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[RP] Procédure simplifiée Dunhyll et Alban- Castagnier

 
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Auteur Message
Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
MessagePosté le: Dim Mar 05, 2023 11:56 am    Sujet du message: [RP] Procédure simplifiée Dunhyll et Alban- Castagnier Répondre en citant
Citation:
Citation:


    Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien

    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone

    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Dunhyll

    Motif de la demande: Disparition de l'époux (DC le 17 Septembre 2022 )

    Identité de l'Epoux:
  • Nom de l'époux: Alban_castagnier (IG: Alban_castagnier) (DC le 17 Septembre 2022 )

  • Résidence IG: LYON
  • Date du baptême : le 11 Juillet 1465
    Registre a écrit:
    Alban_castagner, par sœur Dunhyll et Sœur Lilyena, le 11 Juillet 1465, en l’église Saint Benoit de la Rochelle ; marraine : Ysil



    Identité de l'Epouse:
  • Nom de l'épouse: Dunhyll (IG: Dunhyll)
  • Résident IG: Lyon
  • Date du baptême : 11 Août 1458
    Citation:
    le certificat de baptême a brulé avec les archives .

    Baptëme par le curé de Bayeux en 1454



    Identité des enfants (s'il y en a):
    Néant

    Date et lieu du mariage (+ certificat): 27 juin 1466 en l’église de Saint Benoit de la Mer à La Rochelle , officié par le père diacre INRACIEN.
    https://www.casimages.com/i/180607082324481581.jpg.html

    Date et signature du demandeur:

    le 27/01/1471

    Dunhyll du Sans Soucis







    Après avoir entendu l'épouse, le constat est hélas celui d'une disparition de l'époux après avoir quitté le domicile conjugal sans plus donné signe de vie.

    Aussi, en vertu du Droit Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :
    Citation:
    Section B : de l'annulation du sacrement


    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

    Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Et en vertu de l'indult consistorial :
    Citation:
    Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

    […]
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


    Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
    La pénitence demandée est la suivante :

    Pour l’épouse.

    * n'est frappée d'aucune interdiction.

    Pour l’époux :

    * est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (dès son retour à la vie publique).

    Rédigé ce 5 mars de l'an 1471
    Par Della di Césarini de Volvent,
    Vie-Préfet de l'Officialité.







_________________

❃Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
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Urbain_mastiggia
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330
MessagePosté le: Lun Mar 06, 2023 12:04 am    Sujet du message: Répondre en citant
Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Dunhyll & Nom de l'époux : Alban Castagnier

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 05 mars de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendus les canons 23, 24, 28, 29, 30, 32, 33 et al., 34 et al., section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:
      Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.

        Partie II : Le sacrement du mariage.


          Section D : de la fin du mariage

            Can. 23 : Le mariage valide prend fin par extinction ou dissolution; le mariage invalide par annulation.

            Can. 24 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'organe de Justice Ordinaire compétent, à moins que l'Autorité Apostolique du Saint-Siège ne se saisisse de la résolution de la question elle-même ou un autre institution de la Curie Romaine.

            Dissolution du sacrement du mariage.

            Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

            Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
            • La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
            • L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
            • L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
            • La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

            Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

            Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

            Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

              Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

            Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

              Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
        II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
          A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
          Citation:
          NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

          B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


        IV. Obligation d'entretien.
        En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du cinq mars de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-et-onze & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Alban Castagnier, habitant Lyon
      Épouse : Dunhyll, habitant Lyon


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition depuis plus de 3 mois de l'époux, étant traité comme un abandon de domicile depuis plus de 3 mois par l'époux.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'époux :
      • Est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois
      • Lorsque le temps sera venu pour lui de peut-être prendre à nouveau époux, il sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le cinquième jour du mois de mars de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain cardinal Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Archevêque d'Arles
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Écuyer de Montegridolfo

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