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Auteur |
Message |
nono18
Inscrit le: 06 Aoû 2012 Messages: 1785
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Posté le: Mer Déc 16, 2015 10:25 pm Sujet du message: (OE de Tours) Dissolution simplifié de Llyr et Linoa |
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Nono arriva avec son dernier dossier et le posa sur le bureau attendant la validation du Cardinal.
Citation: |
Avis sur la demande de procédure simplifiée de la dissolution de mariage de Llyr et Linoa
de l'Officialité Episcopale de Tours
conditionné à validation du Consistoire pontifical francophone
Evêque : Monseigneur Nono
Nom des conjoints : Llyr et Linoa (Llyr et Linoa)
Date du mariage : 22 Juin 1460
Demande : Dissolution de mariage
Demandeur : Linoa
Motifs : dissolution par consentement mutuel
Enfant : Harmonie Deirdre
minute de l'audience
Attendu les articles du Droit Canon :
Citation: | Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent. |
Suite à l'échange avec les époux, ont été décidées les choses suivantes dont nous demandons validation :
- La dissolution du mariage contracté entre Llyr et Linoa pour la disparition des sentiments amoureux entre les époux ;
- Rappelons la nature malgré tout indissoluble du mariage ;
Précisons au vu des éléments sus-cités :
- Les époux devront se confesser auprès du ou des clercs de leur choix au sujet de l'échec de leur mariage, lequel (ou lesquels) clerc(s) fixera(ont) les pénitences adaptées. Il est en sus appliqué de façon forfaitaire une interdiction de remariage de 4 mois pour chacun des époux, de façon à leur donner le temps de méditer sur les causes de l'échec de leur mariage.
- Concernant Harmonie Deirdre, l'enfant, il a été convenu qu'elle pourra voir ses deux parents sans restriction. De plus, elle choisira elle-même, en fonction de la situation, de vivre avec l'un où l'autre.
En accord avec les époux,
Fait le 28 août 1463, à l'Officialité de Tours
Monseigneur Nono
Archevêque métropolitain de Tours, président de l'Officialité archiépiscopale de Tours.
[/b]
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_________________
"Le DC ne vous commande pas d'aller aux toilettes. Pourtant, vous le faites." Rehael |
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Adso Cardinal
Inscrit le: 16 Jan 2009 Messages: 6549
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Posté le: Mer Déc 16, 2015 11:10 pm Sujet du message: |
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Un clerc vint prendre le dossier pour l'amener au consistoire. _________________ Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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Adso Cardinal
Inscrit le: 16 Jan 2009 Messages: 6549
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Posté le: Mar Jan 19, 2016 10:56 pm Sujet du message: |
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Citation: |
Validation de demande de dissolution de mariage
Llyr & Linoa
A l'attention de Mgr Nono, archevêque de Tours, et à l'attention de l'Officialité Episcopale de Tours
Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage simplifiée de Llyr & Linoa proposée par l'archevêque de Tours pour disparition des sentiments amoureux entre les époux, en date du 28 août 1463, et déposée au consistoire pontifical le 16 décembre 1463.
Fait à Rome le vingt-septième de décembre de l'an de grâce MCDLXIII,
Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
Son Éminence Adso, Cardinal National Electeur.
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_________________ Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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