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[Dissolution] Nane et Marcj, Officialité de Bourges
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Naudeas



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Localisation: Retour à ce qu'elle est.... sauvage

MessagePosté le: Mar Fév 04, 2014 8:30 am    Sujet du message: Répondre en citant

Voila qui fut fait durant la nuit. Elle revint donc, fit du protocole auprès des cardinaux.

Est ce que cela vous convient ?

Citation:


Avis sur la demande de dissolution de mariage de Nane et Marcj

De Nous Angelo de Montemayor,
Au Consistoire Pontifical Français,


Par la présente, accordons, la dissolution de mariage de Nane94914 et Marcj.

Pour Madame, nous demandons deux mois d’interdiction de remariage avec obligation de se confesser et s’absoudre auprès d’un représentant religieux de son choix.

Pour Messire, nous demandons trois mois d’interdiction de remariage avec obligation de se confesser et s’absoudre auprès d’un représentant religieux de son choix. Celui a abandonné le domicile conjugal, s’est présenté à l’audience mais n’a jamais pris la parole pour témoigner.

Fait en ce jour du 3 février 1462 à Bourges

Mgr Angelo di Montemayor
Archevêque Métropolitain de Bourges


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Adso
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Messages: 6549

MessagePosté le: Mer Fév 05, 2014 10:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Adso leva les yeux au ciel en soupirant.

Non, ce n'est toujours pas optimal. Mais enfin bon, je pense que c'est tout ce que nous pouvons obtenir, n'est-ce-pas ?

Je vais prendre tous vos documents et les présenter en séance du consistoire. Mais si S.E. Childebert nous fait une crise de procédurite, il ne faudra pas vous plaindre, hein !

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Aegon



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MessagePosté le: Mer Fév 05, 2014 11:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Une question, cependant. Avez-vous eu des nouvelles de l'époux, par courrier ou autre?
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Naudeas



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MessagePosté le: Mer Fév 05, 2014 11:59 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Non Eminence, il a simplement fait une apparition, mais n'a jamais pris la parole, elle lui fut donnée pourtant.
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Adso
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Messages: 6549

MessagePosté le: Lun Fév 17, 2014 11:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Reviens, triomphant :

Tadam !

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nane94914 et Marcj

    A l'attention de Monseigneur Angelo de Montemayor et de l'Officialité Épiscopale de Bourges,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Nane94914 et de Marcj, émis par l'Officialité Épiscopale de Bourges en date du trois Février 1462.

    Attendu que le droit canon dispose que :

    Citation:
    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.


    Attendu que tous les aspects de ce dossier n'ont pas été traités dans l'avis de l'Officialité, nous reformulons l'arrêté de l'Officialité Épiscopale de Bourges.

    Dès lors, le consistoire Pontifical prononce que :

      • La dissolution est accordée au titre de l'abandon du domicile par l'époux et de la disparation du sentiment amoureux entre les époux.

      • Marcj est interdit de remariage à vie. Il pourra néanmoins contracter un nouveau mariage s'il se confesse auprès du clerc choisi pour l'officier . Si ce clerc juge qu'il exprime un remord sincère pour son comportement, et après une pénitence idoine, un certificat d'absolution devra être joint aux registres paroissiaux avant la cérémonie;

      • Nane devra se confesser et faire pénitence avant de pouvoir se remarier, au vu notamment de son manque de jugement quand à la personne avec laquelle elle a contracté précédemment mariage. Une interdiction de remariage de trois mois lui est imposée; toutefois, au vu de la lenteur de la procédure, cette période d'interdiction est considérée comme révolue à la date de rédaction de la présente;

      • Tous les enfants issus de ce mariage sont confiés à la garde exclusive de la mère; cette disposition pourra être revue par une officialité en cas de demande de l'un des époux;



    Fait à Rome le huitième de février de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.



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