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Auteur |
Message |
nono18
Inscrit le: 06 Aoû 2012 Messages: 1785
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Posté le: Dim Fév 09, 2014 9:57 pm Sujet du message: (OE Tours) Dissolution de mariage Tibere et Suzanne |
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Nono arriva avec son parchemin et le déposa sur la pile.
Il attendit que la personne devant lui lise le manuscrit pour voir s'il manquait des choses.
Citation: |
Avis sur la demande de dissolution de mariage
de l'Officialité Episcopale de Tours
conditionné à validation du Consistoire pontifical francophone
Président : Monseigneur Nono
Procureur : Monseigneur Rhiana
Officiaux exceptionnels : Père PadréManuel et Père Péris
Nom des conjoints : Tibère et Suzanne (Tibere. et Suzanne)
certificat de baptême de l'époux
certificat de baptême de l'épouse
certificat de mariage
Date du mariage : 15 décembre 1460, célébré par Père PadréManuel
Demande : Dissolution de mariage
Demandeur : l'époux
Motifs : Disparition des sentiments amoureux de l'épouse (Article 6.1.)
Enfant : Andreï
minute de l'audience
Attendu les articles du Droit Canon :
Citation: |
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent. |
Suite aux délibérations, ont été décidées les choses suivantes dont nous demandons validation :
- La dissolution du mariage contracté entre Tibère et Suzanne pour abandon du domicile conjugal et l'extinction des sentiments de l'épouse ;
- Rappelons la nature malgré tout indissoluble du mariage ;
Précisons au vu des éléments sus-cités :
- Que Tibère et Suzanne sont frappés chacun d'une interdiction de remariage pour une durée de six mois à partir de la décision de l'Officialité; soit jusqu'au 9 juillet 1462 ;
- Durant cette interdiction, le port d’une bannière de pénitent devra être respecté et sanctionné si elle n’est pas respectée ;
- Rappelons que les obligations parentales ne sont nullement levées du fait de la dissolution et souhaitons que soit assurée l'éducation aristotélicienne de l'enfant. La garde de l'enfant sera donc partagé ou confié à un prêtre de la paroisse qui en prendra soin le temps que les deux parties se calment et s’arrangent au mieux pour cet enfant
- Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra avoir obtenu l'absolution pour l'échec de son précédent mariage, après la confession auprès du prêtre de leur paroisse ou d'un prélat autorisé à donner ce sacrement.
Au nom de la Cour complète de l'Officialité de Tours,
Fait le 9 février 1462, à l'officialité de Tours
Monseigneur Nono
Archevêque métropolitain de Tours, président de l'Officialité archiépiscopale de Tours.
Père PadréManuel
Curé de Vendôme
Official exceptionnel de l'Officialité archiépiscopale de Tours
Père Péris
Archidiacre du diocèse du Mans
Official exceptionnel de l'Officialité archiépiscopale de Tours
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Citation: | HRP : l'espace de l'audience est dans une salle fermé au public car nous avons des soucis dans les RP des perso. Si cela dérange le joueur de s'inscrire, me prévenir, merci. |
_________________
"Le DC ne vous commande pas d'aller aux toilettes. Pourtant, vous le faites." Rehael |
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Adso Cardinal
Inscrit le: 16 Jan 2009 Messages: 6549
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Posté le: Mar Fév 11, 2014 12:08 am Sujet du message: |
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Bonjour, ça m'a l'air en ordre, je transmets au consistoire. _________________ Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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nono18
Inscrit le: 06 Aoû 2012 Messages: 1785
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Posté le: Mar Fév 11, 2014 12:56 am Sujet du message: |
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L’archevêque sourit à Adso et lui fit une légère révérence.
Dans ce cas, Votre Éminence, je vous laisse.
Je vous en remercie. _________________
"Le DC ne vous commande pas d'aller aux toilettes. Pourtant, vous le faites." Rehael |
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nono18
Inscrit le: 06 Aoû 2012 Messages: 1785
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Posté le: Ven Fév 14, 2014 9:32 pm Sujet du message: |
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Après quelques jours, Nono revint devant Son Eminence.
Bonjour, Bonjour,
Je reviens parmi vous pour prendre des nouvelles...
Je sais que vous avez quelques demandes donc beaucoup de travail et que vous êtes plusieurs à décider.
J'aurais simplement souhaité savoir si le dossier avançait. _________________
"Le DC ne vous commande pas d'aller aux toilettes. Pourtant, vous le faites." Rehael |
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Adso Cardinal
Inscrit le: 16 Jan 2009 Messages: 6549
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Posté le: Lun Fév 17, 2014 11:21 pm Sujet du message: |
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C'est en cours. _________________ Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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Adso Cardinal
Inscrit le: 16 Jan 2009 Messages: 6549
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Posté le: Sam Fév 22, 2014 10:17 pm Sujet du message: |
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Citation: |
Validation de demande de dissolution de mariage
Tibere. et Suzanne
A l'attention de Monseigneur Nono et de l'Officialité Épiscopale de Tours,
Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Tibere. et Suzanne, émis par l'Officialité Épiscopale de Tours en date du 9 février 1462.
Fait à Rome le dix-neuvième de février de l'an de grâce MCDLXII,
Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.
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_________________ Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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nono18
Inscrit le: 06 Aoû 2012 Messages: 1785
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Posté le: Lun Fév 24, 2014 9:40 am Sujet du message: |
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Nono remercia Adso part une révérence et parti faire annonce. _________________
"Le DC ne vous commande pas d'aller aux toilettes. Pourtant, vous le faites." Rehael |
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