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Dissolution de Maraiage de Princesssewen et Sacraï d'Eirbal
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Auteur Message
ArthurII.de.Nivellus



Inscrit le: 10 Aoû 2018
Messages: 1741

MessagePosté le: Mer Juin 01, 2022 4:05 am    Sujet du message: Répondre en citant

Arthur courrait pour venir rendre son plaidoyer. Il entra dans la salle, et sans outre mesure, il déclama à voix haute.

Citation:


    Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien

    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone

    Informations

    Epoux :
    Nom IG: Sacrai
    Nom RP : Sacrai d'Eirbal

    Epouse :

    Nom IG : Princesssewen
    Nom RP : Princesse Séwen d’Amancey d’Eirbal

    Mariage célébré le quatorzième jour du mois de février de l'an de grasce 1466, en la Chapelle Saint Gabriel par Soeur Hildary Von Riddermark





    Enfants : Aucun
    Noms:


    Motifs de la requête : Disparition des sentiments amoureux

    De l'épouse :
    Princesssewen a écrit:
    ...Epoux inexistant à Saint-Claude ; Le mariage n'a pas été consommé et cela depuis 3 années,
    vu son intégration dans l’armée de l’Empereur...

    De l'époux :
    Sacraï d'Eirbal a écrit:
    Reconnais la honte de ne pas avoir honoré mon épouse et souhaite lui permettre de trouver sa moitié véritable sans avoir à vivre dans le péché.


    C'est pourquoi en vertu du Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :

    Citation:
    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.


    En vertu de l'indult consistorial :

    Citation:
    Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

    ....


    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.


    Nous déposons cette requête au consistoire :

    - Dissolution du sacrement du mariage pour disparition des sentiments amoureux et abandon du domicile conjugal par l'un des deux époux.
    - Aucun délais pour un éventuel remariage pour les époux.
    - Une confession sera à faire avant tout nouveau mariage.

    Rédigé en les locaux de l'Officialité Nationale
    En le premier jour du sixième mois de l'an de grâce MCDLXX
    - Le 1er juin1470 -





    Monseigneur Arthur II de Nivellus,
    Archevêque Métropolitain d'Embrun
    Préfet de l'Inquisition Francophone
    Commissaire de la Pénitencerie.

_________________
/
Archevêque d'Embrun
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Recteur de l'Ordre des Cisterciens
Commissaire Pénitencier
Professeur à Saint Benoït
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort
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Richelieu1
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MessagePosté le: Mer Juin 01, 2022 11:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je valide.
Vous pouvez transmettre au CPF.

_________________
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ArthurII.de.Nivellus



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Messages: 1741

MessagePosté le: Ven Juin 03, 2022 12:25 am    Sujet du message: Répondre en citant

Je vous remercie Eminence, je vais de ce pas transmettre cela au CPF.
_________________
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ArthurII.de.Nivellus



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MessagePosté le: Dim Juin 05, 2022 10:52 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Princesse Séwen d’Amancey d’Eirbal [IG : Princesssewen] & Nom de l'époux : Sacrai d'Eirbal [IG : Sacrai]



    Nous, Son Éminence Richard de Cetzes, Cardinal-Diacre de Saint-Martin du Janicule, Grand Pénitencier de Rome, Confesseur Royal, Membre du Consistoire Pontifical francophone devant le Tout Puissant et sous le regard de Ses deux Saints Prophètes, Aristote et Christos, par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir :


    Attendu l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage, du 21 avril 1466, stipulant :

    Citation:
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

    III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
    A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
    1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
    2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
    3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
    4. il y a un accord sur la garde des enfants.

    B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.

    IV. Obligation d'entretien.
    En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


    Nous validons la demande émise en date du 1er Juin de l'An de Grâce du Seigneur 1470 & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le 4 Juin 1470, de dissoudre le mariage de :

    Citation:
    Époux :

    Nom IG: Sacrai
    Nom RP : Sacrai d'Eirbal

    Épouse :

    Nom IG : Princesssewen
    Nom RP : Princesse Séwen d’Amancey d’Eirbal


    Dès lors, la pénitence infligée est donc la suivante :

      Pour les époux :

    • Aucun délai pour un éventuel remariage.
    • Une confession sera à faire avant tout nouveau mariage.



    Ad Majorem Dei Gloriam

    Donné auprès de Saint-Titus, le 5 juin de l'An de Grâce du Seigneur 1470 de Notre Seigneur, le troisième du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.

    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
    Son Éminence Richard de Cetzes, Cardinal-Diacre de St-Martin du Janicule.




_________________
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