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[RP] Dissolution de mariage Zebulon & Voncarstein *CLOS*

 
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Felipe...
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 10 Mar 2020
Messages: 1598
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MessagePosté le: Dim Oct 22, 2023 2:54 pm    Sujet du message: [RP] Dissolution de mariage Zebulon & Voncarstein *CLOS* Répondre en citant

-Bonjour. J'apporte cette nouvelle demande de dissolution du mariage. Je reste à la disposition du Consistoire au cas où il y aurait des doutes concernant ce cas.

Zebulon a écrit:


    FORMULAIRE A


    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Zebulon d'Aquilion

    Motif de la demande: Le époux a disparu depuis près de 4 ans ; on ne sait pas où il se trouve, peut-être sous une nouvelle identité. Quoi qu'il en soit, son décès ne peut être certifié.



      Identité de l'Epoux:
    • Nom de l'époux: Vlaad Voncarstein (IG: Voncarstein)
    • Résidence IG: Bordeux
    • Date du baptême + certificat Le 10 Mars 1458 à Luxeuil, par Adso

      Citation:


      Identité de l'Epouse:
    • Nom de l'épouse: Zebulon d'Aquilion (IG: Zebulon)
    • Résident IG: Bordeaux
    • Date du baptême + certificat Le 30 Novembre 1464 à la Cathédrale de Bordeaux, par Eloin; marraine : Kristouly

      Citation:


        En ce trente novembre de l'an quatorze cent soixante quatre,
        Je, Eloin Bellecour,
        Cardinal-Archevesque de Bordeaux,
        Vice-Chancelier des Affaires du Siècle,
        Premier Cardinal Inquisiteur Francophone,
        Rectrice de l'Ordre Cistercien.

        Atteste avoir baptisé, les jours, moys et an ci-haut, en la cathédrale de Bordeaux,

        Zebulon

        Icelle a choisi pour marraine dauna Kristouly.

        En présence de ses proches ; et sous le regard du Très-Haut, icelle a déclaré vouloir faire partie de la communauté des fidèles, et, après qu'elle ait correctement récité le serment d'allégeance à l’Église Aristotélicienne Romaine, j'ai procédé à son baptême.

        Que ce certificat luy permette de prouver en toutes occasions son appartenance à la communauté des Aristotéliciens, et que nul ne doute de la véracité dudit document.

        Ainsi soit-il !




        Identité des enfants (s'il y en a):
      • Noms:

        - Conrad Voncarstein de Drakenhof (ps)*
        - Isabella Voncarstein de Drakenhof (ps)*

        * ( pour le moment les enfants sont encore des persos secondaires , mais il n'est pas impossible qu'ils deviennent des persos (IG) plus tard )



    Date et lieu du mariage (+ certificat): [Voncarstein] (Vlaad Voncarstein) et [Zebulon] (Zebulon), par [Eloin], le [15 mars 1465] à [Bordeaux]

    Citation:


      En ce quinze mars de l'an quatorze cent soixante cinq,
      Je, Eloin Bellecour,
      Cardinal-Archevesque de Bordeaux,
      Vice-Chancelier des Affaires du Siècle,
      Premier Cardinal Inquisiteur Francophone,
      Rectrice de l'Ordre Cistercien.

      Atteste avoir conjoint en aristotélicien mariage, en la cathédrale de Bordeaux, les jour, moys & an ci-haut,

      Messer Vlaad Voncarstein à dauna Zebulon. *

      L'époux eut pour témoin dauna Missanges , l'épouse fut assistée de dauna Kristouly.

      Pour faire valoir ce que de droit !



    * Noms IG : Voncarstein ; Zebulon ; Missanges ; Kristouly


    Date et signature du demandeur:

      À Bordeaux, le 22 octobre de l'an de grâce 1471.

      Zebulon d'Aquilion,
      Duchesse de Lesparre et Dame de l'Hervilliers







_________________

_______.______Sanctae Mariae Rotundae cardinalis episcopus | Archiepiscopus Burdigalensis
__________..Secretarius brevium ad Principes | Sanctae Sedis Vice-cancillarius et Magnus Auditor
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layla.d.arkana



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MessagePosté le: Mar Nov 14, 2023 4:00 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je vos remercie, je m'occupe de la procédure.

Citation:
    Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif d'abandon de domicile ou de disparition supérieure à trois mois

      A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,


    Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.

    Citation:


      FORMULAIRE A


      Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Zebulon d'Aquilion

      Motif de la demande: Le époux a disparu depuis près de 4 ans ; on ne sait pas où il se trouve, peut-être sous une nouvelle identité. Quoi qu'il en soit, son décès ne peut être certifié.



        Identité de l'Epoux:
      • Nom de l'époux: Vlaad Voncarstein (IG: Voncarstein)
      • Résidence IG: Bordeux
      • Date du baptême + certificat Le 10 Mars 1458 à Luxeuil, par Adso

        Citation:


        Identité de l'Epouse:
      • Nom de l'épouse: Zebulon d'Aquilion (IG: Zebulon)
      • Résident IG: Bordeaux
      • Date du baptême + certificat Le 30 Novembre 1464 à la Cathédrale de Bordeaux, par Eloin; marraine : Kristouly

        Citation:


          En ce trente novembre de l'an quatorze cent soixante quatre,
          Je, Eloin Bellecour,
          Cardinal-Archevesque de Bordeaux,
          Vice-Chancelier des Affaires du Siècle,
          Premier Cardinal Inquisiteur Francophone,
          Rectrice de l'Ordre Cistercien.

          Atteste avoir baptisé, les jours, moys et an ci-haut, en la cathédrale de Bordeaux,

          Zebulon

          Icelle a choisi pour marraine dauna Kristouly.

          En présence de ses proches ; et sous le regard du Très-Haut, icelle a déclaré vouloir faire partie de la communauté des fidèles, et, après qu'elle ait correctement récité le serment d'allégeance à l’Église Aristotélicienne Romaine, j'ai procédé à son baptême.

          Que ce certificat luy permette de prouver en toutes occasions son appartenance à la communauté des Aristotéliciens, et que nul ne doute de la véracité dudit document.

          Ainsi soit-il !




          Identité des enfants (s'il y en a):
        • Noms:

          - Conrad Voncarstein de Drakenhof (ps)*
          - Isabella Voncarstein de Drakenhof (ps)*

          * ( pour le moment les enfants sont encore des persos secondaires , mais il n'est pas impossible qu'ils deviennent des persos (IG) plus tard )



      Date et lieu du mariage (+ certificat): [Voncarstein] (Vlaad Voncarstein) et [Zebulon] (Zebulon), par [Eloin], le [15 mars 1465] à [Bordeaux]

      Citation:


        En ce quinze mars de l'an quatorze cent soixante cinq,
        Je, Eloin Bellecour,
        Cardinal-Archevesque de Bordeaux,
        Vice-Chancelier des Affaires du Siècle,
        Premier Cardinal Inquisiteur Francophone,
        Rectrice de l'Ordre Cistercien.

        Atteste avoir conjoint en aristotélicien mariage, en la cathédrale de Bordeaux, les jour, moys & an ci-haut,

        Messer Vlaad Voncarstein à dauna Zebulon. *

        L'époux eut pour témoin dauna Missanges , l'épouse fut assistée de dauna Kristouly.

        Pour faire valoir ce que de droit !



      * Noms IG : Voncarstein ; Zebulon ; Missanges ; Kristouly


      Date et signature du demandeur:

        À Bordeaux, le 22 octobre de l'an de grâce 1471.

        Zebulon d'Aquilion,
        Duchesse de Lesparre et Dame de l'Hervilliers








    Avis de Justice Ordinaire :

      Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
      Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage

      Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
      Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
      Après avoir établi de manière certaine les faits,


    Demandons les peines suivantes :

      Pour les époux :
    • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'époux/se.
    • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.

      Pour l'époux/se :
    • Interdiction de mariage d'une durée de trois (3) mois, durée prenant son cours à la date de la confession.


    Rédigé et scellé le 14 de Septembre 1471
    Par Layla de Cetzes
    Prime Procureur de l'Officialité Francophone




Annexe légale a écrit:
Droit Canon a écrit:

    ........

    Ad mundi salutem per sanctificationem
    Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
    - Suite -





    Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam




    Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.

    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.


    [...]

    Section D : de la fin du mariage

    Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
    • La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
    • L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
    • L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
    • La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

    Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

      Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

      Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:


Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.

[...]

Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.

[...]

Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

[...]

II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

[...]

IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

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layla.d.arkana



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MessagePosté le: Lun Nov 20, 2023 1:19 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Dissolution du mariage entre Voncarstein et Zebulon



Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons


la dissolution du mariage entre Voncarstein et Zebulon suite l'abandon du domicile conjugal depuis plus de 3 mois par l'époux


et validons les propositions qui ont été faites, à savoir

- l'interdiction de remariage de 3 mois pour l'époux, si jamais il réapparait

- L'obligation, pour l'époux, de se confesser Res Parendo au prêtre de son choix avant tout remariage.

- La garde des deux enfants du couple sont confiés à la mère jusqu'à leur majorité.
Il s'agit de Conrad Voncarstein de Drakenhof (ps) et Isabella Voncarstein de Drakenhof (ps).

Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 14 novembre 1471.



SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres



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MessagePosté le: Sam Mar 16, 2024 2:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

En attente de correction

Citation:
- Conrad Voncarstein de Drakenhof (ps)*
- Isabella Voncarstein de Drakenhof (ps)*

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MessagePosté le: Dim Mar 17, 2024 8:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Corrigé.
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