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[Codex] Ordonnance de la Saint–Jérôme

 
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Endymion
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MessagePosté le: Lun Juin 27, 2016 9:18 pm    Sujet du message: [Codex] Ordonnance de la Saint–Jérôme Répondre en citant

Citation:





    Ordonnance de la Saint–Jérôme
    Relative à la fabrication, la détention et l’utilisation des sceaux pour les clercs et les institutions ecclésiastiques




    Constatant certains disfonctionnements quant à la fabrication, la détention et l’utilisation des sceaux par les clercs et les différentes institutions ecclésiastiques, tant romaines que nationales, nous avons jugé bon, en notre qualité de Cardinal-Archichancelier du Siège Apostolique et de Grand-Officier Héraut du Collège Héraldique Romain, de rappeler quelques règles fondamentales en matière de sigillographie.



    Liminaires

    On entend par sceau à la fois la matrice de bois ou de métal servant à imprimer un dessin en relief, le plus souvent des armes familiales, dans de la cire ou dans du métal ; et l’empreinte elle-même laissée par cette matrice.

    S'il n'est pas précisé, les termes
    fonction, charge et institution, renvoient systématiquement aux fonctions, charges et institutions religieuses et ecclésiastiques. En effet, la présente ordonnance ne saurait s'appliquer qu'aux clercs et institutions relevant de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

    Dans les cas où un clerc est également noble ou officier au sein d'une institution laïque séculière nationale, la présente ordonnance ne s'applique qu'aux sceaux religieux pour les matières religieuses. La présente ordonnance ne saurait s'appliquer aux potentiels sceaux de fonction laïque séculière du clerc ; ni contrevenir aux coutumes et règlements en vigueurs en matière diplomatique et sigillographique ne relevant pas de sa juridiction. Seule la règle de la forme du sceau personnel prend le pas sur tout autre règlement, aussi bien dans le domaine séculier que religieux.


    On entend par sceau de fonction, un sceau utiliser par un clerc pour sceller un document non pas en son nom propre, mais au non de l'institution qu'il représente via sa fonction. Ce sceau reprenait le plus souvent les symboles de l'institution et la légende faisait apparaître le nom de cette fonction. La nonciature apostolique utilise par exemple des sceaux de fonction pour les nonces ou les protonotaires apostoliques.

    On entend par sceau d'institution, un sceau unique utilisé par les membres appartenant à la dite institution pour sceller les documents émanent de ses bureaux. Certains séminaires diocésains, certaines congrégations ou certains diocèses utilisent de tels sceaux.

    Ce qui différencie un sceau de fonction d'un sceau d’institution est que le premier renvoi, via la légende à une fonction au sein d'une institution, tandis que le second renvoi à une institution dans son ensemble.

    On entend par sceau personnel un sceau renvoyant directement à son propriétaire physique par les symboles et la légende y figurant.

    Règlement

    1 La détention et l’utilisation des sceaux est réglementé pour les clercs et les institutions ecclésiastiques. Le droit s’établit comme suit :

    • Seuls les clercs ordonnés, les vidames et les chevaliers des ordres militaires et religieux sont autorisés à posséder et utiliser des sceaux.

    • Seules les grandes institutions ecclésiastiques peuvent détenir et utiliser des sceaux. Chacune en possédera un seul. On entend par grandes institutions ecclésiastiques : les Congrégations Romaines, la Curie, les Assemblées épiscopales et les diocèses. Pour chaque entité il est décidé qui est en droit d’utiliser et d’apposer le sceau.

    • Hors de ce cadre clairement défini, il appartient au seul Cardinal Grand-Officier Héraut d’autoriser la possession de sceau de manière discrétionnaire.

      N.B. : L’article 1 ne s’applique pas aux clercs non-ordonnés appartenant à la noblesse, leur statut nobiliaire les autorisant à posséder et utiliser un sceau ; il convient de suivre en la matière la réglementation séculière nationale


    2 La fabrication des sceaux à l’intention des personnes et institutions mentionnées à l’article 1 est réglementée par le présent droit et le règlement du Collège Héraldique Romain. Seuls les ateliers dûment accrédités par le Collège Héraldique Romain, en dehors des ateliers nationaux, sont autorisés à fournir les sceaux aux clercs et institutions ecclésiastiques.

    3 Pour être pleinement valide et légal tout sceau doit être obligatoirement enregistré, soit auprès du Collège Héraldique Romain, soit auprès d’une autorité nationale compétente. L’ensemble des clercs est cependant invité à faire enregistrer ses sceaux au Collège Héraldique Romain.

    4 Compte tenu du grand nombre d’écarts aux règles préalablement définies, qu’ils aient été tolérés ou non à l’époque, la présente ordonnance n’a pas d’effet rétroactif complet. Une certaine tolérance sera donc accordée au cas par cas au moment de l’enregistrement de ces sceaux.

    5 Chaque clerc ordonné est invité à vérifier la présence de ses sceaux dans les registres romains, ou le cas échéant, les faire enregistrer.

    6 Les évêques de l’ensemble des diocèses aristotéliciens romains sont invités à recenser les sceaux utilisés par les institutions ecclésiastiques relevant de leur diocèse et à inviter les clercs sous leur juridiction à vérifier la présence de leurs sceaux dans les registres romains. Ils transmettront leur recensement au Collège Héraldique Romain.

    7 L’utilisation de sceaux de fonction est rendue illégale pour les clercs, ordonnés ou non, à partir du premier août courant la date de publication de cette ordonnance.

    En matière de symbole, de forme et de légende

    8 La forme du sceau est ogivale pour tous les clercs-ordonnés, pour les clercs féminins non-ordonnés et les milites féminins. Elle peut-être ronde ou ogivale pour les institutions ecclésiastiques. Elle est ronde dans tous les autres cas, y compris pour les milites masculins non-ordonnés.

    8 Le symbole choisit comme dessin laisser par l'impression du sceau, autre que les armes familiales, sont soumis à autorisation soit de la Hérauderie nationale du clerc et du Collège Héraldique Pontifical. En règle générale, seules les armes familiales sont utilisées. La figuration des blasons des fiefs, diocèses ou lieux d'origine du clerc est proscrite.

    8 Les légendes des sceaux ne peuvent contenir de titre ou de charge. En règle générale, seuls le nom et une éventuelle devise y seront inscrites sur la périphérie extérieure.

    En matière d’utilisation des sceaux

    9 Lorsqu’un sceau d’institution ecclésiastique est apposé pour valider un acte diplomatique courant, il doit être obligatoirement accompagné d’un sceau personnel, de préférence celui de la personne responsable. Dans le cas d’actes exceptionnels (constitution apostolique,…), le grand sceau de l’institution peut-être utilisé seul après consultation de la Chancellerie Pontificale ou du Collège Héraldique Romain.

    10 Le sceau personnel doit être préféré dans tout les cas au sceau d’institution.

    11 Le sceau d’institution n’est préférablement utilisé que pour valider des actes jugés comme d’une extrême importance tels les règlements et constitutions ou les actes à portées universelles.

    12 Il est de coutume de réserver la cire rouge à la correspondance privée, la cire verte à la diplomatique perpétuelle et la cire jaune à la diplomatique administrative courante. Cette règle n’a pas valeur contraignante pour les textes émanant des institutions ecclésiastiques ou des clercs de l’Église, toutefois, il sera vivement recommandé aux clercs d’utiliser la cire verte pour les actes diplomatiques perpétuels. L’utilisation d’une autre couleur par un clerc ou une institution ecclésiastique nécessite l’autorisation expresse de la Chancellerie Pontificale et du Collège Héraldique Romain.

    13 L’utilisation de l’or est strictement réservée à l’usage du Sacré-Collège des Cardinaux et du Souverain Pontife lors de la promulgation d’acte pontificaux universel. Le droit d’utiliser le plomb est octroyé par la seule Chancellerie Pontificale de manière discrétionnaire pour la validation d’actes d’une importance capitale n’émanant pas du souverain pontife.

    14 La cire d’azurite est utilisée pour valider et promulguer les actes dogmatiques.



    Ordonnance publiée par son éminence le cardinal Aaron de Nagan en sa qualité d'Archichancelier du Saint-Siège et de Grand-Officier Héraut du Collège Héraldique Romain le XXX du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, le dimanche, jour de la Saint-Jérôme.



    Aaron de Nagan,
    Cardinal,
    Archichancelier du Saint-Siège
    Grand-Officier héraut du Collège Héraldique Romain





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Dernière édition par Endymion le Dim Aoû 02, 2020 7:25 pm; édité 1 fois
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hull
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MessagePosté le: Sam Mai 20, 2017 5:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:





    Ordinanza di San Girolamo
    Relativa alla produzione, al possesso e all'utilizzo dei sigilli per i chierici e le istituzioni ecclesiastiche




    Constatando certe disfunzioni in merito alla produzione, al possesso e l'uso dei sigilli da parte dei chierici e le diverse istituzioni ecclesiastiche, sia romane che nazionali, abbiamo giudicato appropriato, nella nostra qualità di Cardinal Arcicancelliere della Sede Apostolica e Grand'Ufficiale Araldo dei Collegi Araldici Romani, di ricordare alcune regole fondamentali in materia di sigillografia.



    Introduzione

    Si intende per sigillo allo stesso tempo la matrice di legno o di metallo necessaria per imprimere un disegno in rilievo, più comunemente le armi familiari, dentro della cera o del metallo; e l'impronta stessa lasciata da questa matrice.

    Se non è precisato, i termini
    funzione, carica e istituzione, rimandano sistematicamente a funzioni, cariche e istituzioni religiose ed ecclesiastiche. Difatti, la presente ordinanza non potrà applicarsi si che ai chierici e alle istituzioni rilevanti della Santa Chiesa Aristotelica e Romana.

    Nei casi in cui un chierico è egualmente nobile o ufficiale in seno a un'istituzione laica secolare nazionale, la presente ordinanza non si applica che ai sigilli religiosi per le materie religiose. La presente ordinanza non si potrà applicarsi ai potenziali sigilli della funziona laica secolare del clero; nè contravvenire ai costumi e alle regole in vigore in materia diplomatica e sigillografica non rilevanti della sua giurisdizione. Solo la regola della forma del sigillo personale ha la precedenza su ogni altro regolamento, sia nel dominio secolare che religioso.


    Si intende per sigillo di funzione un sigillo utilizzato da un chierico per sigillare un documento non in proprio nome, ma a nome dell'istituzione che egli rappresenta tramite la sua funzione. Questo sigillo rappresenta più comunemente i simboli dell'istituzione e la legenda lascia apparire il nome di questa funzione. La Nunziatura Apostolica utilizza ad esempio dei sigilli di funzione per i nunzi e i protonotari apostolici.

    Si intende per sigillo d'istituzione un sigillo unico utilizzato dai membri appartenenti alla detta istituzione per sigillare i documenti emanati dai suoi uffici. Certi seminari diocesani, certe congregazioni o certe diocesi utilizzano tali sigilli.

    Ciò che differenzia un sigillo di funzione da uno d'istituzione è che il primo rimanda, attraverso la legenda, a una funzione in seno ad una istituzione, quando in vece il secondo rimanda a un'istituzione nel suo insieme.

    Si intende per sigillo personale un sigillo che rimanda direttamente al suo proprietario fisico attraverso i simboli e la legenda raffigurativi.

    Regolamento

    1Il possesso e l'utilizzo dei sigilli è regolamentato per i chierici e le istituzioni ecclesiastiche. Il diritto è stabilito come segue :

    • Solo i chierici ordinati, i vidami e i cavalieri degli ordini militari e religiosi sono autorizzati a possedere e utilizzare dei sigilli.

    • Solo le grandi istituzioni ecclesiastiche possono possedere e utilizzare dei sigilli. Ognuna ne possederà uno solo. Si intende per grandi istituzioni ecclesiastiche: le Congregazioni Romane, la Curia, le Assemblee episcopali e le diocesi. Per ogni entità si decide chi ha diritto di utilizzare e apporre il sigillo

    • Al di fuori di tale quadro chiaramente definito, compete al solo Cardinale Grand'Ufficiale Araldo autorizzare il possesso di sigilli in maniera discrezionale.

      N.B. : L'articolo 1 non si applica ai chierici non ordinati appartenenti alla nobiltà, il loro status nobiliare li autorizza a possedere e utilizzare un sigillo; conviene seguire nella materia il regolamento secolare nazionale


    2 La produzione dei sigilli per persone e istituzioni menzionate all'articolo 1 è regolamentata dal presente diritto e dal regolamento del Collegio Araldico Romano. Solo le officine accreditate dal Collegio Araldico Romano, al di fuori di dei laboratori nazionali, sono autorizzate a fornire i sigilli ai chierici e alle istituzioni ecclesiastiche.

    3 Per essere pienamente valido e legale ogni sigillo deve essere obbligatoriamente registrato, sia presso il Collegio Araldico Romano, sia presso un'autorità nazionale competente. Tutti i chierici sono pertanto invitati a far registrare i loro sigilli al Collegio Araldico Romano.

    4 Tenuto conto del gran numero di scostamenti dalle regole definite precedentemente, che siano state tollerate o no all'epoca, la presente ordinanza non ha effetto retroattivo. Una certa tolleranza sarà dunque accordata caso per caso al momento della registrazione dei sigilli.

    5 Ogni chierico ordinato è invitato a verificare la presenza dei propri sigilli nei registri romani o, se necessario, farli registrare.


    6 I vescovi di tutte le diocesi aristoteliche romani sono invitati a censire i sigilli utilizzati dalle istituzioni ecclesiastiche rilevanti delle loro diocesi e ad invitare i chierici sotto la loro giurisdizione a verificare la presenza dei propri sigilli nei registri romani. Essi trasmetteranno il loro censimento al Collegio Araldico Romano.

    7 L'utilizzo dei sigilli di funzione è reso legale per i chierici, ordinati e non, a partire dal primo agosto corrente alla data di pubblicazione di questa ordinanza.

    In materia di simbolo, di forma e di legenda

    8 La forma del sigillo è ovale per ogni chierico ordinato, per i chierici donne non ordinati e per i milites donne. Può essere rotonda o ovale per le istituzioni ecclesiastiche. È rotonda in tutti gli altri casi, compresi i milites maschi non ordinati.

    8 Il simbolo scelto come disegno lasciato dall'impressione del sigillo, diverso dalle armi familiari, è sottomesso all'autorizzazione dell'Araldica nazionale del chierico e del Collegio Araldico Pontificio. Da norma generale, solo le armi familiari sono utilizzate. La rappresentazione dei blasoni di feudi, diocesi o luoghi di nascita dei chierici è vietata.

    8 Le legende dei sigilli non possono contenere titoli o cariche. Da regola generale, solo il nome e un eventuale motto saranno iscritti sul margine esteriore.

    In materia d'utilizzo dei sigilli

    9 Nel momento in cui un sigillo istituzionale ecclesiastico è apposto per convalidare un atto diplomatico corrente, deve essere obbligatoriamente da un sigillo personale, preferibilmente quello della persona responsabile. Nei casi di atti eccezionali (costituzione apostolica, ...), il sigillo grande dell'istituzione può essere utilizzato da solo dopo consulto della Cancelleria Pontificia o del Collegio Araldico Romano.

    10 Il sigillo personale deve essere preferito in tutti i casi al sigillo d'istituzione.

    11 Il sigillo d'istituzione non è utilizzato preferibilmente che per convalidare atti giudicati come di estrema importanza come i regolamenti e le costituzioni o gli atti di portata universale.

    12 È costume riservare la cera rossa alla corrispondenza privata, la cera verde alla diplomatica perpetua e la cera gialla alla diplomatica amministrativa corrente. Questa regola non ha valore vincolante per i testi emanati dalle istituzioni ecclesiastiche o da chierici dellea Chiesa, tuttavia, sarà vivamente raccomandato ai chierici di utilizzare la cera verde per tutti gli atti diplomatici perpetui. L'utilizzo di un altro colore da un chierico o un'istituzione ecclesiastica necessita l'espressa autorizzazione della Cancelleria Pontificia e del Collegio Araldico Romano.

    13 L'utilizzo dell'oro è strettamente riservato all'uso del Sacro Collegio dei Cardinali e del Sovrano Pontefice per la promulgazione di atti pontifici universali. Il diritto di utilizzare il piombo è concesso dalla sola Cancelleria Pontificia in modo discrezionale per la convalidazione di atti d'importanza capitale non emanati dal Sovrano Pontefice.

    14 La cera di azzurrite è utilizzata per convalidare e promulgare gli atti dogmatici.



    Ordinanza pubblicata da Sua Eminenza il Cardinale Aaron de Nagan nella sua qualità di Arcicancelliere della Santa Sede e di Grand'Ufficiale Araldo dei Collegi Araldici Romani il XXX del mese di Settembre dell'anno di grazia MCDLXIII, di domenica,giorno di San Girolamo.



    Aaron de Nagan,
    Cardinale,
    Arcicancelliere della Santa Sede
    Grand'Ufficiale Araldo dei Collegi Araldici Romani.




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MessagePosté le: Lun Fév 15, 2021 5:30 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:





    Ordenanza de San Jerónimo
    Relativa a la fabricación, detentación y utilización de sellos para el clero y las instituciones eclesiásticas.



    Constatando ciertas disfunciones en cuanto a la fabricación, detentación y utilización de los sellos para el clero y las diferentes instituciones eclesiásticas, tanto romanas como nacionales, hemos juzgado bueno, en nuestra calidad de Cardenal-Archicanciller de la Sede Apostólica y Gran Oficial Heraldo del Colegio Heráldico Romano, recordar algunas reglas fundamentales en materia de sigilografía.




    Preliminar

    Se entiende por sello a la matriz o el molde de madera o metal que sirve para imprimir un diseño en relieve, a menudo de armas familiares, sobre cera o metal; y la imprenta que el mismo diseño deja con el molde.

    Si no es precisado, los términos función, cargo e institución, refieren sistemáticamente a las funciones, cargos e instituciones religiosas y eclesiásticas. En efecto, la presente ordenanza no será más que aplicada al clero y las instituciones relevantes de la Santa Iglesia Aristotélica y Romana.

    En el caso de un clérigo igualmente noble u oficial en el seno de una institución laica secular nacional, la presente ordenanza solo se aplicará a los sellos religiosos para las materias religiosas. La presente ordenanza no deberá aplicarse a los potenciales sellos de función laica secular del clero; ni contravendrá las costumbres y reglamentos en vigor en materia diplomática y sigilográfica ajena a su jurisdicción. Solo la regla de la forma del sello personal será aplicable sobre cualquier otro reglamento, tanto de dominio secular como religioso.


    Se entiende por sello de función, un sello utilizado por un clérigo para sellar un documento, no en su propio nombre, sino en el de la institución que representa a través de su función. Este sello representará los símbolos frecuentes de la institución y en la leyenda reflejará el nombre de aquella función. La nunciatura apostólica utiliza por ejemplo sellos de función para los anuncios o los protonotarios apostólicos.

    Se entiende por sello de institución, un sello único utilizado por los miembros pertenecientes a la dicha institución para sellar los documentos emanados por sus oficinas. Ciertos seminarios diocesanos, ciertas congregaciones o ciertas diócesis utilizan estos sellos.

    Lo que distingue a un sello de función de un sello de institución es que en el primer caso, la leyenda remite a una función en el seno de una institución, y en el segundo caso la leyenda remite al nombre de la institución en su conjunto.

    Se entiende por sello personal un sello referido directamente a su propietario físico por los símbolos y la leyenda que figuran en él.



    Reglamento

    1 La detentación y utilización de sellos es reglamentada para el clero y las instituciones eclesiásticas. El derecho se establece como sigue:

    • Solo el clero ordenado, los vidames y los caballeros de las órdenes militares y religiosas son autorizados a poseer o utilizar sellos.

    • Solo las grandes instituciones eclesiásticas pueden detentar y utilizar sellos. Cada una poseerá uno solo. Se entiende por gran institución eclesiástica: las Congregaciones Romanas, la Curia, las Asambleas episcopales y las diócesis. Para cada entidad se deciirá quién tiene derecho a utilizar y estampar el sello.

    • Fuera del marco definido, pertenece solo al Cardenal Gran Oficial Heraldo autorizar la posesión de sellos de manera discrecional.

      N.B. : El artículo 1 no se aplica al clero no ordenado perteneciente a la nobleza, su estatuto nobiliario les autoriza a poseer y utilizar un sello; conviene seguir la materia conforme la reglamentación secular nacional.


    2 La fabricación de sellos a las personas e instituciones mencionadas en el artículo 1 es reglamentada por el presente derecho y el reglamento del Colegio Heráldico Romano. Solo los talleres debidamente acreditados por el Colegio Heráldico Romano, a excepción de los talleres nacionales, son autorizados a proveer de sellos al clero y las instituciones eclesiásticas.

    3 Para que sea plenamente válido y legal todo sello será obligatoriamente registrado, bien ante el Colegio Heráldico Romano, bien ante otra autoridad nacional competente. Las asambleas de clérigos serán no obstante invitadas a hacer registrar sus sellos ante el Colegio Heráldico Romano.

    4 En vista del gran número de incumplimientos de las normas previamente definidas, toleradas o no en su momento, esta Ordenanza no tiene efecto retroactivo. Por lo tanto, se concederá una cierta tolerancia en cada caso cuando se registren los sellos.

    5 Cada clérigo ordenado es invitado a verificar la presencia de sus sellos en los registros romanos, o en caso contrario, a hacerlos registrar.

    6 Los obispos de las asambleas de las diócesis aristotélicas romanas son invitados a censar los sellos utilizados por las instituciones eclesiásticas relevantes de sus diócesis y son igualmente invitados los clérigos de su jurisdicción a verificar la presencia de sus sellos en los registros romanos. Transmitirán este censo al Colegio Heráldico Romano.

    7 La utilización de sellos de función será ilegal para el clero, ordenado o no, a partir del primer día de agosto del año de publicación de la presente ordenanza.

    Sobre materia de símbolos, formas y leyendas

    8 La forma del sello es ojival para todos los clérigos ordenados, para el clero femenino no ordenado y milites femeninos. Podrá ser redonda u ojival para las instituciones eclesiásticas. Será redonda en todos los demás supuestos, comprendiendo los milites masculinos no ordenados.

    8 El símbolo elegido como diseño que dejará la impresión del sello, cuando no sea el escudo familiar, está sujeto a la autorización de la Heráldica Nacional del clérigo y del Colegio Heráldico Pontifical. Por regla general, sólo se utilizan las armas familiares. Está prohibida la representación de los escudos de los feudos, diócesis o lugares de origen del clérigo.

    8 Las leyendas de los sellos no pueden contener el título o el cargo. Por regla general, solo el nombre y una eventual divisa serán inscritos en la periferia exterior.

    Sobre la utilización de sellos

    9 Cuando se coloque un sello de una institución eclesiástica para validar un acto diplomático rutinario, debe ir acompañado de un sello personal, preferiblemente el del responsable. En el caso de actos excepcionales (constitución apostólica,...), el gran sello de la institución puede ser utilizado solo, previa consulta a la Cancillería Pontificia o al Colegio Heráldico Romano.

    10 El sello personal debe preferirse en todos los casos frente al sello de institución.

    11 El sello institucional se utiliza preferentemente sólo para validar actos considerados de extrema importancia, como reglamentos y constituciones o actos de alcance universal.

    12 Es costumbre reservar la cera roja para la correspondencia privada, la verde para la diplomacia perpetua y la amarilla para la diplomacia administrativa rutinaria. Esta norma no es vinculante para los textos que emanan de las instituciones eclesiásticas o de los clérigos de la Iglesia, sin embargo, se recomienda encarecidamente a los clérigos que utilicen la cera verde para los actos diplomáticos perpetuos. El uso de otro color por parte de un clérigo o institución eclesiástica requiere el permiso expreso de la Cancillería Pontificia y del Colegio Heráldico Romano.


    13 La utilización del oro es estrictamente reservado al uso del Sagrado Colegio Cardenalicio y el Soberano Pontífice para la promulgación de actas pontificales universales. El derecho a utilizar el plomo es reservado a la Cancillería Pontificia de manera discrecional para la validación de actas de importancia capital que no emanen del Soberano Pontífice.

    14 La cera azul será utilizada para validar y promulgas las actas dogmáticas.



    Ordenanza publicada por Su Eminencia el Cardenal Aaron de Nagan en su calidad de Archicanciller de la Santa Sede y de Gran Oficial Heraldo del Colegio Heráldico Romano el XX de Septiembre del Año de Gracia MCDLX, el domingo, día de San Jerónimo.
    .




    Aaron de Nagan,
    Cardenal,
    Archicanciller de la Santa Sede
    Gran Oficial Heraldo del Colegio Heráldico Romano




Traducción realizada por Ines..
Revisado por Roderic_


_________________

Cardinal-deacon // Prelate of Honour of His Holiness // Bishop of Lleida // Chancellor of the Order of Saint Nicolas V
Prefect and Heraldic Officer of the Pontifical Heraldry Colleges // Vice prefect for the spanish speaking area in the Prefecture of Villa St. Loyats // professor at the Pontifica Universitas.
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MessagePosté le: Ven Avr 09, 2021 5:22 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:





    Ordenança de São Jerônimo
    Relativo à fabricação, manutenção e utilização de selos para os clérigos e as instituições eclesiásticas




    Observando certas falhas nos processos de fabricação, posse e uso de selos por clérigos e várias instituições eclesiásticas, tanto romanas como nacionais, consideramos apropriado, em nossa qualidade de Cardeal-Arquichanceler da Sé Apostólica e Grande Oficial Arauto do Colégio Heráldico Romano, recordar algumas regras fundamentais de sigilografia.



    Preliminares

    Entende-se por selo a matriz de madeira ou metal utilizada para imprimir um desenho em relevo, geralmente armas familiares, em cera ou metal; e a própria impressão deixada por essa matriz.

    Se não forem especificados, os termos
    função, cargo et instituição, referem-se sistematicamente às funções, escritórios e instituições religiosas e eclesiásticas. De fato, a presente portaria só pode ser aplicada aos clérigos e instituições da Santa Igreja Aristotélica e Romana.

    Nos casos em que um clérigo seja também um nobre e um agente de uma instituição secular nacional, esta portaria se aplicará somente aos selos religiosos para assuntos religiosos. Esta portaria não se aplicará, portanto, a nenhum selo relativo a funções seculares do clérigo; nem violará os costumes e regulamentos existentes em matéria diplomática e sigilográfica fora de sua jurisdição. Somente a regulamentação da forma do selo pessoal tem precedência sobre qualquer outra regulamentação, tanto no domínio secular como no religioso.


    Entende-se por selo de função um selo utilizado por um agente para selar um documento, não em seu próprio nome, mas em nome da instituição que ele representa através de seu escritório. Este selo geralmente utiliza os símbolos da instituição e a legenda inclui o nome do escritório. A Nunciatura Apostólica, por exemplo, usa os selos de cargos para núncios ou protonotários apostólicos.

    Entende-se por selo institucional um único selo utilizado pelos membros da instituição para selar documentos que emanam de seus escritórios. Alguns seminários diocesanos, congregações ou dioceses usam tais selos.

    A diferença entre um selo de função e um selo institucional é que o primeiro se refere, através da legenda, a uma função dentro de uma instituição, enquanto o segundo se refere a uma instituição como um todo.

    Um selo pessoal é um selo que se refere diretamente ao seu detentor pessoal através dos símbolos e legendas que o compõem.

    Regulamento

    1 A posse e uso de selos é regulamentada para clérigos e instituições eclesiásticas. A lei é a seguinte:

    • Somente clérigos ordenados, vídamas e cavaleiros de ordens militares e religiosas estão autorizados a possuir e usar selos.

    • SSomente as principais instituições eclesiásticas podem manter e usar selos. Cada uma delas terá apenas um. Entende-se por grandes instituições eclesiásticas: As Congregações Romanas, a Cúria, as Assembléias Episcopais e as Dioceses. Para cada entidade é decidido quem possui o direito de usar e apor o selo.

    • Fora deste quadro claramente definido, fica a critério exclusivo do Cardeal Grande Oficial Arauto autorizar a posse de um selo.

      N.B. : O artigo 1 não se aplica aos clérigos não-ordenados pertencentes à nobreza, pois seu estatuto nobre lhes confere o direito de possuir e usar um selo; as regulamentações seculares nacionais devem ser seguidas a este respeito.


    2 A fabricação de selos para as pessoas e instituições mencionadas no artigo 1 é regulamentada pela presente lei e pelos regulamentos do Colégio Heráldico Romano. Somente oficinas devidamente credenciadas pelo Colégio Heráldico Romano, além das oficinas nacionais, estão autorizadas a fornecer selos a clérigos e instituições eclesiásticas.

    3 Para serem totalmente válidos e legais, todos os selos devem ser registrados, seja no Colégio Heráldico Romano ou junto à uma autoridade nacional competente. Entretanto, todos os clérigos são encorajados a registrar seus selos no Colégio Heráldico Romano.

    4 Dado o grande número de desvios das regras previamente definidas, tolerados ou não à época, esta Ordenança não tem efeito retroativo total. Uma certa tolerância será, portanto, concedida caso a caso, no momento do registro desses selos.

    5 Cada clérigo ordenado é convidado a verificar a presença de seus selos nos registros romanos, ou, se necessário, a registrá-los.

    6 Os bispos de todas as dioceses aristotélicas romanas são convidados a fazer um censo dos selos utilizados pelas instituições eclesiásticas sob sua jurisdição e a convidar os clérigos sob sua jurisdição para verificar a presença de seus selos nos registros romanos. Eles enviarão seu censo ao Colégio Heráldico Romano.

    7 O uso de selos de função é ilegal para clérigos, ordenados ou não, a partir do dia primeiro de agosto seguinte à data de publicação desta Ordenança.

    Em matéria de símbolo, forma e legenda

    8 A forma do selo é ogival para todos os clérigos-ordenados, para as clérigas não-ordenadas e as milites femininas. Ele pode ser redondo ou ogival para instituições eclesiásticas e é redondo em todos os outros casos, inclusive para milites masculinos não-ordenados.

    8O símbolo escolhido como desenho para ser usado na impressão do selo, além dos armas familiares, está sujeito à autorização tanto da Heráldica Nacional do Clero como do Pontifício Colégio Heráldico. Como regra, apenas as armas familiares são utilizadas. É proibida a representação dos brasões dos feudos, dioceses ou lugares de origem do clérigo.

    8 As legendas dos selos não podem conter títulos ou cargos. Como regra, apenas o nome e um possível lema serão escritos na periferia externa.

    Em matéria de utilização de selos

    9 Quando um selo de uma instituição eclesiástica é afixado para validar um ato diplomático atual, ele deve ser acompanhado por um selo pessoal, de preferência o da pessoa responsável. No caso de atos excepcionais (constituição apostólica,...), o grande selo da instituição pode ser usado sozinho após consulta à Chancelaria Pontifícia ou ao Colégio Heráldico Romano.

    10 O selo pessoal deverá ser preferido em todos os casos ao selo institucional.

    11 O selo institucional é usado preferencialmente apenas para validar atos considerados de extrema importância, tais como regulamentos e constituições ou atos de aplicação universal.

    12 É costume reservar cera vermelha para correspondência privada, cera verde para a diplomacia perpétua e a cera amarela para a diplomacia administrativa de rotina. Esta regra não é obrigatória para textos emanados de instituições eclesiásticas ou clérigos da Igreja, no entanto, recomenda-se fortemente aos clérigos que usem cera verde para atos diplomáticos perpétuos. O uso de qualquer outra cor por uma instituição clérigo ou eclesiástica requer a permissão expressa da Chancelaria Pontifícia e do Colégio Heráldico Romano.

    13 A utilização do ouro é estritamente reservada para o uso do Sagrado Colégio dos Cardeais e do Soberano Pontífice na promulgação de atos pontifícios universais. O direito de usar chumbo é concedido pela Chancelaria Pontifícia apenas de forma discricionária para a validação de atos de importância capital que não emanam do Soberano Pontífice.

    14 A cera azurite é utilizada para validar e promulgar atos dogmáticos.



    Ordenança publicada por Sua Eminência o Cardeal Aaron de Nagan em sua qualidade de Arquichanceler da Santa Sé e Grande Oficial Arauto do Colégio Heráldico Romano no XXX dia de setembro do ano de Nosso Senhor MCDLX, no domingo, dia de São Jerônimo.



    Aaron de Nagan,
    Cardeal,
    Arquichanceler da Santa Sé
    Grande Oficial Arauto do Colégio Heráldico Romano




_________________

Cardinal-deacon // Prelate of Honour of His Holiness // Bishop of Lleida // Chancellor of the Order of Saint Nicolas V
Prefect and Heraldic Officer of the Pontifical Heraldry Colleges // Vice prefect for the spanish speaking area in the Prefecture of Villa St. Loyats // professor at the Pontifica Universitas.
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