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(Au CPF)[RP]dissolution simplifiee leo & christabella
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Auteur Message
christabella



Inscrit le: 16 Aoû 2015
Messages: 124
Localisation: Armanhac e Comminges

MessagePosté le: Mer Aoû 04, 2021 5:14 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Ils allaient partir, lorsque son éminence arriva, avec la décision.

Merci à vous, votre Éminence. Nous ferons tout pour le bien de notre fils. Il y aura un certificat, je suppose, que je transmettrais à l’hérauderie. Réflexe de Maréchale d’Armes Royales, on ne se refait pas.
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Tymothé de Nivellus
Cardinal
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Messages: 6360
Localisation: Cardinal Camerlingue de Rome et Chancelier de la Chambre Apostolique

MessagePosté le: Lun Aoû 16, 2021 8:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

Fiat justicia pereat mundus
Dissolution de Mariage de Leo Nikolaas d'Amahir Leffe et Christabella Jauzac


Présidence de l’Officialité nationale francophone: Son Eminence Monseigneur Tymothé-Lovian Méléagant de Nivellus de Montvidor [IG : Tymothe]
Procureur Officialité Nationale Francophone : Monseigneur Alexandre Maximilien Von Ostenmark-sparte, procureur nationale de l'Inquisition Francophone [IG : alexandre.d.esparte]


Parties :
Époux : Leo Nikolaas d'Amahir Leffe [IG : leo_nikolaas]
Épouse : Christabella Jauzac [IG : christabella]

Mariage le 13 mai 1468 à Gent par Iaudas Ercole de Nanteuil

Motifs :
- 6.1 disparition du sentiment amoureux
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.

Déclaration de l'épouse :
- L'épouse déclare la disparition des sentiments amoureux entre elle et son époux. (voir Annexe I)
- L’épouse déclare ne pas avoir de grief contre son époux. (voir Annexe I)
- L’épouse a fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation. (voir Annexe I)
- L’épouse a conclu un accord avec son époux pour la garde de leur fils. (voir Annexe II)


Déclaration de l'époux :
- L’époux déclare la disparition des sentiments amoureux entre lui et son épouse. (voir Annexe I)

- L’époux déclare ne pas avoir de grief contre son épouse. (voir Annexe I)

- L’époux a fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation. (voir Annexe I)

- L’époux a conclu un accord avec son épouse pour la garde de leur fils. (voir Annexe II)


Arrêt de l'officialité :
Nous Tymothé-Lovian Méléagant de Nivellus de Montvidor, Cardinal Camerlingue de Rome, Chancelier de la Chambre Apostolique, Vice préfet de l'inquisition francophone et président de l'Officialité Naitonale Francophone constatons :
- Qu’aucun grief n’est soulevé ;
- Que l’époux est présumé disparu depuis plus de trois mois et a donc, abandonné le domicile conjugal.


En conséquence, statuons et ordonnons, et par notre présent édit perpétuel et définitif :
- la dissolution du Mariage des époux susmentionnés
- Une interdiction de remariage de 4 mois à l'épouse et de 4 mois à l’époux, soit le minimum prévu par le droit canonique au vu de la collaboration, la solidarité et l’entente des deux époux durant les procédures.
- Une confession des époux avant tout remariage

Signatures de l'arrêté :

Fait à Rome, 16 août de Notre Seigneur mille quatre cent soixante-neuf, troisième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte IV.





Annexe I
Citation:
Honorables membres de la curia,

nous prenons ensemble la plume pour demander conjointement la dissolution simplifiée de nos noces. Nos obligations respectives nous ont tenus éloignés longtemps l'un de l'autre, et maintenir cette union devant Dieu alors que l'Amour en a disparu serait un blasphème. Nous préférons mettre fin à cette union avant de nous déchirer, et nous n'avons aucun grief l'un envers l'autre. Nous avons tenté de remédier à l'éloignement, mais l'attachement en a irrémédiablement disparu.
Nous restons en bon terme et en bonne amitié, pour le bien de notre fils Lodewijk.
Date et signature des demandeurs:

13 juillet 1469,



et
Leo Nikolaas d'Amahir leffe


Annexe II
Citation:
Honorables membres de la curia ,

Par la presente, nous confirmons conjointement que la garde de l’enfant Lodewijk Willem , né de notre union, sera dévolue à sa mère jusqu’aux 5 ans révolus, avec libre droit de visite , et sera ensuite élevé dans la famille Leffe , auprès de son parrain SAR Wayllander de Leffe-Miras, avec libre droit de visite à la mère. Si la mère venait cependant à retourner dans une union, légitime ou illégitime, l'enfant serait dés lors confié à son parrain SAR Wayllander de Leffe-Miras, avec libre droit de visite et cela même avant les 5 ans.





SAR Leo Nikolaas d'Amahir Leffe:



_________________

Père Tymothé de Nivellus | Cardinal-Evêque de Saint Trufaldini à la Porte Latine | Cardinal-Camerlingue de Rome et Chancelier de la Chambre Apostolique | Archevêque Sine Cura d'Avignon | Vicomte d'Andenne
"La puissance de Dieu donne toute sa mesure dans la faiblesse"

Cabinet du Cardinal


Dernière édition par Tymothé de Nivellus le Lun Aoû 16, 2021 8:30 pm; édité 1 fois
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Tymothé de Nivellus
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MessagePosté le: Lun Aoû 16, 2021 8:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Dossier déposé au CPF pour validation

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