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[RP] Dissolution simplifiée Lamya/Hypocras

 
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Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634

MessagePosté le: Ven Oct 28, 2022 3:49 pm    Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée Lamya/Hypocras Répondre en citant

Et de poser le document.

Citation:


    Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien

    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone

    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Hypocras Brandevin

    Motif de la demande: Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    Identité de l'Epoux:
  • Nom de l'époux: Hypocras Brandevin (IG: Hypocras)
  • Résidence IG: Montbrisson
  • Date du baptême : 1er mai 1469 à Tournai

    Citation:

      Mgr Atharvan
      Évêque du Diocèse de Rodez


      Certificat de Baptême de Hypocras

      Nous, Atharvan, Évêque du Diocèse de Rodez, faisons savoir :

        Que Hypocras [Hypocras] a reçu son baptême selon les rites de notre sainte Église, sous le regard du Très Haut, le 28 Mars 1469 en l'Eglise de L'Ether de Rodez par nos mains.






    Identité de l'Epouse:
  • Nom de l'épouse:Lamya Brandevin (IG: Lamya1.2)
  • Résident IG:



    Identité des enfants (s'il y en a):
    Pas d'enfant.

    Date et lieu du mariage (+ certificat):
    28 Novembre 1469, Eglise saint Nicolas en Normandie



    Date et signature du demandeur:
    Le 28 aout 1470






    Après avoir entendu les deux époux, le constat est posé : l'épouse, dame Lamya a bel et bien abandonné le domicile conjugal en date du 1er juillet 1470.
    En atteste ici ses aveux.

    Citation:
    Citation:
    De Lamya1.2 de L'ordre de la Licorne Date d'envoi Le 14 Octobre 1470 à 16h05
    Objet Re: Dissolution de votre mariage
    Expire le 30 Octobre 2022


    De mou Lamya,
    A vous Della,

    Salutations,

    Par le présent courrier, je cettifie avoir quitté le domicile conjugale depuis le 1 juillet et n'y être revenue depuis.

    Bien à vous
    Lamya



    Dame Lamya nous a confié également pendant notre entrevue qu'elle ne reviendrait pas auprès de son époux.
    Tous les deux s'accordent pour dire que leur vie n'a plus rien de commun et qu'ils désirent délier leur union.


    Aussi, en vertu du Droit Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :
    Citation:
    Section B : de l'annulation du sacrement


    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.


    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

    Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.




    Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur Adjoint de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
    La pénitence demandée est la suivante :

    Pour l’épouse.

    * est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 6 mois.
    * lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

    Pour l’époux :

    * est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 4 mois.
    * lorsque le temps sera venu pour lui de peut-être prendre à nouveau épouse, il sera tenue de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.


    Rédigé en ce 16 octobre de l'an 1470
    Par Della di Césarini de Volvent,
    Procureur Adjoint National Adjoint de l'Officialité.





    [url=https://imgbb.com/]

    [/url]
    /

    S.E.Mgr Arthur II De Nivellus,
    Préfet de l'Inquisition
    Vice Préfet des Chapelles
    Archevêque d'Embrun
    Commissaire Pénitencier
    Professeur à St BenoÏt
    Comte Palatin de St Jean de Latran
    Baron de Montfort


_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
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Urbain_mastiggia
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Inscrit le: 19 Mai 2017
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MessagePosté le: Ven Oct 28, 2022 7:19 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Et de prendre le document avec le sourire.
_________________
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Urbain_mastiggia
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MessagePosté le: Mer Nov 09, 2022 6:01 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Il revint, un peu ennuyé par le délai, même si cela restait raisonnable.

- Voilà pour vous.

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Lamya Brandevin & Nom de l'époux : Hypocras Brandevin

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la conclusion du procès de dissolution proposée par le Président d'audience,
      Attendu l'article 5 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 6 et alinéa 6.3 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 7 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 9 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et al. de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et al. de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,

      Citation:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Validons la demande émise en date du vingt-huit octobre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Hypocras Brandevin, habitant Montbrisson
      Épouse : Lamya Brandevin, habitant Montbrisson


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage pour abandon de domicile par l'épouse.
      • Une retraite Res Parendo auprès d'un accompagnateur spirituel qui les éclairera sur les fondements du mariage.
      • Une confession auprès d'un clerc de leur choix concernant la volonté de dissolution du mariage.

        Pour l'épouse :
      • Une interdiction de remariage de 6 mois à compter du 16 octobre 1470, date du jugement.

        Pour l'époux :
      • Une interdiction de remariage de 4 mois à compter du 16 octobre 1470, date du jugement.

      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingt-neuvième jour du mois de octobre de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

_________________
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Della



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MessagePosté le: Jeu Nov 10, 2022 8:49 am    Sujet du message: Répondre en citant

Merci, je m'occupe de faire parvenir une copie aux intéressés.

Que Dieu vous garde.

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