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[F] Livre 5.6 - La chancellerie pontificale

 
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Arnault d'Azayes
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MessagePosté le: Sam Mai 23, 2015 6:08 pm    Sujet du message: [F] Livre 5.6 - La chancellerie pontificale Répondre en citant

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    ........
    De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »





    Livre 5.6 : La Chancellerie Pontificale


    Partie I : La Chancellerie Pontificale




_________________

Mort des cardinaux von Frayner et d'Azayes


Dernière édition par Arnault d'Azayes le Sam Mai 23, 2015 6:10 pm; édité 2 fois
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Arnault d'Azayes
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MessagePosté le: Sam Mai 23, 2015 6:08 pm    Sujet du message: Répondre en citant

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    ........
    De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »
    - Suite -





    Livre 5.6 : La Chancellerie Pontificale


    Partie II : Le Collège des légistes pontificaux

      L'Office du Collège des légistes pontificaux est un dicastère romain en charge de veille sur le droit canon. Il est composé d'une chambre : le Collège des légistes pontificaux qui veille, étudie, commente, discute et apporte conseil en matière de droit canon. Celle-ci est une Assemblée regroupant les canonistes de toute horizon dont la compétence a été jugée essentielle pour la Sainte Eglise. L'Office dépend de la Chancellerie Pontificale et est établi comme « Collèges des légistes Pontificaux ».



    I. Du fonctionnement interne

    Article 1 - Le Collège des légistes pontificaux se réunit en une Assemblée composée des légistes pontificaux, laquelle est placée sous l'autorité et la responsabilité du Consul des légistes.

    Article 2 - Les Cardinaux congrégationnels ont droit de siège permanent à l'Assemblée et ont droit de veto sur toute décision prise.

    Article 3 - L'accès à l'Assemblée peut être accordé de deux manières : sur candidature libre et sur la proposition d'une Assemblée épiscopale. Toute candidature fera l'objet d'une examination rigoureuse de la part de l'Archichancelier, du Vice-archichancelier et du Consul du Collège des légistes pontificaux. Mis à part les deux Cardinaux congrégationnels, l'Assemblée est composée d'un numerus closus de douze légistes. Ce dernier peut être de manière exceptionnelle élargi sur consentement des Cardinaux congrégationnels.

    Article 4 - L'Assemblée est dotée du devoir de réserve. Tout travail interne ou en lien avec le Sacré-Colège, les Congrégations et les Assemblées épiscopales avant publication est rigoureusement confidentiel.

    Article 5- L'Assemblée prend ses décisions en votant pendant une période de 5 jours à majorité simple.

    Article 6 -Les décisions peuvent aussi être prises sur consensus. Si aucune opinion divergente ne s'est exprimée pendant 48 heures, la décision est considérée comme adoptée.


    II. Du rôle de l'Assemblée des légistes pontificaux

    Article 7- L'Assemblée des légistes pontificaux se donne pour mission de:

    - Rédiger toute modification, mise à jour, retrait et ajout du droit canon après requête exclusive du Sacré-collège des cardinaux et suivant de manière rigoureuse leurs minutes, avant de les soumettre à la Curie;
    - Apporter une étude sur tout ou parti du droit canon qui nécessiterait une explicitation ou une correction, et de proposer des solutions;
    - Apporter toute aide et conseil à un demandeur externe, incluant les membres de la Sainte curie, des Congrégations romaines, des Assemblées épiscopales ainsi que tout fidèle ayant un questionnement en matière de droit canon.

    Article 8 - L'Assemblée peut être saisie afin de vérifier la conformité canonique de toute décision émanant d'une autorité ecclésiastique, en excluant le Souverain pontife. Ses conclusions ont valeur indicative et n'ont pas valeur de Justice.


    III. Des charges propres au sein du Collège des légistes Pontificaux

    Article 9 - Le Consul des légistes: Le collège des légistes pontificaux est placé sous l'autorité du Consul.Il a pour responsabilité de convoquer l'assemblée, sur requête des cardinaux congrégationnels, de la Curie ou par sa propre initiative. Il a pour devoir de diriger les séances en Assemblée et les travaux effectués au sein du Collège des légistes pontificaux. Il doit en outre veiller à la bonne coordination des débats et en émettre les conclusions aux cardinaux congrégationnels.

    Article 10 - Le Vice-consul des légistes: Dans l’exercice de ses fonctions, le Consul des légistes est assisté du Vice-consul des légistes. Ensemble, ils administrent l'Assemblée des légistes.

    Article 11 - Les légistes pontificaux: Ils forment l'Assemblée du Collège des légistes pontificaux.


    IV. De la nature et du siège de légiste pontifical

    Article 12 - Un légiste pontifical est un clerc, ordonné ou non, dont les compétences en droit canon sont reconnues par la Sainte Eglise.

    Article 13 - Lors de sa nomination comme légiste pontifical, le clerc est reconnu comme spécialiste en droit canon.

    Article 14 - Tout légiste a pour devoir de se réunir en Assemblée et d'apporter ses connaissance en droit canon lors des débats ainsi que de participer aux travaux qui lui sont assignés par le Consul et le Vice-consul.

    Article 15- Tout légiste pontifical a droit de siège à l'Assemblée. Il a de fait le droit de parole et de vote en séance.

    Article 16 - Une trop longue absence, un manquement au secret ou toute forme de désobéissance est une raison suffisante pour un renvoi immédiat du Collège des légistes

    Article 17 - Le renvoi induit automatiquement la perte du statut de légiste pontifical et la reconnaissance comme expert en droit canon.



    Texte canonique sur « Le gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné à Rome sous le Pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le IIe jour du mois d'Août, le Mardi, de l'An de Grâce MCDLXV.

    Publié par Son Éminence Arnarion de Valyria-Borgia, Archichancelier du Siège Apostolique, le IIe jour du mois d'Août, le Mardi, de l'An de Grâce MCDLXV.


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Mort des cardinaux von Frayner et d'Azayes


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    ........
    De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »
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    Livre 5.6 : La Chancellerie Pontificale


    Partie III : Les Collèges Héraldiques Pontificaux


      L'Office des Collèges Héraldiques Pontificaux est un dicastère romain en charge des domaines héraldiques et nobiliaires au service de la Sainte Église Aristotélicienne et des États pontificaux. Il est composé de deux collèges distincts : le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées qui assiste les membres du clergé et des Saintes-Armées, de quelque nationalité qu’ils soient, dans l’obtention et la réalisation de leur blason et de leur sceau ; et le Collège des Arbalétriers qui règle les questions héraldiques et nobiliaires relatives aux États pontificaux ; dont les spécificités et compétences sont détaillées ci-après. L'Office dépend de la Chancellerie Pontificale et est établi comme « Collèges Héraldiques Pontificaux » ou « Collèges Héraldiques Romains ».


    Des charges propres aux Collèges héraldiques Pontificaux

    Article 1Le Grand-Officier Héraut : Les Collèges Héraldiques Pontificaux sont placés sous l’autorité exclusive, le souverain pontife excepté, du Grand-Officier Héraut. Il est nommé et révoqué par le cardinal Archichancelier. Son autorité est souveraine en matière de questions et de décisions héraldiques. Des compétences étendues en art héraldique sont requises, aussi bien dans la pratique que dans la théorie.

    Article 2L’Officier Héraut : Dans l’exercice de sa fonction, le Grand-Officier Héraut est assisté d’un préfet qui prend le nom d’Officier Héraut. Il administre en bonne intelligence avec le Grand-Officier Héraut le Collège des Arbalétriers et le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées. Il nomme et révoque les Hérauts Pontificaux, les experts et apprentis en héraldique. Il nomme et révoque, en accord avec le Grand-Officier Héraut, un vice-préfet éventuel dont l'acte de nomination précise les prérogatives.

    Article 3Les Hérauts Pontificaux : Les Hérauts Pontificaux sont des officiers représentants du Souverain Pontife dans Ses États. Ils sont nommés et révoqués par le Grand-Officier Héraut ou l’Officier Héraut. Ils sont membres du Collège des Arbalétriers. Leur mission, droits et devoirs sont définis par la suite en fonction de leur statut.

    Article 4Les experts en héraldique : Les experts en héraldique sont des membres à part entière du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées. Ils sont accrédités par le Grand-Officier Héraut ou l’Officier Héraut. Ils participent activement à la réalisation des armoiries et sceaux des membres du Clergé et des Saintes-Armées pour laquelle leur compétence est reconnue.

    Article 5Les apprentis en héraldique : Les apprentis en héraldique sont des membres-élèves du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées. Ils sont acceptés et renvoyés par le Grand-Officier Héraut ou l’Officier Héraut. Ils sont suivis dans leur apprentissage et formation par le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées.


    Section A : Du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées

    De sa composition

    Article 1 – Siègent au Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées :
    • Le Cardinal Archichancelier.
    • Le Grand-Officier Héraut.
    • L'Officier Héraut.
    • Les Hérauts en charge des Clergés nationaux.
    • Les Hérauts Pontificaux.
    • Le Cardinal Connétable de Rome.
    • Les Hérauts en charge des Ordre Militaro-Religieux reconnus par la Sainte Église.
    • Le Chevalier Sénateur de l'Office Militaire de l'Ordre de l’Étoile d'Aristote.
    • Des experts en héraldique accrédités par le Collège Héraldique du Clergé.


    De sa direction

    Article 2 : Dans le respect de l’autorité souveraine du Grand-Officier Héraut, le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées est placé sous l'administration directe de l’Officier Héraut. Il chapeaute les différents ateliers et veille à leur fonctionnement dans les règles du présent droit.

      Article 2.1 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées est placé en outre, pour les questions liées aux Saintes-Armées, sous la responsabilité conjointe de la Congrégation des Saintes-Armées et de la Chancellerie Pontificale.

    Article 3 : Les décisions du Collège en matière d’organisation et de fonctionnement sont entérinées par l'Officier Héraut ; en matière de règles héraldiques par l’Officier Héraut après avoir été avalisées par le Grand-Officier Héraut.


    De ses fonctions et compétences

    Article 4 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées a pour fonction d’être un lieu d'échanges et de discussions entre les Hérauts au service du Clergé au sein des collèges nationaux. Ils y organisent leurs travaux et développent des synergies.

    N.B. : Les Hérauts du Clergé nationaux, dans leur mission héraldique, ne sont pas des agents ou des officiers de l’Église ou du Saint-Siège. Ce sont, selon les lois et règles en vigueurs dans les différents États, des officiers du monarque, soumis à son autorité et sa volonté dans l’exercice de leur fonction héraldique. Leur présence et accréditation au sein du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées ne se justifie que part la volonté de créer des synergies dans l’art héraldique clérical, de profiter de l’aide et de l’expérience de chacun en ce domaine, et de pallier à d’éventuelles vacances.

    Article 5 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées a pour fonction de recenser et de conserver les travaux, savoirs, nobiliaires, traités et archives héraldiques de l’Église Aristotélicienne, de son clergé, de ses Congrégations ou de ses composantes.

    Article 6 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées est compétent pour créer armoiries et blasonnements à tout clerc, noble et membre armé dépendant de l’Église Aristotélicienne dans le respect des législations nationales en vigueur dans leurs États.

    Article 7 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées est seul compétent pour créer les meubles, ornements et objets héraldiques nécessaires à la distinction des armes des clercs.

    Article 8 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées est compétent pour proposer aux Hérauderies Nationales des candidats hérauts afin de pourvoir les places de héraut national du clergé vacantes.

    Article 9 : Les blasons et sceaux réalisés au sein du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées sont validés par ses hérauts et experts au moment de leur publication.

    Article 10 : Les bannières, étendards et uniformes de la Congrégation des Saintes Armées seront validés par le Cardinal Connétable suivant l'avis du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées.


    De son siège et de l'enregistrement

    Article 11 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées siège à la Chancellerie Romaine dans le Palazzo San Benedetto.

    Article 12 : Les « Registres généraux » du Clergé et des Saintes-Armées recensent et présentent notamment, et sous le contrôle exclusif du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées :
    • Une liste des ornements réservés au clergé et à l’Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine.
    • Une liste des meubles réservés au clergé et aux seuls Ordres Militaro-Religieux.
    • Une liste des bannières et gonfanons officiels des Saintes-Armées.
    • Un armorial à jour par Ordre Militaro-Religieux.
    • Les colliers officiels des Chevaliers d'Isenduil et autres ornements et règlements relatifs à la Chevalerie des Ordres Militaro-Religieux.
    • Les insignes et Grandes Armes des Congrégations et composantes de l’Église.

    Article 13 : Les décisions concernant l'enregistrement des ornements héraldiques spécifiques et relatifs à l’Église Aristotélicienne sont prises exclusivement par le Grand-Officier Héraut.


    Section B : Du Collège des Arbalétriers

    De sa composition

    Article 1 – Siègent au Collège des Arbalétriers :
    • Le Cardinal Archichancelier.
    • Le Grand-Officier Héraut.
    • L'Officier Héraut.
    • Les Hérauts Pontificaux.
    • Le Grand-Écuyer de Sa Sainteté.


    De sa direction

    Article 2 : Dans le respect de l’autorité souveraine du Grand-Officier Héraut, le Collège des Arbalétriers est placé sous l'administration directe de l’Officier Héraut. Il chapeaute les différents ateliers et veille à leur fonctionnement dans les règles du présent droit.

    Article 3 : Les décisions du Collège en matière d’organisation et de fonctionnement sont entérinées par l'Officier Héraut seul ; en matière de règles héraldiques par l’Officier Héraut après avoir été avalisées par le Grand-Officier Héraut.


    De ses fonctions et compétences

    Article 4 : Le Collège des Arbalétriers est le garant des lois et coutumes féodales et héraldiques dans les États Pontificaux.

    Article 5 : Le Collège des Arbalétriers est seul habilité à définir la nature, les armes et le rang des fiefs sis dans les États Pontificaux.

    Article 6 : Le Collège des Arbalétriers valide les armoiries et blasonnements des nobles pontificaux.

    Article 7 : Le Collège des Arbalétriers est seul compétent pour créer les meubles, ornements et objets héraldiques nécessaires à la distinction des armes de la noblesse pontificale.

    Article 8 : Les blasons et sceaux réalisés au sein du Collège des Arbalétriers sont validés par ses hérauts au moment de leur publication.


    De son siège et de l'enregistrement

    Article 9 : Le Collège des Arbalétriers siège à la Chancellerie Romaine dans le Palazzo San Benedetto.

    Article 10 : Les « Registres généraux » recensent et présentent notamment, et sous le contrôle exclusif du Collège des Arbalétriers :
    • Les cartes des États pontificaux .
    • Le registre de la noblesse équestre.
    • Le registre de la noblesse sénatoriale.
    • Le registres généalogique de la noblesse pontificale.
    • Une liste des ornements héraldiques réservés à la noblesse pontificale.
    • La liste des traités héraldiques.

    Article 11 : Les décisions concernant l'enregistrement des ornements héraldiques spécifiques et relatifs à la Noblesse Pontificale sont prises exclusivement par le Grand-Officier Héraut.


    Des héraut et des charges héraldiques

    Article 12 : Les charges héraldiques sont au nombre de quatre :
    • Le héraut héraldiste ou provincial : il a pour charge une ou plusieurs provinces des États Pontificaux. Sa tâche est de veiller à la tenue des registres nobiliaires, à l'enregistrement et à la confection des armes et blasons des nobles de sa province.
    • Le héraut sénatorial : il a pour charge de veiller à la tenue des registres de la noblesse sénatoriale, à l'enregistrement et la confection des armes et blasons des nobles de cet ordre.
    • Le héraut généalogiste : il veille au recensement et à l'archivage les lignages nobles de la Noblesse Pontificale.
    • Le héraut ès joutes : il veille au recensement et à l'établissement des listes et classement nécessaire à l'organisation et au suivi des joutes organisées sous les auspices du Souverain Pontife.

    Article 13 : Les hérauts pontificaux doivent prêter serment auprès du Grand-Officier Héraut ou de l'Officier Héraut.

    Article 14 : Les hérauts pontificaux portent derrières leurs armes, en sautoir, conformément à la première ordonnance commune, deux caducées de velours blanc semé de croix aristotéliciennes d'or ; les extrémités nues et saillantes surmontées d'une pointe triangulaire aux arrêtes ovalaires, en vermeille.

    De la justice nobiliaire

    Article 15 : L'organisation de la justice héraldique et nobiliaire dans les États Pontificaux est assurée par le Tribunal de l'Héliée dont les statuts sont définis dans un codex auxiliaire conservé dans les registre du Collège Héraldique Pontificaux.

    Article 16 : L'officier-héliaste est choisi parmi l'ensemble des hérauts pontificaux ; il est nommé et révoqué par le Grand-Officier ou l'Officier héraut.





    Texte canonique sur « Le gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné à Rome sous le Pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le vingt-troisième jour du mois de mai, le samedi, de l'an de grâce MCDLXIII.

    Dernière entérinement et modification par le Sacré-Collège des Cardinaux le vingt-troisième jour du mois de mai, le samedi, de l'an de grâce MCDLXIII.

    Publié par Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-camerlingue, le vingt-troisième jour du mois de mai, le samedi, de l'an de grâce MCDLXIII.


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    Livre 5.6 : La Chancellerie pontificale


    Partie V : L'Office de l'Index

    L'Office de l'Index est un dicastère romain qui regroupe les archivistes chargés d'assurer la tenue appropriée du registre des excommunications, censures et interdits. L'Office dépend de la chancellerie pontificale et est établi comme l'Office de l'Index.


    I. Fonctionnement interne et rôle de l'Office

    Article 1 - L'Office de l'Index est une composition d'archivistes placée sous l'autorité et la responsabilité du Préfet de l'Index.

    Article 2 - Il incombe à l'Office de mener à bien un travail de suivi et d'indexation sur toutes les décisions prises par la Curie, la Congrégation de la Sainte Inquisition, les Consistoires nationaux qui ont pour objet l'excommunication et la censure.

    Article 3 - Idem, il est de son devoir de recevoir et/ou de demander, ainsi que de classer toute annonce d'interdit émise par un membre des assemblées épiscopales, ainsi que d'indexer les noms des fidèles cités.

    Article 4 - A l'image de l'Église, le registre de l'Office de l'Index est universel. Il est donc valable pour tous les territoires baignant dans l'ombre d'Aristote et pour tous les fidèles baptisés dans la vraie foi.

    Article 5 - Par extension, le registre de l'Office de l'Index enregistre également le nom de toute personne en dehors de l'Église et qui constitue un danger.


    II. Charges spécifiques au sein de l'Office de l'indice

    Article 6 - Le Préfet de l'Index: L'Office de l'Index est placé sous l'autorité et la responsabilité du Préfet. Il a l'obligation de surveiller l'archivage et l'indexation ainsi que la mise à jour du registre. Il doit également veiller à ce que le travail soit correctement coordonné entre l'archiviste et les autorités qui délivrent les mesures. Le Préfet certifie, sur demande, qu'un nom est ou non inscrit à l'Index.

    Article 7 - L' archiviste: Au sein de l'Office de l'index, l'archiviste a l'obligation d'archiver les annonces et d'indexer les informations dans le registre.


    III. L'Indexation

    Article 8 - Afin de préserver la clarté du registre, l'indexation doit suivre une norme prédéfinie comme suit:

    Nom - date d'entrée dans l'index - lien vers l'annonce.

    Article 9 - Si un nom est supprimé de l'Index, il doit être supprimé du registre de pénalités et placé dans le registre des pénalités levées, conformément à la même norme que celle spécifiée ci-dessus.

    Article 10 - Dans le cas d'une deuxième entrée dans l'index, le nom doit être supprimé du registre des pénalités levées et doit être indexé dans le registre de pénalité comme suit:

    Nom - date de la première entrée dans l'index - lien vers la première annonce - date de la deuxième entrée dans Index - lien vers la deuxième annonce.

    Article 11 - En ce qui concerne le registre des apostats, la norme est la suivante:

    Nom du diocèse / Archidiocèse - Faux évêque / archevêque: Nom> Profanateur: Nom

    Article 12 - En ce qui concerne le registre des écrits soumis à la censure, l'indexation est la suivante:

    Nom de l'oeuvre - auteur - date de rédaction - date de l'entrée dans l'index.


    III. Livres de l'Index

    Le grand codex de l'Index est subdivisé en deux parties: Index hominum prohibitorum and Index librorum prohibitorum.


    I - Index hominum prohibitorum

    Cette partie a pour fonction d'enregistrer les noms des hommes et des femmes qui se sont retournés contre Dieu et ayant abandonné Sa Sainte Eglise au profit de l'hérésie.


    A. Decreta excommunicatio


    A.1. Liber excommunicatii


    Article 13 - Excommunicatii

    Tous les hommes et les femmes en excommunication et apostasie sont enregistrés ici.

    Article 14 - Excommunicatii Mortii

    Chaque homme et femme décédés dans un état d'excommunication et d'apostasie sont inscrits dans ce registre.

    Article 15
    - Excommunicatii Prisci

    Tous les hommes et les femmes dont l'excommunication a été levée par l'autorité compétente sont mentionnés ici.


    A.2 Liber Nigra Tabula


    Article 16 - Nigra Tabula

    Tous les groupes et personnes dangereuses pour l'intégrité matérielle et spirituelle de l'Église et du monde aristotélicien sont mentionnés dans ce registre.


    B. Decreta interdicta


    Article 17 - Interdicta

    Tous les fidèles baptisés qui ont été interdits par l'autorité apostolique compétente ont son nom ici.

    Article 18 - A divinis

    Tous les prêtres, les vicaires, les diacres, les sacristains et les aumôniers qui font l'objet d'une interdit sont dit a divinis et indexés dans ce registre. Ils sont interdits d'officier et de distribuer les sacrements jusqu'à ce que l'autorité compétente ait levé leur peine.


    II - Index librorum prohibitorum

    Le but de cette composante est d'enregistrer les noms de tous les écrits, compilations, livres et travaux de l'esprit qui endommagent ouvertement la Vérité en favorisant l'erreur. Ils sont considérés comme dangereux pour la bonne moralité et l'intelligence.




    Texte canonique sur « Le gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné à Rome sous le Pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le IXe jour du mois de Septembre, le Samedi, de l'An de Grâce MCDLXV.

    Publié par Son Éminence Arnarion de Valyria-Borgia, Archichancelier du Siège Apostolique, le IXe jour du mois de Septembre, le Samedi, de l'An de Grâce MCDLXV.

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MessagePosté le: Mer Oct 04, 2017 8:09 pm    Sujet du message: Répondre en citant

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    Livre 5.6 : La Chancellerie pontificale


    Partie VIII : Le Registre Universel des Sacrements

    Le Registre universel des Sacrements est un dicastère romain réunissant les archivistes en charge de veiller à la bonne tenue des registres des baptêmes, mariages, décès et ordinations. L'Office dépend de la Chancellerie Pontificale et est établi comme « Registre universel des Sacrements ».  



    I. Du rôle du Registre universel des Sacrements

    Article 1 - Le Registre universel des Sacrements est une composition d’archivistes romains placée sous l’autorité et la responsabilité du Préfet du Registre. 

    Article 2 - Le Registre universel des Sacrements a pour objet l’archivage et la conservation des certificats sacramentels effectués par tous les prêtres, diacres, chapelains et aumôniers de toutes les nations, diocèses, paroisses, chapelles et corporations de l’Aristotélité.

    Article 3 – Il incombe au Registre universel des Sacrements d’effectuer un travail de collecte des certificats auprès des diocèses, des paroisses, des chapelles et des corporations afin de les classer et de les conserver dans les meilleures conditions possibles.

    Article 4 – Item, il est de son devoir de communiquer dès lors qu’une autorité légitime, religieuse ou civile, quelque soit l’affaire, le demande.

    Article 5 – Le Registre universel des Sacrements est le seul organe romain officiel consacré à l’archivage des certificats sacramentels. Tout prêtre, diacre, chapelain ou aumônier sera tenu de les livrer à un archiviste qui seul peut l'ajouter au Registre.


    II. Du fonctionnement interne

    Article 6 – Le Registre universel des Sacrements est composé des registres nationaux définis par zone géodogmatique :

      - Les registres francophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations du Royaume de France et de l’Empire de langue française
      - Les registres italophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations de l’Aquilée, de Venise, des États pontificaux, des Deux-Siciles et de l’Empire de langue italienne
      - Les registres anglophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations des Royaumes d’Angleterre, d’Écosse et d’Irlande
      - Les registres hispanophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations des Royaumes d’Aragon et de Castille ainsi que les Principautés de Catalogne et de Valence
      - Les registres lusophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations du Royaume du Portugal
      - Les registres germanophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations du Royaume allemand et de l’Empire de langue germanique
      - Les registres néerlandophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations Néerlandaises
      - Les registres hongrophones pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations Hongroises
      - Les registres tchequophone pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations Tchèques
      - Les registres polonophone pour les diocèses, paroisses, chapelles et corporations Polonaises


    Article 7 – Chaque registre national est supervisé par un secrétariat composé des archivistes nationaux. Ces derniers en réfèrent à l’autorité du secrétariat romain dirigé par le Préfet.


      - le Secrétariat francophone pour le registre francophone,
      - le Secrétariat italophone pour le registre italophone,
      - le Secrétariat anglophone pour le registre anglophone,
      - le Secrétariat hispanophone pour le registre hispanophone,
      - le Secrétariat lusophone pour le registre lusophone,
      - le Secrétariat germanophone pour le registre germanophone,
      - le Secrétariat néerlandophone pour le registre néerlandophone,
      - le Secrétariat hongrophone pour le registre hongrophone,
      - le Secrétariat tchèque pour le registre tchèque,
      - le secrétariat polophone pour le registre polophone.


    III. Des charges propres au sein du Registre universel des Sacrements

    Article 8 - Le Préfet du Registre aussi nommé Secrétaire général: Le Registre universel des Sacrements est placé sous l'autorité et la responsabilité du Préfet. Il a pour devoir de superviser la collecte, le classement, la bonne conservation et la communication des certificats sacramentels. Il doit en outre assurer la bonne coordination des secrétariats nationaux composant le Registre universel.

    Article 9 – Le Vice-préfet du Registre aussi nommé Sous-secrétaire général : Il a pour devoir de seconder le Préfet au sein du secrétariat romain et de veiller avec lui à la bonne coordination des secrétariats nationaux.

    Article 10 –
    Le Vice-préfet national aussi nommé Secrétaire national: Il est à la tête du secrétariat national de sa zone géodogmatique. Il a pour devoir de superviser l’archivage au sein de son registre national et de veiller à la bonne coordination de son équipe d’archiviste. Il doit en outre en référer au Préfet sous l’autorité duquel il est placé.

    Article 11 - L’Archiviste : Œuvrant au sein de chaque registre national, l’archiviste a pour mission de collecter les certificats sacramentels des diocèses, paroisses, chapelles et corporations de sa zone géodogmatique et de les classer au sein du Registre national.



    Texte canonique sur « Le gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné à Rome sous le Pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le IXe jour du mois de Septembre, le Samedi, de l'An de Grâce MCDLXV.

    Publié par Son Éminence Arnarion de Valyria-Borgia, Archichancelier du Siège Apostolique, le IVe jour du mois d'octobre le Mercredi, de l'An de Grâce MCDLXV.


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MessagePosté le: Jeu Oct 26, 2017 7:46 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    ........
    De Sanctae Sedis summo administratione
    Bulle pontificale « Du gouvernement suprême du Saint-Siège »
    - Suite -





    Livre 5.6 : La Chancellerie pontificale


    Partie IX: L'Office de la Cité

    L'Office de la Cité est un dicastère romain en charge de l'administration urbaine de la Cité de Rome et de ses faubourgs. Il remplit les fonctions et agit comme un conseil municipal. L'essence de l'Office vient de la volonté des Souverains Pontifes de renforcer leur controle et de doter la Cité d'une splendeur matérielle digne de son statut de siège de l'Eglise et capitale du monde aristotélicien. L'Office dépend de la Chancellerie pontificale et est établi comme "Office de la Cité".


    I. De la nature de l'Office de la Cité

    Article 1 : L'Office de la Cité, autrement nommé "Magistri Aedificiorum" est une composition d'Ediles responsables de la gestion urbaine de la Cité romaine.

    Article 2: Le terme "Edile" réfère à la magistrature civile investie des pouvoirs urbains.

    Article 3:Les Ediles exercent leur magistrature sur toute la Cité de Rome et ses faubourgs.


    II. Le rôle de l'Office de la Cité

    Article 4: Il est de son devoir d'assurer la gestion administrative et territoriale de l'Urbs romain. En cela, il est chargé de réguler le droit à la propriété, distribuer les actes de propriété et assurer l'enregistrement cartographique ainsi que de tenir le registre cadastral à jour.

    Article 5: Il est de son devoir d'assurer la maintenance de la santé publique. En cela il est chargé de superviser la maintenance sanitaire des bâtiments publics, d'assurer le système des égoûts, de maintenir la propreté des routes et de superviser les chantiers publics et privés. En vertu de l'expropriation pour cause d'utilité publique, il est de sa reponsabilité, en convenance avec les Hautes autorités (admins) de disposer des bâtiments inutilisés et abandonnés (archivage).

    Article 6: Il est de son devoir d'assurer l'approvisionnement en nourriture et en eau des citoyens. Par conséquent, il est chargé de superviser les marchés et de s'assurer des prix de ventes.

    Article 7: Il est de son devoir de s'assurer du respect des bonnes moeurs et des bonnes manières dans la Cité de Rome et ses faubourgs.

    Article 8: Enfin, il est de son devoir de maintenir l'ordre public dans le coeur de la Cité comme dans ses faubourgs. L'Office doit assurer la paix civile en bonne intelligence avec la Garde pontificale.

     
    III. Fonctionnement interne

    Article 9: L'Office de la Cité est placé sosu la direction du Préfet de la Cité, autrement nommé "Praefectus Urbis". Ce dernier est nommé et révoqué par l'Archichancelier en accord avec le Souverain pontife. Il est lui-même Edile et agit au nom du Pape.

    Article 10: Le Préfet de la Cité nomme et révoque les Ediles de Rome et distribue les tâches.

    Article 11: L'Office de la Cité prend ses décisions en coordination avec les Cardinaux congrégationnels de la Chancellerie pontificale. Elles s'expriment sous la forme d'édits nommés "Statuts Civitatis Romae".


    III. Charges - Magistri Aedificiorum

    Article 12: Le Préfet de la Cité : Il est l'Edile supérieur de Rome. En addition à ses devoirs ordinaires, il est responsable de la supervision des autres Ediles et d'assurer la gestion propre de l'Office.

    Article 13: L'Edile : Il est le magistrat urban responsable du respect du droit à la propriété, chargé de mettre à jour le registre du cadastre et de distribuer, de refuser ou de retirer les actes de propriétés au nom du Souverain pontife.


    IV. Statutes Civitatis Romae

    Article 14: Statutes Civitatis Romae, autrement dit, les Satuts de la Cité de Rome. Il s'agit de l'ensemble des règles gouvernant l'urbanisme de la Cité et de ses faubourgs.

    Article 15: Les Status Civitatis Romae, sont strictement soumis au Dogme et au Droit Canon et ont force de loi sur toute la Cité de Rome et ses faubourgs.
     



    Texte canonique sur « Le gouvernement suprême du Saint-Siège »,
    Donné à Rome sous le Pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le XVIIIe jour du mois d'Octobre, le Mercredi, de l'An de Grâce MCDLXV.

    Publié par Son Éminence Arnarion de Valyria-Borgia, Archichancelier du Siège Apostolique, le XXVIe jour du mois d'Octobre, le Jeudi, de l'An de Grâce MCDLXV.


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