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[RP] Dissolution simplifiée: Isembert vs Ermeline

 
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Auteur Message
ArthurII.de.Nivellus



Inscrit le: 10 Aoû 2018
Messages: 1741

MessagePosté le: Mar Nov 15, 2022 1:23 am    Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée: Isembert vs Ermeline Répondre en citant

Citation:





    FORMULAIRE DE DISSOLUTION SIMPLIFIÉE DE MARIAGE.



Citation:
    Nom du demandeur : Ermelyne Mailliet

    Motif de la demande: Disparition depuis plusieurs années de mon époux Mailliet depuis le 02/11/1468 - Dernière connexion le 02 Novembre 2020

    Identité de l’Époux: Isembert Mailliet
    • Nom de l'époux: Isembert Mailliet (IG: Mailliet)
    • Résidence IG: Marmande
    • Date du baptême + certificat : 03/09/1463 : baptisé par Dame Xalta selon le rite aristotélicien



    Identité de l’Épouse: Ermelyne Mailliet
    • Nom de l'épouse: Ermelyne Mailliet
    • Résident IG: Marmande
    • Date du baptême + certificat : 25 mars 1460 et 20 Mai 1460 avec pour parrain Monseigneur Minidou
      A Noirlac, abbaye-mère de l'Ordre Cistercien.



    Identité des enfants (s'il y en a):
    • Néant




    Mariage :
    • Date et lieu du mariage (+ certificat): 02/04/1464 : mariage avec Ermelyne, devant Aristote par l'intercession de Monseigneur Nicomaque et devant Dame Xalta et sire Petitrusse, nos témoins.

      [Mailliet] (Isembert MAILLIET) et [Ermelyne_] (Ermelyne), par [Nicomaque] [Nicomaque], le [02 avril 1464] à [Marmande]

      [Ermelyne_] (Ermelyne) et [Mailliet] (Isembert MAILLIET), par [Nicomaque] [Nicomaque], le [02 avril 1464] à [Marmande]


    Citation:


    Je, Monseigneur Thibauld d'Espalion, évêque d'Agen, certifie que le samedi 02 avril 1464, feu Monseigneur Nicomaque, alors évêque d'Agen et agissant en tant que sacristain de Marmande, a bien uni selon le rite Aristotélicien et sous le regard bienveillant du Très-Haut

    Messer Isembert MAILLIET à Dauna Ermelyne (*)

    L'époux a pris pour témoin Petitrusse alors que l'épouse fut assistée de Xalta (**)

    Pour que la reconnaissance de la présente en soit accrue, j'ai décidé de la confirmer de ma main innocente et ainsi de la signer en ce jour du 19 avril 1465 par l'impression de mon sceau.


    Évêque d'Agen

    (*) IG: Mailliet et Ermelyne_
    (**) IG : Petitrusse et Xalta



    Date et signature du demandeur:

      26 Octobre 1470

      Ermelyne Mailliet


    En vertu du Livre 1 Partie II Section B du Droit Canon

    Citation:
    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    ...

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.


    En vertu de l'indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage. :

    Citation:
    Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.

    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.


    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.



    Nous déposons cette requête au consistoire :

    - Dissolution du sacrement du mariage pour Disparition de l'époux depuis le 02 novembre 1468
    - Une interdiction de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu s'il venait à ré-apparaitre, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile.

    Rédigé en ce 03 novembre de l'an de grâce MCDLXX


    /

    S.E.Mgr Arthur II De Nivellus,
    Préfet de l'Inquisition
    Vice Préfet des Chapelles
    Archevêque d'Embrun
    Commissionnaire Pénitencier
    Professeur à St BenoÏt
    Comte Palatin de St Jean de Latran
    Baron de Montfort




_________________
/
Archevêque d'Embrun
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Recteur de l'Ordre des Cisterciens
Commissaire Pénitencier
Professeur à Saint Benoït
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort
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Urbain_mastiggia
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Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330

MessagePosté le: Lun Nov 21, 2022 7:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Ermelyne Mailliet & Nom de l'époux : Isembert Mailliet

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la conclusion du procès de dissolution proposée par le Président d'audience,
      Attendu l'article 5 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 6 et alinéa 6.4 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéa II A et IIB de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 9 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et al. de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et al. de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,

      Articles du Droit Canon a écrit:
      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Article de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
      I. Excommunication.
      Dès lors que l’un des époux fait l’objet d’une excommunication, qu’elle soit constatée par un cardinal, un Consistoire ou la Curie (latæ sententiæ) ou prononcée par une juridiction ecclésiastique (ferendæ sententiæ), l’autre époux peut déposer auprès du président de l’officialité une requête de dissolution, en particulier si le couple a des enfants. Dans le cas où une procédure de réintégration est en cours, la requête de dissolution est suspendue.Le Consistoire est libre de prendre toute décision ou définir toute pénitence qu'il jugera nécessaire.

      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


      Validons la demande émise en date du trois novembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quinze novembre de la même année, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Isembert Mailliet, habitant Marmande
      Épouse : Ermelyne Mailliet, habitant Marmande


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage pour abandon de domicile par l'épouse.

        Pour l'époux :
      • Une interdiction de remariage de 3 mois à compter de la date où il se sera confessé auprès d'un clerc au sujet de son abandon de domicile.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le quinzième jour du mois de novembre de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

_________________
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Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
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MessagePosté le: Dim Déc 18, 2022 12:30 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Si elle est contrariée, elle n'en montrera rien parce qu'elle sait se tenir et que le respect, pour elle, est une valeur incontournable. C'est justement ce respect qui l'autorise à apporter le document qu'attend la jeune femme depuis environ un mois.

Le temps est proche...

_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
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