identité des enfants (s'il y en a):
    • Noms: -Clément de Mortelane (non joué encore un bébé 1 ½ ans)
      -Angèle de Mortelane (non joué encore un bébé de – 1ans)

      Date et lieu du mariage (+ certificat):


      Date et signature du demandeur:

      21 novembre 1471



    Avis de Justice Ordinaire :

      Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
      Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage

      Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
      Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
      Après avoir constaté la disparition irrémédiable et définitive des sentiments amoureux,


    Demandons les peines suivantes :

      Pour les époux :
    • Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
    • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
    • Interdiction de remariage de quatre (4) mois à chacun pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage.
    • La garde des enfants revient à la mère et les frais d'éducation seront à la charge du père.


    Rédigé et scellé le 05 de Février 1472
    Par Layla de Cetzes
    Prime Procureur de l'Officialité Francophone


[/list]


Annexe légale a écrit:
Droit Canon a écrit:

    ........

    Ad mundi salutem per sanctificationem
    Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
    - Suite -





    Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam




    Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.

    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.


    [...]

    Section D : de la fin du mariage

    Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
    • La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
    • L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
    • L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
    • La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

    Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

      Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

      Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:


Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.

[...]

Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.

[...]

Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

[...]

III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
    1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
    2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
    3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
    4. il y a un accord sur la garde des enfants.


B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.

IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

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MessagePosté le: Lun Fév 05, 2024 7:45 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je vous remercie pour votre travail qui ne doit pas être facile tous les jours.

Elle fit une révérence avant de quitter la salle.
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layla.d.arkana



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MessagePosté le: Ven Fév 09, 2024 1:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Vos voilà libre !

Citation:



Dissolution du mariage entre Cyprien.. et Oceane.d.Ormerach



Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons


la dissolution du mariage entre Cyprien.. et Oceane.d.Ormerach par suite de disparition des sentiments amoureux entre les époux


et validons les propositions qui ont été faites, à savoir

- l'interdiction de remariage de 4 mois pour les deux époux, soit jusqu'à la date du 5 juin 1472 inclus,

- L'obligation, pour les deux époux, de se confesser Res Parendo au prêtre de leur choix avant tout remariage.



En outre,

la garde des enfants nés de cette union, désignés sous le nom de Clément de Mortelane (non joué encore un bébé 1 ½ ans) et Angèle de Mortelane (non joué encore un bébé de – 1ans) sont confiés à leur mère jusqu'à leur majorité avec droit de visite sans restriction du père.

Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 7 février 1472.



SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres



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