 |
L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
|
| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
 Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:25 pm Sujet du message: CORPUS REGULARUM - règles en vigueur |
 |
|
| Citation: |
LOIS ET RÈGLES EN VIGUEUR AU SEIN DE LA PRIMATIE DE FRANCE - mise à jour le 7 mars 1472
L’Assemblée Épiscopale de France est régie en premier lieu par le Droit Canon, cadre supérieur et indiscutable. Nulle règle ne saurait entrer en contradiction avec lui.
Ce cadre légal peut être complété par les bulles pontificales, les décrets du Sacré Collège des Cardinaux et ceux des Consistoires Pontificaux. Viennent en dernier lieu les statuts et les décrets de l’Assemblée Épiscopale.
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
Dernière édition par Adelene le Jeu Mar 07, 2024 5:54 pm; édité 21 fois |
|
| Revenir en haut de page |
|
 |
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:28 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: |
Publication des Statuts de la Primatie de France
Nous, Arduino Della Scala, à titre de Doyen du Sacré-Collège des Cardinaux,
Au nom des Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne rassemblés dans le Sacré-Collège, devant le Tout Puissant et sous le regard des Prophètes Aristote et Christos, par le grâce de Dieu et du Très-Saint Père, Pape Sixte IV,
Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, statuons et ordonnons la publication des Statuts de la Primatie de France, approuvés par les évêques français et entérinés par le Sacré-Collège.
Les Statuts précités sont donc pleinement conformes au Dogme et au Droit Canon et ont pleine valeur à partir du moment de cette publication.
La nouvelle publication sera disponible dans les salles de l'Assemblée Épiscopale de France ainsi qu'en annexe à la suite de cette annonce.
Ad Maiorem Dei Gloriam
Pour le Sacré-Collège des Cardinaux,
Arduino Della Scala, Doyen du Sacré-Collège des Cardinaux.
Donné à Rome le II jour du V mois de l'An de Grâce MCDLXVII.
|
| Citation: |
Statuts de la Primatie de France
Conformément au Livre 2 Partie I du Codex Iuris Canonici de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine, nommé « Regimini secularis ecclesiae », est établie la Primatie de France, reprenant et ayant autorité sur tous les archidiocèses, diocèses et paroisses présents en tout ou en partie sur les terres de France.
La Primatie de France est dirigée par l'Assemblée Épiscopale de France en accord avec et dans les limites du Dogme, du Droit Canon et des décisions supérieures prises par la Curie Romaine et les autres Institutions de la Sainte Église.
En tant que subdivision territoriale de la Sainte Église, la Primatie de la France est naturellement soumise à l'autorité doctrinale et pastorale du Saint-Siège et de ses institutions.
Partie I. L'Assemblée Épiscopale de France
I. Composition
Article 1. L'Assemblée Épiscopale de France est composée de membres de droit, de membres consultants et de membres cooptés.
Article 2 Les membres de droit ayant la parole et le droit de vote sont :
- les (arch)evêques de France, c'est à dire ceux élus selon les procédures canoniques Res Parendo pour gouverner un diocèse ;
- les (arch)évêques In Partibus ayant leur résidence principale (In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de France ;
- les (arch)évêques émérites ayant leur résidence principale (In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de France ;
- L'ensemble des cardinaux ayant leur résidence principale (In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de France ;
- les recteurs d'ordres religieux romains ayant leur résidence principale (In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de France ;
- les grands maîtres d'ordres militaires religieux ayant leur résidence principale (In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de France ;
- un délégué de la Nonciature Apostolique, nommé par ce dernier à cette fin, pourvu qu'il soit au moins ordonné ou avec rang d'évêque.
Article 3 Les membres consultants ayant la parole mais pas le droit de vote sont :
- L'ensemble des Cardinaux ayant leur résidence principale (In Gratebus) hors du territoire de la Primatie de France;
- les administrateurs diocésains de France, c'est à dire les responsables de la gestion In Gratebus d'un diocèse désignés selon les procédures canoniques Res Parendo.
- Un délégué des Saintes Armées, nommé par ces dernières à cette fin, pourvu qu'il soit au moins ordonné ou avec rang d'évêque.
Article 4. Les membres cooptés, n'ayant que parole, sont nommés par l'Assemblée Épiscopale de France sur base de leurs qualités morales, intellectuelles et religieuses et sur proposition d'un membre de droit.
II. Fonctionnement
Article 5. Les décisions sont prises lors de consultations des membres de droit, soit par consensus soit par vote à la majorité simple des votants.
Article 6. Tous les membres peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation et voter.
Article 7. En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.
Article 8. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu’une possibilité de voter contre. Les votes blancs ne comptent donc pas.
Article 9. Le vote a une durée ordinaire de cinq jours et doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de trois jours.
Article 10. Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en accord avec le Primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d’urgence.
Article 11. Les cas suivants autorisent la procédure d’urgence : - absence non déclarée du Primat et de ses Vices-Primats pendant deux semaines ;
- conflit armé impliquant des paroisses françaises ;
- tout débat sur un sujet qui appelle une réaction rapide de l'AEF sur décision motivée du Primat.
N.B. par absence est entendue la non-participation aux débats de l’Assemblée Épiscopale de France ou la retraite spirituelle
Article 12. Si 48 heures après le lancement d’un débat un consensus se dégage autour d’une décision, le Primat annonce la possibilité de consensus et laisse 48 heures supplémentaires de débat.
Article 13. Si pendant les 48 heures supplémentaires aucun d'un membre de droit ne s’y oppose alors la décision est adoptée.
Article 14. Si pendant les 48 heures supplémentaires un ou plusieurs membres de droit s’y opposent alors la décision doit suivre a procédure de vote.
Partie II. Les Évêchés
I. (Arch)Evêques
Article 15. L'Assemblée Épiscopale de France nomme et révoque les (arch)evêques de France.
Article 16. Les faits suivants sont des motifs de révocation :- absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable
- Ingérence dans les affaires d'un autre diocèse malgré les avertissements de ses supérieurs
- indiscipline et obstination dans celle-ci, (l'Assemblée épiscopale de France pouvant être juge de ce point),
- échec dans sa charge sur avis du primat après enquête de celui-ci, qui doit être présentée à l'Assemblée épiscopale de France.
- Abandon de son diocèse sans avoir avertis le Primat.
Article 16.1. La révocation a lieu tacitement si un nouvel (arch)évêque est nommé à la tête du même (arch)diocèse.
Article 17. La procédure pour l'élection d'un nouvel (arch)evêque est ordinairement lancée lorsqu'un siège (archi)épiscopal devient vacant.
Article 18. Les sièges (archi)épiscopaux deviennent vacants au décès, à la demission ou à la révocation de l'(arch)evêque compétent.
Article 19. Le Primat annonce la vacance d'un siège (archi)épiscopal en place d'Aristote et lance un appel à candidature de cinq jours.
Article 20. Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un curriculum vitæ, un diplôme de licence ès théologie ainsi qu’une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées, mais il doit le signaler à l’Assemblée Épiscopale de France.
Article 21. Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l’élection se déroule dans de bonnes conditions.
Article 22. Lorsqu’un (archi)diocèse de France s'étend sur le territoire d'une autre primatie, l'Assemblée Épiscopale de France se doit de collaborer avec l'assemblée épiscopale concernée, tant lors de l'appel à candidature que du passage de l'élection.
II. Administrateurs diocésains
Article 23. L'Assemblée Épiscopale de France nomme pour une durée de 4 mois les administrateurs diocésains en Royaume de France sur proposition de l'(Arch)évêque en titre. Le dernier (Arch)évêque en charge du diocèse reste (Arch)évêque du diocèse jusqu'à nomination d'un (Arch)évêque en titre.
L'administrateur diocésain est l'adjoint de l'(Arch)évêque en titre du (Arch)diocèse. A défaut d'(Arch)évêque en vie ou élu c'est le primat qui est responsable de l'administrateur diocésain
Article 24. Les faits suivants sont des motifs de révocation :- absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable
- Ingérence dans dans le domaine spirituel malgré les avertissements de ses supérieurs
- indiscipline et obstination dans celle-ci, (l'Assemblée épiscopale de France pouvant être juge de ce point),
- échec dans sa charge sur avis du primat après enquête de celui-ci, qui doit être présentée à l'Assemblée épiscopale de France.
Article 25. La procédure pour l'élection d'un administrateur diocésain est lancée à la demande de l'(arch)évêque ou de la Primatie afin de pourvoir la gestion ingratibus d'un (archi)diocèse n'ayant pas d'(arch)êvêque en charge de l'administration in gratibus.
Article 26. Le Primat lance un appel à candidature de cinq jours, en précisant si le poste est sede plena ou sede vacante, c'est-à-dire respectivement s'il y a un (arch)evêque Res Parendo ou non.
Article 27. Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un curriculum vitæ, tout diplôme obtenu, leur statut de pasteur de la foi ainsi qu’une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées, mais il doit le signaler à l’Assemblée Épiscopale de France.
Article 28. Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l’élection se déroule dans de bonnes conditions.
Partie III. Le Primat de France
Article 29. Le Primat représente la Primatie de France et préside l'Assemblée Épiscopale de France. Il doit garantir le respect des Statuts et des directives établies par l'Assemblée Épiscopale de France.
Article 30. Le Primat est élu parmi les membres de droit de l’Assemblée Épiscopale de France pour un mandat renouvelable de 6 mois.
Article 31 Tout candidat à la primatie devra fournir un curriculum vitæ complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.
Article 32. Le Primat peut nommer jusqu'à trois vices-primats pour l'assister dans ses devoirs. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble.
Article 33. En cas d’absence, le Primat est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité établi au moment de la nomination. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.
Article 34. Le Primat et ses vices-primats veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l’Assemblée Épiscopale de France.
Article 35. Le Primat dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’Assemblée Épiscopale de France. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l’Assemblée Épiscopale de France, la procédure d’annulation ayant un effet suspensif.
Article 36 Le Primat peut être destitué par l’Assemblée Épiscopale de France par une motion de censure suffisamment motivée.
Article 37. En cas de décès ou de destitution du Primat, un vice-primat, selon l’ordre de priorité établi au moment de la nomination, est responsable de la transition vers une nouvelle élection primatiale.
Partie IV. L'Assemblée du Clergé de France
Article 38. L'Assemblée du Clergé de France est composée de :
- tous les membres de l’Assemblée Épiscopale de France ;
- tout autre clerc, ordonné ou non, de France ;
- les administrateurs paroissiaux de France ;
- les chanoines In Gratebus de France.
Article 39. L'Assemblée du Clergé de France est un organe consultatif dépendant de l'Assemblée Épiscopale de France ayant pour but l'échange et le dialogue au sein du clergé français.
Article 40. L'Assemblée du Clergé de France peut débattre des divers sujets concernant la Sainte Église en général ou la Primatie de France en particulier et proposer des solutions pour améliorer le fonctionnement de ce dernier.
Débattu et voté par l'Assemblée Épiscopale de France sous le pontificat du Très Saint Père Sixte IV, le quinzième jour du mois d'avril, le lundi, de l'An de Grâce MCDLXVII.
Sanctionné et entériné par le Sacré-Collège des Cardinaux, sous le pontificat du Très Saint Père Sixte IV, le vingt-septième jour du mois d'avril, le samedi, de l'An de Grâce MCDLXVII.
Publié par Son Éminence Arduino Della Scala, Doyen du Sacré-Collège, le deuxième jour du mois de mai, le jeudi, de l'An de Grâce MCDLXVII.
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:29 pm Sujet du message: |
|
|
ABROGÉ
| Citation: |
Tours, IX3MCDLXV .
Que tous, présents et à venir, sachent que le Consistoire Pontifical francophone a approuvé les modifications des statuts de l'Assemblée épiscopale française, rédigés par Leurs Éminences Sébastien-Louis Vauvout et Arnault d'Azayes, Cardinaux, et publié à Tours, ce jour d'hui, par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal et Primat de France. Ces nouveaux statuts prennent effet immédiatement.
 |
| Citation: |
Statuts de l’Assemblée épiscopale de France
L’Assemblée épiscopale de France a AEF pour sigle.
I. Rôle général
Article 1.1 L’Assemblée épiscopale de France s’occupe de toutes les affaires temporelles du Royaume de France, en concertation avec les autres autorités ecclésiastiques compétentes, en particulier la Nonciature apostolique.
Article 1.2. L’Assemblée épiscopale de France choisit les grandes orientations de l’Église en France en accord avec le Dogme, le Droit Canon et les décisions prises par la Curie.
II. Composition
Article 2.1 L’Assemblée épiscopale de France est composée de membres de droit et de membres cooptés.
Article 2.2 Les membres de droit sont :
- les archevêques et évêques de France, c’est-à dire ceux dont au moins une paroisse sous leur autorité fait partie du Royaume de France ;
- les évêques In Partibus et émérites résidant dans la zone sous autorité de l’assemblée épiscopale française ;
- les cardinaux résidant In Gratebus en France ;
- les Recteurs d’Ordres Religieux Romains résidant In Gratebus en France ;
- les Grands Maîtres d’Ordres Militaires Religieux résidant In Gratebus en France ;
- un représentant de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
- le chevalier-consul des Saintes-Armées.
Article 2.3 Les évêques et archevêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois restent membres émérites pendant deux mois après leur démission. Une révocation n’est pas une démission et ne donne pas droit à l’éméritat.
Article 2.4 L’Assemblée épiscopale de France, en tant qu’institution apostolique rassemblant l’ensemble des évêques de France, et afin d’assurer la cohérence de l’Église aristotélicienne & romaine, confie aux archevêques métropolitains de la primatie française la mission d’associer et de conseiller les évêques suffragants de leur province. Dans le respect du principe de l’autonomie d’évêque, l’archevêque n’a pas d’autorité directe sur les diocèses suffragants sauf dans le cadre des dispositions liées à leur vacance.
Article 2.5 Les membres cooptés sont choisis par l’Assemblée épiscopale de France sur base de leurs qualités morales, intellectuelles et religieuses.
III. Fonctionnement
Article 3.1 Les décisions sont prises lors de consultations des membres de l’Assemblée épiscopale de France, soit par consensus soit par vote.
Article 3.2 Tous les membres de l’Assemblée épiscopale de France peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques et les évêques de France, ainsi que les évêques émérites ou In Partibus ayant leur résidence principale en France, peuvent lancer une consultation et voter.
Article 3.2.1 En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.
Article 3.3 Si 48 heures après le lancement d’un débat un consensus se dégage autour d’une décision, le primat annonce la possibilité de consensus et laisse 48 heures supplémentaires de débat.
Article 3.3.1 Si pendant les 48 heures supplémentaires aucun évêque ou archevêque de France, In Partibus ou émérite ne s’y oppose alors la décision est adoptée.
Article 3.3.2 Si pendant les 48 heures supplémentaires un ou plusieurs évêques ou archevêques de France, In Partibus ou émérites s’y opposent alors la décision doit suivre a procédure de vote.
Article 3.4 Le vote doit toujours être précédé d’une période de débat d’un minimum de trois jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de cinq jours.
Article 3.4.1 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en accord avec le Primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d’urgence.
Article 3.4.2 Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu’une possibilité de voter contre.
Article 3.4.3 La décision se prend à la majorité simple des voix exprimées. Les votes blancs ne comptent donc pas.
Article 3.4.4 Les cas suivants autorisent la procédure d’urgence :
- absence* non déclarée du Primat et de ses Vices-Primats pendant deux semaines ;
- conflit armé impliquant des paroisses françaises ;
- révocation d’un membre de l’Assemblée épiscopale de France sur demande de l’Inquisition.
*par absence est entendue la non-participation aux débats de l’Assemblée épiscopale de France ou la retraite spirituelle
IV. La Primatie
Article 4.1 Le Primat est le chef de l’Église en France, il dirige l’Assemblée épiscopale de France.
Article 4.2 Le Primat est élu par les membres de l’Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.
Article 4.3 Tout candidat à la primatie devra fournir un curriculum vitæ complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.
Article 4.4 Le Primat doit nommer de un à trois vices-primats en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l’équipe primatiale, au sein de laquelle il peut inclure discrétionnairement d’autres membres de l’Assemblée épiscopale de France.
Article 4.5 En cas d’absence, le Primat est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.
Article 4.6 Les membres de l’équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l’Assemblée épiscopale de France.
Article 4.7 Le Primat dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’Assemblée épiscopale de France. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l’Assemblée épiscopale de France, la procédure d’annulation ayant un effet suspensif.
Article 4.8 Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s’applique obligatoirement à l’ensemble de l’équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.
V. Pouvoirs particuliers
5.1 Des légats primatiaux, de la vacance des évêchés
Article 5.1.1 Sont désignés comme vacants les sièges épiscopaux et archiépiscopaux n’ayant pas de titulaire nommé, les diocèses dont le titulaire est indisponible pour une longue période pour cause de maladie, de retraite spirituelle, ou les diocèses dont l’occupation est canoniquement irrégulière.
Article 5.1.2 Conformément au droit canon modifié par l’indult pontifical du 17 avril MCDLXIV, en cas de vacance d’un évêché, l’assemblée épiscopale est habilitée à nommer pour une durée limitée un intendant commendataire afin de permettre les nominations In Gratebus et de servir de relais visible entre les fidèles et l’Église.
Article 5.1.2.1 Si l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale est un clerc ou un prêtre, il peut être investi, si ce n’est déjà le cas, de la charge de vicaire par l’Assemblée épiscopale. Si cette charge est déjà occupée par un tiers, elle peut être légitimement transférée à l’intendant commendataire.
Article 5.1.2.2 Si l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale est un fidèle non ordonné, il est nécessairement placé sous la tutelle et l’autorité d’un clerc désigné par l’Assemblée épiscopale, préférentiellement le vicaire, l’archidiacre ou le doyen du corps clérical du diocèse.
Article 5.1.2.3 En cas d’absence de clerc de tutelle, l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale peut être investi de la charge d’archidiacre par l’Assemblée épiscopale.
Article 5.1.3 L’Assemblée épiscopale de France est habilitée à désigner un légat apostolique.
Article 5.1.3.1 Le légat apostolique est un envoyé extraordinaire du primat ou de l’Assemblée épiscopale de France
Article 5.1.3.2 Il est nécessairement cardinal français sans charge principale ou évêque In Partibus résident français.
Article 5.1.3.3 Les missions spécifiques du légat peuvent être d’ordre diplomatique, administratif ou pastoral.
Article 5.1.3.4 Dans le cas des missions administratives et pastorales, le légat peut-être nommé aux fonctions épiscopales In Gratebus et Res Parendo en cas de vacance du siège épiscopal ou d’absence prolongé de l’évêque en place jugée excessive ou préjudiciable par l’Assemblée épiscopale de France.
Article 5.1.3.5 Les missions du légat apostolique sont nécessairement définies lors de sa nomination et prévues pour un temps limité laissé à l’appréciation de l’Assemblée épiscopale de France ou du légat lui-même.
Article 5.1.3.6 Le légat est nommé et révoqué par l’Assemblée épiscopale de France.
Article 5.1.3.7 De manière générale, les missions du légat ont pour but :
* de mettre fin à des conflits latents ou insolubles avec les autorités temporelles locales,
* de redynamiser un diocèse ou une province ecclésiastique tombé dans le chaos spirituel,
* d’assurer l’intérim d’une vacance prolongée de siège diocésain,
* de rencontrer les autorités temporelles lors de discussions, négociations, débats, accords ou traités.
Article 5.1.4 Les légats primatiaux, vicaires et vicaires généraux assurant l’intérim d’un diocèse ou d’un archidiocèse ont accès de droit à l’AEF sauf décision motivée de celle-ci. L’accès à l’AEF des clercs non ordonnés assurant l’intérim d’un diocèse ou d’un archidiocèse est attribué au cas par cas.
5.2 — De la provision des cathèdres vacantes par l’Assemblée épiscopale de France
Article 5.2.1 Le Primat annonce les diocèses vacants en place d’Aristote. A charge pour les clercs de répercuter l’information dans leur région, au sein de leur ordre ou auprès des personnes qu’ils estiment digne de la charge.
Article 5.2.2 Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins trois mois une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d’évêque ou d’archevêque suffragant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l’Enseignement Aristotélicien.
Article 5.2.3 Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins quatre mois une charge d’évêque ou d’archevêque suffragant peut postuler à la charge d’archevêque métropolitain. En cas de circonstances particulières et sur recommandation d’un évêque ou archevêque, il revient au Primat d’accepter la candidature d’un vicaire diocésain ou d’un vicaire général exerçant depuis au moins quatre mois ses fonctions dans l’archidiocèse métropolitain vacant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l’Enseignement Aristotélicien.
Article 5.2.4. Tout évêque ou archevêque déposant sa candidature pour un autre diocèse ou archidiocèse doit avoir assuré ses fonctions durant au moins 4 mois dans son diocèse ou archidiocèse d’origine.
Article 5.2.5 Un clerc non ordonné élu à la charge d’évêque doit l’être dans un délai de deux semaines sous peine de voir son élection annulée. Il est nommé et prend ses fonctions après avoir reçu le sacrement de l’ordination.
Article 5.2.6 Tout évêque ou archevêque est intronisé par deux de ses pairs à la suite à sa nomination.
Article 5.2.7 Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un curriculum vitæ, un diplôme de licence ès théologie ainsi qu’une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées, mais il doit le signaler à l’Assemblée épiscopale de France.
Article 5.2.8 Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l’élection se déroule dans de bonnes conditions.
Article 5.2.8.1 S’il n’y a qu’une seule candidature, la procédure de consensus peut être appliquée.
Article 5.2.9 Si un seul candidat se présente, le vote se faire par pour ou contre.
Article 5.2.10 Si plusieurs candidats se présentent, celui qui obtient le plus de voix emporte l’élection, sauf si le vote contre l’emporte. Dans ce cas, un nouvel appel à candidature est lancé. En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.
Article 5.2.11 Lorsqu’un archidiocèse ou un diocèse dont au moins une paroisse se situe en primatie française et au moins une autre paroisse se situe dans une primatie non française se révèle vacant, l'Assemblée épiscopale de France se doit de collaborer avec l'assemblée épiscopale étrangère concernée, tant lors de l'appel à candidature que du passage de l'élection. Un vote simultané est dès lors organisé dans les différentes assemblées épiscopales.
5.3. — Des révocations par l'Assemblée épiscopale de France.
Article 5.3.1 La révocation se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
Article 5.3.2 Les faits suivants sont des motifs de révocation :
- absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable
- manquement à la Foi si jugé comme tel par le tribunal interne de l'Inquisition
- Ingérence dans les affaires d'un autre diocèse malgré les avertissements de ses supérieurs
- indiscipline et obstination dans celle-ci, (l'Assemblée épiscopale de France pouvant être juge de ce point),
- échec dans sa charge sur avis du primat après enquête de celui-ci, qui doit être présentée à l'Assemblée épiscopale de France.
5.4 — Des démissions visées par l'Assemblée épiscopale de France.
Article 5.4.1 Toute démission serra effective Res Parendo dans les 48 heures. Toutefois, durant ce délai, le Primat pourra exceptionnellement demander à l'Assemblée épiscopale de France de valider par un vote cette démission, en motivant sa demande.
Article 5.4.2 Si la validation est requise, elle se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
5.5 L'Assemblée épiscopale de France propose à la Curie les évêques In Partibus résidant dans la zone située sous l'autorité de l'assemblée épiscopale française
Article 5.5.1 Le choix de suggérer un évêque In Partibus ou un autre se fait sur proposition d'un membre de droit de l'Assemblée épiscopale de France.
Article 5.5.2 L'élection se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
Publié à Rome, par Monseigneur Cyril Kad d'Azayes, Primat de France, le vingt-troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLVI.
Amendé, synthétisé et republié à Rome le XXème jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXII par Son Éminence Arnault d'Azayes, premier vice-primat de France ; amendé par Son Éminence Endymion d'Abbadie, Cardinal, et publié par Son Éminence David de Sent-Bertran, Cardinal et Primat de France, le XXIVème jour du mois de juillet de l'an MCDLXIII de Notre Seigneur ; amendé et publié à Langres par Monseigneur Pie II de Valence, Primat de France, le XIIIème jour du mois d'octobre de l'an MCDLXIII de notre Seigneur ; amendé et publié à Lyon par Son Éminence Pie II de Valence, Cardinal et Primat de France, le XVIIème jour du mois d'avril de l'an MCDLXIV de notre Seigneur ; amendé par Leurs Éminences Sébastien-Louis Vauvout et Arnault d'Azayes, Cardinaux, et publié à Tours par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal et Primat de France, le IXe jour du mois de mars de l'an MCDLXV de notre Seigneur. |
---------------------------------
| Code: | [quote]
[list][i]Tours, IX3MCDLXV .
Que tous, présents et à venir, sachent que le Consistoire Pontifical francophone a approuvé les modifications des statuts de l'Assemblée épiscopale française, rédigés par Leurs Éminences Sébastien-Louis Vauvout et Arnault d'Azayes, Cardinaux, et publié à Tours, ce jour d'hui, par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal et Primat de France. Ces nouveaux statuts prennent effet immédiatement.
[img]http://i74.servimg.com/u/f74/12/54/42/00/earoug10.png[/img][/i][/list][/quote]
[quote][list]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/237015France3.png[/img]
[color=darkblue][size=18][b]Statuts de l’Assemblée épiscopale de France[/b][/size][/color]
L’Assemblée épiscopale de France a AEF pour sigle.
[color=darkblue][b]I. Rôle général[/b][/color]
[b]Article 1.1[/b] L’Assemblée épiscopale de France s’occupe de toutes les affaires temporelles du Royaume de France, en concertation avec les autres autorités ecclésiastiques compétentes, en particulier la Nonciature apostolique.
[b]Article 1.2.[/b] L’Assemblée épiscopale de France choisit les grandes orientations de l’Église en France en accord avec le Dogme, le Droit Canon et les décisions prises par la Curie.
[color=darkblue][b]II. Composition[/b][/color]
[b]Article 2.1[/b] L’Assemblée épiscopale de France est composée de membres de droit et de membres cooptés.
[b]Article 2.2[/b] Les membres de droit sont :
[list][*] les archevêques et évêques de France, c’est-à dire ceux dont au moins une paroisse sous leur autorité fait partie du Royaume de France ;
[*] les évêques [i]In Partibus[/i] et émérites résidant dans la zone sous autorité de l’assemblée épiscopale française ;
[*] les cardinaux résidant [i]In Gratebus[/i] en France ;
[*] les Recteurs d’Ordres Religieux Romains résidant [i]In Gratebus[/i] en France ;
[*] les Grands Maîtres d’Ordres Militaires Religieux résidant [i]In Gratebus[/i] en France ;
[*] un représentant de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
[*] le chevalier-consul des Saintes-Armées. [/list]
[b]Article 2.3[/b] Les évêques et archevêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois restent membres émérites pendant deux mois après leur démission. Une révocation n’est pas une démission et ne donne pas droit à l’éméritat.
[b]Article 2.4[/b] L’Assemblée épiscopale de France, en tant qu’institution apostolique rassemblant l’ensemble des évêques de France, et afin d’assurer la cohérence de l’Église aristotélicienne & romaine, confie aux archevêques métropolitains de la primatie française la mission d’associer et de conseiller les évêques suffragants de leur province. Dans le respect du principe de l’autonomie d’évêque, l’archevêque n’a pas d’autorité directe sur les diocèses suffragants sauf dans le cadre des dispositions liées à leur vacance.
[b]Article 2.5[/b] Les membres cooptés sont choisis par l’Assemblée épiscopale de France sur base de leurs qualités morales, intellectuelles et religieuses.
[color=darkblue][b]III. Fonctionnement [/b][/color]
[b]Article 3.1[/b] Les décisions sont prises lors de consultations des membres de l’Assemblée épiscopale de France, soit par consensus soit par vote.
[b]Article 3.2[/b] Tous les membres de l’Assemblée épiscopale de France peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques et les évêques de France, ainsi que les évêques émérites ou [i]In Partibus[/i] ayant leur résidence principale en France, peuvent lancer une consultation et voter.
[list][b]Article 3.2.1[/b] En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.[/list]
[b]Article 3.3[/b] Si 48 heures après le lancement d’un débat un consensus se dégage autour d’une décision, le primat annonce la possibilité de consensus et laisse 48 heures supplémentaires de débat.
[list][b]Article 3.3.1[/b] Si pendant les 48 heures supplémentaires aucun évêque ou archevêque de France, [i]In Partibus [/i]ou émérite ne s’y oppose alors la décision est adoptée.
[b]Article 3.3.2[/b] Si pendant les 48 heures supplémentaires un ou plusieurs évêques ou archevêques de France, [i]In Partibus[/i] ou émérites s’y opposent alors la décision doit suivre a procédure de vote.[/list]
[b]Article 3.4[/b] Le vote doit toujours être précédé d’une période de débat d’un minimum de trois jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de cinq jours.
[list][b]Article 3.4.1[/b] Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en accord avec le Primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d’urgence.
[b]Article 3.4.2[/b] Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu’une possibilité de voter contre.
[b]Article 3.4.3[/b] La décision se prend à la majorité simple des voix exprimées. Les votes blancs ne comptent donc pas.
[b]Article 3.4.4[/b] Les cas suivants autorisent la procédure d’urgence :
[list][*] absence* non déclarée du Primat et de ses Vices-Primats pendant deux semaines ;
[*] conflit armé impliquant des paroisses françaises ;
[*] révocation d’un membre de l’Assemblée épiscopale de France sur demande de l’Inquisition.[/list]
[i]*par absence est entendue la non-participation aux débats de l’Assemblée épiscopale de France ou la retraite spirituelle[/i][/list]
[color=darkblue][b]IV. La Primatie[/b][/color]
[b]Article 4.1[/b] Le Primat est le chef de l’Église en France, il dirige l’Assemblée épiscopale de France.
[b]Article 4.2[/b] Le Primat est élu par les membres de l’Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.
[b]Article 4.3[/b] Tout candidat à la primatie devra fournir un [i]curriculum vitæ[/i] complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.
[b]Article 4.4[/b] Le Primat doit nommer de un à trois vices-primats en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l’équipe primatiale, au sein de laquelle il peut inclure discrétionnairement d’autres membres de l’Assemblée épiscopale de France.
[b]Article 4.5[/b] En cas d’absence, le Primat est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.
[b]Article 4.6[/b] Les membres de l’équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l’Assemblée épiscopale de France.
[b]Article 4.7[/b] Le Primat dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’Assemblée épiscopale de France. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l’Assemblée épiscopale de France, la procédure d’annulation ayant un effet suspensif.
[b]Article 4.8[/b] Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s’applique obligatoirement à l’ensemble de l’équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.
[color=darkblue][b]V. Pouvoirs particuliers[/b][/color]
[b]5.1 Des légats primatiaux, de la vacance des évêchés[/b]
[b]Article 5.1.1[/b] Sont désignés comme vacants les sièges épiscopaux et archiépiscopaux n’ayant pas de titulaire nommé, les diocèses dont le titulaire est indisponible pour une longue période pour cause de maladie, de retraite spirituelle, ou les diocèses dont l’occupation est canoniquement irrégulière.
[b]Article 5.1.2[/b] Conformément au droit canon modifié par l’indult pontifical du 17 avril MCDLXIV, en cas de vacance d’un évêché, l’assemblée épiscopale est habilitée à nommer pour une durée limitée un intendant commendataire afin de permettre les nominations [i]In Gratebus[/i] et de servir de relais visible entre les fidèles et l’Église.
[list][b]Article 5.1.2.1[/b] Si l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale est un clerc ou un prêtre, il peut être investi, si ce n’est déjà le cas, de la charge de vicaire par l’Assemblée épiscopale. Si cette charge est déjà occupée par un tiers, elle peut être légitimement transférée à l’intendant commendataire.
[b]Article 5.1.2.2[/b] Si l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale est un fidèle non ordonné, il est nécessairement placé sous la tutelle et l’autorité d’un clerc désigné par l’Assemblée épiscopale, préférentiellement le vicaire, l’archidiacre ou le doyen du corps clérical du diocèse.
[b]Article 5.1.2.3[/b] En cas d’absence de clerc de tutelle, l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale peut être investi de la charge d’archidiacre par l’Assemblée épiscopale. [/list]
[b]Article 5.1.3[/b] L’Assemblée épiscopale de France est habilitée à désigner un légat apostolique.
[list][b]Article 5.1.3.1[/b] Le légat apostolique est un envoyé extraordinaire du primat ou de l’Assemblée épiscopale de France
[b]Article 5.1.3.2[/b] Il est nécessairement cardinal français sans charge principale ou évêque [i]In Partibus[/i] résident français.
[b]Article 5.1.3.3[/b] Les missions spécifiques du légat peuvent être d’ordre diplomatique, administratif ou pastoral.
[b]Article 5.1.3.4[/b] Dans le cas des missions administratives et pastorales, le légat peut-être nommé aux fonctions épiscopales [i]In Gratebus[/i] et [i]Res Parendo[/i] en cas de vacance du siège épiscopal ou d’absence prolongé de l’évêque en place jugée excessive ou préjudiciable par l’Assemblée épiscopale de France.
[b]Article 5.1.3.5[/b] Les missions du légat apostolique sont nécessairement définies lors de sa nomination et prévues pour un temps limité laissé à l’appréciation de l’Assemblée épiscopale de France ou du légat lui-même.
[b]Article 5.1.3.6[/b] Le légat est nommé et révoqué par l’Assemblée épiscopale de France.
[b]Article 5.1.3.7[/b] De manière générale, les missions du légat ont pour but :[list]
* de mettre fin à des conflits latents ou insolubles avec les autorités temporelles locales,
* de redynamiser un diocèse ou une province ecclésiastique tombé dans le chaos spirituel,
* d’assurer l’intérim d’une vacance prolongée de siège diocésain,
* de rencontrer les autorités temporelles lors de discussions, négociations, débats, accords ou traités.[/list][/list]
[b]Article 5.1.4[/b] Les légats primatiaux, vicaires et vicaires généraux assurant l’intérim d’un diocèse ou d’un archidiocèse ont accès de droit à l’AEF sauf décision motivée de celle-ci. L’accès à l’AEF des clercs non ordonnés assurant l’intérim d’un diocèse ou d’un archidiocèse est attribué au cas par cas.
[b]5.2 — De la provision des cathèdres vacantes par l’Assemblée épiscopale de France[/b]
[b]Article 5.2.1[/b] Le Primat annonce les diocèses vacants en place d’Aristote. A charge pour les clercs de répercuter l’information dans leur région, au sein de leur ordre ou auprès des personnes qu’ils estiment digne de la charge.
[b]Article 5.2.2[/b] Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins trois mois une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d’évêque ou d’archevêque suffragant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l’Enseignement Aristotélicien.
[b]Article 5.2.3[/b] Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins quatre mois une charge d’évêque ou d’archevêque suffragant peut postuler à la charge d’archevêque métropolitain. En cas de circonstances particulières et sur recommandation d’un évêque ou archevêque, il revient au Primat d’accepter la candidature d’un vicaire diocésain ou d’un vicaire général exerçant depuis au moins quatre mois ses fonctions dans l’archidiocèse métropolitain vacant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l’Enseignement Aristotélicien.
[b]Article 5.2.4[/b]. Tout évêque ou archevêque déposant sa candidature pour un autre diocèse ou archidiocèse doit avoir assuré ses fonctions durant au moins 4 mois dans son diocèse ou archidiocèse d’origine.
[b]Article 5.2.5[/b] Un clerc non ordonné élu à la charge d’évêque doit l’être dans un délai de deux semaines sous peine de voir son élection annulée. Il est nommé et prend ses fonctions après avoir reçu le sacrement de l’ordination.
[b]Article 5.2.6[/b] Tout évêque ou archevêque est intronisé par deux de ses pairs à la suite à sa nomination.
[b]Article 5.2.7[/b] Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un [i]curriculum vitæ[/i], un diplôme de licence ès théologie ainsi qu’une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées, mais il doit le signaler à l’Assemblée épiscopale de France.
[b]Article 5.2.8[/b] Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l’élection se déroule dans de bonnes conditions.
[list][b]Article 5.2.8.1[/b] S’il n’y a qu’une seule candidature, la procédure de consensus peut être appliquée.[/list]
[b]Article 5.2.9[/b] Si un seul candidat se présente, le vote se faire par pour ou contre.
[b]Article 5.2.10[/b] Si plusieurs candidats se présentent, celui qui obtient le plus de voix emporte l’élection, sauf si le vote contre l’emporte. Dans ce cas, un nouvel appel à candidature est lancé. En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.
[b]Article 5.2.11[/b] Lorsqu’un archidiocèse ou un diocèse dont au moins une paroisse se situe en primatie française et au moins une autre paroisse se situe dans une primatie non française se révèle vacant, l'Assemblée épiscopale de France se doit de collaborer avec l'assemblée épiscopale étrangère concernée, tant lors de l'appel à candidature que du passage de l'élection. Un vote simultané est dès lors organisé dans les différentes assemblées épiscopales.
[b]5.3. — Des révocations par l'Assemblée épiscopale de France.[/b]
[b]Article 5.3.1[/b] La révocation se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
[b]Article 5.3.2[/b] Les faits suivants sont des motifs de révocation :
[list][*] absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable
[*] manquement à la Foi si jugé comme tel par le tribunal interne de l'Inquisition
[*] Ingérence dans les affaires d'un autre diocèse malgré les avertissements de ses supérieurs
[*] indiscipline et obstination dans celle-ci, (l'Assemblée épiscopale de France pouvant être juge de ce point),
[*] échec dans sa charge sur avis du primat après enquête de celui-ci, qui doit être présentée à l'Assemblée épiscopale de France.[/list]
[b]5.4 — Des démissions visées par l'Assemblée épiscopale de France.[/b]
[b]Article 5.4.1[/b] Toute démission serra effective [i]Res Parendo[/i] dans les 48 heures. Toutefois, durant ce délai, le Primat pourra exceptionnellement demander à l'Assemblée épiscopale de France de valider par un vote cette démission, en motivant sa demande.
[b]Article 5.4.2[/b] Si la validation est requise, elle se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
[b]5.5 L'Assemblée épiscopale de France propose à la Curie les évêques [i]In Partibus[/i] résidant dans la zone située sous l'autorité de l'assemblée épiscopale française[/b]
[b]Article 5.5.1[/b] Le choix de suggérer un évêque [i]In Partibus[/i] ou un autre se fait sur proposition d'un membre de droit de l'Assemblée épiscopale de France.
[b]Article 5.5.2[/b] L'élection se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
[i]Publié à Rome, par Monseigneur Cyril Kad d'Azayes, Primat de France, le vingt-troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLVI.
Amendé, synthétisé et republié à Rome le XXème jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXII par Son Éminence Arnault d'Azayes, premier vice-primat de France ; amendé par Son Éminence Endymion d'Abbadie, Cardinal, et publié par Son Éminence David de Sent-Bertran, Cardinal et Primat de France, le XXIVème jour du mois de juillet de l'an MCDLXIII de Notre Seigneur ; amendé et publié à Langres par Monseigneur Pie II de Valence, Primat de France, le XIIIème jour du mois d'octobre de l'an MCDLXIII de notre Seigneur ; amendé et publié à Lyon par Son Éminence Pie II de Valence, Cardinal et Primat de France, le XVIIème jour du mois d'avril de l'an MCDLXIV de notre Seigneur ; amendé par Leurs Éminences Sébastien-Louis Vauvout et Arnault d'Azayes, Cardinaux, et publié à Tours par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal et Primat de France, le IXe jour du mois de mars de l'an MCDLXV de notre Seigneur.[/i][/list][/quote][color=transparent]---------------------------------[/color][img]http://img11.hostingpics.net/pics/217370LdSor.png[/img] |
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:31 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: |
Amendements aux statuts de l'AEF
Droit de vote accordé aux Évêques In Partibus et Émérites.
Nous, Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d’Embussy-Taschereau, Primat de France, Archevêque de Lyon, Protonotaire Apostolique, au nom de l'Assemblée Episcopale, faisons annonce de :
La modifications de l'Article 3.2 des Statuts de l'Assemblée Épiscopale de France pour accorder aux Évêques In Partibus et aux Évêques Émérites habitant en France le droit de vote à l'AEF. L'Article, anciennement:
| Citation: | | Article 3.2 Tous les membres de l'AEF peuvent participer aux débats, mais seuls les archévêques et les évêques de France peuvent lancer une consultation et voter. |
Est changé comme suit:
| Citation: | | Article 3.2 Tous les membres de l'AEF peuvent participer aux débats, mais seuls les archévêques et les évêques de France, ainsi que les évêques émérites ou in partibus ayant leur résidence principale en France, peuvent lancer une consultation et voter. |
Fait à Rome, le XXVe jour du mois d'Aout de l’an de grâce MCDLX.
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:32 pm Sujet du message: |
|
|
ABROGÉ
| Citation: |
 
Modalités de vote pour les archevêchés chevauchant la France et le SRING francophone.
Au nom de l'Assemblée Épiscopale de France & du Concile Épiscopal du Saint-Empire, nous, Monseigneur Endymion d'Abbadie, Premier Vice-Primat de France & Vice-Primat Francophone du Saint-Empire, Archevêque Métropolitain de Vienne, Préfet du Collège Héraldique Pontifical & Préfet de l'Index, prenons la plume pour faire annonce de :
La validation conjointe des modalités de vote en ce qui concerne les archevêchés chevauchant la France et le SRING francophone. Après consultation et vote des prélats des deux assemblées, il a été convenu qu'après un débat commun entre les prélats des deux assemblées, le vote tienne compte du nombre de paroisses in Gratebus que l'archevêché a dans chacun des territoires au moment de l'élection. En ce Xème jour du Xème mois de l'an de grâce MCDLXI la pondération est donc la suivante :
Archevêché d’Arles : 1/4 AEF, 3/4 CESE
Archevêché d’Avignon : 1/2 AEF, 1/2 CESE
Archevêché de Lyon : 5/6 AEF, 1/6 CESE
Archevêché de Vienne : 1/2 AEF, 1/2 CESE
Fait à Rome, le Xème jour du Xème mois de l’an de grâce MCDLXI.
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:34 pm Sujet du message: |
|
|
ABROGÉ
| Citation: | 
Nous,
Monseigneur Cathelineau Botherel de Canihuel, Primat de l'Assemblée Episcopale Bretonne
et
Monseigneur Pie de Valence, Primat de l'Assemblée Episcopale de France
faisons annonce de :
La validation conjointe des modalités de vote en ce qui concerne les Évêchés ayant des paroisses en Bretagne et en France.
Après consultation auprès des prélats des deux assemblées, il a été convenu que le vote tienne compte du nombre de paroisse que l’évêché a dans chacun des territoires, de façon proportionnelle.
La pondération qui a été adoptée est donc la suivante:
Archevêché de Tours : 12/21 AEF, 9/21 AEB
Pour mémoire:
Rennes : 6 paroisses
Nantes : 3 paroisses
Angers : 4 paroisses
Le Mans : 4 paroisses
Tours : 4 paroisses
Monseigneur Cathelineau Botherel de Canihuel,
Primat de l'Assemblée Episcopale de Bretagne
Monseigneur Pie II de Valence,
Primat de France |
| Code: | [quote][img]http://img15.hostingpics.net/pics/237015France3.png[/img][img]http://img4.hostingpics.net/pics/735713Bretagne3.png[/img]
[b]Nous,
Monseigneur Cathelineau Botherel de Canihuel, Primat de l'Assemblée Episcopale Bretonne
et
Monseigneur Pie de Valence, Primat de l'Assemblée Episcopale de France
[list]faisons annonce de :
La validation conjointe des modalités de vote en ce qui concerne les Évêchés ayant des paroisses en Bretagne et en France.
Après consultation auprès des prélats des deux assemblées, il a été convenu que le vote tienne compte du nombre de paroisse que l’évêché a dans chacun des territoires, de façon proportionnelle.
La pondération qui a été adoptée est donc la suivante:
Archevêché de Tours : 12/21 AEF, 9/21 AEB [/b]
[i]Pour mémoire:
Rennes : 6 paroisses
Nantes : 3 paroisses
Angers : 4 paroisses
Le Mans : 4 paroisses
Tours : 4 paroisses[/i][/list]
[b]Monseigneur Cathelineau Botherel de Canihuel,
Primat de l'Assemblée Episcopale de Bretagne[/b]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/870655CathelineauJ.png[/img]
[img]http://img94.xooimage.com/files/8/e/a/sceaupieiiior-3bb1f90.gif[/img]
[i]Monseigneur Pie II de Valence,
Primat de France[/i][/quote] |
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:35 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: |
CREATION DE VICAIRES GENERAUX IN GRATIBUS
Les évêques de France réunis en assemblée, afin de faire face à la pénurie d'évêques,
Ont décidé d'ouvrir exceptionnellement les candidatures pour les diocèses suffragants aux clercs engagés dans la Voie de l'Eglise mais qui n'auraient pas encore obtenu leur licence.
Une fois élus, ils seront tout d'abord nommés vicaires généraux et administreront leurs diocèses In Gratibus puis, une fois leur licence obtenue, ils seront confirmés et intronisés en tant qu'évêques.
Pour l'amour de Dieu et le Salut commun,
Fait à Joinville, le 7 janvier 1464
Monseigneur Pie II de Valence,
Primat de France |
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:36 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: | --------------------------------- 
Création et invitations au Symposium de l’Église Aristotélicienne francophone
À l'attention de tous les clercs de notre Sainte Eglise francophone,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Par la Grasce du Très Haut et la volonté manifeste de l'AEF;
Nous, Son Excellence Monseigneur Tymothé de Nivellus, Primat de France, Archevêque métropolitain d'Embrun, en mes charges et fonctions.
Annonçons par la présente que nous souhaitons inviter au Symposium de l’Église Aristotélicienne tous les clecs de la Sainte Église francophone, ce nouveau concile aura pour objectif d'être proche du clergé en fonction dans nos provinces françaises.
L'objectif de ce Symposium est de pouvoir vous écouter, et, surtout, de construire ensemble l'église de demain. Votre avis est important, nous avons besoin de vous, et c'est ENSEMBLE que nous AVANCERONS!
Contactez Tymothé de Nivellus dès que vous arriver à Rome afin de vous donner les clefs nécessaires.
Ensemble, construisons l'église de demain.
Que le Très Haut et les Prophètes l'accompagnent.
Signé et scellé, à Rome, le 7ème jour du 8 ème mois de l'An de Grasce 1466.
Son Excellence Monseigneur Tymothé de Nivellus,
Primat de France
Archevêque métropolitain d'Embrun
En mes charges et fonctions
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:37 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: | ----------------------------------
Décret primatial concernant l'accès des vicaires diocésains et archidiacres à l'Assemblée Episcopale de France
A tous les fidèles de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
En notre qualité de Primat de France, représentant l'Assemblée Episcopale de France et avec son aval,
Prenons collégialement décret concernant la possibilité pour les vicaires diocésains et archidiacres ainsi que les vicaires généraux et premiers archidiacres d'accéder à l'Assemblée Episcopale de France.
Cooptons, conformément à l'article 4 des Statuts de la Primatie de France, les vicaires diocésains, archidiacres, vicaires généraux et premiers archidiacres au sein de l'Assemblée Episcopale de France comme membres consultants tels que définis dans l'article 3 des mêmes Statuts lors de la vacance épiscopale annoncée par l'Assemblée Episcopale de France sur le diocèse où ils sont nommés.
Ceux-ci perdront de facto leurs accès au sein de l'Assemblée Episcopale de France lors de la publication de la nomination de leur évêque de tutelle ou lors de leur révocation ou démission ou décès.
Pour Sa Gloire & pour les fidèles de France,
Afin que soit reconnue et attestée,
Authentifions & scellons à Arles,
Le premier jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-onze.
  
Urbain cardinal Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Primat de France
Archevêque de Paris
Archevêque d'Arles
Préfet du registre
Légiste pontifical & docteur en droit
Inquisiteur francophone
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières
Ecuyer de Montegridolfo
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:39 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: | ----------------------------------
A tous les fidèles de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Après débat mené au sein de l'Assemblée Épiscopale de France concernant les modalités de vote au sein de la dite Assemblée, compte tenu d'un vide statutaire sur le sujet, et après consensus, nous prenons décret, en notre qualité de Primat de France ad intérim, concernant la tenue des scrutins de notre Assemblée.
À compter de ce jour, second du mois de mai 1471, les scrutins se dérouleront à bulletins secrets. Les autres modalités concernant les votes, et définies par les articles 5 à 14 des statuts de notre Primatie de France, restent en vigueur et inchangés.
Pour Sa Gloire & pour les fidèles de France,
Afin que soit reconnue et attestée,
Authentifions & scellons à Paris,
Le second jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-onze.
 
Adelène de Kermabon
Primat de France ad interim
Evêque suffragant de Beauvais
Préfet Général de la Chambre Apostolique |
| Code: | [quote][color=transparent]----------------------------------[/color][img]https://nsa40.casimages.com/img/2021/04/09/210409033151376258.png[/img]
[list][list][color=#4e73be][u][b][i][size=18]Décret primatial[/size][/i][/b][/u][/color][/list]
[b]A tous les fidèles de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,[/b]
[list][b]A[/b]près débat mené au sein de l'Assemblée Épiscopale de France concernant les modalités de vote au sein de la dite Assemblée, compte tenu d'un vide statutaire sur le sujet, et après consensus, nous prenons décret, en notre qualité de Primat de France ad intérim, concernant la tenue des scrutins de notre Assemblée.
[b]À [/b]compter de ce jour, second du mois de mai 1471, les scrutins se dérouleront à bulletins secrets. Les autres modalités concernant les votes, et définies par les articles 5 à 14 des statuts de notre Primatie de France, restent en vigueur et inchangés.[/list]
[i]Pour Sa Gloire & pour les fidèles de France,[/i]
[b]A[/b]fin que soit reconnue et attestée,
[b]A[/b]uthentifions & scellons à Paris,
[b]L[/b]e second jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-onze.
[img]https://i.imgur.com/6O8Schk.png[/img][img]https://www.zupimages.net/up/20/32/ww0b.png[/img][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/68/42/16/clerga10.png[/img]
[b]Adelène de Kermabon[/b]
[size=9]Primat de France ad interim
Evêque suffragant de Beauvais
Préfet Général de la Chambre Apostolique[/size][/list][/quote] |
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:40 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: | ----------------------------------
Condamnation des profanations de lieux saints
A tous les fidèles de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
À nouveau nous constatons et déplorons que de nouvelles profanations de lieux saints ont eu lieu cette nuit du 7 au 8 août. Sur les ordres de la Reine de France l’archevêché de Rouen a été attaqué et des hommes en armes ont profané ce lieu saint. Ce nouvel événement fait suite à une série d’agressions qui se sont produites dans plusieurs diocèses de notre Église.
Ces actes odieux et immoraux doivent être condamnés avec fermeté par l’ensemble de la communauté des fidèles. Il n’est pas tolérable que des lieux saints soient saccagés par les armes et des religieux agressés physiquement. Lorsqu’une église ou un évêché est attaqué, ce sont tous les fidèles qui sont attaqués.
À ceux qui penseraient, à tort, que les édifices religieux aristotéliciens situés sur le territoire du Domaine Royal sont la propriété de la Reine, et qu'elle peut en user à sa guise, nous répondons qu'ils ne doivent pas être trompés par les mensonges. Tous les édifices dépendent des autorités diocésaines, qui elles dépendent de la Primatie de France. Afin de dissiper le trouble volontairement diffusé par ceux qui auraient intérêt à tromper le peuple, nous promulguons le décret suivant sur la juridiction des lieux de culte.
Les pillages constatés déjà dans plusieurs provinces à la suite de ces profanations conduisent à priver tous les fidèles de la charité d’usage. Les agresseurs, obéissant à des ordres dictés par la cupidité, ôtent le pain de la bouche des plus nécessiteux afin d’enrichir les plus puissants.
Nous appelons l’ensemble de la Communauté des fidèles aristotéliciens baptisés à s’insurger et à condamner ces actes criminels. Nous invitons l’ensemble des seigneurs de France à prendre acte de la trahison d’une souveraine qui par ses décisions a perverti ses devoirs de suzeraine, à savoir protection, justice et subsistance, en agressant ses propres sujets.
Nous appelons enfin la Reine de France à la raison et à arrêter immédiatement ces agressions contre des religieux sans défense, ces profanations de lieux saints et ces pillages. Nous lui réclamons la restitution sans délai des Archevêchés de Rouen, Reims, Sens et des évêchés du Mans et d'Orléans.
S’il n’est pas de guerre heureuse, il n’en est pas de pire que celle qu’un souverain mène contre son propre peuple et contre des religieux désarmés.
Nous invitons tous les enfants de Dieu à ne pas se rendre complices de ces cruautés. Car le jour du Jugement est proche et Dieu reconnaîtra les siens.
Publié à Paris, le neuvième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-onze.
Pour la Primatie de France
Adelène de Kermabon
Primat de France
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
| Citation: | ----------------------------------
Décret concernant l'autorité sur les édifices religieux sur le sol de la Primatie de France
A tous les fidèles de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
En notre qualité de Primat de France nous rappelons par décret, afin qu'il ne puisse plus être ignoré de quiconque :
- Étant entendu que tous les édifices religieux dépendent de l’autorité de l’Église en vertu des articles 3 et 4 de la première partie du Livre 2 du Droit Canon ; « Article 3: Les diocèses sont regroupés en province ecclésiastique sous l’autorité d’un archevêque métropolitain. / Article 4: Les provinces ecclésiastiques voisines sont regroupées en primatie et placées sous l'autorité d'un primat afin d’améliorer leur gestion » ,
- Étant entendu que les édifices religieux situés dans les provinces du Domaine Royal ne font pas exception à l’autorité des institutions de l’Église et demeurent la propriété exclusive de l’Église romaine,
- Étant entendu que seul le Pape peut autoriser la nomination d’un archevêque ou d’un évêque, en vertu des articles 1 et 2 de la troisième partie du Livre 2 du Droit Canon ; « Article 1 : Archevêque métropolitain – La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend. Article 2: Evêque et archevêque suffragant – La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend,
- Étant entendu que la vacance d’un siège épiscopal ne peut justifier son occupation par d’autres moyens que ceux définis par le Droit Canon, et qu’en cas de vacance d’une charge épiscopale cette dernière incombe au supérieur hiérarchique direct, à savoir à l’Archevêque métropolitain dont dépend le diocèse, et à défaut, au Primat de France,
Nous rappelons et confirmons ce qui suit :
L’intégralité des lieux de culte situés sur le sol de la Primatie de France, incluant les églises, les oratoires, les conjuratoires, les cathédrales, les basiliques, les évêchés ainsi que les chapelles et de manière générale tous les édifices consacrés sont sous l’autorité de l’Église Aristotéliciene Romaine. Sont concernés notamment les lieux situés dans les provinces du Domaine Royal de France, dans les provinces vassales de la Couronne de France, dans la Principauté d’Artois, dans le Duché du Berry et dans l’Archi-duché d’Anjou.
Sont concernés également les édifices dont l’administration a pu être subtilisée d’une quelconque manière, par la force ou par divers truchements, par des puissances qui pourraient s’en revendiquer le droit de propriété et qui pourraient prétendre y jouir d’une liberté de gestion.
Les édifices situés en Île de France, et notamment la Cathédrale Notre Dame de Paris, la Sainte Chapelle et la Basilique Saint Denis, ainsi que tous les lieux qui viendraient à y être consacrés dépendent de l'autorité de l'Archevêque de Paris.
Toute nomination à une charge religieuse au sein d’un diocèse qui ne répondrait pas aux principes du Droit Canon est prohibée. Il revient uniquement au Pape de nommer les évêques et les archevêques. Toute personne étant nommée à une charge épiscopale sans l’autorisation du Pape ne peut se prétendre ni évêque, ni archevêque et ne sera pas reconnu comme tel.
La célébration d'une messe, d'un office ainsi que l'exécution d'un sacrement dans un lieu de culte, quel qu'il soit, ne peut se faire que par le clerc ayant autorité sur ce lieu, ou à défaut par un autre clerc ayant obtenu l'autorisation du clerc ayant autorité sur le lieu.
En cas d'empêchement d'un clerc, de son absence anormale ou d'une vacance, les lieux de cultes dépendant de son autorité sont directement placés sous l'autorité du supérieur hiérarchique direct. Si ce dernier est également empêché, anormalement absent ou bien si le siège est vacant, c'est alors le supérieur hiérarchique de ce dernier qui prendra autorité sur le lieu.
Pour faire valoir ce que de droit et pour le rayonnement éternel de la Foy et du Seigneur.
Afin que soit reconnu et attesté le présent décret,
Authentifions & scellons à Paris,
Le neuvième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-onze.
Adelène de Kermabon
Primat de France
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
| Code: | [quote][color=transparent]----------------------------------[/color][img]https://nsa40.casimages.com/img/2021/04/09/210409033151376258.png[/img]
[list][list][size=16][color=#4e73be][u]Condamnation des profanations de lieux saints
[/u][/color][/size][/list]
[list][size=15][i][b] Libera nos a malo [/b][/i][/size][/list]
[list][b]A tous les fidèles de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,[/b]
À nouveau nous constatons et déplorons que de nouvelles profanations de lieux saints ont eu lieu cette nuit du 7 au 8 août. Sur les ordres de la Reine de France l’archevêché de Rouen a été attaqué et des hommes en armes ont profané ce lieu saint. Ce nouvel événement fait suite à une série d’agressions qui se sont produites dans plusieurs diocèses de notre Église.
Ces actes odieux et immoraux doivent être condamnés avec fermeté par l’ensemble de la communauté des fidèles. Il n’est pas tolérable que des lieux saints soient saccagés par les armes et des religieux agressés physiquement. Lorsqu’une église ou un évêché est attaqué, ce sont tous les fidèles qui sont attaqués.
À ceux qui penseraient, à tort, que les édifices religieux aristotéliciens situés sur le territoire du Domaine Royal sont la propriété de la Reine, et qu'elle peut en user à sa guise, nous répondons qu'ils ne doivent pas être trompés par les mensonges. Tous les édifices dépendent des autorités diocésaines, qui elles dépendent de la Primatie de France. Afin de dissiper le trouble volontairement diffusé par ceux qui auraient intérêt à tromper le peuple, nous promulguons le décret suivant sur la juridiction des lieux de culte.
Les pillages constatés déjà dans plusieurs provinces à la suite de ces profanations conduisent à priver tous les fidèles de la charité d’usage. Les agresseurs, obéissant à des ordres dictés par la cupidité, ôtent le pain de la bouche des plus nécessiteux afin d’enrichir les plus puissants.
Nous appelons l’ensemble de la Communauté des fidèles aristotéliciens baptisés à s’insurger et à condamner ces actes criminels. Nous invitons l’ensemble des seigneurs de France à prendre acte de la trahison d’une souveraine qui par ses décisions a perverti ses devoirs de suzeraine, à savoir protection, justice et subsistance, en agressant ses propres sujets.
Nous appelons enfin la Reine de France à la raison et à arrêter immédiatement ces agressions contre des religieux sans défense, ces profanations de lieux saints et ces pillages. Nous lui réclamons la restitution sans délai des Archevêchés de Rouen, Reims, Sens et des évêchés du Mans et d'Orléans.
S’il n’est pas de guerre heureuse, il n’en est pas de pire que celle qu’un souverain mène contre son propre peuple et contre des religieux désarmés.
Nous invitons tous les enfants de Dieu à ne pas se rendre complices de ces cruautés. Car le jour du Jugement est proche et Dieu reconnaîtra les siens.
Publié à Paris, le neuvième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-onze.
[img]https://i.imgur.com/6O8Schk.png[/img][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/68/42/16/clerga10.png[/img][/list]
[b]Pour la Primatie de France[/b]
[b]Adelène de Kermabon[/b]
[size=9]Primat de France
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique[/size][/list]
[/quote]
[quote][color=transparent]----------------------------------[/color][img]https://nsa40.casimages.com/img/2021/04/09/210409033151376258.png[/img]
[list][list][color=#4e73be][u][b]Décret concernant l'autorité sur les édifices religieux sur le sol de la Primatie de France[/b][/u][/color][/list]
[b]A tous les fidèles de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
En notre qualité de Primat de France nous rappelons par décret, afin qu'il ne puisse plus être ignoré de quiconque :[/b]
[list]
- Étant entendu que tous les édifices religieux dépendent de l’autorité de l’Église en vertu des articles 3 et 4 de la première partie du Livre 2 du Droit Canon ; [i] « Article 3: Les diocèses sont regroupés en province ecclésiastique sous l’autorité d’un archevêque métropolitain. / Article 4: Les provinces ecclésiastiques voisines sont regroupées en primatie et placées sous l'autorité d'un primat afin d’améliorer leur gestion » [/i],
- Étant entendu que les édifices religieux situés dans les provinces du Domaine Royal ne font pas exception à l’autorité des institutions de l’Église et demeurent la propriété exclusive de l’Église romaine,
- Étant entendu que seul le Pape peut autoriser la nomination d’un archevêque ou d’un évêque, en vertu des articles 1 et 2 de la troisième partie du Livre 2 du Droit Canon ; [i] « Article 1 : Archevêque métropolitain – La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend. Article 2: Evêque et archevêque suffragant – La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend[/i],
- Étant entendu que la vacance d’un siège épiscopal ne peut justifier son occupation par d’autres moyens que ceux définis par le Droit Canon, et qu’en cas de vacance d’une charge épiscopale cette dernière incombe au supérieur hiérarchique direct, à savoir à l’Archevêque métropolitain dont dépend le diocèse, et à défaut, au Primat de France,
[/list]
[b]Nous rappelons et confirmons ce qui suit :
[/b]
[list]L’intégralité des lieux de culte situés sur le sol de la Primatie de France, incluant les églises, les oratoires, les conjuratoires, les cathédrales, les basiliques, les évêchés ainsi que les chapelles et de manière générale tous les édifices consacrés sont sous l’autorité de l’Église Aristotéliciene Romaine. Sont concernés notamment les lieux situés dans les provinces du Domaine Royal de France, dans les provinces vassales de la Couronne de France, dans la Principauté d’Artois, dans le Duché du Berry et dans l’Archi-duché d’Anjou.
Sont concernés également les édifices dont l’administration a pu être subtilisée d’une quelconque manière, par la force ou par divers truchements, par des puissances qui pourraient s’en revendiquer le droit de propriété et qui pourraient prétendre y jouir d’une liberté de gestion.
Les édifices situés en Île de France, et notamment la Cathédrale Notre Dame de Paris, la Sainte Chapelle et la Basilique Saint Denis, ainsi que tous les lieux qui viendraient à y être consacrés dépendent de l'autorité de l'Archevêque de Paris.
Toute nomination à une charge religieuse au sein d’un diocèse qui ne répondrait pas aux principes du Droit Canon est prohibée. Il revient uniquement au Pape de nommer les évêques et les archevêques. Toute personne étant nommée à une charge épiscopale sans l’autorisation du Pape ne peut se prétendre ni évêque, ni archevêque et ne sera pas reconnu comme tel.
La célébration d'une messe, d'un office ainsi que l'exécution d'un sacrement dans un lieu de culte, quel qu'il soit, ne peut se faire que par le clerc ayant autorité sur ce lieu, ou à défaut par un autre clerc ayant obtenu l'autorisation du clerc ayant autorité sur le lieu.
En cas d'empêchement d'un clerc, de son absence anormale ou d'une vacance, les lieux de cultes dépendant de son autorité sont directement placés sous l'autorité du supérieur hiérarchique direct. Si ce dernier est également empêché, anormalement absent ou bien si le siège est vacant, c'est alors le supérieur hiérarchique de ce dernier qui prendra autorité sur le lieu.
[/list]
[list]
Pour faire valoir ce que de droit et pour le rayonnement éternel de la Foy et du Seigneur.[/list][/list]
[b]A[/b]fin que soit reconnu et attesté le présent décret,
[b]A[/b]uthentifions & scellons à Paris,
[b]L[/b]e neuvième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-onze.
[img]https://i.imgur.com/6O8Schk.png[/img][img]https://www.zupimages.net/up/20/32/ww0b.png[/img][img]http://i38.servimg.com/u/f38/11/68/42/16/clerga10.png[/img]
[b]Adelène de Kermabon[/b]
[size=9]Primat de France
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique [/size]
[/quote] |
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:42 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: | ----------------------------------
Décret concernant la mise en ordre et l'archivage des travaux de l'Assemblée au terme d'un mandat primatial
Omnia in ordine decenti
Aux membres du clergé de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Afin que notre Primatie puisse construire un avenir solide sur des fondations tout aussi solides, nous décrétons ce jour qu’il est de la responsabilité du Primat de France, au terme de son mandat, de produire un bilan des travaux menés par l’Assemblée Épiscopale de France durant son exercice. Il lui reviendra également de s’assurer un parfait enregistrement de tous les actes produits sur la même période, qu’il s’agisse de nominations, de décrets et d’annonces générales. Il veillera à ce que ces documents soient consultables par tous et pour une durée indéterminée.
Il aura également à charge d’archiver correctement toutes les minutes des débats ayant eu lieu ainsi que, de manière générale, tous les travaux s’étant tenus en Assemblée durant son mandat. Il aura la responsabilité d’une transmission en totale transparence de l’intégralité des informations dont il est dépositaire lorsqu’il transmettra sa charge à son successeur.
Dans le cas où un Primat serait, au terme de son mandat, dans l'incapacité de produire un bilan et de procéder à l'enregistrement et à l'archivage des travaux, notamment dans le cas d'un décès brutal ou d'une incapacité, cette charge reviendra à ses vices Primats.
Cela afin que la mémoire perdure dans le temps.
Pour faire valoir ce que de droit et pour le rayonnement éternel de la Foy et du Seigneur.
Afin que soit reconnu et attesté le présent décret,
Authentifions & scellons à Paris,
Le vingtième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent soixante-douze.
Adelène de Kermabon
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:44 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: | ----------------------------------
Décret concernant l'application de sanctions justes et proportionnées
Errare humanum est, sed perseverare diabolicum
Aux membres du clergé de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Parce qu’une sanction n’est juste et efficace que si elle est proportionnée à la faute commise, et considérant que chacun a droit à l’erreur et à une seconde chance, nous décrétons que l’application des articles 16 et 24 de nos statuts, relatifs aux révocations des évêques et des administrateurs diocésains de notre Assemblée Épiscopale, doit répondre à une appréciation mesurée et proportionnée, dans l’intérêt de la stabilité et l’Assemblée Épiscopale, des diocèses concernés et parce qu’une faute peut être corrigée sans forcément que soit appliquée une sanction radicale et définitive.
À compter de ce jour, et selon l’appréciation du Primat de France, garant du bon fonctionnement de la Primatie de France, tout manquement aux devoirs des évêques et des administrateurs diocésains pourra donner lieu à des avertissements, avant que ne soit envisagée une révocation. En fonction de la gravité de la faute, il s’agira d’une Minima Culpa, pour les fautes d’une gravité basse, ou bien d’une Maxima Culpa dans les cas plus graves. La révocation reste un choix disciplinaire possible dans les cas les plus extrêmes.
Une accumulation de Minima Culpa pourra valoir, après appréciation, une qualification de Maxima Culpa.
Nous rappelons que les motifs de sanctions ne s’appliquent que dans les cas suivants :
- absence injustifiée de plus d’un mois
- ingérence
- indiscipline
- échec dans sa charge
- abandon d’un diocèse à charge sans autorisation
Nous rappelons également que la Primatie n’a pas vocation à se substituer à la Justice d’Église, qui conserve sans conteste le droit d’instruire une affaire à l’encontre d’un membre de l’Assemblée Épiscopale.
Chaque décernement par le Primat d’un avertissement, qu’il s’agisse d’une Minima Culpa ou d’un Maxima Culpa, devra être motivé et fera l’objet d’un décret primatial.
Parce que le pardon est un pilier vertueux, chaque personne frappée d’une Culpa pourra voir cette charge effacée après repentance, en ayant fait preuve d’un comportement exemplaire sur une période probatoire établie à 90 jours pour une Minima Culpa et à 180 jours pour une Maxima Culpa. Il appartiendra alors au Primat de lever la sanction par un nouveau décret.
Pour faire valoir ce que de droit et pour le rayonnement éternel de la Foy et du Seigneur.
Afin que soit reconnu et attesté le présent décret,
Authentifions & scellons à Paris,
Le premier jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante-douze.
Adelène de Kermabon
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
| Code: | [quote][list][color=transparent]----------------------------------[/color][img]https://nsa40.casimages.com/img/2021/04/09/210409033151376258.png[/img]
[list][list][color=#4e73be][u][b]Décret concernant l'application de sanctions justes et proportionnées[/u][/b][/color][/list]
[i][size=18][b]Errare humanum est, sed perseverare diabolicum
[/b][/size][/i]
[b]Aux membres du clergé de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire, [/b]
[list]
[b]P[/b]arce qu’une sanction n’est juste et efficace que si elle est proportionnée à la faute commise, et considérant que chacun a droit à l’erreur et à une seconde chance, nous décrétons que l’application des articles 16 et 24 de nos statuts, relatifs aux révocations des évêques et des administrateurs diocésains de notre Assemblée Épiscopale, doit répondre à une appréciation mesurée et proportionnée, dans l’intérêt de la stabilité et l’Assemblée Épiscopale, des diocèses concernés et parce qu’une faute peut être corrigée sans forcément que soit appliquée une sanction radicale et définitive.
[b]À[/b] compter de ce jour, et selon l’appréciation du Primat de France, garant du bon fonctionnement de la Primatie de France, tout manquement aux devoirs des évêques et des administrateurs diocésains pourra donner lieu à des avertissements, avant que ne soit envisagée une révocation. En fonction de la gravité de la faute, il s’agira d’une Minima Culpa, pour les fautes d’une gravité basse, ou bien d’une Maxima Culpa dans les cas plus graves. La révocation reste un choix disciplinaire possible dans les cas les plus extrêmes.
[b]U[/b]ne accumulation de Minima Culpa pourra valoir, après appréciation, une qualification de Maxima Culpa.
[b]N[/b]ous rappelons que les motifs de sanctions ne s’appliquent que dans les cas suivants :
[list]- absence injustifiée de plus d’un mois
- ingérence
- indiscipline
- échec dans sa charge
- abandon d’un diocèse à charge sans autorisation[/list]
[b]N[/b]ous rappelons également que la Primatie n’a pas vocation à se substituer à la Justice d’Église, qui conserve sans conteste le droit d’instruire une affaire à l’encontre d’un membre de l’Assemblée Épiscopale.
[b]C[/b]haque décernement par le Primat d’un avertissement, qu’il s’agisse d’une Minima Culpa ou d’un Maxima Culpa, devra être motivé et fera l’objet d’un décret primatial.
[b]P[/b]arce que le pardon est un pilier vertueux, chaque personne frappée d’une Culpa pourra voir cette charge effacée après repentance, en ayant fait preuve d’un comportement exemplaire sur une période probatoire établie à 90 jours pour une Minima Culpa et à 180 jours pour une Maxima Culpa. Il appartiendra alors au Primat de lever la sanction par un nouveau décret.
[/list]
[list]
[b]P[/b]our faire valoir ce que de droit et pour le rayonnement éternel de la Foy et du Seigneur.[/list][/list]
[b]A[/b]fin que soit reconnu et attesté le présent décret,
[b]A[/b]uthentifions & scellons à Paris,
[b]L[/b]e premier jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante-douze.
[img]https://i.imgur.com/6O8Schk.png[/img][img]https://www.zupimages.net/up/20/32/ww0b.png[/img][img]https://i74.servimg.com/u/f74/12/54/42/00/earoug10.png[/img]
[b]Adelène de Kermabon[/b]
[size=9]Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique[/size]
[/list]
[/quote] |
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:46 pm Sujet du message: |
|
|
| Citation: |
L'Autel et le Trône
De la discipline du clergé francophone dans les affaires temporelles
Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, devant le Tout Puissant et sous le regard de Ses deux Saints Prophètes, Aristote et Christos, par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir :
Que le Consistoire Pontifical Francophone a décidé de prendre position sur l'implication des clercs, notamment des archevêques et évêques de sa zone géodogmatique, dans le domaine des affaires séculières et politiques.
Si il n'est rien de plus vrai que le Prophète Aristote est l'auteur de la doctrine plaçant le clerc philosophe-roi à la tête de la Cité idéale dans la classe d'or, nous ne pouvons ignorer qu'en pratique l'investissement en politique rencontre d'inévitables désagréments tels que les questions de conflit d'intérêts. En une seule et unique personne, se trouve désormais deux personnes distinctes difficiles à distinguer : il y a d'abord la personne politique avec ses opinions politiques personnelles et d'autre part, la personne religieuse en sa qualité de berger du troupeau avec les devoirs moraux attachés à sa charge religieuse. De ceci, il en découle des décisions prises par cette personne, et il arrive que l'une des deux personnalités peut influencer l'autre dans ses décisions. C'est de là vient le principal danger, dans la mesure où les ouailles troublées par ce mélange peuvent trouver raison à remettre en cause la neutralité dudit clerc quelque soit ses choix dans le domaine religieux.
Dans l'objectif d'empêcher toute remise en cause des décisions religieuses locales, nous rappelons à l'ordre les clercs s'engageant dans la voie politicienne à respecter leurs engagements envers Notre Sainte-Mère l'Église, occuper une charge religieuse implique le devoir fondamental de diriger la conscience du Peuple de Dieu avant de se préoccuper de toutes les considérations et mouvements politiques n'ayant pas de lien avec la charge pastorale. Le plus important est notre devoir sacré de bergers, assurer le soin des âmes marchant dans le chemin de droiture et aider les âmes perdues.
Nous déclarons et disons qu'à l'avenir la réputation de l'Église ne sera plus jamais compromise avec les abus de clercs en préférant délaisser leurs devoirs pastoraux au profit d'aventures politiques qui dépendent seulement et uniquement de leurs propres actes, non celles du Saint-Siège et des Églises locales. Si les personnes concernées sont incapables d'assumer les deux charges en même temps, elles se doivent d'abandonner soit la charge temporelle soit la charge spirituelle pour éviter de commettre l'irréparable qu'en tout état de cause nous ne saurions cautionner. Il vaut mieux redonner à césar ce qui appartient à césar, et à Dieu ce qui appartient à Dieu.
Dorénavant, nous avons décidé d'instituer de strictes règles disciplinaires et des conditions d'accès générales aux charges politiques, applicables à l'ensemble du clergé de notre zone géodogmatique. Ces charges politiques sont toutes celles qui dépendent d'une élection à la charge de maire, de conseiller comtal/ducal sur une liste comtale/ducale et souverain d'un état. La règle est simple et la même pour tous les clergés : chaque clerc doit demander l'autorisation à son supérieur hiérarchique le plus direct. Les prêtres qui ne sont pas incardinés doivent obtenir l'autorisation de leur Assemblée Épiscopale via leur Primat.
Ainsi, voici la liste non-exhaustive dépendantes des règles canoniques :
- La catégorie A : Les administrateurs paroissiaux, les diacres, les vicaires, les curés, les archidiacres, les vicaires diocésains, les premiers archidiacres et les vicaires généraux demandent l'autorisation à leur (arch)évêque.
- La catégorie B : Les administrateurs (archi)diocésains, les évêques et les archevêques demandent l'autorisation à leur Assemblée Épiscopale via le Primat.
- La catégorie C : Les cardinaux francophones demandent l'autorisation au Consistoire Pontifical Francophone via le cardinal-prêtre.
Pour la catégorie B et les prêtres non incardinés, les Primats et le Vice-Primat Francophone du Saint-Empire devront nécessairement informer le Consistoire Pontifical Francophone des autorisations données.
En l'absence de réponse, les clercs sont priés de s'adresser au responsable de leur catégorie supérieure.
Il est à noter que les clercs investis du sacerdoce souhaitant devenir souverains devront quitter au préalable l'ensemble de leurs charges religieuses pour prétendre au trône, en cas d'élection sur le trône, le sacerdoce pourra être dissous à la demande du nouveau souverain.
Au cours de son règne, le roi devra gouverner par son sceptre de Justice et, conformer sa gouvernance avec les saints préceptes des Prophètes Aristote et Christos, de telle sorte à administrer son état au moyen de sa sagesse déjà acquise grâce à sa mission pastorale pour le salut de son peuple et du plus grand nombre.
De même, qu'il soit su, en ce jour, notre ferme décision de sévir contre ces clercs contribuant à traîner la Sainte-Église dans la boue. Nous irons au-delà du simple blâme en portant systématiquement plainte, au nom du Consistoire Pontifical Francophone, à la Pénitencerie Apostolique ou le Tribunal Pontifical, selon la charge du clerc.
Ad Maiorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le dixième jour du douzième mois de l'An de Grâce MCDLXVI, deux jours après la Saint-Nicolas, le premier du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Ercole Iaudas de Nanteuil, Cardinal-diacre de Saint-Yves-des-Bretons.
Tymothé de Nivellus, Cardinal-diacre de Saint Martin du Janicule
Neïrin de Castelcerf, Cardinal-Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
|
| Posté le: Jeu Mar 07, 2024 5:47 pm Sujet du message: |
|
|
| Magister Palatii a écrit: | | Citation: |
Sixtus Episcopus Romanus
Venerabilibus fratribus archiepiscopis et episcopis Galliarum omnium
Salutem in Domino sempiternam.
Ayant observé un décollement croissant et douloureux entre les successeurs des Apôtres et le troupeau qui leur est confié, parfois même jusqu'à l'ignorance par les fidèles du nom de leur pasteur, nous avons décidé et par la présente ordonnons et commandons que la cause formelle prévue pour tous les évêques dans la Constitution Apostolique « Regimini secularis Ecclesiæ » , à savoir l'intronisation sur leur nouveau cathèdre, soit désormais rendue obligatoire après chaque élection d'un nouvel évêque, afin de présenter adéquatement à nos enfants le nouveau pasteur à qui ils sont confiés et de les impliquer ainsi dans la cérémonie d'intronisation, à laquelle ils seront publiquement invités, et dans la vie de la Sainte Église en général. Nous chargeons le primat et les vice-primats de vérifier que cette décision est respectée et mise en œuvre immédiatement. Avec notre bénédiction apostolique, que le Très Haut vous guide et vous garde tous.
Datum Romae, apud Sanctum Titum, die duodecimo mensis septembris, Anno Domini millesimo quadringentesimo sexagesimo septimo, Pontificato Nostri primo.
|
|
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
|
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
|
FAQ
Rechercher
Liste des Membres
Groupes d'utilisateurs
S'enregistrer
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
