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[RP] Demande de disolution de mariage - Louis Gauttier.
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Auteur Message
layla.d.arkana



Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 57

MessagePosté le: Sam Juil 23, 2022 2:23 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Citation:
Citation:
FORMULAIRE A


Nom du demandeur d'extinction de mariage : Louis Gauttier Llobregat de la Duranxie

Motif de la demande : Disparition de mon épouse.


Identité de l'époux :
Nom de l'époux : louis Gauttier Llobregat de la Duranxie [char]Gauttier[/char]
Résidence IG : Bayonne
Date du baptême + certificat : 17 mai 1463, cathédrale de Tarbes.

Identité de l'épouse :
Nom de l'épouse : Cira de Leffe-Sparte.
Résidence IG : je l'ignore, en Flandres il parait.
Date du baptême + certificat : 4 avril 1461


Identité des enfants (s'il y en a) :
Noms : Elinore et Dacien
Je crois, pour Dacien. Je n'ai pas été présent pour sa naissance et j'ai vu qu'il y avait un ajoute à l'arbre généalogique..



Date et lieu du mariage (+ certificat) : 20 mai 1466, Église Saint Martin à Pardiac.


Date et signature du demandeur :
21 juillet 1470






Citation:


[center]Certificat de baptême de Cira[/center]



Nous, Soeur Rosa de Leffe d'Harlegnan, diaconesse d'Arras, confirmons devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote que nous avons célébré,

Le baptême de Cira le 04 avril de l'an de grâce 1461 en l'église St-Vaast d'Arras. Le Parrain était le vicomte Eric Aymercah (eric.mrk) et la marraine était la duchesse Cassandre de Leffe van Loos (Cassandre_louna).

Ad perpetuam rei mémoriam

Fait pour valoir à qui de droit le 27 avril 1461 à Arras

Soeur Rosa de Leffe d'Harlegnan
Vicomtesse de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Diaconesse d'Arras




Citation:
[center]

Certificat de mariage de Cira de Leffe Sparte et de Gauttier de llobregat de la Duranxie [/center]

Nous, Christabella Von Wittelsbach, en qualité de chapelaine de Pardiac et diaconesse de Auch, par la grâce de Dieu et le bon vouloir de l'Eglise, certifions avoir célébré en la chapelle Saint Martin de Pardiac le mariage de Cira de Leffe Sparte (IG cira) et de Gauttier de Llobregat de la Duranxie (IG gauttier), le vingtième jour de mai de l'an 1466.

Les témoins sont Dame Samsa Trescan , chevalier Liloia, de Jacétania de baish, Sa Grandeur Perlou d'Andelot, et Sieur Carloman Saïd de Lancarster

Pour valoir ce que de droit
Faict au Palais Métropolitain d'Auch,
[center]

[/center]




Motifs de la requête :  Disparition de l'épouse

L'épouse :

Citation:
[introuvable]


L'époux :

Gauttier a écrit:
    Le brun opina du chef.

    [...]
    Je sors d'une retraite assez longue qui a durée plus ou moins deux années.
    À ma sortie de retraite, ma femme et nos enfants étaient introuvables. J'ai tenté de contacter nos proches, pour savoir s'ils avaient des informations sur Cira, mais personne n'a su quoi me dire.
    Cira était disparue depuis un moment.
    J'ai exploré diverses pistes avec espoir de la retrouver, sans succès.
    Donc, je me suis résigné à accepter sa disparition tout en espérant que où qu'elle se trouve avec, nos enfants du moins, j'espère qu'ils sont ensemble... J'espère qu'ils vont bien. "


En vertu du Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :

Citation:
Section B : de l'annulation du sacrement


Dissolution du sacrement du mariage.

Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

[...]

Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

[...]

Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

[...]


En vertu de l'indult consistorial :

Citation:
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]

II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.




Nous déposons cette requête au consistoire : La pénitence demandée est la suivante :

Pour l’épouse.

* est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (dès son retour)
* un témoignage de foi ( don, pèlerinage, aide au nécessiteux,..)
* un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

Pour l’époux :

* La charge des enfants revient à l'époux qui devra assurer leur bonne éducation s'ils venaient à être retrouvés.
* n'est pas frappé d'interdiction de remariage.
* un témoignage de foi ( don, pèlerinage, aide au nécessiteux,..)
*un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

Rédigé en ce 23 du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXX
Par Sa Grandeur Layla de Cetzes, Procureur Nationale Francophone,




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Gauttier



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MessagePosté le: Dim Juil 24, 2022 4:09 pm    Sujet du message: Répondre en citant

    Le brun regarda le formulaire signé et inclina la tête en direction de Layla.

    -"Je vous remercè.
    J'ai deux questions. Vers qui je dois me tourner pour mon témoignage de foi et comment dois-je vous prouver qu'il a été bien réalisé?"


    Il marqua une courte pause avant de continuer :

    -"J'aimerai aussi savoir si vous avez un document spécifique qui peut être fourni à la hérauderie de France ou si je peux avoir une copie de celui-ci?"

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Alexandre.de.sparte



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MessagePosté le: Dim Juil 24, 2022 11:09 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Vous pouvez publier au consistoire.

Il se retourne vers l'homme.

Le mariage n'est toujours pas dissoud. Il reste une étape, encore. C'est le consistoire qui rend la décision finale de dissoudre le mariage et ça, ça peut être long.
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Gauttier



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MessagePosté le: Mar Juil 26, 2022 11:43 pm    Sujet du message: Répondre en citant

    Il inclina légèrement la tête en direction du Vice-Préfet avant de déclarer :

    -"Je vous remercè pour ces explications. "

    Cette fois il s'adressa à l'ensemble des présents et déclara :

    -"Avez-vous besoin d'autre chose me concernant ?"



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layla.d.arkana



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MessagePosté le: Lun Aoû 15, 2022 2:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Arrêt d'extinction

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir:

      Attendu le mariage de Louis Gauttier Llobregat de la Duranxie et de Cira de Leffe-Sparte célébré le 20 mai 1466 en l'église Saint-Martin sise à Pardiac par soeur Christabella von Wittelsbach,
      Attendue la disparition de Cira de Leffe Sparte constatée dès le 21 juillet 1470,

      En vertu du Canon 1.1.partie II concernant le mariage section B, articles 2 à 4, à savoir à l'extrait en annexe 1
      En vertu de l'Indult du Consistoire Pontifical francophone du 21 avril 1466, article 2 concernant l'extinction simplifiée de mariage point 1 à savoir l'extrait en annexe 2

        Nous annonçons et promulguons l'extinction du sacrement du mariage à dater de ce jour.
        Le mariage est cependant reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

        Louis Gauttier Llobregat de la Duranxie pourra se remarier à partir de la date de cet arrêté et après la période de deuil.
        Le conjoint survivant devra encore assurer l'éducation de ses enfants (le cas échéant) par tous les moyens possibles: économiques et spirituels.

        Nous transmettons à la famille toutes nos condoléances.

        Puisse Aristote vous apporter la Lumière.


    Fait à Rome, ce cinquième jour du mois d'août de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l'Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

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