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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
Urbain_mastiggia
Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330
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 Posté le: Mar Déc 20, 2022 12:58 pm Sujet du message: [RP] Dissolution d'Alizeamormant & Sorenchristensen |
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| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Alizea & Nom de l'époux : Sören Christensen de Isthar van Mesmerenberg
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'
Attendue la demande de dissolution simplifiée déposée le 20 novembre et complétée le 3 décembre de cette année par son éminence émérite Cathelineau Botherel de Canihuel,
Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'alinéa 6.3, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa II et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
| Droit Canon a écrit: |
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4)
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur. |
Validons la demande émise en date du vingt novembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :
Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage pour abandon de domicile par l'épouse.
- Une confession auprès d'un clerc de leur choix concernant la volonté de dissolution du mariage.
Pour l'épouse :
- Une interdiction de remariage de 3 mois à compter de la date où elle se sera confessée au sujet de l'abandon de son domicile.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le dixième jour du mois de décembrede l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Primat de France
Archevêque de Paris
Archevêque d'Arles
Préfet du registre
Légiste pontifical & docteur en droit
Inquisiteur francophone
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières
Ecuyer de Montegridolfo
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_________________
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