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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Message |
layla.d.arkana
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Messages: 182
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 Posté le: Sam Mai 06, 2023 1:25 pm Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage Shigella /Cailan *CLOS* |
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| Citation: | 
Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone
Dissolution de mariage Shigella Malatesta / Cailan Sombreval
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Shigella Malatesta
Motif de la demande: disparition des sentiments amoureux chez les deux personnes concernées.
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Cailan Sombreval (Cailan)
- Résidence IG: Bruges
- Date du baptême + certificat
8 février 1469
| Citation: | [center] [/center]
[center]CERTIFICAT DE BAPTÊME[/center]
De nous, Mère Lexah Sombreval,
Chapelaine de la chapelle nobiliaire Sainte Illinda,
Attestons avoir baptisé Cailan Sombreval (In Gratibus : Cailan),
en la chapelle nobiliaire Sainte Illinda,
sous le regard du Très-Haut, de ses prophètes et de tous les Saints,
selon les rites aristotéliciens et romains.
Rédigé, signé et scellé à Bruges, le 8ème jour du mois de février de l’an de grâce mille quatre-cent-soixante-neuf.
[center]Lexah Sombreval
 [/center] |
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Shigella Malatesta (Shigella)
- Résident IG: Lyon
- Date du baptême + certificat
8 février 1469
| Citation: | [center][/center]
[center]CERTIFICAT DE BAPTÊME[/center]
De nous, Mère Lexah Sombreval,
Chapelaine de la chapelle nobiliaire Sainte Illinda,
Attestons avoir baptisé Shigella Malatesta (In Gratibus : Shigella),
en la chapelle nobiliaire Sainte Illinda,
sous le regard du Très-Haut, de ses prophètes et de tous les Saints,
selon les rites aristotéliciens et romains
et ce, en présence de sa marraine Byeola Prunevière (In Gratibus : Byeola).
Rédigé, signé et scellé à Bruges, le 8ème jour du mois de février de l’an de grâce mille quatre-cent-soixante-neuf.
[center]Lexah Sombreval
[/center] |
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: Néant
Date et lieu du mariage (+ certificat):
3 mars 1469
| Citation: | [center][/center]
[center]CERTIFICAT DE MARIAGE[/center]
De nous, Mère Lexah Sombreval,
Chapelaine de la chapelle nobiliaire Sainte Illinda,
Attestons avoir célébré l’union, par la cérémonie du mariage, de Cailan Sombreval (In Gratibus : Cailan) et de Shigella Malatesta (In Gratibus : Shigella)
Cette cérémonie s’est déroulée le 31ème jour du mois de mars de l’an de grâce mille quatre-cent-soixante-neuf.
Le témoin de cette union présent pour l’épouse est Andrea Malatesta (In Gratibus : Elwo).
Le témoin de cette union présent pour l’époux est Hemma de Dampyerre (In Gratibus : Hemma).
Nous certifions avoir procédé à leur union selon les rites et coutumes de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine.
Rédigé, signé et scellé à Bruges, le 31ème jour du mois de mars de l’an de grâce mille quatre-cent-soixante-neuf.
[center]Lexah Sombreval
[/center] |
Date et signature du demandeur:
20 ème jour du mois d’Avril de l’an de grâce mille quatre-cent-soixante et onze.
Shigella Malatesta.
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| Citation: | Après avoir reçu les époux et avoir discuté avec eux, le constat est hélas celui d'une disparition de sentiments chez les deux personnes sans aucun espoir de réconciliation malgré la bonne volonté.
Aussi, en vertu du Droit Canon, à savoir à l'extrait :
| Citation: | Section B : de l'annulation du sacrement
Dissolution du sacrement du mariage.
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.
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Ainsi que l'Indut consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage (extrait) :
| Citation: |
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
I. Excommunication.
Dès lors que l’un des époux fait l’objet d’une excommunication, qu’elle soit constatée par un cardinal, un Consistoire ou la Curie (latæ sententiæ) ou prononcée par une juridiction ecclésiastique (ferendæ sententiæ), l’autre époux peut déposer auprès du président de l’officialité une requête de dissolution, en particulier si le couple a des enfants. Dans le cas où une procédure de réintégration est en cours, la requête de dissolution est suspendue.Le Consistoire est libre de prendre toute décision ou définir toute pénitence qu'il jugera nécessaire.
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences. |
Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
La pénitence demandée est la suivante :
Pour l’épouse.
* Elle sera frappée d'une interdiction de mariage d'une durée de 6 mois, durée prenant cours dès le jour de la signature du présent réquisitoire.
* En cas de remariage, elle sera tenue de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.
Pour l’époux :
* Il est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 6 mois, durée prenant cours dès le jour de la signature du présent réquisitoire.
* En cas de remariage, il sera tenue de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.
Rédigé ce 25 avril de l'an 1471
Par Della di Césarini de Volvent,
Préfet de l'Officialité.
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Dernière édition par layla.d.arkana le Sam Juil 22, 2023 12:55 pm; édité 1 fois |
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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| Posté le: Sam Juil 22, 2023 12:54 pm Sujet du message: |
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| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Shigella Malatesta & Nom de l'époux : Cailan Sombreval
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'
Attendue la demande de dissolution simplifiée rédigée le 25 avril par Della de Volvent et déposée le 06 mai de cette année,
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
Validons la demande émise en date du vingt-cinq avril de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-et-onze & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le six mai de la même année, de dissoudre le mariage de :
Dès lors, les pénitences infligées sont les suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.
- Sont frappés d'interdiction de remariage pour une durée de 4 mois à compter de la date de rédaction de la présente.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le septième jour du mois de mars de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, cinquième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Archevêque d'Arles
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières
|
| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
[...]
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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