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[RP] Dissolution simplifiée de Alexandre.de.sparte et Eloan

 
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Auteur Message
ArthurII.de.Nivellus



Inscrit le: 10 Aoû 2018
Messages: 641

MessagePosté le: Mar Sep 14, 2021 11:20 pm    Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée de Alexandre.de.sparte et Eloan Répondre en citant

Citation:


Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien

À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone

Informations

Epoux :
Nom IG: Alexandre.de.sparte
Nom RP : Sa GrasceAlexandre Maximilien Von Ostenmark-Sparte, Duc pontifical de Palestrina et Sénateur de Rome,

Epouse :

Nom IG : Eloan
Nom RP : Eloan de Montbazon-Navailles

Mariage célébré le dix septième jours troisième mois de l'an de grasce 1466 en la chapelle Saint-Nicolas V de la Basilique Saint-titus de Rome par Son Eminence Arnarion de Valyria-Borgia

Enregistrement du mariage fait à Rome

Bans du mariage :



Enfants :
Nom: Feu Trystan (IG)
Nom: Eleonor (IG)

Motifs de la requête: Disparition de l'un des deux époux.

Demande faite par l'époux :

Citation:
["Alexandre.de.sparte"]Hop, il se présente avec une requête.


Depuis la demande et malgré des courriers envoyées revenus sans réponse, il s'avère que l'épouse à bel et bien disparue.

En vertu du Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :

Citation:
Dissolution du sacrement du mariage.

Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


En vertu de l'indult consistorial :

Citation:
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

....


II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


Nous déposons cette requête au consistoire :

- Dissolution du sacrement du mariage pour abandon du domicile conjugal dû à la disparition de l'épouse.
- Confession avant tout éventuel remariage.
- Aucune sanction à l'encontre de l'époux et possibilité de se marier à nouveau une fois la validation par le consistoire de cette requête
- Garde de l'enfant vivant à la charge de l'époux.

Rédigé en les locaux de l'Officialité Nationale
En le treizième jour du neuvième mois de l'an de grâce MCDLXIX
- Le 13 septembre 1469 -





Monseigneur Arthur II de Nivellus,
Archevêque Métropolitain d'Embrun
Prime Procureur de l'Officialité Nationale
Préfet de la Chambre Apostolique,
Commissaire Pénitencier
Inquisiteur.

_________________
/
Archevêque d'Embrun
Préfet Général de la Chambre Apostolique
Commissaire Pénitencier
Prime Procureur Général de l'ONF
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Tymothé de Nivellus
Cardinal
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Messages: 5012
Localisation: Cardinal Camerlingue de Rome et Chancelier de la Chambre Apostolique

MessagePosté le: Mer Sep 15, 2021 9:59 am    Sujet du message: Répondre en citant

C'est remonté au CPF je vous transmettrai le délibéré.
_________________

Père Tymothé de Nivellus | Cardinal-Evêque de Saint Trufaldini à la Porte Latine | Camerlingue de Rome et Chancelier de la Chambre Apostolique | 1er Cardinal Inquisiteur | Evêque IP d'Agathopolis | Vicomte d'Andenne
"La puissance de Dieu donne toute sa mesure dans la faiblesse"

Cabinet du Cardinal
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ArthurII.de.Nivellus



Inscrit le: 10 Aoû 2018
Messages: 641

MessagePosté le: Mer Sep 15, 2021 11:46 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je vous remercie Votre Eminence, nous nous tiendrons à votre disposition.
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