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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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layla.d.arkana
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Messages: 182
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 Posté le: Mer Nov 29, 2023 3:07 pm Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage Raphem / Auranie |
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| Citation: | Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,
Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.
| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Raphem
Motif de la demande: Disparition des sentiments amoureux suite à une longue absence
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Raphem (IG: Raphem)
- Résidence IG: Vienne
- [img]https://zupimages.net/up/23/48/x3y3.png [/img]
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: XX (IG: XX)
- Résident IG: XX
- Date du baptême + certificat
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: XX (IG)
Date et lieu du mariage (+ certificat): [img]https://zupimages.net/up/23/48/iu0h.png [/img]
Date et signature du demandeur:
|
Avis de Justice Ordinaire :
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
[A RETIRER SI PAS DE DESCENDANCE]Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
Après avoir constaté la disparition irrémédiable et définitive des sentiments amoureux,
Demandons les peines suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
- Interdiction de remariage de quatre (4) mois à chacun pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage.
Rédigé et scellé le DATE
Par NOM/PRENOM
FONCTION
sceau personnel + sceau CSV |
| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
[A RETIRER SI PAS DE DESCENDANCE]Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | 
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.
[...]
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
[...]
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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_________________
Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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Raphem
Inscrit le: 22 Juil 2021
Messages: 4
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| Posté le: Lun Déc 04, 2023 8:28 pm Sujet du message: |
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| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Raphem
Motif de la demande: Disparition des sentiments amoureux suite à une longue absence
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Raphem (IG: Raphem)
- Résidence IG: Vienne
-
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Auranie (IG: Auranie)
- Résident IG: Vienne
- Baptême le : 3 avril 1470 par Monseigneur Atharvan (IG: Arthavan) certificat non trouvé.
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: Aucun
Date et lieu du mariage (+ certificat): 
Date et signature du demandeur:
04/12/1471 Raphem de Beaumont Parme
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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| Posté le: Mer Déc 06, 2023 12:12 am Sujet du message: Re: [rp] Dissolution de mariage Raphem / Auranie |
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| layla.d.arkana a écrit: | | Citation: | Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,
Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.
| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Raphem
Motif de la demande: Disparition des sentiments amoureux suite à une longue absence
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Raphem (IG: Raphem)
- Résidence IG: Vienne
-
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Auranie (IG: Auranie)
- Résident IG: Vienne
- Baptême le : 3 avril 1470 par Monseigneur Atharvan (IG: Arthavan) certificat non trouvé.
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: Aucun
Date et lieu du mariage (+ certificat):
Date et signature du demandeur:
04/12/1471 Raphem de Beaumont Parme
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Avis de Justice Ordinaire :
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
Après avoir constaté la disparition irrémédiable et définitive des sentiments amoureux,
Demandons les peines suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
- Interdiction de remariage de quatre (4) mois à chacun pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage.
Rédigé et scellé le 5 de Décembre 1471
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone
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| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: |
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.
[...]
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
[...]
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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Senher, vostre épouse étant de retour nos ne pouvons partir sur une dissolution au motif d'abandon de domicile. La disparition des sentiments amoureux me semble plus approprié per vostre cas.
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Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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Raphem
Inscrit le: 22 Juil 2021
Messages: 4
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| Posté le: Mer Déc 20, 2023 5:11 pm Sujet du message: |
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Bonjour, je tenais à vous annoncer que ma femme est décédée depuis quelques jours...
Je ne sais pas si cela va encore modifier la dissolution de mariage...
Il se sent triste de cette fin mais préfère tout de même poursuivre
J'aimerais finaliser le dossier et passer à autre chose pour faire mon deuil... |
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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| Posté le: Mer Déc 20, 2023 7:33 pm Sujet du message: |
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Oc, cela change les choses. Souhaitez-vos faire une messe per son enterrement ?
[hrp] Il faut un rp de décès et un enterrement pour que le décès du perso soit prit en compte sans cela nous allons devoir attendre qu'elle passe en retranchement. [/hrp]
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Raphem
Inscrit le: 22 Juil 2021
Messages: 4
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| Posté le: Mer Jan 24, 2024 10:59 pm Sujet du message: |
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Bonjour pardonnez mon absence. Je ne souhaite guère faire une messe d'enterrement.
[HRP] Malheureusement, le personnage est mort. J'attends confirmation pour un RP sur ça mort. Mes excuses pour le retard |
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Raphem
Inscrit le: 22 Juil 2021
Messages: 4
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| Posté le: Mar Fév 13, 2024 6:50 pm Sujet du message: |
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Bonjour,
Excusez-moi de vous déranger.
Voilà, je reviens vers vous car je ne sais pas vraiment quoi faire...
Je trouve que cette dissolution traîne beaucoup. Je sais que ce n'est pas de votre faute rassurez vous.
Mais cela fait plusieurs moi que Auranie est morte.
[HRP : Cependant la joueuse ce connecte tout les jours mais les personnages est déclaré comme mort. Avez-vous une solution ? J'avoue être coincé question RP...  ] |
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Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
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| Posté le: Mer Fév 14, 2024 8:35 pm Sujet du message: |
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[Bonjour. La règle de Celsius, et qui s'applique à tous niveau, est qu'un personnage ne peut être déclaré réellement mort qu'après une éradication. Une retraite ou un statut "mort" sur la fiche IG ou même un statut de retranchement ne suffisent pas, puisque le joueur peut très bien ramener son personnage à la vie, et de fait rendre incohérent tout le RP, sans compter que cela implique qu'on fasse mourir un personnage sans l'accord de son joueur. Cette règle est implacable. La seule solution pour qu'un personnage meure c'est que le joueur demande expressément son éradication aux admins. À défaut, on ne peut que considérer le personnage comme absent, ou disparu, ou quelque chose dans ce genre, en faisant attention à ne pas lui faire adopter un RP en son absence, du genre "il est tombé dans la cave après avoir trop picolé du coup je l'ai enfermé et je lui balance un bout de pain par jour par dessous la porte, etc. Il me semble donc que si le personnage est toujours mort / en retraite / en retranchement on peut faire une dissolution pour longue absence.
Et sur le même principe, on ne fait pas d'enterrement pour des persos non éradiqués. Il y a eu trop de cas de JD qui revenaient après des mois ou des années de retranchement, et qui se retrouvaient à jouer des morts-vivants... pas cool.]
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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| Posté le: Lun Fév 19, 2024 6:09 pm Sujet du message: |
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J'ai eu le mesme soucis avec feu mon baron, il était mort, porté disparu. Afin de me libérer il m'a fallut changer de motif de dissolution. Si nous partons sur une absence de sentiment alors je pourrais poursuivre, autrement il me faut une preuve du décès.
_________________
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Prime inquisiteur de la zone francophone |
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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| Posté le: Lun Fév 19, 2024 6:09 pm Sujet du message: |
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J'ai eu le mesme soucis avec feu mon baron, il était mort, porté disparu. Afin de me libérer il m'a fallut changer de motif de dissolution. Si nous partons sur une absence de sentiment alors je pourrais poursuivre, autrement il me faut une preuve du décès.
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