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(OE de Tours) Dissolution de mariage Romain et Rosebudy

 
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nono18



Inscrit le: 06 Aoû 2012
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MessagePosté le: Mar Mar 25, 2014 5:05 pm    Sujet du message: (OE de Tours) Dissolution de mariage Romain et Rosebudy Répondre en citant

Devant faire une autre audience, l’archevêché de Tours demanda à un page d'aller apporter l'avis. Il eu ordre de rester jusqu'à ce qu'on lui donne l'autorisation de rentrer chez lui.
Il déposa donc le parchemin sur le bureau et attendit.


Citation:



Avis sur la demande de dissolution de mariage de Romain et Rosebudy
de l'Officialité Épiscopale de Tours
conditionné à validation du Consistoire pontifical francophone


Président : Monseigneur Nono
Procureur : Monseigneur Rhiana
Officiaux exceptionnels : Père Manuel et Père Péris


Nom des conjoints : Romain et Rosebudy
certificat de baptême de l'époux
Registre pour l'épouse : Rosebudy de Beaufort-Dénéré, Baptisée à Craon le 22 décembre 1453 par Arikel
certificat de mariage
Date du mariage : 02 juillet 1459, par Monseigneur Navigius di Carrenza, Évêque Suffragant d'Angers en la Chapelle Saint Corentin
Demande : Dissolution de mariage
Demandeur : Romain
Motifs : Ne vois plus son épouse depuis presque deux ans ; n'a plus de nouvelles d'elle. Installé depuis près de deux ans en Catalogne suite à l'attaque et au coulage de son navire. Pris d'affection pour son Souverain le Roi Cata di Foscari et sa soeur Bigmamma di Foscari Widmann d'Ibelin. Souhaite refaire sa vie là-bas.
Enfant : non

minute de l'audience


Attendu les articles du Droit Canon :

Citation:
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.



Suite aux délibérations, ont été décidées les choses suivantes dont nous demandons validation :


  • La dissolution du mariage contracté entre Romain et Rosebudy pour la disparition des sentiments amoureux entre les époux, l'abandon du domicile conjugal et la disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois ;


  • Rappelons la nature malgré tout indissoluble du mariage ;


Précisons au vu des éléments sus-cités :


  • Que Romain et Rosebudy sont frappés chacun d'une interdiction de remariage.

    • La durée de l'époux est de six mois à partir de la décision de l'Officialité; soit jusqu'au 26 septembre 1462 : partir dans un autre pays sans sa femme n'est pas digne d'un époux ;
    • La durée de l'épouse est de six mois à partir de la décision de l'Officialité; soit jusqu'au 26 septembre 1462 : ne pas suivre son mari, laisser ses lettres mortes et ne pas venir à l'audience n'est pas digne d'une épouse ;


  • Durant cette interdiction, le port d’une bannière de pénitent devra être respecté par les deux personnes. Si tel n'est pas le cas, cela devra être sanctionné ;


  • Suite à la non présence de Rosebudy durant l'audience, elle devra se faire confesser une fois le jugement définitif annoncé par un clerc de son diocèse. Si cette confession n'est pas respecté, si remariage il y a, il ne pourra avoir lieu.
    De plus, elle a une obligation d'aller cinq fois à la messe avant la confession public.


  • Suite à son agissement envers sa femme, Romain devra se faire confesser une fois le jugement définitif annoncé par un clerc de son diocèse. Si cette confession n'est pas respecté, si remariage il y a, il ne pourra avoir lieu.


  • Période à l'issue de laquelle ils pourront faire confession publique et obtenir le droit de se remarier de la part de l'évêque de leur diocèse, celui-ci leur accordant ou pas au vue de leur conduite en tant que fidèle.



Au nom de la Cour complète de l'Officialité de Tours,

Monseigneur Nono
Archevêque métropolitain de Tours, président de l'Officialité archiépiscopale de Tours.




Père PadreManuel
Curé de Vendôme
Official exceptionnel de l'Officialité archiépiscopale de Tours





Père Péris Bochon
Archidiacre du Mans,
Official exceptionnel de l'Officialité archiépiscopale de Tours

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MessagePosté le: Mar Mar 25, 2014 11:40 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Adso jeta un oeil sur le document, puis marmonna :

Si c'est comme le précédent dossier, dites à votre maitre qu'il faut que le consistoire puisse obtenir une copie des minutes.
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nono18



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MessagePosté le: Mer Mar 26, 2014 9:58 am    Sujet du message: Répondre en citant

L'homme repartit donner l'information à qui le droit.
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MessagePosté le: Jeu Avr 03, 2014 11:04 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Romain et Rosebudy

    A l'attention de Monseigneur Nono et de l'Officialité Archiépiscopale de Tours,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Romain et Rosebudy, émis par l'Officialité Épiscopale de Tours en date du dix-sept février 1462.


    Fait à Rome le troisième d'avril de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.



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Dernière édition par Adso le Jeu Avr 03, 2014 11:10 pm; édité 1 fois
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nono18



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MessagePosté le: Jeu Avr 03, 2014 11:09 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Votre Eminence,

Avez vous une préférence pour Narbonne?


Il lui sourit amicalement sachant que l'homme courait de partout.
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MessagePosté le: Jeu Avr 03, 2014 11:10 pm    Sujet du message: Répondre en citant

[corrigé]
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