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[RP] Dépôts de certificats de dissolutions et extinctions
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Aerwan



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MessagePosté le: Ven Avr 03, 2026 11:00 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Sentence de dissolution du sacrement du mariage

Nous, Juges de la Rote Romaine, devant le Tout-Puissant et sous le regard d’Aristote, par la grâce de Dieu et du Pape Sixte IV,

- vu la demande de dissolution du mariage entre les fidèles Astreos et Ashslinn
,
Le mariage fut célébré 15 septembre 1471 en la Cathédrale Notre Dame de Paris par Son Eminence Adelene de Kermabon

- vu l’avis exprimé à ce sujet par le Tribunal de la Rote Romaine le 03 avril 1474 ;
- vu les articles du droit canon relatifs à la dissolution du mariage ;

Nous avons établi et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, établissons et ordonnons :

la dissolution du lien matrimonial des deux époux susmentionnés.

De plus, nous infligeons les peines suivantes :

pour l’époux :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser comme pénitence, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.
- interdire à l’époux de se remarier pour une période de 3 (trois) mois à compter du jugement;


pour l’épouse :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser comme pénitence, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.
- interdire à l’époux de se remarier pour une période de 3 (trois) mois à compter du jugement


Encore, nous avertissons :
Qu’un recours contre la présente sentence est admis auprès de ce même Consistoire dans un délai de 30 jours à compter de sa publication.

Le tribunal de la Rote a la charge de veiller à ce que les époux accomplissent scrupuleusement les pénitences prescrites.

Fait à Rome sous le pontificat de Sixte IV, le 03 avril 1474.


Le vice Doyen de la Rote Romaine

Monsignor Aerwan de Mortelane

_________________
"L'important n'est pas d'être meilleur que les autres mais bien d'être meilleur que l'on pouvait l'être hier"


Dernière édition par Aerwan le Ven Avr 03, 2026 2:00 pm; édité 1 fois
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Aerwan



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MessagePosté le: Ven Avr 03, 2026 11:11 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Sentence de dissolution du sacrement du mariage

Nous, Juges de la Rote Romaine, devant le Tout-Puissant et sous le regard d’Aristote, par la grâce de Dieu et du Pape Sixte IV,

- vu la demande de dissolution du mariage entre les fidèles Victoire_Alice et Neodyme
,
Le mariage fut célébré le 9 mai 1468 en Chapelle Saint Hélène (Strasbourg) par son Eminence Kalixtus
- vu l’avis exprimé à ce sujet par le Tribunal de la Rote Romaine le 28 mars 1474 ;
- vu les articles du droit canon relatifs à la dissolution du mariage ;

Nous avons établi et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, établissons et ordonnons :

la dissolution du lien matrimonial des deux époux susmentionnés.

De plus, nous infligeons les peines suivantes :

pour l’époux :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.
- interdire à l’époux de se remarier pour une période de 4 (quatre) mois à compter de son retour à la vie active ;


pour l’épouse :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel elle se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.


Encore, nous avertissons :
Qu’un recours contre la présente sentence est admis auprès de ce même Consistoire dans un délai de 30 jours à compter de sa publication.

Le tribunal de la Rote a la charge de veiller à ce que les époux accomplissent scrupuleusement les pénitences prescrites.

Fait à Rome sous le pontificat de Sixte IV, le 28 mars 1474.


Le vice Doyen de la Rote Romaine

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MessagePosté le: Ven Avr 03, 2026 11:11 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Sentence de dissolution du sacrement du mariage

Nous, Juges de la Rote Romaine, devant le Tout-Puissant et sous le regard d’Aristote, par la grâce de Dieu et du Pape Sixte IV,

- vu la demande de dissolution du mariage entre les fidèles Leane d’irrissari et Jaro.
,
Le mariage fut célébré le 4 mai septembre 1473 à la Basilique Sainte-Nitouche de Chambéry par Frère Hélie
- vu l’avis exprimé à ce sujet par le Tribunal de la Rote Romaine le 28 mars 1474 ;
- vu les articles du droit canon relatifs à la dissolution du mariage ;

Nous avons établi et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, établissons et ordonnons :

la dissolution du lien matrimonial des deux époux susmentionnés.

De plus, nous infligeons les peines suivantes :

pour l’époux :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.
- interdire à l’époux de se remarier pour une période de 4 (quatre) mois à compter du jugement;


pour l’épouse :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse italien dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.



Encore, nous avertissons :
Qu’un recours contre la présente sentence est admis auprès de ce même Consistoire dans un délai de 30 jours à compter de sa publication.

Le tribunal de la Rote a la charge de veiller à ce que les époux accomplissent scrupuleusement les pénitences prescrites.

Fait à Rome sous le pontificat de Sixte IV, le 28 mars 1474.


Le vice Doyen de la Rote Romaine

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MessagePosté le: Mar Avr 07, 2026 9:13 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


Citation:
Can. 25 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation du Tribunal de la Rote Romaine par arrêt de son Doyen.


    En vertu de l'article du Droit Canonique cité précédemment, moi, Monseigneur Aerwan de Mortelane, en qualité de Vice Doyen de la Sacrée Rote, constate

      l'extinction du sacrement de mariage


    des fidèles Ahenor et Arcadhias en raison de la mort de ce dernier*.


Omnia mea mecum porto

Roma, 07 Avril 1474



[hrp]* mort du personnage [/hrp]

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MessagePosté le: Ven Avr 10, 2026 9:23 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Sentence de dissolution du sacrement du mariage

Nous, Juges de la Rote Romaine, devant le Tout-Puissant et sous le regard d’Aristote, par la grâce de Dieu et du Pape Sixte IV,

- vu la demande de dissolution du mariage entre les fidèles Liliaza et Damien.fleau
,
Le mariage fut célébré le 13 octobre 1466 en l'église de Bruges par Apre
- vu l’avis exprimé à ce sujet par le Tribunal de la Rote Romaine le 06 avril 1474 ;
- vu les articles du droit canon relatifs à la dissolution du mariage ;

Nous avons établi et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, établissons et ordonnons :

la dissolution du lien matrimonial des deux époux susmentionnés.

De plus, nous infligeons les peines suivantes :

pour l’époux :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;



pour l’épouse :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage dès son retour de retraite, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser comme pénitence dès son retour de retraite, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.
- interdire à l’épouse de se remarier pour une période de 3 (trois) mois à compter du jugement dès son retour de retraite.


Encore, nous avertissons :
Qu’un recours contre la présente sentence est admis auprès de ce même Consistoire dans un délai de 30 jours à compter de sa publication.

Le tribunal de la Rote a la charge de veiller à ce que les époux accomplissent scrupuleusement les pénitences prescrites.

Fait à Rome sous le pontificat de Sixte IV, le 06 avril 1474.


Le vice Doyen de la Rote Romaine

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MessagePosté le: Ven Avr 10, 2026 9:29 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Sentence de dissolution du sacrement du mariage

Nous, Juges de la Rote Romaine, devant le Tout-Puissant et sous le regard d’Aristote, par la grâce de Dieu et du Pape Sixte IV,

- vu la demande de dissolution du mariage entre les fidèles Aelys_de_Valreas et Tazpike
,
Le mariage fut célébré le 20 Mars 1469 à Valence par Son Eminence Tymothé de Nivellus
- vu l’avis exprimé à ce sujet par le Tribunal de la Rote Romaine le 04 avril 1474 ;
- vu les articles du droit canon relatifs à la dissolution du mariage ;

Nous avons établi et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, établissons et ordonnons :

la dissolution du lien matrimonial des deux époux susmentionnés.

De plus, nous infligeons les peines suivantes :

pour l’époux :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser comme pénitence, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.
- interdire à l’époux de se remarier pour une période de 5 (cinq) mois à compter du jugement;
- L'époux devra pourvoir financièrement aux charges pour élever la petite Ambre.


pour l’épouse :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;
- l’obligation de verser comme pénitence, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 300 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal.
- interdire à l’époux de se remarier pour une période de 5 (cinq) mois à compter du jugement
- L'enfant Ambre sera à la garde exclusive de la mère aved droit de visite du père.


Encore, nous avertissons :
Qu’un recours contre la présente sentence est admis auprès de ce même Consistoire dans un délai de 30 jours à compter de sa publication.

Le tribunal de la Rote a la charge de veiller à ce que les époux accomplissent scrupuleusement les pénitences prescrites.

Fait à Rome sous le pontificat de Sixte IV, le 04 avril 1474.


Le vice Doyen de la Rote Romaine

Monsignor Aerwan de Mortelane

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MessagePosté le: Jeu Avr 16, 2026 2:49 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Sentence de dissolution du sacrement du mariage

Nous, Juges de la Rote Romaine, devant le Tout-Puissant et sous le regard d’Aristote, par la grâce de Dieu et du Pape Sixte IV,

- vu la demande de dissolution du mariage entre les fidèles Vctoria.d.alaya et frydek
,
Le mariage fut célébré le 22 juin 1472 à Pau par Monseigneur Chenessie
- vu l’avis exprimé à ce sujet par le Tribunal de la Rote Romaine le 10 avril 1474 ;
- vu les articles du droit canon relatifs à la dissolution du mariage ;

Nous avons établi et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, établissons et ordonnons :

la dissolution du lien matrimonial des deux époux susmentionnés.

De plus, nous infligeons les peines suivantes :

pour l’époux :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante une fois qu'il revient de retraite ;
- l’obligation de verser comme pénitence, dans les quinze jours suivant la publication de la présente sentence, la somme de 100 (cent/00) ducats aux caisses du diocèse dans lequel il se trouve, après accord avec l’évêque titulaire, qui devra délivrer un reçu et en remettre copie au présent tribunal une fois qu'il revient de retraite.
- interdire à l’époux de se remarier pour une période de 3 (trois) mois à compter du jugement à partir de son retour de retraite;


pour l’épouse :
- l’obligation de se confesser, comme condition nécessaire pour un nouveau mariage, auprès de son évêque ou d’un autre prélat de sa province ecclésiastique et d’obtenir l’attestation correspondante ;



Encore, nous avertissons :
Qu’un recours contre la présente sentence est admis auprès de ce même Consistoire dans un délai de 30 jours à compter de sa publication.

Le tribunal de la Rote a la charge de veiller à ce que les époux accomplissent scrupuleusement les pénitences prescrites.

Fait à Rome sous le pontificat de Sixte IV, le 10 avril 1474.


Le vice Doyen de la Rote Romaine

Monsignor Aerwan de Mortelane

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