L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church

[Maj]

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Après plusieurs échanges avec Alban, Maj se sentait preste à se lancer, pas très sur d’estre au bon endroit, mais certaine de vouloir réparer ce qu’elle pensait estre une injustice, elle arriva son dossier en main et étala les parchemin devant elle.

Je viens porter à vostre connaissance un dossier et j’espère vostre bienveillance pour une révision d’une décision prise il y a quelques années. D’une part, la procédure a été modifiée et d’autre part la situation a changé.

Le samedi 28 janvier 1471, Soeur Littlerosie déposa à l’Officialité Nationale Francophone une demande de dissolution de mariage à la demande de l’épouse, Dunhill au motif de la disparition de son époux Alban Castagnier.

La Procureure Della de Volvent a été chargée du dossier et a déposé son réquisitoire le 5 mars 1471 . Malgré la mention d’un enfant nommé Arthur dans les missives de Dame Dunhill, le réquisitoire n’en fait pas mention et indique



Citation:

Identité des enfants (s'il y en a): Néant



La procédure de l’époque, dissolution simplifiée de mariage, prévoyait qu’en cas de disparition d’un époux, le parent restant obtenait la garde exclusive de l’enfant. L’enfant n’ayant pas figuré dans le réquisitoire, le verdict du 6 mars déposé par Son Eminence Urbain dissout le mariage, inflige des pénitences aux 2 époux, mais ne mentionne pas l’enfant.

Le couple a emménagé en Lyonnais en 1470, cependant Alban ne s’y sentait pas à son aise, ils y avaient emménagé sur le souhait de Dame Dunhyll, et a commencé à s’enfoncer dans la tristesse et le désoeuvrement d’un lieu qu’il n’avait pas choisi.

Quand son mal estre a été trop grand, il a pris la difficile décision d’entrer en retraite spirituelle pour réfléchir à sa situation et en a informé son épouse.

Dame Dunhyll n’a pas attendu le retour de son époux et a ouvert une procédure alors qu’elle était informée de la réflexion qu’il menait. Quelques mois plus tard, ayant retrouvé la forme, Sieur Alban quittait le monastère et espérait retrouver sa femme et son fils. Bien que l’enfant ne fut pas mentionné dans le verdict, Dame Dunhyll autorisait des visites à la demande, mais en l’absence de verdict clair, elles restent selon son bon vouloir. Quand Sieur Alban a voulu le prendre pour une plus longue période, Dame Dunhyll a indiqué qu’elle en avait la garde exclusive.

Autant cette situation s’entend parfaitement quand l’un des époux a disparu, un enfant a besoin d’un parent présent pour grandir, autant cette situation est profondément injuste quand le parent disparu est de retour. Sieur Alban ne remet pas en cause la dissolution, il souhaiterait en revanche que la garde de l’enfant soit statuée, de manière à ce qu’il puisse garder son rôle de père et intervenir dans l'éducation de son fils sans avoir besoin de l’autorisation de Dame Dunhyll. Ainsi Sieur Alban souhaiterait pouvoir montrer la gestion d’un domaine à son fils. Il aurait besoin pour cela de pouvoir garder son fils durant de longues périodes de plusieurs mois : pour les vendanges, pour les naissances à l’asinerie.

La procédure de dissolution a également été modifiée depuis et les gardes exclusives ne sont plus en vigueur.

Sieur Alban m’a chargée de solliciter une révision auprès de vous et reste à vostre disposition pour expliquer sa démarche et son souhait.

La diaconesse, posa les différents parchemins sur le bureau devant elle et inclina la teste pour remercier de l’attention que l’on voudrait bien apporter au traitement de son dossier.

[Ettore_Asburgo_D'Argovia]

Le Préfet Asburgo d'Argovia s’adresse à la Diaconesse d’un ton ferme et mesuré.

Diaconesse Eagonn, avant que ce Tribunal puisse examiner la demande que vous présentez à l’initiative du père, il convient de clarifier un point essentiel.

La dissolution du mariage entre Dunhyll et Alban Castagnier a été prononcée selon la procédure simplifiée prévue par l’Indult consistorial.
Dans cette procédure, la garde des enfants est automatiquement attribuée au conjoint demandeur, c’est‑à‑dire à la mère Dunhyll.
Cet effet est prévu par la loi et ne dépend pas du fait que le nom de l’enfant ait été ou non mentionné dans le formulaire.

Puisque la garde est déjà attribuée à la mère par disposition normative, ce Tribunal ne peut procéder à un réexamen sur la seule demande du père, ni sur l’initiative d’un tiers.

Par conséquent, avant toute démarche supplémentaire, il est indispensable que la mère soit informée de votre initiative et confirme par écrit qu’elle consent à la révision de la garde.

Sans cette confirmation, la procédure demeure suspendue.

[Maj]

La rousse sourit

Mes excuses Eminence, Eagonn est mon fils, Je me prénomme Majandra.

Sur d'autres dissolutions il est pourtant indiqué que l'enfant ou les enfants sont confiés à la garde exclusive du parent demandeur. Alors que dans ce jugement l'enfant n'est pas nommé ni confié à la garde de la mère.

Je vais contacter Dame Dunhyll. Ceci est mon premier dossier déposé ici, j'avoue avoir eu un peu de difficultés à m'y retrouver et à savoir quels documents présenter.
Le fait est que le père est de retour, est-il supposé abandonner son fils et ne plus subvenir à ses besoins parce qu'un jugement a été rendu alors qu'il était au plus mal dans un monastère ?

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[Ettore_Asburgo_D'Argovia]

Diaconesse Majandra, je souhaite tout d’abord vous présenter mes excuses pour l’erreur commise en ayant mal interprété votre nom.

Après une relecture attentive du dossier, je constate que, bien que le document concistorial soit clair dans sa discipline générale, il manque une sentence spécifique concernant l’enfant. Cette absence crée un vide juridique qui ne peut être comblé que par une nouvelle décision de notre Tribunal.

Il convient toutefois de rappeler que, selon la coutume juridique actuellement en vigueur, les deux parents sont tenus de subvenir aux besoins du mineur, indépendamment de leur état matrimonial.

En l’absence d’une décision antérieure sur ce point, notre Tribunal peut donc procéder à l’émission d’une nouvelle sentence confirmant l’obligation de maintien à la charge des deux parents.

Quant à votre question finale, je considère nécessaire de préciser que les manquements du père, déjà jugés suffisants pour entraîner la dissolution du Sacrement, ne sauraient être ignorés dans l’évaluation de la garde de l’enfant.
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+ Ettore Asburgo D'Argovia
Cardinale-Presbitero di San Barnaba a Ripa
Primate del Mezzogiorno d'Italia
Arcivescovo Metropolitano de L'Aquila
Prefetto del Tribunale della Rota Romana
Ufficiale dell'Ordine pontificio di Nicola V

[Maj]

La rousse sourit doucement

Je vous remercie Eminence de vostre bienveillance.

Certes Alban a commis une faute il y a maintenant plusieurs années, cependant, il avait pris soin de prévenir son épouse de son retrait de la vie civile pour quelques temps et depuis son retour il a régulièrement visité son fils, puis l'a accueilli chez lui pour 2 semaines dernièrement.

Dame Dunhyll n'a refusé que quand Sieur Alban a souhaité le garder avec lui plusieurs mois pour lui enseigner l'art de la gestion d'un domaine nobiliaire.

Je comprends que Dame Dunhyll ait pu estre peinée par l'absence de son époux dont elle n'avait pas de nouvelles, cependant, cela ne devrait pas écarté un père de son fils définitivement.

Que faudrait-il faire comme démarche pour combler ce vide juridique ? Le Tribunal peut-il également préciser des modalités précises de garde ou est-ce aux 2 parents de se mettre d'accord en dehors de toute procédure ?

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[Ettore_Asburgo_D'Argovia]

Considérant qu’à ce jour il n’existe aucune norme spécifique relative à la garde des enfants et constatant, par ailleurs, qu’il ressort de vos déclarations que les deux parents manifestent une pleine disponibilité à contribuer conjointement à l’éducation du jeune Arthur, le Tribunal estime que, en présence d’une collaboration spontanée entre les parties, la voie judiciaire ne s’avère pas nécessaire.
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+ Ettore Asburgo D'Argovia
Cardinale-Presbitero di San Barnaba a Ripa
Primate del Mezzogiorno d'Italia
Arcivescovo Metropolitano de L'Aquila
Prefetto del Tribunale della Rota Romana
Ufficiale dell'Ordine pontificio di Nicola V

[Maj]

Et bien non justement, Dame Dunhyll considère à ce jour avoir la garde exclusive d'Arthur et refuse qu'il soit gardé par son père sur de longues périodes de plusieurs mois.

L'intervention du tribunal semble donc nécessaire pour indiquer que la mère n'a pas de garde exclusive et pour indiquer que la demande du père d'avoir son fils plusieurs semaines, voire plusieurs mois est légitime.

La mère vit à Lyon avec l'enfant, le père possède un domaine nobiliaire en Poitou, rien que pour faire le trajet entre Lyon et le Poitou, il faut 11 jours, + autant pour revenir. Si Sieur Alban veut pouvoir enseigner la gestion d'un domaine à son fils, et le faire assister aux naissances des Baudets du Poitou qu'il élève, il faut qu'il puisse en avoir la garde plus d'un mois, au moins 2, voire 3.

A minima, il faudrait informer la mère du vide juridique et du fait qu'elle n'a pas la garde exclusive.

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[Ettore_Asburgo_D'Argovia]

Puisqu’il n’existe aucun accord entre les parents concernant la garde du mineur, le Tribunal de la Sainte Rote, dans les limites de sa compétence en matière de dissolution, de dissolution du lien et d’annulation du mariage, constate ce qui suit.

Conformément à l’indult concistorial en vigueur au moment de la demande de dissolution, la garde du mineur revenait automatiquement au conjoint requérant, c’est‑à‑dire à la mère, bien que le nom de l’enfant n’ait pas été mentionné dans la sentence originelle.

La jurisprudence postérieure à la réforme établit l’obligation de contribution conjointe à l’entretien des enfants, qui incombe donc aux deux parents.

Toute question relative à la garde actuelle, à l’exercice de l’autorité parentale ou aux droits de visite dépasse la compétence du Tribunal de la Sainte Rote et doit être traitée par l’autorité compétente en matière de protection des mineurs.

En l’absence, à Rome, d’un tribunal spécifiquement chargé de la protection des mineurs, le Tribunal de la Sainte Rote peut saisir le Collège Cardinalice afin qu’il indique quelle autorité doit être investie de la décision en matière d’autorité parentale.
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+ Ettore Asburgo D'Argovia
Cardinale-Presbitero di San Barnaba a Ripa
Primate del Mezzogiorno d'Italia
Arcivescovo Metropolitano de L'Aquila
Prefetto del Tribunale della Rota Romana
Ufficiale dell'Ordine pontificio di Nicola V

[Maj]

Je vous remercie Eminence, je dois consulter Sieur Alban pour connaitre ses souhaits de poursuivre ou non une procédure.

Dans l'immédiat est-il possible d'avoir un document officiel indiquant ce que vous venez de préciser concernant la contrinution conjointe des 2 parents aux besoins de l'enfant ?

Il est possible qu'en présentant ce document à la mère, elle accepte un arrangement différent.

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[Ettore_Asburgo_D'Argovia]

Le Tribunal de la Rote romaine possède une compétence exclusive en matière de dissolution, d’annulation et de rupture du lien matrimonial.
La question actuellement soulevée dépasse ce cadre et requiert, par conséquent, l’attention du Collège cardinalice.

Tant que je n’aurai pas reçu de directives de la part du Collège ou de Sa Sainteté, je considère qu’il n’y a lieu de procéder d’aucune manière.
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+ Ettore Asburgo D'Argovia
Cardinale-Presbitero di San Barnaba a Ripa
Primate del Mezzogiorno d'Italia
Arcivescovo Metropolitano de L'Aquila
Prefetto del Tribunale della Rota Romana
Ufficiale dell'Ordine pontificio di Nicola V

[Maj]

Maj hoche doucement, songeuse, perdue sur la manière de procéder

Je comprends. Pouvez vous suivre ce dossier ou dois-je faire quelque chose de mon coté ?

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[Ettore_Asburgo_D'Argovia]

Le Cardinal acquiesce à la proposition de la Diaconesse.

Je vous remercie de votre disponibilité. Il me serait en effet très utile de connaître, de manière claire et dûment attestée, les souhaits des deux anciens époux, afin de pouvoir déjà envisager une solution appropriée.
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+ Ettore Asburgo D'Argovia
Cardinale-Presbitero di San Barnaba a Ripa
Primate del Mezzogiorno d'Italia
Arcivescovo Metropolitano de L'Aquila
Prefetto del Tribunale della Rota Romana
Ufficiale dell'Ordine pontificio di Nicola V

[Maj]

Et bien je dirais que tout dépend de ce qu'il est possible de faire à vostre niveau :

- soit vous ne pouvez pas décider précisément d'un droit de garde et dans ce cas, il faut juste notifier que le verdict initial ayant omis de mentionner l'enfant et la jurisprudence actuelle étant en faveur d'une contribution partagée entre les 2 parents, la décision d'octroi exclusif à la mère est revu ou annulé, selon vos usages. Auquel cas, je peut prévenir Dame Dunhyll de la demande et l'inviter à venir confirmer ici qu'elle conssent à cette révision.
- soit il y a possibilité que le Tribunal sur une demande précise de garde de l'enfant en fonction des souhaits de chacun des parents : par exemple l'un demande 1 mois chez l'un 1 mois chez l'autre ou l'autre demande 6 mois chez l'un 6 mois chez l'autre et le Tribunal tranche 3 mois chez l'un 3 mois chez l'autre. Auquel cas je me charge de demander à chacun des 2 parents quel est son souhait.


Selon vostre décision je ferais le nécessaire pour vous communiquer les informations utiles.

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[Maj]

Devant le silence du cardinal, la rousse sourit et poursuit

Eminence, ma question n'est pas claire ? Vous souhaitez que je vous explique un point ? J'aimerai pouvoir prendre contact avec Dame Dunhyll, mais je voudrais savoir avant quelle procédure il faut appliquer pour lui donner les informations les plus juste possible.

La situation étant compliquée il est tout à fait possible que ses explications soient un peu embrouillées, elle mesme à parfois du mal à suivre le Cardinal.

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[Ettore_Asburgo_D'Argovia]

[Off GDR] Sono al momento in ferie fino alla fine della prossima settimana. Oggi è il 15 Agosto e in Italia, da quando lo ha proclamato Augusto, non si lavora. Pazienza, per cortesia, che comunque la situazione è particolare.
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+ Ettore Asburgo D'Argovia
Cardinale-Presbitero di San Barnaba a Ripa
Primate del Mezzogiorno d'Italia
Arcivescovo Metropolitano de L'Aquila
Prefetto del Tribunale della Rota Romana
Ufficiale dell'Ordine pontificio di Nicola V