L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
Lien fonctionnel : Le DogmeLien fonctionnel : Le Droit Canon
 FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des MembresListe des Membres   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

[OE Reims]Demande de dissolution simplifiée Shezana & Ae

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> La Curie Romaine – Curia Romana – Roman Curie
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
Adso
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 16 Jan 2009
Messages: 6549

MessagePosté le: Dim Déc 06, 2015 9:24 pm    Sujet du message: [OE Reims]Demande de dissolution simplifiée Shezana & Ae Répondre en citant

Citation:



Avis de dissolution de mariage par consentement mutuel
À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone



Demande de dissolution simplifiée pour disparition de l'époux depuis plus de trois mois
Shezana & Aetios



Nous, Adso,
En tant qu'archevêque de Cambrai,


Attestons avoir reçu en entretien la fidèle Shezana de Kerch dicte Tisha, mariée à Aetios à Péronne le 20 septembre 1462, laquelle demande la dissolution de son mariage pour abandon de domicile par son époux depuis au moins huit mois. Avons diligenté une enquête et confirmons que la disparition de l'époux est notoire depuis plus de trois mois.

En conséquence de quoi, nous recommandons la dissolution du mariage pour disparition de l'époux depuis plus de trois mois, conformément à l'article 6.4 de la Partie II section B de la bulle Ad mundi salutem per sanctificationem.

Conformément à l'annonce du consistoire pontifical francophone en date du 25 juillet 1462, recommandons une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois à l'épouse demanderesse, pour l'aider à méditer sur son mauvais choix de conjoint. Une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois sera infligée à l'époux, à partir de la date où il se sera confessé auprès d'un clerc au sujet de son abandon de domicile.

Par défaut, l'enfant, Rose, née le 8 février 1463, est confiée à la garde exclusive de l'épouse demanderesse jusqu'à réapparition éventuelle de son conjoint (auquel cas une officialité pourra entériner un nouvel accord).


Fait et scellé par nous, Adso, en ce trentième jour du mois de Novembre MCDLXIII à Cambrai.



Shezana de Kerch dicte Tisha, épouse




_________________
Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Eloin
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 22 Nov 2007
Messages: 3868
Localisation: Au plus près de Lui...

MessagePosté le: Lun Déc 07, 2015 4:21 pm    Sujet du message: Re: [OE Reims]Demande de dissolution simplifiée Shezana & Répondre en citant

Un clerc se chargea de réceptionner le formulaire pour le transmettre au Consistoire Pontifical Francophone.
_________________
RIP 02.1467
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Eloin
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 22 Nov 2007
Messages: 3868
Localisation: Au plus près de Lui...

MessagePosté le: Jeu Déc 10, 2015 10:08 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Shezana & Aetios



    A l'attention de Mgr Adso, archevêque de Cambrai,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage simplifiée de Shezana & Aetios proposée par l'archevêque de Cambrai pour disparition de l'époux depuis plus de trois mois, en date du 30 novembre 1463.




    Fait à Rome le dixième de décembre de l'an de grâce MCDLXIII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Eloin Bellecour, Cardinal National.



_________________
RIP 02.1467
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> La Curie Romaine – Curia Romana – Roman Curie Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum


Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com