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[RP] Dissolution simplifiée entre Deedee et Leda

 
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Auteur Message
Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634

MessagePosté le: Mer Juin 01, 2022 5:04 pm    Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée entre Deedee et Leda Répondre en citant

Della, qui avait appris beaucoup de choses au cours de cette journée, arriva à la Curie où elle devait déposer un document concernant une dissolution de mariage.

Bonjour. Dit-elle, en arrivant.
Je viens déposer ce dossier, il s'agit de la dissolution du mariage entre Adeline de Courcy et Leda de Vire.
Et elle déposa le document.


Citation:
Citation:
FORMULAIRE A


Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Adeline de Courcy (IG : Deedee)

Motif de la demande:
Disparition de l'époux.


Identité de l'Epoux:
Nom de l'époux: Leda (IG : Leda)
Résidence IG: Honfleur
Date du baptême + certificat


Identité de l'Epouse:
Nom de l'épouse: Adeline de Courcy (IG : Deedee)

Résident IG: Avranches
Date du baptême + certificat




Identité des enfants (s'il y en a):
Noms: Néant

Date et lieu du mariage (+ certificat):





Motifs de la requête :
Disparition de l'époux.

L'épouse :

Citation:
Pour répondre à vos questions, je souhaite effectivement que soit prononcer la dissolution de mon mariage, même si cela me peine toujours autant. Mais après presque 4 ans d’absence, je sais que mon époux ne reviendra pas, et il me faut pouvoir faire mon deuil et aller de l’avant.

Et donc, je vous confirme la disparition de mon époux, depuis l’été 1466*. Et depuis cette date, celui-ci n’est jamais revenu et ne s’est jamais manifesté non plus…

Respectueusement

Adeline de Courcy


Hrp : le joueur s’est connecté brièvement en février 2021, sans un mot avant de disparaitre à nouveau. Avant cette date, sa dernière connexion datait de juillet ou aout 2018.



L'époux :

Citation:
Leda

Leda fête son anniversaire le 06 Avril.

Créé(e) le 06 Avril 2010

Dernière connexion le 16 Février 2021

Leda est actuellement en retranchement.



Rappel de texte de loi et de l'article concernant l'annulation du mariage.
Citation:
Dissolution du sacrement du mariage.

Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

[...]

Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

[...]

Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

[...]




En vertu de l'indult consistorial :

Citation:
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]

II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.



Nous déposons cette requête au consistoire : La pénitence demandée.

Pour l’époux.

* est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 4 mois (dès son retour)
* un témoignage de foi ( don, pèlerinage, aide au nécessiteux,..)
* un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

Pour l’épouse :

* n'est pas frappé d'interdiction de remariage.
* un témoignage de foi ( don, pèlerinage, aide au nécessiteux,..)
*un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

Rédigé en ce 1er juin de l'an 1470
Par Della di Césarini de Volvent,
Procureur Adjoint National Adjoint de l'Officialité.






_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
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Richard de Cetzes
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MessagePosté le: Sam Juin 04, 2022 7:12 am    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour. Je prends en charge le dossier.
_________________
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Richard de Cetzes
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MessagePosté le: Dim Juin 05, 2022 10:02 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Adeline de Courcy [IG : Deedee] & Nom de l'époux : Leda [IG : Leda]



    Nous, Son Éminence Richard de Cetzes, Cardinal-Diacre de Saint-Martin du Janicule, Grand Pénitencier de Rome, Confesseur Royal, Membre du Consistoire Pontifical francophone devant le Tout Puissant et sous le regard de Ses deux Saints Prophètes, Aristote et Christos, par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir :


    Attendu l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage, du 21 avril 1466, stipulant :

    Citation:
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

    III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
    A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
    1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
    2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
    3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
    4. il y a un accord sur la garde des enfants.

    B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.

    IV. Obligation d'entretien.
    En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


    Nous validons la demande émise en date du 1er Juin de l'An de Grâce du Seigneur 1470 & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le 4 Juin 1470, de dissoudre le mariage de :

    Citation:
    Époux :

    Nom IG: Leda
    Nom RP : Leda

    Épouse :

    Nom IG : Deedee
    Nom RP : Adeline de Courcy


    Dès lors, la pénitence infligée est donc la suivante :

      Pour l'époux :

    • Une interdiction de remariage pour une durée de 4 mois (dès son retour).
    • Un témoignage de foi (don, pèlerinage, aide au nécessiteux, etc).
    • Un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

      Pour l'épouse :

    • Un témoignage de foi (don, pèlerinage, aide au nécessiteux, etc).
    • Un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.



    Ad Majorem Dei Gloriam

    Donné auprès de Saint-Titus, le 5 juin de l'An de Grâce du Seigneur 1470 de Notre Seigneur, le troisième du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.

    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
    Son Éminence Richard de Cetzes, Cardinal-Diacre de St-Martin du Janicule.





Code:
[quote][list][img]http://i.imgur.com/lVhevRz.png[/img]
[b][size=18][color=red]Validation de demande de dissolution de mariage[/color][/size][/b]
[b][color=red]Nom de l'épouse : Adeline de Courcy [size=9][IG : Deedee][/size] & Nom de l'époux : Leda [size=9][IG : Leda][/size][/color][/b]



[b]Nous, Son Éminence Richard de Cetzes, Cardinal-Diacre de Saint-Martin du Janicule, Grand Pénitencier de Rome, Confesseur Royal, Membre du Consistoire Pontifical francophone devant le Tout Puissant et sous le regard de Ses deux Saints Prophètes, Aristote et Christos, par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir :[/b]


Attendu l'[i]Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage[/i], du 21 avril 1466, stipulant :

[quote]II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.

B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.

IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.
[/quote]

Nous validons la demande émise en date du 1er Juin de l'An de Grâce du Seigneur 1470 & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le 4 Juin 1470, de dissoudre le mariage de :

[quote]Époux :

Nom IG: Leda
Nom RP : Leda

Épouse :

Nom IG : Deedee
Nom RP : Adeline de Courcy[/quote]

Dès lors, la pénitence infligée est donc la suivante :

[list][u]Pour l'époux[/u] :

[*]Une interdiction de remariage pour une durée de 4 mois (dès son retour).
[*]Un témoignage de foi (don, pèlerinage, aide au nécessiteux, etc).
[*]Un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

[u]Pour l'épouse[/u] :

[*]Un témoignage de foi (don, pèlerinage, aide au nécessiteux, etc).
[*]Un entretien suivi d'une confession obligatoire avant un remariage.

[/list]

[b][i]Ad Majorem Dei Gloriam[/i][/b]

[i]Donné auprès de Saint-Titus, le 5 juin de l'An de Grâce du Seigneur 1470 de Notre Seigneur, le troisième du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.[/i]

[i]Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Son Éminence Richard de Cetzes, Cardinal-Diacre de St-Martin du Janicule.[/i]
[img]https://www.zupimages.net/up/17/51/15jt.png[/img]
[list][list][img]https://www.zupimages.net/up/17/51/5c8k.png[/img][/list][/list]
[/list][/quote]

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MessagePosté le: Dim Juin 05, 2022 11:12 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Merci beaucoup.

Le courrier a été envoyé aux deux parties ce 5 juin 1470.

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MessagePosté le: Lun Juin 06, 2022 11:00 am    Sujet du message: Répondre en citant

Très bien. Merci pour votre réactivité.
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