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(Clotur)[RP] Dissolution mariage Orphey d'Ormerach - Elodred
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Auteur Message
Orpheydormerach



Inscrit le: 07 Jan 2021
Messages: 19

MessagePosté le: Jeu Juin 10, 2021 7:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je vous remercie beaucoup Monseigneur, que le Très Haut vous garde
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Tymothé de Nivellus
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MessagePosté le: Mer Juil 14, 2021 11:29 am    Sujet du message: Répondre en citant

Peut-on savoir où en est le dossier?
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Père Tymothé de Nivellus | Cardinal-Evêque de Saint Trufaldini à la Porte Latine | Cardinal-Camerlingue de Rome et Chancelier de la Chambre Apostolique | Archevêque Sine Cura d'Avignon | Vicomte d'Andenne
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Alexandre.de.sparte



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MessagePosté le: Mar Aoû 03, 2021 11:00 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je peux prendre le dossier, mais l'épouse est ma vassale.

Par contre, vu que la preuve confirme ce que l'épouse dit, j'ai pas grand chose à faire.

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Alexandre.de.sparte



Inscrit le: 13 Nov 2015
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MessagePosté le: Mar Aoû 03, 2021 11:16 pm    Sujet du message: Répondre en citant

A fait le réquisitoire.
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Tymothé de Nivellus
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MessagePosté le: Lun Aoû 16, 2021 8:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

Fiat justicia pereat mundus
Dissolution de Mariage de Orphey d’Ormerach et d’Elodred


Présidence de l’Officialité nationale francophone: Son Eminence Monseigneur Tymothé-Lovian Méléagant de Nivellus de Montvidor [IG : Tymothe]
Procureur Officialité Nationale Francophone : Monseigneur Alexandre Maximilien Von Ostenmark-sparte, procureur nationale de l'Inquisition Francophone [IG : alexandre.d.esparte]


Parties :
Époux : Elodred [IG : Elodred]
Épouse : Orphey.d.ormerach [IG : Orphey.d.ormerach]

Mariage le 18 mars 1469 Eglise de Bazas (Guyenne)par Jade de Valdesti

Motifs :
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.
Déclaration de l'épouse :
- L'épouse déclare que l’époux a abandonné le domicile conjugal depuis le 19 avril 1469 après leur mariage du 18 mars 1469, car celui-ci n’a plus le goût de quoi que ce soit et souhaite rentrer au monastère après son mandat de maire.
- L’épouse n’a pas d’enfant avec son époux.



Déclaration de l'époux :
- L’époux confirme le propos de son épouse.
- L’époux mentionnait lors de l’audience qu’il travaillait dans son vignoble.
- L’époux n’a pas d’enfant avec son épouse.



Arrêt de l'officialité :
Nous Tymothé-Lovian Méléagant de Nivellus de Montvidor, Cardinal Camerlingue de Rome, Chancelier de la Chambre Apostolique, Vice préfet de l'inquisition francophone et président de l'Officialité Naitonale Francophone constatons :
- Que l’époux a abandonné le domicile conjugal le 19 avril 1469 soit un peu plus que le délai minimal de trois mois;
- Que l’époux confirme la version de son épouse.

En conséquence, statuons et ordonnons, et par notre présent édit perpétuel et définitif :
- la dissolution du Mariage des époux susmentionnés
- Une interdiction de remariage de 3 mois pour l’épouse et de 3 mois pour l’époux vu de la durée brève du mariage devant le Très-Haut.
- Une confession des époux avant tout remariage

Signatures de l'arrêté :

Fait à Rome, 16 août de Notre Seigneur mille quatre cent soixante-neuf, troisième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte IV.




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Tymothé de Nivellus
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MessagePosté le: Lun Aoû 16, 2021 8:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Transmis au CPF pour validation

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Tymothé de Nivellus
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MessagePosté le: Mar Sep 14, 2021 5:59 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Tymothé de Nivellus a écrit:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Messire Elodred [Elodred] & Orphey.d.ormerach [Orphey.d.ormerach]



    Nous, Son Eminence Monseigneur Tymothé de Nivellus, Cardinal Camerlingue de Rome, Chancelier de la Chambre Apostolique, membre du Consistoire Pontifical francophone devant le Tout Puissant et sous le regard de Ses deux Saints Prophètes, Aristote et Christos, par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir:


    Attendu l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage, du 21 avril 1466, stipulant :

    Citation:
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

    III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
    A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
    1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
    2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
    3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
    4. il y a un accord sur la garde des enfants.


    B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.

    IV. Obligation d'entretien.
    En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


    Nous validons la demande émise en date du 16 août de l'An de Grâce du Seigneur 1469 & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de
    Époux : Elodred [IG : Elodred]
    Épouse : Orphey.d.ormerac [IG : Orphey.d.ormerach]


    Dès lors, la pénitence infligée est donc la suivante :
      Pour l’époux.

    • est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 4 mois (dès son retour)
    • Un témoignage de foi ( don, pèlerinage, aide au nécessiteux,..)
    • Un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

      Pour l’épouse :

    • n'est pas frappé d'interdiction de remariage.
    • Un témoignage de foi ( don, pèlerinage, aide au nécessiteux,..)
    • Un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.



    Ad Majorem Dei Gloriam

    Donné auprès de Saint-Titus, le 26 août de l'An de Grâce du Seigneur 1469 de Notre Seigneur, le troisième du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.

    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
    Tymothé-Lovian Meleagant de Nivellus, Cardinal Camerlingue de Rome, Chancelier de la Chambre Apostolique.




    Monseigneur Tokai, Cardinal-Diacre de Rome, Archevêque de Bourges.






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