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réglement de l'iliz breizh

 
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anguillerusee
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MessagePosté le: Mar Oct 02, 2007 3:14 pm    Sujet du message: réglement de l'iliz breizh Répondre en citant

qui :
- participent aux débats de l'assemblée de l'église bretonne, les clercs de l'église bretonne quels que soit leur statut ou leur charge, figurant dans l'organigramme
- sont membres de droits les cardinaux et représentants des congrégations romaines (1 par congrégation)
- sont membres invités tout membre proposé par un des évêques sans vote ou par un membre de l'église bretonne par vote
- sont membres invités les membres d'un ordre religieux, militaire ou non reconnu par rome résidant en bretagne.

quoi
- l'assemblée de l'église bretonne débat de l'organisation admintrative de l'église en bretagne, suivant les préceptes de la legibus ecclesiae, propose, débat et valide les nominations aux titres et charges.
- l'assemblée de l'église bretonne débat des relations entre l'église et les autorités bretonnes
- l'assemblée de l'église bretonne veille aux relations avec les autres assemblées géodogmatiques ecclesiastiques, en restant pieuse fille de l'église romaine
- l'assemblée de l'église bretonne veille à transmettre et proposer aux congrégations romaines toute initiative, action ou personne pouvant concourrir à la réalisation de leur mission.
- l'assemblée de l'église bretonne jouit également des compétences établies par le droit canon de manière générale qui ne seraient prévues par ce texte.

comment
- chaque membre de droit peut porter un sujet à l'ordre du jour en demandant aux évêques de mettre une motion au vote
- les évêques ont le devoir de s'assurer de la bonne conduite et de la cloture des débats.
- une motion de défiance au 2/3 peut destituer n'importe quel titulaire d'une charge en supplément des autres dispositions canon ou coutumières.
- l'assemblée de l'église bretonne peut désigner en son sein des personnes chargées de concourir à son fonctionnement ou la réalisation de ses objectifs.


- l'assemblée ecclésiastique bretonne se réunit à Rome
- les forums paralelles diocésains ou paroissiaux ou autres sont à rapatrier à rome, sauf cas particuliers
- les registres sont à tenir à rome
_________________
Angus Cardinal Portzmoguer, Archeveque In partibus de Carthage
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Clodeweck



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MessagePosté le: Lun Sep 21, 2009 7:54 am    Sujet du message: Répondre en citant

Règlement et statut de L'iliz breizh à jour.

dernière mise à jour le 08 septembre 1460

Citation:
I Rôle de l’AEB, Assemblée ecclésiastique Bretonne

Article 1.1 L'assemblé ecclésiastique Bretonne s'occupe de toutes les affaires temporelles et spirituelles de la Primatie de Bretagne, en concertation avec les autres autorités ecclésiastiques compétentes, en particulier la Nonciature Apostolique.

Article 1.2. Cette assemblée est composée de la chambre des clercs et de la chambre des prélats. Ces deux chambres président aux grandes orientations de l’Iliz Breizh en accord avec le Dogme, le Droit Canon et les décisions prises par la Curie.

II Composition

Article 2.1 L'AEB est composée de membres de droit et de membres invités

Article 2.2 Les membres de droit sont :
° les clercs de l'église bretonne quels que soit leur statut ou leur charge, figurant dans l'organigramme Res Parendo et In Gratibus sans distionction.

° les cardinaux et représentants des congrégations romaines (1 par congrégation)

° Les évêques In Partibus et émérites ayant exercé leur charges en Bretagne


Article 2.2.1 Les évêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois restent membres émérites autant de temps que le souhaitera la chambre des prélats, après qu’ils aient quitté leur charge In Gratibus. Une révocation n'est pas une démission et ne donne pas droit à l'éméritat

Article 2.3 Les évêque nommés ou promu Res Parendo dans l’un des Neuf évêchés Historiques de Bretagne restent membres de droit de l’assemblée.

Article 2.3.1 La raison de notre vie dans les royaumes étant Res Parendo les fonctions et titres de ce fait on autant d'importance que celles In Gratibus.

Article 2.4 En cas de décès d'un évêque ou d'un archevêque, le siège qu'il occupait est déclaré vacant sitôt l'inhumation ordonnée par le Primat, ou par la Curie si le défunt est également cardinal.

Article 2.5 Les membres invités sont

° tout membre proposé par un des évêques, de droit

° tout un membre proposé par un membre de l'église bretonne après vote de l’assemblée.

° les membres d'un ordre religieux, militaire ou non reconnu par Rome résidant en bretagne.

° Les chefs des mouvement druidique

Article 2.6 Les membres invités n’ont qu’un avis consultatif mais pas de droit de vote.

III. Fonctionnement
Chambre des clercs
Article 3.1 La chambre des clercs débat des relations entre l'église et les autorités bretonnes
° veille aux relations avec les autres assemblées géo dogmatiques ecclésiastiques, en restant pieuse fille de l'église romaine
° veille à transmettre et proposer aux congrégations romaines toute initiative, action ou personne pouvant concourir à la réalisation de leur mission.
° jouit également des compétences établies par le droit canon de manière générale qui ne seraient prévues par ce texte.
Chambre des prélats
Article 3.2 La chambre des prélats bretons débat de l'organisation administrative de l'église en Bretagne, suivant les préceptes de la legibus ecclesiae, propose, débat et valide les nominations aux titres et charges, ainsi que les destitutions aux même titres et charges.
° Débat de tout ce qui peut avoir une influence In Gratibus.
Article 3.3 Tous les membres de l’Iliz Breizh peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques et les évêques de Bretagne peuvent lancer une consultation.

Article 3.3 Un vote peut être proposé à l’une ou l’autre des chambre selon la compétence de chaque chambre, les votes ayant une implication In Gratibus ne pouvant l’être qu’à la chambre des prélats.

Article 3.4 Le vote peut être lancé immédiatement le delai normal est de Huit jours pouvant étre raccourci à trois jours en cas d'urgence en accord avec le Primat.

Article 3.5 Les décisions, quelque soit la chambre sont prise à la majorité simple des votants. En cas d’égalité et seulement dans ce cas la voix du Primad Breizh comptera double.

Article 3.6 Pour valider un vote il importe que tous les clercs portés sur l'organigramme de l'Iliz Breizh et de la chambre concernée aient été convoqués et que la moitié des clercs convoqués ait voté.

Article 3.7 En cas de quorum non atteint à la cloture du vote, le vote est relancé pour une durée de trois jours seulement à la chambre des prélats, et son résultat est pris en compte sans chorum à la majorité simple en applicarion de l'article 3.5

IV. La Primatie

Article 4.1 En application de l'Ex Legibus Ecclesiae, livre V du grand coutumier de Bretagne et de la coutume Bretonne l’Archevêque de Rennes ou son supérieur direct, l'archevêque de la Province de Tours, lorsque celui-ci est breton résidant en bretagne, est le Primat de Bretagne, il est le représentant et le guide de l'Eglise de Bretagne.

Article 4.2 Le Primat reste en poste tant qu’il occupe la charge d’Archevêque suffragant de Rennes ou d'archevêque métropolitain de Tours.

(Article 4.3 En cas d'absence, le Primat est suppléé par l’évêque de Nantes, ou celui de Rennes, lorsque le primat est archevêque de la province.)Abrogé et remplacé le 08 Septembre 1460 par:
Article 4.3 En cas d'absence, le Primat est suppléé dans l'ordre, par le vice-primat, par l’archevêque de Rennes, par l'évêque de Nantes, par le doyen des évêques.

Article 4.3.1 du 08 septembre 1460. Dans le cas où le primat de Bretagne est l'archevêque de la Province, il peut nommer un vice primat parmi les prélats et chanoines de Bretagne, afin de lui suppléer au vu de la nécessite de déplacement induite par sa fonction.

Article 4.5 Ambassade Apostolique du Grand duché de Bretagne à Rome

L'ambassade apostolique est la représentation de la Bretagne près la Curie. Le poste revient de droit à l’Archevêque suffragant de Rennes, ou au Primat de Bretagne. Les bureaux de l'ambassade sont situés à la congrégation des affaires du siècle

Article 4.6 Nonciature Apostolique en Bretagne

La Nonciature est représentée de droit par l’archevêque suffragant de Rennes. Les bureaux de la nonciature apostolique sont situés dans l'aile diplomatique du château ducal de Rennes.



V. Nomination révocation.

Article 5.1 La chambre des prélats nomme, les clercs, les chanoines, les évêques et archevêques

Article 5.1.1 Le Primat annonce qu’un diocèse ou une charge au conseil diocésain est vacant, les candidats envoient leur lettre de motivation et leur programme devant la chambre des clercs.

Article 5.1.2 Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins trois mois une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'évêque ou d’archevêque suffragant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence es théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien.

Article 5.1.4. Tout clerc postulant à l’archevêché de Rennes devra avoir exercé au moins six mois en Bretagne.

Article 5.2 Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l'élection se déroule dans de bonnes conditions.

Article 5.3 Les candidats sont élus à la majorité simple, la voix du primat comptant double en cas d’égalité. La chambre des prélats pouvant s’opposer au vote de la chambre des clercs et élire seule un candidat.

Article 5.4 La chambre des prélats révoque les clercs, les chanoines, les évêques et archevêques. Après vote.

Article 5.4.1 Un évêque ou archevêque n’est libéré de ses fonctions que suite à une révocation ou à une démission.
° La révocation peut être due à une promotion
° La révocation peut être due à une destitution.

Article 5.4.2 Les faits suivants sont des motifs de destitution
° Absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable
° Plaintes des ouailles, des clercs après examens de la chambres des prélats
° Incapacité à s’acquitter de sa charge, si cette incapacité est avérée.


VI Lieu.

Article 6.1 l'assemblée ecclésiastique bretonne se réunit à Rome

Article 6.2 les forums parallèles diocésains ou paroissiaux ou autres sont à rapatrier à Rome, sauf cas particuliers

Article 6.3 les registres sont à tenir à Rome

_________________
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Cathelineau
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MessagePosté le: Sam Avr 30, 2016 2:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Statuts de l'Iliz Breizh
Règles régissant l'organisation de la primatie bretonne et de ses assemblées

    Soucieux d'accorder le fonctionnement et la direction de la primatie de Betagne tant au Droit Canon de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine qu'à la coutume et aux spécificités de l’Église de Bretagne, nous, évêques et archevêques bretons, en collaboration avec l'ensemble du clergé breton, avons débattu et établi le règlement suivant.
    Depuis sa création, et si elle a toujours été dirigée par l'assemblée épiscopale de Bretagne, appelée « Kambre an Eskebed » ou Chambre des Évêques, l'Iliz Breizh s'est vue dotée d'une assemblée regroupant l'ensemble du clergé breton, appelée « Emovd ar c'hloareged » ou Chambre des Clercs, qui a pour but d'être une force de conseil et de proposition, en particulier dans le processus de nomination des évêques bretons.
    Les deux assemblées se réunissent Res Parendo au siège de la primatie de Bretagne, à Saint-Meleg.


Partie I. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne - Kambre an Eskebed

De sa composition

Article 1. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne, ou Kambre an Eskebed (Chambre des Évêques), ou « AEB », est composée de membres de droit et de membres invités.

Article 2. Les membres de droit sont :
- les archevêques de Tours et de Rennes, l'évêque de Nantes ;
- les évêques et archevêques In Partibus ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne ;
- les cardinaux romains électeurs et les cardinaux membres du Consistoire Pontifical Francophone ;
- les recteurs d'ordres religieux romains ayant reçu un fief du Grand Duché de Bretagne pour leurs ordres en Bretagne;
- les grands maîtres d'ordres militaires religieux ayant reçu un fief du Grand Duché de Bretagne pour leurs ordres en Bretagne.

Article 3. Les membres invités sont choisis par l'AEB sur proposition d'un membre de droit.

Article 4. Les évêques et archevêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois restent membres émérites pendant deux mois après leur démission. Une révocation n'est pas une démission et ne donne pas droit à l'éméritat.

Article 5. En cas de décès d'un évêque ou d'un archevêque breton, le siège qu'il occupait est déclaré vacant sitôt l'inhumation ordonnée par le Primat, ou par la Curie si le défunt est également cardinal.


De son fonctionnement

Article 6. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

Article 7. Tous les membres de l'AEB peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques de Tours et de Rennes, l'évêque de Nantes et les évêques émérites ou In Partibus ayant leur résidence principale en Bretagne, peuvent lancer une consultation et voter.

Article 8. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de trois jours.

    Article 8.1 Le vote peut être lancé immédiatement en accord avec le primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d'urgence.

    Article 8.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.

    Article 8.3. Les cas suivants autorisent la procédure d'urgence :
    • Absence* non déclarée du Primat et du Vice-Primat pendant deux semaines ;
    • Conflit armé impliquant des paroisses bretonnes ;
    • Révocation d'un membre de l'AEB sur demande de l'Inquisition.

      *par absence est entendue la non-participation aux débats de l'AEB ou la retraite spirituelle


De la primatie

Article 9. Le primat de Bretagne est automatiquement l'archevêque de Rennes, le vice-primat est automatiquement l'évêque de Nantes.

Article 10. Lorsque la charge d'archevêque de Rennes est vacante, l'évêque de Nantes devient primat par intérim, jusqu'à l'élection d'un nouvel archevêque de Rennes.

Article 11. S'il n'y a ni archevêque de Rennes, ni évêque de Nantes, l'archevêque de Tours devient automatiquement primat par intérim de Bretagne jusqu'à l'élection de l'archevêque de Rennes ou de l'évêque de Nantes.

Article 12. Lors de l'absence du primat, justifiée ou non, le primat est suppléé par le vice-primat qui obtient alors tous les pouvoirs dévolus au primat, jusqu'au retour de ce dernier.


De la nomination et de la révocation des évêques bretons

Article 13. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne, sur proposition de l'Assemblée du Clergé Breton, nomme et révoque les archevêques de Tours et de Rennes, ainsi l'évêque de Nantes.

Article 14. Le primat annonce la vacance de la charge d'archevêque suffragant de Rennes, ou de celle d'évêque suffragant de Nantes, au sein de la Chambre des Clercs, en place d'Aristote et en gargote bretonne, et lance un appel à candidature de sept jours afin de pourvoir à ces charges.

    Article 14.1. Seul un évêque l'ayant été de façon régulière pendant au moins trois mois et ayant exercé pendant au moins six mois en Bretagne une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'évêque suffragant de Rennes. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien ou apporter la preuve qu'il est en passe de l'obtenir dans un délai de 3 mois.

    Article 14.2. Seul un prêtre théologien ayant exercé pendant au moins trois mois en Bretagne une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'évêque de Nantes. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien ou apporter la preuve qu'il est en passe de l'obtenir dans un délai de 3 mois.


Article 15. La gestion des nominations, révocations et démissions à la tête de la cathèdre de Tours se fait en collaboration avec l'Assemblée Épiscopale de France.
Article 15.1. Les modalités de l'organisation des annonces, débats et votes sont décrites en annexe dans un décret commun aux deux assemblées épiscopales.

Article 16. Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un CV et une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées mais il doit le signaler à l'Assemblée du Clergé Breton.

Article 17. Le primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l'élection se déroule dans de bonnes conditions au sein de l'Assemblée du Clergé Breton.

Article 18. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne nomme à la charge concernée le candidat élu par l'Assemblée du Clergé Breton. L'AEB peut néanmoins refuser de le faire, à condition de motiver son refus devant la Chambre des Clercs. Il revient alors à la Chambre des Évêques d'élire, seule et suivant le scrutin normal, à la charge concernée.

Article 19. Un évêque ou archevêque n’est libéré de ses fonctions que suite à une révocation ou à une démission.

Article 20. Les faits suivants sont des motifs de destitution :
- Absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable ;
- Plaintes des ouailles, des clercs après examens de la Chambres des Évêques ;
- Incapacité à s’acquitter de sa charge, si cette incapacité est avérée.



Partie II. L'Assemblée du Clergé de Bretagne - Emovd ar c'hloareged

De sa composition

Article 1. L'Assemblée du Clergé de Bretagne, ou Emovd ar c'hloareged (Chambre des Clercs), est composée de membres de droit et de membres invités.

Article 2. Les membres de droit sont :
- les clercs dépendant de l'Iliz Breizh, quels que soient leur statut ou leur charge, sans distinction ;

Article 3. Les membres invités, qui ont seulement un avis consultatif, sont :
- les clercs et laïcs choisis par la Chambre des Clercs sur proposition d'un membre de droit ;
- les cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine ;
- les recteurs et les membres d'ordres religieux romains ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne ;
- les grands maîtres et les membres d'ordres militaires religieux ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne.

De son fonctionnement

Article 4. La Chambre des Clercs débat des relations entre l’Église de Bretagne et les autorités temporelles bretonnes, en particulier :
- elle veille aux relations avec les autres assemblées géo-dogmatiques ecclésiastiques, en restant pieuse fille de l'église romaine ;
- elle veille à transmettre et proposer aux congrégations romaines toute initiative, action ou personne pouvant concourir à la réalisation de leur mission ;
- elle jouit également des compétences établies par le Droit Canon de manière générale qui ne seraient prévues par ce texte.

Article 5. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

Article 6. Tous les membres de la Chambre des Clercs peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation et voter.

Article 7. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de huit jours.

    Article 7.1 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en cas d'urgence et en accord avec le primat.

    Article 7.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.


_________________


Ne gomzont ket ar pesked peogwir e oaront pep tra
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Cathelineau
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MessagePosté le: Jeu Mai 24, 2018 9:30 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Statuts de l'Iliz Breizh

    Règles régissant l'organisation de la Primatie Bretonne et de ses assemblées

      Conformément au Livre 2 Partie I du Codex Iuris Canonici de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine, nommé « Regimini secularis ecclesiae », est établie la Primatie de Bretagne , ayant autorité sur tous les archidiocèses, diocèses et paroisses présents en tout ou en partie sur les terres du Grand Duché de Bretagne.
      Afin d'accorder le fonctionnement et la direction de la Primatie de Betagne à la Réforme de Sa Sainteté le Pape Innocent VIII tout en restant dans le cadre du Droit Canon et du Dogme ainsi qu'à la coutume et aux spécificités de l’Église de Bretagne, nous, évêques et archevêques bretons, avons débattu et établi le règlement suivant.
      Depuis sa création, et si elle a toujours été dirigée par l'assemblée des évêques de Bretagne, appelée « Kambre an Eskebed » ou Chambre des Évêques, l'Iliz Breizh s'est vue dotée d'une assemblée regroupant l'ensemble du clergé breton, appelée « Emovd ar c'hloareged » ou Chambre des Clercs, qui a pour but d'être une force de conseil et de proposition.
      Les deux assemblées se réunissent Res Parendo au siège de la primatie de Bretagne, à Saint Méloir des Ondes (Sant Meleg).



    Partie I. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne - Kambre an Eskebed

    De sa composition

    Article 1. L'Assemblée des Evêques de Bretagne, ou Kambre an Eskebed (Chambre des Évêques), ou « AEB », est composée de membres de droit de membres consultants et de membres invités.

    Article 2. Les membres de droit ayant la parole et le droit de vote sont :
    - l'archevêque de Rennes et l'évêque de Nantes ;
    - les (arch)évêques In Partibus ayant leur résidence principale (I.G. In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de Bretagne;
    - les archevêques émérites de Rennes et évêques émérites de Nantes;
    - les cardinaux romains ou nationaux ayant leur résidence principale (I.G. In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de Bretagne;
    - les recteurs d'ordres religieux romains ayant une attache territoriale dans le Grand Duché de Bretagne;
    - les grands maîtres d'ordres militaires religieux résidant dans le Grand Duché de Bretagne.

    Article 3. Les membres consultants ayant la parole mais pas le droit de vote sont :
    - les anciens archevêques émérites de Rennes et évêques émérites de Nantes;
    - les cardinaux romains ou nationaux ayant leur résidence principale (i.G. In Gratebus) hors du territoire de la Primatie de Bretagne;
    - Les membres de la Nonciature Apostolique assignés au territoire de la Primatie de Bretagne

    Article 4. Les membres invités sont choisis par l'AEB sur proposition d'un membre de droit.

    Article 5. En cas de décès d'un évêque ou d'un archevêque breton, le siège qu'il occupait est déclaré vacant sitôt l'inhumation ordonnée par le Primat, ou par la Curie si le défunt est également cardinal.


    De son fonctionnement

    Article 6. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

    Article 7. Tous les membres de l'AEB peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation et voter.

    Article 8. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de trois jours.

      Article 8.1 Le vote peut être lancé immédiatement en accord avec le primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d'urgence.

      Article 8.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.

      Article 8.3. Les cas suivants autorisent la procédure d'urgence :
      • Absence* non déclarée du Primat et du Vice-Primat pendant deux semaines ;
      • Conflit armé impliquant des paroisses bretonnes ;
      • Révocation d'un membre de l'AEB sur demande de l'Inquisition.

        *par absence est entendue la non-participation aux débats de l'AEB pendant un mois ou la retraite spirituelle non déclarée.


    De la Primatie

    Article 9. Le Primat est élu par les membres de l’AEB selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.

    Article 10. Tout candidat à la primatie devra fournir un curriculum vitæ complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.

    Article 11. Le Primat doit nommer de un à deux vices-primats en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l’équipe primatiale, au sein de laquelle il peut inclure discrétionnairement d’autres membres de l’AEB.

    Article 12. En cas d’absence, le Primat est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.

    Article 13. Les membres de l’équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l’AEB.

    Article 14. Le Primat dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’AEB. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l’AEB, la procédure d’annulation ayant un effet suspensif.

    Article 15. Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s’applique obligatoirement à l’ensemble de l’équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.

    De la nomination et de la révocation des évêques bretons

    Article 16. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne nomme et révoque l'Archevêque de Rennes et l'évêque de Nantes.

    Article 17. Le Primat annonce la vacance ou la fin de mandat de la charge d'archevêque suffragant de Rennes, ou de celle d'évêque suffragant de Nantes, au sein de l'AEB en place d'Aristote et en gargote bretonne, et lance un appel à candidature de sept jours afin de pourvoir à ces charges.

    Article 17.1. Seul un prêtre théologien étant pasteur de la foi et ayant exercé pendant au moins trois mois en Bretagne une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'Archevêque de Rennes ou d’Évêques de Nantes. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien ou apporter la preuve qu'il est en passe de l'obtenir dans un délai de 3 mois.

    Article 18. Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un CV et une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées mais il doit le signaler à l'AEB.

    Article 19. Le primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l'élection se déroule dans de bonnes conditions au sein de l'AEB.

    Article 20. Un évêque ou archevêque n’est libéré de ses fonctions que suite à une démission ou à la fin de son mandat.

    De la propositions à la Curie des évêques In Partibus résidant dans la Primatie de Bretagne.

    Article 21. Le choix de suggérer un évêque In Partibus ou un autre se fait sur proposition d'un membre de droit de l'AEB.

    Article 22. L'élection se fait par consultation de l'AEB selon le scrutin normal.

    Partie II. L'Assemblée du Clergé de Bretagne - Emovd ar c'hloareged

    De sa composition

    Article 1. L'Assemblée du Clergé de Bretagne, ou Emovd ar c'hloareged (Chambre des Clercs), est composée de membres de droit et de membres invités.

    Article 2. Les membres de droit sont :
    - les clercs dépendant de l'Iliz Breizh, quels que soient leur statut ou leur charge, sans distinction ;

    Article 3. Les membres invités, qui ont seulement un avis consultatif, sont :
    - les clercs et laïcs choisis par la Chambre des Clercs sur proposition d'un membre de droit ;
    - les membres des conseils diocésains de Rennes et Nantes.
    - les cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine ;
    - les recteurs et les membres d'ordres religieux romains ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne ;
    - les grands maîtres et les membres d'ordres militaires religieux ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne.

    De son fonctionnement

    Article 4. La Chambre des Clercs débat des relations entre l’Église de Bretagne et les autorités temporelles bretonnes, en particulier :
    - elle veille aux relations avec les autres assemblées géo-dogmatiques ecclésiastiques, en restant pieuse fille de l'église romaine ;
    - elle veille à transmettre et proposer aux congrégations romaines toute initiative, action ou personne pouvant concourir à la réalisation de leur mission ;
    - elle jouit également des compétences établies par le Droit Canon de manière générale qui ne seraient prévues par ce texte.

    Article 5. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

    Article 6. Tous les membres de la Chambre des Clercs peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation et voter.

    Article 7. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de huit jours.

      Article 7.1 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en cas d'urgence et en accord avec le primat.

      Article 7.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.


    Rédigé et proposé par Son Éminence Cathelineau Botherel de Canihuel, Primat de Bretagne, Evêque In Partibus d'Acropolis.
    Débattu et voté par l'Assemblée Épiscopale de Bretagne sous le pontificat du Très Saint Père Innoncent VIII, le douzième jour du mois de mai, le samedi, de l'An de Grâce MCDLXVI.
    Sanctionné et entériné par le Sacré-Collège des Cardinaux, sous le pontificat du Très Saint Père Innoncent VIII, le vingt-deuxième jour du mois de mai, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.
    Publié par Son Éminence Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome, le vingt-troisième jour du mois de mai, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.

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Cathelineau
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MessagePosté le: Ven Aoû 24, 2018 1:59 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Statuts de l'Iliz Breizh

    Règles régissant l'organisation de la Primatie Bretonne et de ses assemblées

      Conformément au Livre 2 Partie I du Codex Iuris Canonici de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine, nommé « Regimini secularis ecclesiae », est établie la Primatie de Bretagne , ayant autorité sur tous les archidiocèses, diocèses et paroisses présents en tout ou en partie sur les terres du Grand Duché de Bretagne.
      Afin d'accorder le fonctionnement et la direction de la Primatie de Betagne à la Réforme de Sa Sainteté le Pape Innocent VIII tout en restant dans le cadre du Droit Canon et du Dogme ainsi qu'à la coutume et aux spécificités de l’Église de Bretagne, nous, évêques et archevêques bretons, avons débattu et établi le règlement suivant.
      Depuis sa création, et si elle a toujours été dirigée par l'assemblée des évêques de Bretagne, appelée « Kambre an Eskebed » ou Chambre des Évêques, l'Iliz Breizh s'est vue dotée d'une assemblée regroupant l'ensemble du clergé breton, appelée « Emovd ar c'hloareged » ou Chambre des Clercs, qui a pour but d'être une force de conseil et de proposition.
      Les deux assemblées se réunissent Res Parendo au siège de la primatie de Bretagne, à Saint Méloir des Ondes (Sant Meleg).



    Partie I. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne - Kambre an Eskebed

    De sa composition

    Article 1. L'Assemblée des Evêques de Bretagne, ou Kambre an Eskebed (Chambre des Évêques), ou « AEB », est composée de membres de droit de membres consultants et de membres invités.

    Article 2. Les membres de droit ayant la parole et le droit de vote sont :
    - l'archevêque de Rennes et l'évêque de Nantes ;
    - les (arch)évêques In Partibus ayant leur résidence principale (I.G. In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de Bretagne;
    - les archevêques émérites de Rennes et évêques émérites de Nantes;
    - les cardinaux romains ou nationaux ayant leur résidence principale (I.G. In Gratebus) sur le territoire de la Primatie de Bretagne;
    - les recteurs d'ordres religieux romains ayant une attache territoriale dans le Grand Duché de Bretagne;
    - les grands maîtres d'ordres militaires religieux résidant dans le Grand Duché de Bretagne.

    Article 3. Les membres consultants ayant la parole mais pas le droit de vote sont :
    - les anciens archevêques émérites de Rennes et évêques émérites de Nantes;
    - les cardinaux romains ou nationaux ayant leur résidence principale (i.G. In Gratebus) hors du territoire de la Primatie de Bretagne;
    - les membres de la Nonciature Apostolique assignés au territoire de la Primatie de Bretagne;
    - le Grand-Duc de Bretagne, s'il est un fidèle aristotélicien à part entière et sacrée selon le Dogme et la Doctrine de l'Eglise.

    Article 4. Les membres invités sont choisis par l'AEB sur proposition d'un membre de droit.

    Article 5. En cas de décès d'un évêque ou d'un archevêque breton, le siège qu'il occupait est déclaré vacant sitôt l'inhumation ordonnée par le Primat, ou par la Curie si le défunt est également cardinal.


    De son fonctionnement

    Article 6. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

    Article 7. Tous les membres de l'AEB peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation et voter.

    Article 8. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de trois jours.

      Article 8.1 Le vote peut être lancé immédiatement en accord avec le primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d'urgence.

      Article 8.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.

      Article 8.3. Les cas suivants autorisent la procédure d'urgence :
      • Absence* non déclarée du Primat et du Vice-Primat pendant deux semaines ;
      • Conflit armé impliquant des paroisses bretonnes ;
      • Révocation d'un membre de l'AEB sur demande de l'Inquisition.

        *par absence est entendue la non-participation aux débats de l'AEB pendant un mois ou la retraite spirituelle non déclarée.


    De la Primatie

    Article 9. Le Primat est élu par les membres de l’AEB selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.

    Article 10. Tout candidat à la primatie devra fournir un curriculum vitæ complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.

    Article 11. Le Primat doit nommer de un à deux vices-primats en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l’équipe primatiale, au sein de laquelle il peut inclure discrétionnairement d’autres membres de l’AEB.

    Article 12. En cas d’absence, le Primat est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.

    Article 13. Les membres de l’équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l’AEB.

    Article 14. Le Primat dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’AEB. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l’AEB, la procédure d’annulation ayant un effet suspensif.

    Article 15. Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s’applique obligatoirement à l’ensemble de l’équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.

    De la nomination et de la révocation des évêques bretons

    Article 16. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne nomme et révoque l'Archevêque de Rennes et l'évêque de Nantes.

    Article 17. Le Primat annonce la vacance ou la fin de mandat de la charge d'archevêque suffragant de Rennes, ou de celle d'évêque suffragant de Nantes, au sein de l'AEB en place d'Aristote et en gargote bretonne, et lance un appel à candidature de sept jours afin de pourvoir à ces charges.

    Article 17.1. Seul un prêtre théologien étant pasteur de la foi et ayant exercé pendant au moins trois mois en Bretagne une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'Archevêque de Rennes ou d’Évêques de Nantes. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien ou apporter la preuve qu'il est en passe de l'obtenir dans un délai de 3 mois.

    Article 18. Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un CV et une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées mais il doit le signaler à l'AEB.

    Article 19. Le primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l'élection se déroule dans de bonnes conditions au sein de l'AEB.

    Article 20. Un évêque ou archevêque n’est libéré de ses fonctions que suite à une démission ou à la fin de son mandat.

    De la propositions à la Curie des évêques In Partibus résidant dans la Primatie de Bretagne.

    Article 21. Le choix de suggérer un évêque In Partibus ou un autre se fait sur proposition d'un membre de droit de l'AEB.

    Article 22. L'élection se fait par consultation de l'AEB selon le scrutin normal.

    Partie II. L'Assemblée du Clergé de Bretagne - Emovd ar c'hloareged

    De sa composition

    Article 1. L'Assemblée du Clergé de Bretagne, ou Emovd ar c'hloareged (Chambre des Clercs), est composée de membres de droit et de membres invités.

    Article 2. Les membres de droit sont :
    - les clercs dépendant de l'Iliz Breizh, quels que soient leur statut ou leur charge, sans distinction ;

    Article 3. Les membres invités, qui ont seulement un avis consultatif, sont :
    - les clercs et laïcs choisis par la Chambre des Clercs sur proposition d'un membre de droit ;
    - les membres des conseils diocésains de Rennes et Nantes.
    - les cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine ;
    - les recteurs et les membres d'ordres religieux romains ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne ;
    - les grands maîtres et les membres d'ordres militaires religieux ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne.

    De son fonctionnement

    Article 4. La Chambre des Clercs débat des relations entre l’Église de Bretagne et les autorités temporelles bretonnes, en particulier :
    - elle veille aux relations avec les autres assemblées géo-dogmatiques ecclésiastiques, en restant pieuse fille de l'église romaine ;
    - elle veille à transmettre et proposer aux congrégations romaines toute initiative, action ou personne pouvant concourir à la réalisation de leur mission ;
    - elle jouit également des compétences établies par le Droit Canon de manière générale qui ne seraient prévues par ce texte.

    Article 5. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

    Article 6. Tous les membres de la Chambre des Clercs peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation et voter.

    Article 7. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de huit jours.

      Article 7.1 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en cas d'urgence et en accord avec le primat.

      Article 7.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.


    Rédigé et proposé par Son Éminence Cathelineau Botherel de Canihuel, Primat de Bretagne, Evêque In Partibus d'Acropolis.
    Débattu et voté par l'Assemblée Épiscopale de Bretagne sous le pontificat du Très Saint Père Innoncent VIII, le douzième jour du mois de mai, le samedi, de l'An de Grâce MCDLXVI.
    Sanctionné et entériné par le Sacré-Collège des Cardinaux, sous le pontificat du Très Saint Père Innoncent VIII, le dix-huitième jour du mois de mai, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.
    Publié par Son Éminence Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome, le dix-huitième jour du mois de mai, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.
    Amendé par l'Assemblée Épiscopale de Bretagne sous le pontificat du Très Saint Père Innoncent VIII, le vingt-troisième jour du mois de juin, le samedi, de l'An de Grâce MCDLXVI.
    Sanctionné et entériné par le Sacré-Collège des Cardinaux, sous le pontificat du Très Saint Père Innoncent VIII, l'onzième jour du mois d'août, le samedi, de l'An de Grâce MCDLXVI.
    Revu, corrigé et publié par Son Éminence Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome, le seizième jour du mois de d'août, le jeudi, de l'an de grâce MCDLXVI.

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