 |
L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
|
| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
Ainarik
Inscrit le: 23 Fév 2014
Messages: 296
Localisation: Teste-de-Buch
|
 Posté le: Sam Juil 25, 2020 5:50 pm Sujet du message: Bureau des plaintes et demandes d'annulation de mariage |
 |
|
Veuillez déposer ici, vos plaintes et demande d’annulation de mariage
| Citation: | | Le procureur ecclésiastique a en charge l’instruction du procès, qu’il conduit dans le secret. Il réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, et recueille les aveux. Il juge de l’opportunité des poursuites, rédige et fait lecture de l’acte d’accusation. Il n’est pas autorisé à faire usage de la question. |
Pour qu'une plainte soit entendue, il faut que le demandeur dépose ici-même une plainte en bonne et dû forme.
La plainte doit nécessairement contenir les deux informations suivantes :
- Le motif de la plainte
- Le lieu de résidence de toutes les personnes concernées par la plainte (le demandeur, l'accusé, les témoins...)
Après quoi le procureur ecclésiastique analysera la demande, et verra s'il est nécessaire de lancer la procédure.
Pour les annulations de mariage, merci de fournir les certificats de baptêmes (conjoint et conjointe) et de mariage en même temps que votre demande.
Ainsi qu'une explication sur les motifs de la demande.
Je me permets aussi de rappeler quelques règles concernant ce lieu :
- Il est demandé de ne pas intervenir sur une plainte si on n'a pas été invité à se prononcer.
- Le respect est de mise, que ce soit envers les clercs, les demandeurs ou encore les accusés.
_________________
   |
|
| Revenir en haut de page |
|
 |
|
|
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
|
FAQ
Rechercher
Liste des Membres
Groupes d'utilisateurs
S'enregistrer
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
