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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
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 Posté le: Dim Mar 03, 2024 10:33 am Sujet du message: Dissolution Enora de Villefort Gaddiel Luzenac |
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| Enora.de.villefort a écrit: | [rp][hr]
[hr]
De Nous, Enora de Villefort, Comtesse de Belin et Dame de Loué, Comtesse du Maine,
À Vous, Votre Éminence Adelène de Kermabon, Primat de France,
Salutations & Paix,
Je m'excuse par avance de vous déranger avec cette demande, mais je n'ai pas reçu de réponse à mon courrier du 1er février 1472 envoyé à Neven Cordélia de la Louveterie Naueriels, alors Archevêque de Tours, et j'ai appris depuis qu'elle n'était plus en poste et non remplacée à ce jour.
Or je souhaite enclencher une procédure de dissolution de mariage.
Sauriez-vous me rediriger vers le bon interlocuteur ?
Au besoin, je vous joins le courrier précédemment envoyé ainsi que le formulaire dûment rempli.
Que le Très Haut vous ai en sa Sainte garde.
| Citation: | À Neven_cordelia
Date d'envoi Le 01 Février 1472 à 12h16
Objet Demande de dissolution de mariage
De Nous, Enora de Villefort, Comtesse de Belin et Dame de Loué,
À Vous, Neven Cordélia de la Louveterie Naueriels, Archevêque de Tours,
Monseigneur, Salutations & Paix,
Par la présente je vous informe de notre volonté, à mon époux et moi-même, de mettre fin à un mariage qui n'en a plus que le nom.
Malheureusement, si l'éloignement a joué un rôle dans cet échec, c'est avant tout le silence entre nous qui l'a précipité. Le ressentiment puis l'extinction des sentiments amoureux s'en sont suivis. Et après une tentative de reprise de contact, force est de constater que cela ne changera pas.
Ausdi, après m'être renseignée, il me semble que nous devons vous en faire la demande en remplissant un formulaire, dont j'ai déjà récupéré une copie.
Mais devons-nous vous l'envoyer ou l'apporter directement à l'Officialité Nationale Francophone ?
Que le Très Haut vous veille.
Écrit, signé et scellé ce 27eme jour de février 1472 à Mayenne
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| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Enora de Villefort, Comtesse de Belin et Dame de Loué
Motif de la demande:
Mon époux a dû quitter notre résidence de Mayenne pour Le Mans et son poste de Capitaine Royal. Nous savions tous deux ce que cela impliquait puisque j'ai moi-même été à ce poste pendant plusieurs mois. Nous avions l'habitude de ces séparations professionnelles. Et nous faisions toujours tout pour conserver le contact par voie épistolaire ou lors de mes visites au Mans, pour le bien de notre couple et le bien de nos enfants.
Cependant, fin juillet dernier, mon époux qui me réclamait pourtant au Mans, n'a pas daigné me rejoindre, restant dans le campement de son armée, et ne répondit plus à mes missives.
Je suis restée sans nouvelles pendant tout l'été et une partie de l'automne. Il devenait de plus en plus difficile de répondre aux questions de mes enfants.
Mon époux a finalement consenti à reprendre plus ou moins son rôle d'époux fin novembre, répondant enfin à mes missives, me parlant enfin à nouveau dans les différents lieux où nous nous croisons pour nos responsabilités. Mais l'écart creusé pendant cette longue période de silence n'a pas su être comblé depuis.
Il est évident que le sentiment amoureux s'est éteint tandis que les arbres se paraient de leurs plus belles couleurs.
Je souhaite conserver la garde de mes enfants, étant fieffée je tiens à ce qu'ils grandissent dans les meilleures conditions. Cependant je refuse qu'ils grandissent sans leur père, aussi ce dernier pourra les voir autant qu'ils le souhaiteront mutuellement. Nous sommes d'accord sur ce point.
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Gaddiel Luzenac (IG: Gadlu)
- Résidence IG: Mayenne
- Date du baptême + certificat : Baptisé le 23 mai 1455
| Citation: | 
Son Éminence Monseigneur Tymothé de Nivellus
Cardinal-diacre de Saint-Martin du Janicule
Vice-primat de France
Archevêque métropolitain d'Embrun
Vice préfet de la Chambre Apostolique francophone
Préfet de l'Office de la Presse et du Parchemin
ÆDICTVM - BAPTISMATA DUPLICATA
Nous, Tymothé de Nivellus, en qualité de Cardinal et Archevêque d'Embrun, aux paroissiens, fidèles, visiteurs et gens de toutes horizons, à qui de droit.
Par la présente, faisons annonce du baptême du fils Gaddiel Luzenac [IG Gadlu] Gadlu,le 23 Mai 1455 à Saintes en la La Basilique Saint Eutrope La cérémonie fut célébrée par Monseigneur Honorine
Les parrains:
- Marraine : Dame Kit_in
[Kit_in]
- Parrain : Sieur Darkkevin [Darkkevin]
Donné à Rome, le 19 Février 1469.
Ab origine fidelis, Dominus vabiscum.
 |
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Enora de Villefort (IG: Enora.de.villefort)
- Résident IG: Mayenne
- Date du baptême + certificat : Baptisée le 17 avril 1458
| Citation: | 
S.E Mgr. Iaudas Ercole de Nanteuil
Cardinal-diacre de Saint-Yves des Bretons
Primat de France
Archevêque de Lyon
Archevêque sine cura de Paris
Cardinal-Inquisiteur de la Foi
Préfet du Saint-Office
Certificat de baptême de Enora.de.villefort
Ego, Iaudas, Sanctæ Romanæ Ecclesiæ Cardinalis, faisons savoir :
Que Enora de Villefort [Enora.de.villefort] a reçu le sacrement du baptême selon les rites de notre sainte-Église, sous le regard du Seigneur, le 17 avril 1458 en l'église du Mans par Passion.
Ad Maiorem Dei Gloriam !
Donné auprès de Notre-Dame, le douzième jour du mois de janvier, l'An de Grâce du Seigneur mille quatre cent soixante-huit, la deuxième année de notre épiscopat.
|
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: Agathe, Amandine, Alliaume, Adriel, Arsinoé (IG: aucun)
Date et lieu du mariage (+ certificat): Mariés le 7 mai 1469 en la cathédrale du Mans
| Citation: | 
[center] | Citation: | 
|
[/center]
[center]Certificat de mariage de Gaddiel et de Enora[/center]
A tous les Fidèles et les Pèlerins du Mans,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Paix et Bénédiction,
- Annonçons avoir célébré l'union, par la cérémonie du mariage, entre Gaddiel de Tazilly [IG : Gadlu] et Enora de Villefort [IG : Enora.de.villefort] en la cathédrale du Mans.
- Cette cérémonie s'est déroulée le septème jour du cinquième mois de l'an de grâce MCDLXIX - 7 May 1469.
- Le témoin de cette union présent pour l'épouse est Sa Grandeur Arckus Guerrero, Comte de Courbeveille [IG : Arckus].
- Le témoin de cette union présent pour l'époux est Sa Grâce Gehna de Lioncourt Van Hesling, Duchesse d’Almenêches, Baronne de Hauterive-en-Orne, Dame du Bois Landry [IG : Gehna].
Nous certifions avoir procédé à leur union selon les rites et coutumes de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine. Pour le rayonnement de la fraternité dans le monde, que le Très Haut vous couvre de sa bienveillance éternelle !
Rédigé en les locaux de l'Archevêché du Mans, en ce septième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCDLXIX
- Le 7 May 1469 -
Ritter Malvil de la Rose Noire, Grand Maître de l’Ordre teutonique francophone
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Date et signature du demandeur :
Fait le 1er février 1472,
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[spoiler] | Code: | [quote][list][size=18][b]FORMULAIRE A[/b][/size]
[b]Nom du demandeur de la dissolution de mariage: [/b] Enora de Villefort, Comtesse de Belin et Dame de Loué
[u]Motif de la demande:[/u]
Mon époux a dû quitter notre résidence de Mayenne pour Le Mans et son poste de Capitaine Royal. Nous savions tous deux ce que cela impliquait puisque j'ai moi-même été à ce poste pendant plusieurs mois. Nous avions l'habitude de ces séparations professionnelles. Et nous faisions toujours tout pour conserver le contact par voie épistolaire ou lors de mes visites au Mans, pour le bien de notre couple et le bien de nos enfants.
Cependant, fin juillet dernier, mon époux qui me réclamait pourtant au Mans, n'a pas daigné me rejoindre, restant dans le campement de son armée, et ne répondit plus à mes missives.
Je suis restée sans nouvelles pendant tout l'été et une partie de l'automne. Il devenait de plus en plus difficile de répondre aux questions de mes enfants.
Mon époux a finalement consenti à reprendre plus ou moins son rôle d'époux fin novembre, répondant enfin à mes missives, me parlant enfin à nouveau dans les différents lieux où nous nous croisons pour nos responsabilités. Mais l'écart creusé pendant cette longue période de silence n'a pas su être comblé depuis.
Il est évident que le sentiment amoureux s'est éteint tandis que les arbres se paraient de leurs plus belles couleurs.
Je souhaite conserver la garde de mes enfants, étant fieffée je tiens à ce qu'ils grandissent dans les meilleures conditions. Cependant je refuse qu'ils grandissent sans leur père, aussi ce dernier pourra les voir autant qu'ils le souhaiteront mutuellement. Nous sommes d'accord sur ce point.
[b][u]Identité de l'Epoux:[/u] [/b]
[*][b]Nom de l'époux:[/b] Gaddiel Luzenac (IG: Gadlu)
[*][b]Résidence IG:[/b] Mayenne
[*][b]Date du baptême + certificat :[/b] Baptisé le 23 mai 1455
[quote][img]https://i.imgur.com/Yn7jot8.png[/img]
[size=9][i]Son Éminence Monseigneur Tymothé de Nivellus
Cardinal-diacre de Saint-Martin du Janicule
Vice-primat de France
Archevêque métropolitain d'Embrun
Vice préfet de la Chambre Apostolique francophone
Préfet de l'Office de la Presse et du Parchemin[/i][/size]
[b][size=14]ÆDICTVM - BAPTISMATA [color=red]DUPLICATA[/color] [/size][/b]
[i]Nous, Tymothé de Nivellus, en qualité de [b]Cardinal et Archevêque d'Embrun[/b], aux paroissiens, fidèles, visiteurs et gens de toutes horizons, à qui de droit.[/i]
[list]Par la présente, faisons annonce du baptême du fils [b]Gaddiel Luzenac [IG Gadlu] [size=9][url=https://www.renaissancekingdoms.com/FichePersonnage.php?login=Gadlu]Gadlu[/url][/size],le 23 Mai 1455 à Saintes en la [url=http://forum.renaissancekingdoms.com/viewtopic.php?t=2241340]La Basilique Saint Eutrope[/url] La cérémonie fut célébrée par Monseigneur Honorine
Les parrains:
[*] Marraine : Dame Kit_in[/b] [Kit_in]
[*] Parrain :[b] Sieur Darkkevin[/b] [Darkkevin][/list]
[b]Donné à Rome, le 19 Février 1469.[/b]
Ab origine fidelis, Dominus vabiscum.
[img]https://zupimages.net/up/18/06/gqrl.png[/img][/quote]
[b][u]Identité de l'Epouse: [/u][/b]
[*][b]Nom de l'épouse:[/b] Enora de Villefort (IG: Enora.de.villefort)
[*][b]Résident IG:[/b] Mayenne
[*][b]Date du baptême + certificat :[/b] Baptisée le 17 avril 1458
[quote][list][img]https://i.postimg.cc/XN1XLPg8/France3-zpsnlrggtgt.png[/img]
[size=9][b]S.E Mgr. Iaudas Ercole de Nanteuil[/b]
Cardinal-diacre de Saint-Yves des Bretons
Primat de France
Archevêque de Lyon
Archevêque [i]sine cura[/i] de Paris
Cardinal-Inquisiteur de la Foi
Préfet du Saint-Office
[/size]
[size=14][b][u]Certificat de baptême de Enora.de.villefort[/u][/b][/size]
[i]Ego, [b]Iaudas[/b], Sanctæ Romanæ Ecclesiæ Cardinalis, faisons savoir :
[list]Que [b]Enora de Villefort[/b] [size=9][Enora.de.villefort] [/size] a reçu le sacrement du baptême selon les rites de notre sainte-Église, sous le regard du Seigneur, le 17 avril 1458 en l'église du Mans par Passion.[/i] [/list]
[b]Ad Maiorem Dei Gloriam ![/b]
Donné auprès de Notre-Dame, le douzième jour du mois de janvier, l'An de Grâce du Seigneur mille quatre cent soixante-huit, la deuxième année de notre épiscopat.
[img]https://www.zupimages.net/up/19/41/jnok.png[/img][/list]
[/quote]
[b][u]Identité des enfants (s'il y en a):[/u][/b]
[*][b]Noms:[/b] Agathe, Amandine, Alliaume, Adriel, Arsinoé (IG: aucun)
Date et lieu du mariage (+ certificat): Mariés le 7 mai 1469 en la cathédrale du Mans
[quote][img]https://i.imgur.com/yiq67.png[/img]
[center][quote][img]http://files.homepagemodules.de/b183554/pictures_u1555_apqStOAv.png[/img]
[/quote]
[/center]
[center][color=darkred][size=18][b]Certificat de mariage de Gaddiel et de Enora[/b][/size][/color][/center]
[list]
A tous les Fidèles et les Pèlerins du Mans,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,[list]
Paix et Bénédiction,[list]
[*][b]A[/b]nnonçons avoir célébré l'union, par la cérémonie du mariage, entre [b]Gaddiel de Tazilly[/b] [i][IG : [url=https://www.renaissancekingdoms.com/FichePersonnage.php?login=Gadlu]Gadlu[/url]][/i] et [b]Enora de Villefort[/b] [i][IG : [url=https://www.renaissancekingdoms.com/FichePersonnage.php?login=Enora.de.villefort]Enora.de.villefort[/url]][/i] en la cathédrale du Mans.
[*][b]C[/b]ette cérémonie s'est déroulée le septème jour du cinquième mois de l'an de grâce MCDLXIX - 7 May 1469.
[*][b]L[/b]e témoin de cette union présent pour l'épouse est [b]Sa Grandeur Arckus Guerrero, Comte de Courbeveille [/b] [i][IG : [url=https://www.renaissancekingdoms.com/FichePersonnage.php?login=Arckus]Arckus[/url]][/i].
[*][b]L[/b]e témoin de cette union présent pour l'époux est [b]Sa Grâce Gehna de Lioncourt Van Hesling, Duchesse d’Almenêches, Baronne de Hauterive-en-Orne, Dame du Bois Landry[/b] [i][IG : [url=https://www.renaissancekingdoms.com/FichePersonnage.php?login=Gehna]Gehna[/url]][/i].
[/list]
Nous certifions avoir procédé à leur union selon les rites et coutumes de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine. Pour le rayonnement de la fraternité dans le monde, que le Très Haut vous couvre de sa bienveillance éternelle ![/list]
Rédigé en les locaux de l'Archevêché du Mans, en ce septième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCDLXIX
- Le 7 May 1469 -
[b]Ritter Malvil de la Rose Noire, Grand Maître de l’Ordre teutonique francophone[/b][/list]
[img]https://i.servimg.com/u/f59/11/09/78/02/hochme11.gif[/img][/quote]
Date et signature du demandeur :
Fait le 1er février 1472,
[URL=https://www.casimages.com/i/200502030226849028.png.html][IMG]https://nsa40.casimages.com/img/2020/05/02/200502030226849028.png[/IMG][/URL]
[URL=https://www.casimages.com/i/200502030530194582.png.html][img]https://nsa40.casimages.com/img/2020/05/02/200502030530194582.png[/img][/URL]
[/list]
[/quote] |
[/spoiler][/rp] |
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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| Posté le: Sam Mar 09, 2024 3:54 pm Sujet du message: |
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| Citation: | Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,
Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.
| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Enora de Villefort, Comtesse de Belin et Dame de Loué
Motif de la demande:
Mon époux a dû quitter notre résidence de Mayenne pour Le Mans et son poste de Capitaine Royal. Nous savions tous deux ce que cela impliquait puisque j'ai moi-même été à ce poste pendant plusieurs mois. Nous avions l'habitude de ces séparations professionnelles. Et nous faisions toujours tout pour conserver le contact par voie épistolaire ou lors de mes visites au Mans, pour le bien de notre couple et le bien de nos enfants.
Cependant, fin juillet dernier, mon époux qui me réclamait pourtant au Mans, n'a pas daigné me rejoindre, restant dans le campement de son armée, et ne répondit plus à mes missives.
Je suis restée sans nouvelles pendant tout l'été et une partie de l'automne. Il devenait de plus en plus difficile de répondre aux questions de mes enfants.
Mon époux a finalement consenti à reprendre plus ou moins son rôle d'époux fin novembre, répondant enfin à mes missives, me parlant enfin à nouveau dans les différents lieux où nous nous croisons pour nos responsabilités. Mais l'écart creusé pendant cette longue période de silence n'a pas su être comblé depuis.
Il est évident que le sentiment amoureux s'est éteint tandis que les arbres se paraient de leurs plus belles couleurs.
Je souhaite conserver la garde de mes enfants, étant fieffée je tiens à ce qu'ils grandissent dans les meilleures conditions. Cependant je refuse qu'ils grandissent sans leur père, aussi ce dernier pourra les voir autant qu'ils le souhaiteront mutuellement. Nous sommes d'accord sur ce point.
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Gaddiel Luzenac (IG: Gadlu)
- Résidence IG: Mayenne
- Date du baptême + certificat : Baptisé le 23 mai 1455
| Citation: |
Son Éminence Monseigneur Tymothé de Nivellus
Cardinal-diacre de Saint-Martin du Janicule
Vice-primat de France
Archevêque métropolitain d'Embrun
Vice préfet de la Chambre Apostolique francophone
Préfet de l'Office de la Presse et du Parchemin
ÆDICTVM - BAPTISMATA DUPLICATA
Nous, Tymothé de Nivellus, en qualité de Cardinal et Archevêque d'Embrun, aux paroissiens, fidèles, visiteurs et gens de toutes horizons, à qui de droit.
Par la présente, faisons annonce du baptême du fils Gaddiel Luzenac [IG Gadlu] Gadlu,le 23 Mai 1455 à Saintes en la La Basilique Saint Eutrope La cérémonie fut célébrée par Monseigneur Honorine
Les parrains:
- Marraine : Dame Kit_in
[Kit_in]
- Parrain : Sieur Darkkevin [Darkkevin]
Donné à Rome, le 19 Février 1469.
Ab origine fidelis, Dominus vabiscum.
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Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Enora de Villefort (IG: Enora.de.villefort)
- Résident IG: Mayenne
- Date du baptême + certificat : Baptisée le 17 avril 1458
| Citation: |
S.E Mgr. Iaudas Ercole de Nanteuil
Cardinal-diacre de Saint-Yves des Bretons
Primat de France
Archevêque de Lyon
Archevêque sine cura de Paris
Cardinal-Inquisiteur de la Foi
Préfet du Saint-Office
Certificat de baptême de Enora.de.villefort
Ego, Iaudas, Sanctæ Romanæ Ecclesiæ Cardinalis, faisons savoir :
Que Enora de Villefort [Enora.de.villefort] a reçu le sacrement du baptême selon les rites de notre sainte-Église, sous le regard du Seigneur, le 17 avril 1458 en l'église du Mans par Passion.
Ad Maiorem Dei Gloriam !
Donné auprès de Notre-Dame, le douzième jour du mois de janvier, l'An de Grâce du Seigneur mille quatre cent soixante-huit, la deuxième année de notre épiscopat.
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Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: Agathe, Amandine, Alliaume, Adriel, Arsinoé (IG: aucun)
Date et lieu du mariage (+ certificat): Mariés le 7 mai 1469 en la cathédrale du Mans
| Citation: |
[center] | Citation: |
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[/center]
[center]Certificat de mariage de Gaddiel et de Enora[/center]
A tous les Fidèles et les Pèlerins du Mans,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Paix et Bénédiction,
- Annonçons avoir célébré l'union, par la cérémonie du mariage, entre Gaddiel de Tazilly [IG : Gadlu] et Enora de Villefort [IG : Enora.de.villefort] en la cathédrale du Mans.
- Cette cérémonie s'est déroulée le septème jour du cinquième mois de l'an de grâce MCDLXIX - 7 May 1469.
- Le témoin de cette union présent pour l'épouse est Sa Grandeur Arckus Guerrero, Comte de Courbeveille [IG : Arckus].
- Le témoin de cette union présent pour l'époux est Sa Grâce Gehna de Lioncourt Van Hesling, Duchesse d’Almenêches, Baronne de Hauterive-en-Orne, Dame du Bois Landry [IG : Gehna].
Nous certifions avoir procédé à leur union selon les rites et coutumes de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine. Pour le rayonnement de la fraternité dans le monde, que le Très Haut vous couvre de sa bienveillance éternelle !
Rédigé en les locaux de l'Archevêché du Mans, en ce septième jour du cinquième mois de l'an de grâce MCDLXIX
- Le 7 May 1469 -
Ritter Malvil de la Rose Noire, Grand Maître de l’Ordre teutonique francophone
|
Date et signature du demandeur :
Fait le 1er février 1472,
|
Avis de Justice Ordinaire :
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
Après avoir constaté la disparition irrémédiable et définitive des sentiments amoureux,
Demandons les peines suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
- Interdiction de remariage de quatre (4) mois à chacun pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage.
Rédigé et scellé le 09 de Mars 1472
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone
|
| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 31 :[/b] En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | 
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.
[...]
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
[...]
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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