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[CHAMPAGNE] Garde Episcopale (Sens)

 
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Ingeburge



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MessagePosté le: Jeu Mar 20, 2008 1:25 am    Sujet du message: [CHAMPAGNE] Garde Episcopale (Sens) Répondre en citant

Citation:
Traité relatif à la garde épiscopale de Sens:
I. De l’organisation de la garde épiscopale
I.1. De l'organisation spatiale
Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale dans l'archidiocèses de Sens, et les diocèses d'Orléans et de Nevers, appartenant à la province éclésiastique de Sens. La Province de Sens recouvre le Duché Champagne (Troyes, Conflans-lès-Sens), le Duché de Bourgogne (Tonerre, Cosne, Nevers) et le Duché de l'Orléanais(Orléans, Montargis, Patay, Blois, Gien).
I.2. De l'organisation temporelle
I.2.1
Reconnaissant l'autorité première des ducs des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol.
I.2.2
La garde épiscopale de Sens s'engage à fournir régulièrement a l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.
I.2.3
La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.
I.2.4
Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Duché concerné par l'intermédiaire de son Capitaine les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.
I.2.5
Le Vidame de Sens peut demander de l’aide à l’OST en cas de besoin, par lettre écrite au Duc et au Capitaine. Si ceux-ci sont mis à sa disposition et sous le commandement du Vidame, en aucun cas, les soldats de l'OST ne pourront sortir de leur territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire à une telle demande de renforts.
I.3. Des membres de la garde
I.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le Vidame de Sens dirige la garde épiscopale de Senss dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Sens.
Le Vidame rend des comptes a l'Archevêque de Sens.
I.3.2. Des capitaines
Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.
I.3.3. Lieutenants
Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.
I.3.4. De la Garde
Seront nommés un soldat par village du diocèse compte tenu qu'aucun de ces villages n'est une capitale.
I.3.5. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
• Vidame
• Capitaine
• Lieutenant
• Soldat
II. Du rôle de la garde épiscopale
II.1. De la protection
La garde épiscopale de Sens se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidéles lors de rassemblement religieux.
La garde est également chargé de la protection de tout membre du clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre, de l'Eglise d'Aristote.
II.2. De l'escorte
La garde épiscopale de Sens se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplaçements inter et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "simples" seront constitués afin d'assurer cette mission.
III. De l'entrée dans la garde épiscopale
• Être aristotélicien baptisé.
• Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
• Ne pas être fiché comme criminel.
• Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)
• Résider dans la ville (minimum depuis 2 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.
IV. De la continuité du traité
IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.
IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve. Le délit commis par le garde épiscopal en dehors de ses fonctions relève de la juridiction champenoise classique.
En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux inquisitoriaux.
Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non, une commission tripartite composée du Vidame de Reims (subrogé à tout moment par son autorité hiérarchique - le prefet des vidames) pour représenter la garde épiscopale, du nonce apostolique de Champagne pour représenter Rome, et du Procureur de Champagne pour représenter le Duché, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.
La décision de la commission est insusceptible d'appel, et ne prend effet qu'à la majorité absolue des suffages exprimés, l'abstention étant interdite.
IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière formelle entre le Duc et le Nonce apostolique.


Signataires:

Témoin pour l'Eglise :

Frère Roger, Protonotaire de la Nonciature Apostolique
Grand Archiviste Théologien de l'Ordre Cistercien





Pour le Duché:

Sa Grandeur Kurt Wagner, Duc de Champagne





Pour l'Eglise

Son Eminence Lovian de Sens, Archevêque de la province de Sens




Antoineleroy, Vidame de la province de Sens





Fait à l'ambassade de Champagne , le 22 Mai de l'an de grâce 1455

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