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[F] Livre 5 - De Sanctae Sedis summo administratione

 
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Aaron
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MessagePosté le: Ven Nov 21, 2008 4:40 pm    Sujet du message: [F] Livre 5 - De Sanctae Sedis summo administratione Répondre en citant

Citation:


    ........
    De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».







    Livre 5 : Les Institutions Supérieures de l’Église



    Partie I : Du Saint-Siège

    Article 1 : Rome est le siège du gouvernement de l’Église Universelle. Il est composé de diverses institutions : les dicastères romains, les consistoires pontificaux et les collèges.


    Article 2 : Dans l'exercice de son pouvoir suprême, plénier et immédiat sur l’Église Universelle, le Pontife Romain administre les dicastères, les consistoires et les collèges par l’intermédiaire des Cardinaux, Chanceliers et Préfets ; c'est en Son nom et par Son autorité que ceux-ci remplissent leur charge.


    Article 3 : Les dicastères sont composés des congrégations et des offices :

    • La Congrégation du Saint-Office
      • L’Office du Cornichon de Saint Théodule

    • La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
      • L’Office pour l’Enseignement Aristotélicien
      • L'Office de Antichambre des Exorcistes
      • L'Office de la Bibliomélie
      • L’Office des Interprètes

    • La Congrégation des Affaires du Siècle
      • L’Office de la Nonciature Apostolique
      • L’Office du parti Ultra-Montanus
      • L'Office des Églises Renaissantes

    • La Congrégation de la Sainte Inquisition

    • La Congrégation des Saintes-Armées

    • La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine :
      • L’Office des Légistes Pontificaux
      • L’Office du Collège Héraldique Romain et du Collège des Arbalétriers des États Pontificaux
      • L’Office du Grand Camérier
      • L’Office de l’Index (Hominum Prohibitorum & Librorum Prohibitorium)
      • L’Office des Presses, Journaux et Parchemins
      • La Bibliothèque Romaine

    - Article 3.1 : Les congrégations sont subdivisées en différents offices. Ces offices sont sous la tutelle des congrégations auxquelles ils sont rattachés.

    - Article 3.2 : Chaque congrégation est dirigée par un Chancelier qui est du même fait Cardinal Romain.

    - Article 3.3 : Chaque office est dirigé par un préfet ou consul.

    - Article 3.4 : La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine est considérée comme une congrégation à part entière.


    Article 4 : Le Collège des Cardinaux, ou Sacré Collège, ou Curie, est l’organe suprême de l’Église Aristotélicienne et Romaine. Il regroupe l’ensemble des cardinaux, quelque soit leur nature ou leur charge.

    - Article 4.1 : La Curie prend ses décisions par consensus ou via un vote.

    - Article 4.2 : Les votes lancés à la Curie ont une durée normale de 5 jours.

      *Article 4.2.1 : Toutes les décisions prises à la Curie se font à la majorité absolue des suffrages exprimés.

        N.B. : On entend par majorité absolue :
        - Si le nombre total de suffrage exprimé est pair : la moitié du total des suffrages, plus 1.
        - Si le nombre total de suffrage exprimé est impair : la moitié du total des suffrages arrondie au nombre directement supérieur.
        - Dans tous les cas, les bulletins blancs ou les bulletins d'abstention sont déduits du nombre total des suffrages exprimés pour fixer le seuil de la majorité.
        - Un bulletin blanc est un bulletin d'abstention.

      *Article 4.2.2 : Toute décision mise au vote doit comporter le choix "abstention".

      *Article 4.2.3 : Toute décision mise au vote, et statuant sur un choix différent que "pour ou contre", doit obligatoirement comporter le choix "contre toutes les propositions", en plus du choix "abstention".

      *Article 4.2.4 : Un deuxième scrutin n'est organisé que si la majorité absolue n'a pas été atteinte lors du premier. Les propositions remises au vote sont nécessairement celles pouvant obtenir une majorité absolue lors de ce second scrutin.

      *Article 4.2.5 : Un troisième scrutin n'est organisé que si la majorité absolue n'a pas été atteinte lors du deuxième. Le troisième scrutin est nécessairement le dernier. Seules les deux propositions ayant récolté le plus de voix lors du deuxième scrutin sont mises au vote. Le troisième scrutin respecte les règles édictées aux articles 4.2.2 et 4.2.3.

      *Article 4.2.6 : Aucun quorum n'est requis pour les scrutins, sauf mentions contraires particulaires inscrites dans le Droit Canon, et excepté les cas suivant :
      - l'élection du pape (le cas échéant) nécessite un quorum égal ou supérieur aux deux-tiers des cardinaux désignés comme électeurs lors de cette élection.
      - l'élection du camerlingue (voir détails infra article 7.1)
      - le changement de points fondamentaux du Dogme ou du Droit Canon nécessite un quorum égal ou supérieur au tiers des cardinaux électeurs.

      *Article 4.2.7 : Les bulletins d'abstention sont comptabilisés dans le calcul du quorum.

    - Article 4.3 : La durée de vote peut être ramenée à 24 heures dans le cas d'une mesure urgente ou portée à 10 jours dans le cas d'une mesure importante.

    - Article 4.4 : Le caractère urgent ou important d'une mesure est du ressort du Camerlingue ou de l'Archidiacre de Rome.


    Article 5 : Toute zone linguistique comptant plus de 4 diocèses ou 10 paroisses est élevée par la Curie au rang de zone géodogmatique. Toutefois, la Curie peut anticiper cette élévation et octroyer ce rang à une zone linguistique de taille inférieure si le besoin s'en fait sentir.

    - Article 5.1 : Une zone linguistique est composée des paroisses dont les fidèles parlent une même langue.

    - Article 5.2 : Une zone géodogmatique est dirigée par un consistoire pontifical.

    - Article 5.3 : Les zones linguistiques trop petites pour devenir des zones géodogmatiques sont dirigées directement par la Curie qui peut, le cas échéant, nommer un légat pontifical sur place.

    - Article 5.4 : La Curie peut également rattacher provisoirement une zone linguistique à une zone géodogmatique proche, ou réunir provisoirement plusieurs zones linguistiques en une seule zone géodogmatique.


    Article 6 : Les consistoires pontificaux sont des subdivisions collégiales linguistiques de la Curie. Ils ont autorités sur la zone géodogmatique dont ils sont responsables. Ils sont composés d’au moins un cardinal national électeur.

    - Article 6.1 : Chaque consistoire pontifical est composé d'un nombre variable de cardinaux, leur nature étant également variable.

    - Article 6.2 : Chaque consistoire pontifical compte un cardinal national suffragant par tranche complète de dix paroisses, avec un maximum de trois cardinaux nationaux.

    - Article 6.3 : A partir de 20 paroisses ou de 7 diocèses, le consistoire pontifical reçoit un électorat, c'est à dire que l'un des deux cardinaux nationaux suffragants est élevé au rang de cardinal national électeur. Il ne peut y avoir qu’un seul cardinal national électeur par consistoire pontifical.

    - Article 6.4 : La mission des consistoires est de maintenir l'unité dogmatique des fidèles et de gérer les spécificités linguistiques et culturelles des fidèles sous leur juridiction.

    - Article 6.5 : Les consistoires pontificaux peuvent légiférer et prendre des décisions dans leurs domaines de compétence tels que décrits dans le statut de chaque Consistoire et agréé par la Curie et en conformité avec le Droit Canon.



    Partie II : Des charges et statuts au sein des Institutions Supérieures de l’Église

    Article 1 : Le Souverain Pontife, ou Pape, en tant que représentant direct de Dieu sur Terre, est le chef suprême de l’Église Universelle. Il possède tout les droits et pouvoirs cumulés des autres clercs. Il édite et promulgue les bulles pontificales qui ont valeur perpétuelle et irrévocable.

    - Article 1.1 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit être cardinal en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre pape en fonction.
    La cause efficiente = Il est désigné par le collège des Cardinaux électeurs, suffragants et émérites.
    La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue ou l’Archidiacre de Rome.
    La cause finale = Il est l’autorité supérieure de l’Église et préside le Sacré Collège.

    - Article 1.2 : Le médaillon d’Aristote est d’or, ceinturé d’une couronne de lauriers du même.

    Article 2 : Les Cardinaux composent la Curie, organe supérieur du gouvernement du Saint-Siège.

    - Article 2.1 : Les Cardinaux agissent en collège et doivent faire valider, même a posteriori leurs décisions par le Collège des Cardinaux.

    - Article 2.2 : Les Cardinaux peuvent célébrer tous les sacrements de l’Église Aristotélicienne.

    - Article 2.3 : Les Cardinaux sont seuls habilités à prononcer une excommunication.

    - Article 2.4 : Les Cardinaux sont seuls à pouvoir valider une séparation ou une annulation de mariage.

    - Article 2.5 : Les Cardinaux sont seuls à pouvoir valider un défroquage, volontaire ou pas.

    - Article 2.6 : Les Cardinaux Romains ont un droit de veto sur toute décision prise par un membre du clergé en dehors du Pape, les Cardinaux nationaux ont un droit de veto sur toute décision prise par un membre du clergé de la zone géodogmatique dépendant de son consistoire pontifical en dehors du Pape.

    - Article 2.7 : Le titre de Cardinal n’interdit aucun cumul avec une autre charge dans le clergé séculier ou régulier.

    - Article 2.8 : Il ne peut être considéré comme militaire bien qu’il puisse diriger ou commander des armées.

    - Article 2.9 : Les Cardinaux absents depuis plus d'un mois sans avoir prévenu de leur absence peuvent être nommés émérites et être remplacés. S'ils font acte de présence dans un délai d'un mois à compter de leur nomination comme émérite, ils sont prioritaires sur tout poste de cardinal se libérant, nonobstant les usages relatifs aux admissions à la Curie.


    Article 3 : Les Cardinaux se répartissent en plusieurs catégories selon leur nature et leur statut. Ils peuvent être électeurs ou suffragants, romains ou nationaux.


    Article 4 : Les Cardinaux électeurs ont le droit de vote à la Curie et accès à tous les palais, assemblées et collèges romains.

    - Article 4.1 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit être évêque en titre ou occuper une autre charge avec rang d'évêque lors de sa nomination.
    La cause efficiente = Il est désigné par le Collège des Cardinaux ou directement par le Pape.
    La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue ou l’Archidiacre de Rome.
    La cause finale = Il est membre de la Curie avec droit de vote.

    - Article 4.2 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

    Article 5 : Les Cardinaux suffragants n’ont droit qu’à la parole au sein du Sacré Collège. Leurs accès sont restreints au sein des palais, assemblées et collèges romains.

    - Article 5.1 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit être évêque en titre ou occuper une autre charge avec rang d'évêque lors de sa nomination.
    La cause efficiente = Il est désigné par le collège des cardinaux ou directement par le Pape.
    La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue ou l’Archidiacre de Rome.
    La cause finale = Il est membre consultant de la Curie.

    - Article 5.2 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

    - Article 6 : Les Cardinaux Romains ont une charge universelle.

    - Article 6.1 : Les Cardinaux Romains sont répartis entre cardinaux congrégationnels (électeurs) et cardinaux émérites (suffragants).

    - Article 6.2 : Le nombre de cardinaux congrégationnels est fixé à treize.

    - Article 6.3. : Chaque cardinal congrégationnel a une fonction précise et est choisi par la Curie sur base de sa capacité à remplir cette fonction.


    Article 7 : Le Camerlingue est le représentant direct de la Curie, il peut parler en son nom et n’a de compte à rendre qu’au Saint-Père et au Collège des Cardinaux électeurs.

    - Article 7.1 : Le camerlingue est élu pour six mois par l'ensemble des cardinaux parmi les cardinaux romains congrégationnels. Le camerlingue entre en fonction au 1er avril et au 1er octobre.

      * Article 7.1.1 : Est éligible tout cardinal romain congrégationnel nommé à cette dernière charge depuis au moins six mois pleins au moment du premier tour.

        * Article 7.1.1.1 : Dans le cas où aucun candidat ne respecte les conditions énoncées dans l'article 7.1.1, il est possible d'étendre la liste des candidats à tous les cardinaux romains congrégationnels sans condition de durée de charge. Dans le cas où ce ne serait toujours pas assez, la liste peut être étendue à tous les cardinaux électeurs, et enfin à l'entièreté du Sacré-Collège.


      * Article 7.1.2 : Tous les candidats éligibles selon l'article 7.1.1 (ou 7.1.1.1) sont automatiquement en compétition. Ils ont toutefois la possibilité de se retirer volontairement avant chacun des tours.

      * Article 7.1.3 : Tout cardinal de la Curie Romaine vote, qu'il soit cardinal national ou romain, électeur, suffragant ou émérite.

      * Article 7.1.4 : L'élection du camerlingue peut être réalisée dans un maximum de 4 tours. Pour être élu, un candidat doit recevoir une majorité absolue des votes. (N.B. : les règles de Can-I-5 4.2.1 s'appliquent).

        * Article 7.1.4.1: Un quorum strictement supérieur à cinquante pour cent (50%) des cardinaux pouvant voter est requis pour une élection au premier tour.

        * Article 7.1.4.2 : Quand un autre tour est nécessaire, seuls les candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés, selon les méthodes suivantes :
        • Pas plus de 4 candidats ne peuvent se qualifier pour le deuxième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 15% des votes ;
        • Pas plus de 3 candidats ne peuvent se qualifier pour le troisième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 20% des votes ;
        • Pas plus de 2 candidats ne peuvent se qualifier pour le quatrième et dernier tour, s'il a lieu.


        * Article 7.1.4.3 : Quand aucun candidat n'atteint le seuil de pourcentage des votes requis, les deux candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés pour le dernier tour.

        * Article 7.1.4.4 : Les égalités sont résolues en défaussant autant de candidats que nécessaires pour atteindre les exigences des articles précédents, en commençant par les candidats les plus récemment nommés à la curie.


    - Article 7.2 : Le Camerlingue cumule les droits réservés aux Cardinaux Romains en plus des siens propres.

    - Article 7.3 : Le Camerlingue en l'absence du Pape et du Connétable nomme le chef suprême des Saintes Armés.

    - Article 7.4 : Le Camerlingue nomme l'Archidiacre de Rome et détermine ses missions.

    - Article 7.5 : Il ne peut y avoir plus d'un camerlingue en fonction, celui qui est en poste perd donc son titre dès la nomination de son successeur.

    - Article 7.6 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit être cardinal romain en titre depuis 6 mois lors de sa nomination.
    La cause efficiente = Il est désigné par le Collège des Cardinaux électeurs et suffragants
    La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue sortant ou l’Archidiacre de Rome.
    La cause finale = En cas d'absence ou d'incapacité du Pape, il le supplée comme représentant de l’Église.

    - Article 7.7 : Le médaillon d’Aristote est pourpre, ceinturé d’une couronne de lauriers d’or.

    Article 8 : L'Archidiacre de Rome est le second représentant de la Curie. Il assiste le Camerlingue dans sa tâche, essentiellement intra-muros, et le supplée en cas d’absence avec tous pouvoirs juridiques de représentation, siège ou vote.

    - Article 8.1 : L’Archidiacre de Rome cumule les droits réservés aux Cardinaux Romains en plus des siens propres.

    - Article 8.2 : En cas de démission ou de décès du Camerlingue, l'Archidiacre reprend la charge, la fin de mandat et le titre de ce dernier. Il nomme alors un nouvel Archidiacre.

    - Article 8.3 : Il ne peut y avoir plus d'un Archidiacre de Rome en fonction, celui qui est en poste perd donc son titre dès la nomination du nouveau.

    - Article 8.4 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit être cardinal en titre lors de sa nomination.
    La cause efficiente = Il est désigné par le Camerlingue.
    La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue.
    La cause finale = en cas d'absence ou d'incapacité du Camerlingue, il le supplée avec tous pouvoirs juridiques de représentation, siège ou vote jusqu'à résolution de l'incapacité du Camerlingue.

    - Article 8.5 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

    Article 9 : Le Cardinal émérite ne possède plus que les droits relatifs à une autre charge éventuelle mais garde un siège consultatif à la Curie et peut célébrer tous les sacrements de l’Église Aristotélicienne.

    - Article 9.1 : Le cardinal émérite peut être Romain ou National selon le statut (Romain ou National) qu'il possédait durant l'exercice de ses fonctions.

    - Article 9.2 : Le Cardinal émérite romain est prioritaire lors d’élections visant à pourvoir tout siège curial vacant. Le cardinal émérite national est prioritaire lors d'élections visant à pourvoir un siège curial national vacant.

    - Article 9.3 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Le cardinal émérite romain doit avoir été Cardinal électeur de façon correcte et régulière plus de 12 mois. Le cardinal émérite national doit avoir été Cardinal suffragant de façon correcte et régulière plus de 24 mois.
    La cause efficiente = Il est confirmé par la Curie pour une période de 6 mois.
    La cause formelle = Il confirmé émérite par le Collège des Cardinaux.
    La cause finale = Il est membre consultant de la Curie.

    - Article 9.3 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

    Article 10 : Les Cardinaux nationaux ont pour vocation d'assurer la gestion de leur zone géodogmatique.

    - Article 10.1 : Les Cardinaux nationaux sont nommés par la Curie sur proposition d’un Cardinal Romain ou des membres du consistoire pontifical préexistant.

    - Article 10.2 : Les Cardinaux nationaux sont affectés au consistoire pontifical de la zone géodogmatique d’où ils sont issus.




    Texte canonique sur « Le gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné à Rome sous le Pontificat du Très Saint Père Eugène V, le premier jour du mois d’août, le mardi, de l'an de grâce MCDLV.

    Derniers entérinement et modification par le Sacré-Collège des Cardinaux le sixième jour du mois d'août, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXIII.

    Publié par Son Éminence Jeandalf le premier du mois d’août, le mardi, de l'an de grâce MCDLV ; amendé, revu, corrigé & publié par Son Éminence Maisse Arsouye le septième du mois de mars, le vendredi, jour de la Saint Thomas, de l’an de grâce MCDLVI ; amendé, revu, corrigé, publié à nouveau et cacheté par Son Éminence Aaron de Nagan, Cardinal-Camerlingue, le vingt-et-unième du mois de novembre, le vendredi, de l’an de grâce MCDLVI de Notre Seigneur ; amendé par Son Éminence Aaron de Nagan, Doyen du Sacré Collège & publié par Son Éminence Cyril Kad d'Azayes, archidiacre de Rome, le douzième jour du mois de juillet, le lundi, de l'an de grâce MCDLVIII ; amendé & publié par Son Éminence Cyril Kad d'Azayes le huitième jour du mois de août, le mardi, de l'an de grâce MCDLX ; amendé, revu, corrigé, publié et cacheté par Son Éminence Aaron de Nagan, Cardinal, Doyen du Sacré Collège & Archichancelier du Siège Apostolique, le onzième du mois de novembre, le vendredi, de l’an de grâce MCDLXII de Notre Seigneur ; amendé, revu, corrigé, publié et cacheté par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal-Camerlingue, le sixième du mois de février, le vendredi, de l’an de grâce MCDLXIII de Notre Seigneur ; amendé, revu, corrigé, publié et cacheté par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal-Camerlingue, le onzième jour du mois de juin, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXIII de Notre Seigneur ; amendé, revu, corrigé, publié et cacheté par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal-Camerlingue, le treizième jour du mois de juin, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXIII de Notre Seigneur ; amendé, revu, corrigé, publié et cacheté par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal-Camerlingue, le sixième jour du mois d'août, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXIII de Notre Seigneur.




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MessagePosté le: Ven Nov 21, 2008 4:46 pm    Sujet du message: Répondre en citant

- Annexe temporaire -

Citation:

    2 Une province religieuse est composée des diocèses relevant d'un même pouvoir temporel souverain (royaume, empire ou autre). Les provinces religieuses sont définies par la Curie.

    2.1 Toute province religieuse comptant plus de 4 diocèses dont au moins 2 métropolitains est élevée par la Curie au rang de Primatie. Toutefois, la Curie peut anticiper et octroyer ce rang à partir de trois diocèses.

    2.1.1 Une primatie est dirigée par une assemblée épiscopale reprenant tous les prélats de la province religieuse concernée.

    2.1.2 Une primatie est représentée par un Primat.

    2.1.3 Chaque primatie est dotée de ses propres statuts dont la Curie vérifie la conformité au Dogme et au Droit Canon.

    2.1.4 Une Primatie est compétente pour la gestion administrative de la Province Religieuse ainsi que pour la nomination et la révocation des évêques.

    2.1.5 Les Primaties ne peuvent légiférer ou prendre de décisions que dans leurs domaines de compétences et en conformité avec le Droit Canon.

    2.2 Les provinces religieuses trop petites pour devenir des Primaties sont dirigées par le prélat le plus haut dans la hiérarchie. En cas d'égalité, la Curie choisit un des prélats concernés.

    2.3 La Curie peut également rattacher provisoirement une province religieuses à une Primatie proche, ou réunir provisoirement plusieurs provinces religieuses en une seule Primatie.

    2.4 La Curie peut diviser une Primatie en plusieurs vice-primaties afin d'en faciliter le fonctionnement. Ces vice-primaties fonctionnent alors exactement comme des primaties.


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MessagePosté le: Mar Juil 13, 2010 10:44 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    ........
    Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».






    Au vu de l'accroissement du nombre de zones linguistiques élevées au rang de zones géodogmatiques et afin de favoriser une meilleure représentativité de ces zones dans les processus décisionnels internes à la curie, notamment en offrant à davantage d'entre elles un droit de vote à travers la voix du cardinal national électeur, Nous, Cardinaux réunis en Sacré Collège, avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons l’adoption d'amendements relatifs au Livre 5 du Droit Canon de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine portant le titre de De Sanctae Sedis summo administratione, définis et cités ci-après. Les articles amendés prennent le pas sur les articles du Droit Canon antérieurs au présent édit.

    L’essentiel des modifications repose sur l'abaissement du nombre de paroisses et diocèses requit pour qu'un consistoire pontifical puisse bénéficier d'un cardinal national électeur.


    Partie I : Du Saint-Siège

    - Article 6.2 : Chaque consistoire pontifical compte un cardinal national suffragant par tranche de dix paroisses, avec un maximum de trois cardinaux nationaux.

    - Article 6.3 : Chaque consistoire pontifical compte un cardinal national électeur à partir de 30 paroisses ou de 10 diocèses. Il ne peut y avoir qu’un seul cardinal national électeur par consistoire pontifical.

      est révisé comme suit :

    - Article 6.2 : Chaque consistoire pontifical compte un cardinal national suffragant par tranche complète de dix paroisses, avec un maximum de trois cardinaux nationaux.

    - Article 6.3 : A partir de 20 paroisses ou de 7 diocèses, le consistoire pontifical reçoit un électorat, c'est à dire que l'un des deux cardinaux nationaux suffragants est élevé au rang de cardinal national électeur. Il ne peut y avoir qu’un seul cardinal national électeur par consistoire pontifical.




    Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Eugène V le XII juillet, le lundi, de l'an de grâce MCDLVIII.

    Amendements rédigés par Son Éminence Aaron de Nagan, Doyen du Sacré Collège, publiés par Son Eminence Cyril Kad d'Azayes, archidiacre de Rome, le XIIème jour du mois de juillet, le lundi, de l'an de grâce MCDLVIII.






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MessagePosté le: Dim Avr 03, 2011 2:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:





    Création de cinq sièges de "cardinal romain électeur"

    Nous, Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, réunis en Sacré Collège, devant le Très-Haut et sous le regard d’Aristote,

    Disons qu'à ce jour, le nombre de cardinaux romains électeurs est porté de sept à douze. Soit le nombre de congrégations plus sept.

    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le XIII du moi de janvier de l’an de grâce MCDLVIX de la Saincte Eglise Aristotélicienne

    Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Cardinal Camerlingue, Primat de Bretagne, Cardinal chancelier de la congrégation de la Saincte Inquisition, Archevêque de Tours,







Citation:





    Neuschaffung von fünf Sitzen als «Römische Elektor – Kardinäle»

    Wir, die Kardinäle der Heiligen Aristotelischen und Römischen Kirche, vereint im Heiligen Kolleg, vor dem Allerhöchsten und unter den Augen des Aristoteles,

    geben kund, dass ab diesem Tag die Zahl der Römischen Elektor – Kardinäle von sieben auf zwölf angehoben wird. Das ist die Zahl der Kongregationen plus sieben.

    Ad Majorem Dei Gloriam

    Gegeben zu Rom, am XIII. Tag des Monates Januar im Gnadenjahr MCDLVIX der Heiligen Aristotelischen Kirche

    Clodeweck von Montfort-Toxandrie, Kardinal-Camerlengo, Primas der Bretagne, Kardinal-Kanzler der Kongregation der Heiligen Inquisition, Erzbischof von Tours







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MessagePosté le: Dim Avr 03, 2011 2:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:




    ........
    Amendements au Droit Canon sur le Gouvernement suprême du Saint-Siège - « De Sanctae Sedis summo administratione »





    Dans un but d’unification et de rationalisation des différents dicastères de la Curie et du Sacré-Collège des cardinaux, ce dernier à décidé de mettre en place une véritable structure efficace et rationnelle permettant d’optimiser les services de ces institutions. Depuis les Grandes Inondations des années quatorze-cents-cinquante et le Renouveau de la Foi du pontificat du Très Saint Père Nicolas V, la Chancellerie Pontificale, appelée aussi Chancellerie Romaine, sans rôle clairement définit servait de dicastère unificateur sans réel chancelier à sa tête si ce n’est par défaut le camerlingue de manière officieuse.

    Afin de redonner une utilité à la Chancellerie Romaine, et afin d’instaurer une certaine unité centralisatrice dans la direction des différents offices hétéroclites dépendant directement de la Curie, Nous, Cardinaux de l’Église Aristotélicienne et Romaine, réunis en sacré Collège avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons la révision du Livre 5 du Droit Canon portant le titre de « De Sanctae Sedis summo administratione », définie et citée ci-après. Les canons modifiés, amendés ou ajoutés prennent le pas sur ceux de l’ancien Droit dès la parution de cet édit.




    Partie I : Du Saint-Siège

    Citation:


      Article 3 : Les dicastères sont composés des congrégations et des offices :

      • La Congrégation du Saint-Office
        • L’Office de l’Index (Index Librorum Prohibitorium)

      • La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
        • L’Office pour l’Enseignement Aristotélicien
        • L'Office de Antichambre des Exorcistes
        • L'Office de la Bibliomélie

      • La Congrégation des Affaires du Siècle
        • L’Office de la Nonciature Apostolique
        • L’Office du parti Ultra-Montanus

      • La Congrégation de la Sainte Inquisition
        • L’Office de l’Index (Index Hominum Prohibitorum)

      • La Congrégation des Saintes-Armées

      • La Chancellerie Pontificale ou Secrétairerie d'État
        • L’Office du Grand Camérier
        • L’Office de la Hérauderie Pontificale
        • L’Office des presses, journaux et parchemins


      - Article 3.1 : Les congrégations sont subdivisées en différents offices. Ces offices sont sous la tutelle des congrégations auxquelles ils sont rattachés.

      - Article 3.2 : Chaque congrégation est dirigée par un Chancelier qui est du même fait Cardinal Romain.

      - Article 3.3 : Chaque office est dirigé par un préfet ou consul.

      - Article 3.4 : La Chancellerie Pontificale ou Secrétairerie d'État n'est pas considérée comme une congrégation mais comme un dicastère faisant partie intégrante de la Curie.




      est révisé comme suit :


    Citation:


      Article 3 : Les dicastères sont composés des congrégations et des offices :

      • La Congrégation du Saint-Office

      • La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
        • L’Office pour l’Enseignement Aristotélicien
        • L'Office de Antichambre des Exorcistes
        • L'Office de la Bibliomélie

      • La Congrégation des Affaires du Siècle
        • L’Office de la Nonciature Apostolique
        • L’Office du parti Ultra-Montanus

      • La Congrégation de la Sainte Inquisition

      • La Congrégation des Saintes-Armées

      • La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine :
        • L’Office des Légistes Pontificaux
        • L’Office du Collège Héraldique Romain et du Collège des Arbalétriers des États Pontificaux
        • L’Office du Grand Camérier
        • L’Office de l’Index (Hominum Prohibitorum & Librorum Prohibitorium)
        • L’Office des Presses, Journaux et Parchemins
        • L’Office des Interprètes
        • La Bibliothèque Romaine


      - Article 3.1 : Les congrégations sont subdivisées en différents offices. Ces offices sont sous la tutelle des congrégations auxquelles ils sont rattachés.

      - Article 3.2 : Chaque congrégation est dirigée par un Chancelier qui est du même fait Cardinal Romain.

      - Article 3.3 : Chaque office est dirigé par un préfet ou consul.

      - Article 3.4 : La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine est considérée comme une congrégation à part entière. A sa tête se trouve un Cardinal Romain électeur. Elle n’entre cependant pas en compte dans la comptabilisation du nombre de Cardinaux Romains électeurs.




    Révision canonique sur le Gouvernement suprême du Saint-Siège,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le vingt-et-un du mois d’octobre, le dimanche, de l'an de grâce MCDLIX.

    Publié par Son Éminence Quarion, Cardinal-Camerlingue, le cinquième jour du mois de novembre, le samedi, de l'an de grâce MCDLIX.





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Dernière édition par Aaron le Sam Mar 12, 2016 5:09 pm; édité 4 fois
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MessagePosté le: Lun Sep 05, 2011 9:38 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    ........
    Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».






    Pour représenter au mieux la volonté de la Curia et du Sacré Collège réuni, il a été décidé en vote l'amendement de la cause matérielle pour l'élection du Souverain Pontife, pour lequel il devra être Cardinal en charge à l'instant de l'élection, Nous, Cardinaux réunis en Sacré Collège, avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons l’adoption d'amendements relatifs au Livre 5 du Droit Canon de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine portant le titre de De Sanctae Sedis summo administratione, définis et cités ci-après. Les articles amendés prennent le pas sur les articles du Droit Canon antérieurs au présent édit.



    Partie II : Des charges et statuts au seins des Institutions Supérieures de l’Eglise

    - Article 1.1 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit être cardinal électeur en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre pape en fonction.
    La cause efficiente = Il est désigné par le collège des Cardinaux électeurs, suffragants et émérites.
    La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue ou l’Archidiacre de Rome.
    La cause finale = Il est l’autorité supérieure de l’Église et préside le Sacré Collège.

      est révisé comme suit :

    - Article 1.1 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit être cardinal en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre pape en fonction..
    La cause efficiente = Il est désigné par le collège des Cardinaux électeurs, suffragants et émérites.
    La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue ou l’Archidiacre de Rome.
    La cause finale = Il est l’autorité supérieure de l’Église et préside le Sacré Collège.





    Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocentivs Octavvs le V Août, le lundi, de l'an de grâce MCDLIX.

    Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue, le Vème jour du mois de Août, le lundi, de l'an de grâce MCDLIX.





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Kad
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MessagePosté le: Mer Mai 09, 2012 11:46 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    ........
    Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège ».






    Afin que de récompenser l'investissement durable de l'ensemble des cardinalis sanctæ romanæ Ecclesiæ ayant contribué de manière significative à l'édification de notre Sainte Mère l’Église, et ce qu'ils soient romains ou nationaux, Nous, Cardinaux réunis en Sacré Collège, avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons l’adoption d'amendements relatifs au Livre 5 du Droit Canon de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine portant le titre de De Sanctae Sedis summo administratione, définis et cités ci-après. Les articles amendés prennent le pas sur les articles du Droit Canon antérieurs au présent édit.



    Partie II : Des charges et statuts au seins des Institutions Supérieures de l’Eglise

    Article 9 : Le Cardinal émérite ne possède plus que les droits relatifs à une autre charge éventuelle mais garde un siège consultatif à la Curie et peut célébrer tous les sacrements de l’Église Aristotélicienne.

    - Article 9.1 : Le Cardinal émérite est prioritaire lors d’élections visant à pourvoir un siège curial vacant.

    - Article 9.2 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Il doit avoir été Cardinal électeur de façon correcte et régulière plus de 6 mois.
    La cause efficiente = Il est confirmé par la Curie pour une période de 6 mois.
    La cause formelle = Il confirmé émérite par le Collège des Cardinaux.
    La cause finale = Il est membre consultant de la Curie.

      est révisé comme suit :

    Article 9 : Le Cardinal émérite ne possède plus que les droits relatifs à une autre charge éventuelle mais garde un siège consultatif à la Curie et peut célébrer tous les sacrements de l’Église Aristotélicienne.

    Article 9.1 : Les Cardinaux émérites peuvent être Romains ou nationaux selon le statut (Romain ou national) qu'ils possédaient durant l'exercice de leurs fonctions.

    - Article 9.2 : Le Cardinal émérite romain est prioritaire lors d’élections visant à pourvoir tout siège curial vacant. Le cardinal émérite national est prioritaire lors d'élections visant à pourvoir un siège curial national vacant.

    - Article 9.3 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = Le cardinal émérite romain doit avoir été Cardinal électeur de façon correcte et régulière plus de 12 mois. Le cardinal émérite national doit avoir été Cardinal suffragant de façon correcte et régulière plus de 24 mois.
    La cause efficiente = Il est confirmé par la Curie pour une période de 6 mois.
    La cause formelle = Il confirmé émérite par le Collège des Cardinaux.
    La cause finale = Il est membre consultant de la Curie.





    Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocentivs Octavvs le VIII mai, le mardi, de l'an de grâce MCDLX.

    Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Cyril Kad d'Azayes, cardinal Romain, le VIIIème jour du mois de Août, le mardi, de l'an de grâce MCDLX.






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Aaron
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MessagePosté le: Sam Nov 10, 2012 5:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    ........
    Révision du Droit Canon le Gouvernement suprême de l’Église - De Sanctae Sedis summo administratione





    La coutume subissant le poids des années qui se succèdent et l'éloignent un peu plus de l'origine où elle fut établie par les Pères de l’Église, il est apparut nécessaire au Sacré-Collège des Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine de mettre par écrit ce qu'elle estimait être une coutume devenue règle de droit.

    L’essentiel des modifications consiste en l'ajout d'une arborescence inférieure aux Can 5-I-4.2 et Can 5-II-7.1.



    Partie I : Du Saint Siège

    - Article 4.2 : Les votes lancés à la Curie ont une durée normale de 5 jours. Aucun quorum de participation n'est requis pour valider une décision.


      est révisé comme suit :

    - Article 4.2 : Les votes lancés à la Curie ont une durée normale de 5 jours.


      est ajouté comme suit :

    *Article 4.2.1 : Toutes les décisions prises à la Curie se font à la majorité absolue des suffrages exprimés.

      N.B. : On entend par majorité absolue :
      - Si le nombre total de suffrage exprimé est pair : la moitié du total des suffrages, plus 1.
      - Si le nombre total de suffrage exprimé est impair : la moitié du total des suffrages arrondit au nombre pair directement supérieur, plus 1.
      - Dans tous les cas, les bulletins blancs ou les bulletins d'abstention sont déduits du nombre total des suffrages exprimés pour fixer le seuil de la majorité.
      - Un bulletin blanc est un bulletin d'abstention.

    *Article 4.2.2 : Toute décision mise au vote doit comporter le choix "abstention".

    *Article 4.2.3 : Toute décision mise au vote, et statuant sur un choix différent que "pour ou contre", doit obligatoirement comporter le choix "contre toutes les propositions", en plus du choix "abstention".

    *Article 4.2.4 : Un deuxième scrutin n'est organisé que si la majorité absolue n'a pas été atteinte lors du premier. Les propositions remises au vote sont nécessairement celles pouvant obtenir une majorité absolue lors de ce second scrutin.

    *Article 4.2.5 : Un troisième scrutin n'est organisé que si la majorité absolue n'a pas été atteinte lors du deuxième. Le troisième scrutin est nécessairement le dernier. Seules les deux propositions ayant récolté le plus de voix lors du deuxième scrutin sont mise au vote. Le troisième scrutin respecte les règles édictées aux articles 4.2.2 et 4.2.3.

    *Article 4.2.6 : Aucun quorum n'est requis pour les scrutins, sauf mentions contraires particulaires inscrites dans le Droit Canon, et excepté les cas suivant :
    - l'élection du pape (le cas échéant) nécessite un quorum égal ou supérieur au deux-tiers des cardinaux désigné comme électeur lors de cette élection.
    - l'élection du camerlingue (voir détails infra article 7.1)
    - le changement de points fondamentaux du dogme ou du droit canon nécessite un quorum égal ou supérieur au tiers des cardinaux électeurs.

    *Article 4.2.7 : Les bulletins d'abstention sont comptabilisés dans le calcul du quorum.



    Partie II : Des charges et statuts au seins des Institutions Supérieures de l’Eglise

    - Article 7.1 : Le Camerlingue est élu par les Cardinaux électeurs et suffragants parmi les Cardinaux Romains électeurs pour six mois selon les règles définies par la Curie elle-même.

      est révisé comme suit :

    - Article 7.1 : Le Camerlingue est élu par les Cardinaux électeurs et suffragants parmi les Cardinaux Romains électeurs pour six mois.


      est ajouté comme suit :

    *Article 7.1.1 : Est éligible, tous les cardinaux romains électeurs nommés à cette dernière charge au moins six mois complets avant le premier tour de scrutin.

    *Article 7.1.2 : Tous les cardinaux respectant l’article 7.1.1 sont candidats d’office à la charge de Camerlingue. Ils peuvent néanmoins se désister volontairement avant le premier tour de scrutin.

    *Article 7.1.3 : Est électeur, l’ensemble des cardinaux de la Curie Romaine, qu’il soit Romain ou National, électeur, suffragant ou émérite.

    *Article 7.1.4 : S’il n’y a que deux candidats, le scrutin se fait en un tour à la majorité absolue des votants.
      N.B. : le système de scrutin respecte les règles édictées au Can 5-I-4.2.1


    *Article 7.1.5 : S’il y a plus de deux candidats, le scrutin se fait en autant de tour que nécessaire pour qu’il ne reste au final plus que deux candidats. Ces différents tours de scrutin se font à la majorité simple. Le candidat (ou les candidats ex quo) ayant récolté le moins de voix est systématiquement éliminé pour le tour de scrutin suivant.[/i]
      N.B. : On entend par scrutin remporté à la majorité simple, la proposition ayant récolté le plus de voix, quelque soit le nombre de voix exprimées.


    *Article 7.1.6 : Un candidat est élu automatiquement s’il obtient une majorité absolue basée sur la totalité du nombre d’inscrit.

    *Article 7.1.7 : Un quorum minimum d’un tiers des cardiaux inscrits comme électeur est requis lors du scrutin qui voit la désignation du nouveau camerlingue.

    *Article 7.1.8 : Si lors du dernier scrutin, aucune majorité absolue ne se dégage, un scrutin supplémentaire est organisé.


    _________________________________________

    Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII le II septembre, le dimanche, de l'an de grâce MCDLX.

    Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Aaron de Nagan, Doyen du Sacré Collège et Archichancelier du Siège Apostolique, le dixième jour du mois de novembre, le samedi, de l'an de grâce MCDLX, la veille de la Saint Martin.


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Arnault d'Azayes
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MessagePosté le: Ven Fév 06, 2015 7:02 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:





    Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione


    Nous, cardinaux de la sainte Église aristotélicienne, au nom du pape Innocent VIII et sous le regard d’Aristote,


    Avons débattu et décidé que le droit canon doit sanctionner et formaliser tout état de fait ; ainsi, avons statué et accepté, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, statuons et ordonnons un amendement au Livre 5 du Droit Canon de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine De Sanctae Sedis summo administratione, défini et cité ci-après. L'article amendé prend le pas sur les articles du Droit Canon antérieurs au présent édit.



Citation:

    Partie I : Du Saint-Siège


    Article 3 : Les dicastères sont composés des congrégations et des offices :

    • La Congrégation du Saint-Office
      • L’Office du Cornichon de Saint Théodule

    • La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
      • L’Office pour l’Enseignement Aristotélicien
      • L'Office de Antichambre des Exorcistes
      • L'Office de la Bibliomélie

    • La Congrégation des Affaires du Siècle
      • L’Office de la Nonciature Apostolique
      • L’Office du parti Ultra-Montanus
      • L'Office des Églises Renaissantes

    • La Congrégation de la Sainte Inquisition

    • La Congrégation des Saintes-Armées

    • La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine :
      • L’Office des Légistes Pontificaux
      • L’Office du Collège Héraldique Romain et du Collège des Arbalétriers des États Pontificaux
      • L’Office du Grand Camérier
      • L’Office de l’Index (Hominum Prohibitorum & Librorum Prohibitorium)
      • L’Office des Presses, Journaux et Parchemins
      • L’Office des Interprètes
      • La Bibliothèque Romaine


      est révisé comme suit :


    Article 3 : Les dicastères sont composés des congrégations et des offices :

    • La Congrégation du Saint-Office
      • L’Office du Cornichon de Saint Théodule

    • La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
      • L’Office pour l’Enseignement Aristotélicien
      • L'Office de Antichambre des Exorcistes
      • L'Office de la Bibliomélie
      • L’Office des Interprètes

    • La Congrégation des Affaires du Siècle
      • L’Office de la Nonciature Apostolique
      • L’Office du parti Ultra-Montanus
      • L'Office des Églises Renaissantes

    • La Congrégation de la Sainte Inquisition

    • La Congrégation des Saintes-Armées

    • La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine :
      • L’Office des Légistes Pontificaux
      • L’Office du Collège Héraldique Romain et du Collège des Arbalétriers des États Pontificaux
      • L’Office du Grand Camérier
      • L’Office de l’Index (Hominum Prohibitorum & Librorum Prohibitorium)
      • L’Office des Presses, Journaux et Parchemins
      • La Bibliothèque Romaine


    Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocentivs Octavvs le I décembre, le lundi, de l'an de grâce MCDLXII.

    Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-camerlingue, le VI jour du mois de février, le vendredi, de l'an de grâce MCDLXIII.


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Mort des cardinaux von Frayner et d'Azayes
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MessagePosté le: Jeu Juin 11, 2015 10:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:





    Amendement : De Sanctae Sedis summo administratione


    Nous, cardinaux de la sainte Église aristotélicienne, au nom du pape Innocent VIII et sous le regard d’Aristote,


    Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, statuons et ordonnons deux amendements au Livre 5 du Droit Canon de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine De Sanctae Sedis summo administratione, définis et cités ci-après. Les articles amendés prennent le pas sur les articles du Droit Canon antérieurs au présent édit.



Citation:
- Article 7.1 : Le Camerlingue est élu par les Cardinaux électeurs et suffragants parmi les Cardinaux Romains électeurs pour six mois.

    *Article 7.1.1 : Est éligible, tous les cardinaux romains électeurs nommés à cette dernière charge au moins six mois complets avant le premier tour de scrutin.

    *Article 7.1.2 : Tous les cardinaux respectant l’article 7.1.1 sont candidats d’office à la charge de Camerlingue. Ils peuvent néanmoins se désister volontairement avant le premier tour de scrutin.

    *Article 7.1.3 : Est électeur, l’ensemble des cardinaux de la Curie Romaine, qu’il soit Romain ou National, électeur, suffragant ou émérite.

    *Article 7.1.4 : S’il n’y a que deux candidats, le scrutin se fait en un tour à la majorité absolue des votants.
      N.B. : le système de scrutin respecte les règles édictées au Can 5-I-4.2.1


    *Article 7.1.5 : S’il y a plus de deux candidats, le scrutin se fait en autant de tour que nécessaire pour qu’il ne reste au final plus que deux candidats. Ces différents tours de scrutin se font à la majorité simple. Le candidat (ou les candidats ex quo) ayant récolté le moins de voix est systématiquement éliminé pour le tour de scrutin suivant.[/i]
      N.B. : On entend par scrutin remporté à la majorité simple, la proposition ayant récolté le plus de voix, quelque soit le nombre de voix exprimées.


    *Article 7.1.6 : Un candidat est élu automatiquement s’il obtient une majorité absolue basée sur la totalité du nombre d’inscrit.

    *Article 7.1.7 : Un quorum minimum d’un tiers des cardiaux inscrits comme électeur est requis lors du scrutin qui voit la désignation du nouveau camerlingue.

    *Article 7.1.8 : Si lors du dernier scrutin, aucune majorité absolue ne se dégage, un scrutin supplémentaire est organisé.


    est révisé comme suit :


Citation:
- Article 7.1: Le camerlingue est élu pour six mois par l'ensemble des cardinaux parmi les cardinaux romains congrégationnels. Le camerlingue entre en fonction au 1er avril et au 1er octobre.

    * Article 7.1.1: Est éligible tout cardinal romain congrégationnel nommé à cette dernière charge depuis au moins six mois pleins au moment du premier tour.

      * Article 7.1.1.1: Dans le cas où aucun candidat ne respecte les conditions énoncées dans l'article 7.1.1, il est possible d'étendre la liste des candidats à tous les cardinaux romains congrégationnels sans condition de durée de charge. Dans le cas où ce ne serait toujours pas assez, la liste peut être étendue à tous les cardinaux électeurs, et enfin à l'entièreté du Sacré-Collège.


    * Article 7.1.2: Tous les candidats éligibles selon l'article 7.1.1 (ou 7.1.1.1) sont automatiquement en compétition. Ils ont toutefois la possibilité de se retirer volontairement avant chacun des tours.

    * Article 7.1.3: Tout cardinal de la curie romaine vote, qu'il soit cardinal national ou romain, électeur, suffragant ou émérite.

    * Article 7.1.4: L'élection du camerlingue peut être réalisée dans un maximum de 4 tours. Pour être élu, un candidat doit recevoir une majorité absolue des votes. (N.B. : les règles de Can-I-5 4.2.1 s'appliquent.)

      * Article 7.1.4.1: Un quorum strictement supérieur à cinquante pour cent (50%) des cardinaux pouvant voter est requis pour une élection au premier tour.

      * Article 7.1.4.2: Quand un autre tour est nécessaire, seuls les candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés, selon les méthodes suivantes :
      • Pas plus de 4 candidats ne peuvent se qualifier pour le deuxième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 15% des votes ;
      • Pas plus de 3 candidats ne peuvent se qualifier pour le troisième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 20% des votes ;
      • Pas plus de 2 candidats ne peuvent se qualifier pour le quatrième et dernier tour, s'il a lieu.


      * Article 7.1.4.3: Quand aucun candidat n'atteint le seuil de pourcentage des votes requis, les deux candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés pour le dernier tour.

      * Article 7.1.4.4: Les égalités sont résolues en défaussant autant de candidats que nécessaires pour atteindre les exigences des articles précédents, en commençant par les candidats les plus récemment nommés à la curie.





Citation:
    *Article 4.2.1 : Toutes les décisions prises à la Curie se font à la majorité absolue des suffrages exprimés.

      N.B. : On entend par majorité absolue :
      - Si le nombre total de suffrage exprimé est pair : la moitié du total des suffrages, plus 1.
      - Si le nombre total de suffrage exprimé est impair : la moitié du total des suffrages arrondit au nombre pair directement supérieur, plus 1.
      - Dans tous les cas, les bulletins blancs ou les bulletins d'abstention sont déduits du nombre total des suffrages exprimés pour fixer le seuil de la majorité.
      - Un bulletin blanc est un bulletin d'abstention.


    est révisé comme suit :


Citation:
    *Article 4.2.1 : Toutes les décisions prises à la Curie se font à la majorité absolue des suffrages exprimés.

      N.B. : On entend par majorité absolue :
      - Si le nombre total de suffrage exprimé est pair : la moitié du total des suffrages, plus 1.
      - Si le nombre total de suffrage exprimé est impair : la moitié du total des suffrages arrondie au nombre directement supérieur.
      - Dans tous les cas, les bulletins blancs ou les bulletins d'abstention sont déduits du nombre total des suffrages exprimés pour fixer le seuil de la majorité.
      - Un bulletin blanc est un bulletin d'abstention.



    Amendements du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocentivs Octavvs le I décembre, le lundi, de l'an de grâce MCDLXII.

    Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-camerlingue, le XI jour du mois de juin, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXIII.

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Arnault d'Azayes
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MessagePosté le: Sam Juin 13, 2015 8:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    ........
    Révision du Droit Canon sur le Gouvernement suprême de l’Église
    - De Sanctae Sedis summo administratione -






    Souhaitant que le Droit Canon de notre Sainte Mère l’Église soit cohérent et qu'il ne s'alourdisse pas de lois et règlements secondaires, et respectant le Can 5.6-III-A-12 qui confère aux Collèges Héraldiques Pontificaux la charge de recenser et présenter « une liste des ornements réservés au clergé et à l’Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine », Nous, Cardinaux réunis en Sacré Collège, avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons l’adoption d'amendements relatifs au Livre 5 du Droit Canon de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine portant le titre de De Sanctae Sedis summo administratione, définis et cités ci-après. Les articles amendés prennent le pas sur les articles du Droit Canon antérieurs au présent édit.

    L’essentiel des modifications consiste en la suppression des références aux ornements héraldiques des cardinaux aux Can 5-II.


    Partie II : Des charges et statuts au seins des Institutions Supérieures de l’Église

    Citation:
    - Article 1.2 : Des symboles :

      *Article 1.2.1 : Le médaillon d’Aristote est d’or, ceinturé d’une couronne de lauriers du même.

      *Article 1.2.2 : Les ornements héraldiques se définissent comme suit : l'écu est posé sur deux clés passées en sautoir, l'une d'or, l'autre d'argent, liées par un cordon de gueules. Le blason est par ailleurs posé sur une croix processionnelle à triple traverse et le pallium. Enfin, il est surmonté de la tiare pontificale sertie de trois couronnes.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 1.2 : Le médaillon d’Aristote est d’or, ceinturé d’une couronne de lauriers du même.


    _______________

    Citation:
    - Article 4.2 : Des symboles :

      *Article 4.2.1 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

      *Article 4.2.2 : Les ornements héraldiques se définissent comme suit : l'écu est surmonté d'un chapeau de gueules d'où pendent de chaque côté quinze glands (1, 2, 3, 4 et 5) et est posé sur une croix processionnelle. S’il est archevêque, il porte le pallium.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 4.2 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.


    _______________

    Citation:
    - Article 5.2 : Des symboles :

      *Article 5.2.1 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

      *Article 5.2.2 : Les ornements héraldiques se définissent comme suit : l'écu est surmonté d'un chapeau de gueules d'où pendent de chaque côté dix glands (1, 2, 3 et 4) et est posé sur une croix processionnelle. S’il est archevêque, il porte le pallium.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 5.2 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.


    _______________

    Citation:
    - Article 7.7 : Des symboles :

      *Article 7.7.1 : Le médaillon d’Aristote est pourpre, ceinturé d’une couronne de lauriers d’or.

      *Article 7.7.2 : Les ornements héraldiques se définissent comme suit : l'écu est surmonté d'un chapeau de gueules d'où pendent de chaque côté quinze glands (1, 2, 3, 4 et 5) entouré de deux étoles et sur lequel est posé sur une croix processionnelle à double traverse. S’il est archevêque, il porte le pallium.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 7.7 : Le médaillon d’Aristote est pourpre, ceinturé d’une couronne de lauriers d’or.


    _______________

    Citation:
    - Article 8.5 : Des symboles :

      *Article 8.5.1 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

      *Article 8.5.2 : Les ornements héraldiques se définissent comme suit : l'écu est surmonté d'un chapeau de gueules d'où pendent de chaque côté quinze glands (1, 2, 3, 4 et 5) sur lequel est posé une croix processionnelle. S’il est archevêque, il porte le pallium.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 8.5 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.


    _______________

    Citation:
    - Article 9.3 : Des symboles :

      *Article 9.3.1 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.

      *Article 9.3.2 : Les ornements héraldiques se définissent comme suit : l'écu est surmonté d'un chapeau de gueules d'où pendent de chaque côté dix glands (1, 2, 3 et 4) sur lequel est posé une croix processionnelle. S’il est archevêque, il porte le pallium.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 9.3 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.



    _________________________________________

    Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII le XXXI mai, le dimanche, de l'an de grâce MCDLXIII.

    Amendements rédigés par Son Éminence Endymion d'Abbadie, Cardinal, publiés par Son Éminence Arnault d'Azayes, Camerlingue, le treizième jour du mois de juin, le samedi, de l'an de grâce MCDLXIII, jour de la commémoration de l'élévation de Christos.



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MessagePosté le: Jeu Aoû 06, 2015 6:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    ........
    Révision du Droit Canon sur le Gouvernement suprême de l’Église
    - De Sanctae Sedis summo administratione -






    Souhaitant que le Droit Canon de notre Sainte Mère l’Église soit cohérent et s'adapte à la réalité, constatant l'évolution de l'activité de plusieurs dicastères romains et souhaitant que le droit sanctionne logiquement cette évolution concrète, Nous, Cardinaux réunis en Sacré Collège, avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons l’adoption d'amendements relatifs au Livre 5 du Droit Canon de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine portant le titre de De Sanctae Sedis summo administratione, définis et cités ci-après. Les articles amendés prennent le pas sur les articles du Droit Canon antérieurs au présent édit.


    Partie II : Du Saint-Siège

    Citation:
    - Article 3.4 : La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine est considérée comme une congrégation à part entière. A sa tête se trouve un Cardinal Romain électeur. Elle n’entre cependant pas en compte dans la comptabilisation du nombre de Cardinaux Romains électeurs.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 3.4 : La Chancellerie Pontificale ou Chancellerie Romaine est considérée comme une congrégation à part entière.


    _______________


    Partie II : Des charges et statuts au sein des Institutions Supérieures de l’Église

    Citation:
    - Article 6.2 : Le nombre de cardinaux congrégationnels est fixé au double du nombre de congrégations, plus deux.


      est révisé comme suit :

    Citation:
    - Article 6.2 : Le nombre de cardinaux congrégationnels est fixé à treize.


    _________________________________________

    Amendement du texte canonique « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII le VI août, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXIII.

    Amendements rédigés et publiés par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal-Camerlingue, le sixième jour du mois d'août, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXIII, jour de la Saint Ariston de Ceos, quatrième scolarque.



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