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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Aerwan
Inscrit le: 12 Aoû 2024
Messages: 358
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 Posté le: Dim Mar 08, 2026 8:34 pm Sujet du message: [FR] [ROTA] [64] Sirius_ & Anastasya |
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Rotae Romanae Tribunal
Saisine directe pour dissolution du mariage entre [Sirius_] et [Anastasya]
Nous, [Aerwan de Mortelane], en notre qualité de Vice-Préfet du Tribunal de la Rote Romaine,
Considérant la demande de dissolution du sacrement du mariage entre [Sirius_] et [Anastasya] déposée le 21 décembre 1474 ;
Considérant la recevabilité et la pertinence de la susmentionnée demande de dissolution du sacrement du mariage ;
Considérant que la question soulevée n'est pas particulièrement complexe et ne nécessite pas des investigations pour l'instruction du procès ;
Vu les canons 33, 42, 43 et 44 de la Section C, Partie IV, Livre IV du Code de Droit Canon ;
Saisissons directement le Tribunal de la Rote Romaine pour statuer sur la susmentionnée demande de dissolution du sacrement du mariage ;
Désignons comme composantes du Tribunal pour le procès nous-mêmes en qualité de Président et les Auditeurs [Gonzalo valmont] et [Layla De Cetzes] ;
Fixons la date de la première audience au 13 mars 1474, avec un délai de 5 jours à compter de la date d'ouverture du procès pour la comparution des parties ;
Chargeons le Rapporteur [Enrico Gonzaga Della Scala] de convoquer les époux et les témoins au procès, leur transmettant une copie de cette ordonnance et leur indiquant le délai de comparution ;
Rappelons qu'en cas de défaut de comparution dans le délai imparti, le procès poursuivra par contumace et que seule dans ce délai les parties peuvent opposer une demande de récusation d'un des membres désignés du Tribunal.
Per Rotam Iustitia
Fait à Rome le 8 mars de l’an de grâce MCDLXXIV, sous le Pontificat de Sa Sainteté Sixte IV.
Aerwan de Mortelane
Vice - Préfet du Tribunal de la Rote Romaine
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_________________
"L'important n'est pas d'être meilleur que les autres mais bien d'être meilleur que l'on pouvait l'être hier"
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