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Policarpo



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MessagePosté le: Dim Mar 18, 2018 1:30 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical - XV
    Portant sur le Commissionnaire de la Pénitencerie Apostolique




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la section B de la seconde partie du quatrième livre des canons intitulé « In medio stat Virtus », en modifiant le prérequis nécessaire à la nomination du Commissionnaire de la Pénitencerie Apostolique.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif à la composition des dicastères et le nombre de cardinaux romains :


    Quinzième Indult Pontifical, Livre 4, Partie II, Section B a écrit:


      **Canon originel

      Article 6 : Le Commissionnaire est nommé à titre viager par le Grand Pénitencier selon les modalités du règlement interne de la Pénitencerie Apostolique et révoqué par lui. Il est nécessairement prêtre. Il mène l’accusation sur base des preuves et témoignages qui lui ont été fournis contre le clerc incriminé.


      **Canon modifié


      Article 6 : Le Commissionnaire est nommé à titre viager par le Grand Pénitencier selon les modalités du règlement interne de la Pénitencerie Apostolique et révoqué par lui. Il mène l’accusation sur base des preuves et témoignages qui lui ont été fournis contre le clerc incriminé.



    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux, Hull de Northshire,
    Sanctae Romanae Ecclesiae Cardinalis Archidiaconus.


    Donné à Rome, le XVII du mois de mars, le samedi, de l'An de Grâce MCDLXVI.


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Policarpo



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MessagePosté le: Ven Mar 30, 2018 3:56 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical - XVI
    Portant sur les compétences au sein des Collèges Héraldiques Pontificaux




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la première partie du cinquième livre des canons intitulé « De Sanctae Sedis summo administratione », suite huitième, en modifiant les compétences au sein des Collèges Héraldiques Pontificaux.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif aux compétences au sein des Collèges Héraldiques Pontificaux :


    Seizième Indult Pontifical, Livre 5.8, Partie I a écrit:


      **canon originel

      Section A : Du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées

      Article 3 : Les décisions du Collège en matière d’organisation et de fonctionnement sont entérinées par l'Officier Héraut ; en matière de règles héraldiques par l’Officier Héraut après avoir été avalisées par le Grand-Officier Héraut.

      Article 6 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées est compétent pour créer armoiries et blasonnements à tout clerc, noble et membre armé dépendant de l’Église Aristotélicienne dans le respect des législations nationales en vigueur dans leurs États.

      Article 9 : Les blasons et sceaux réalisés au sein du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées sont validés par ses hérauts et experts au moment de leur publication.

      Section B : Du Collège des Arbalétriers

      Article 2 : Dans le respect de l’autorité souveraine du Grand-Officier Héraut, le Collège des Arbalétriers est placé sous l'administration directe de l’Officier Héraut. Il chapeaute les différents ateliers et veille à leur fonctionnement dans les règles du présent droit.

      Article 3 : Les décisions du Collège en matière d’organisation et de fonctionnement sont entérinées par l'Officier Héraut seul ; en matière de règles héraldiques par l’Officier Héraut après avoir été avalisées par le Grand-Officier Héraut.

      Article 8 : Les blasons et sceaux réalisés au sein du Collège des Arbalétriers sont validés par ses hérauts au moment de leur publication.

      De la justice nobiliaire

      Article 15 : L'organisation de la justice héraldique et nobiliaire dans les États Pontificaux est assurée par le Tribunal de l'Héliée dont les statuts sont définis dans un codex auxiliaire conservé dans les registre du Collège Héraldique Pontificaux.

      Article 16 : L'officier-héliaste est choisi parmi l'ensemble des hérauts pontificaux ; il est nommé et révoqué par le Grand-Officier ou l'Officier héraut.


      **Canon modifié


      Section A : Du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées

      Article 3 : Les décisions du Collège en matière d’organisation, de fonctionnement et de règles héraldiques sont entérinées par l'Officier Héraut après avoir été avalisées par le Grand-Officier Héraut ou directement par ce dernier.

      Article 6 : Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées est le seul compétent pour créer armoiries et blasonnements à tout clerc, noble et membre armé dépendant de l’Église Aristotélicienne dans le respect des législations nationales en vigueur dans leurs États.

      Article 9 : Les blasons et sceaux réalisés au sein du Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées sont validés par le Grand-Officier Héraut, l'Officier Héraut ou un héraut délégué par ces mêmes, avant de leur publication.

      Section B : Du Collège des Arbalétriers

      Article 2 : Dans le respect de l’autorité souveraine du Grand-Officier Héraut, le Collège des Arbalétriers est placé sous l'administration directe de l’Officier Héraut. Il chapeaute les différents ateliers et veille à leur fonctionnement dans les règles du présent droit et les directives fournies par le Grand-Officier Héraut.

      Article 3 : Les décisions du Collège en matière d’organisation et de fonctionnement sont entérinées par l'Officier Héraut après avoir été avalisées par le Grand-Officier Héraut ou directement par ce dernier. ; en matière de règles héraldiques par le Grand-Officier Héraut seul.

      Article 8 : Les blasons et sceaux réalisés au sein du Collège des Arbalétriers sont validés par le Grand-Officier Héraut, l'Officier Héraut ou un héraut délégué par ces mêmes, avant de leur publication.



    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux, Hull de Northshire,
    Sanctae Romanae Ecclesiae Cardinalis Archidiaconus.


    Donné à Rome, le XXX du mois de mars, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.


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Policarpo



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MessagePosté le: Mer Avr 18, 2018 2:45 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical - XVII
    Portant sur le nombre de cardinaux nationaux




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la première partie du cinquième livre des canons intitulé « De Sanctae Sedis summo administratione », en modifiant le nombre de cardinaux nationaux.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif au nombre de cardinaux nationaux :


    Dix-septième Indult Pontifical, Livre 5, Partie I a écrit:


      **canon originel

      Article 6 : Les consistoires pontificaux sont des subdivisions collégiales linguistiques de la Curie. Ils ont autorités sur la zone géodogmatique dont ils sont responsables.

      - Article 6.2 : Chaque consistoire pontifical compte un cardinal national suffragant par tranche complète de neuf paroisses, avec un maximum de trois cardinaux nationaux.

      - Article 6.3 : A partir de 19 paroisses ou de 7 diocèses, le consistoire pontifical reçoit un électorat, c'est à dire que l'un des deux cardinaux nationaux suffragants est élevé au rang de cardinal national électeur. Il ne peut y avoir qu’un seul cardinal national électeur par consistoire pontifical.

      **Canon modifié


      Article 6 : Les consistoires pontificaux sont des subdivisions collégiales linguistiques de la Curie. Ils ont autorités sur la zone géodogmatique dont ils sont responsables.

      - Article 6.2 : Chaque consistoire pontifical compte un cardinal national suffragant par tranche complète de neuf paroisses, avec un maximum de quatre cardinaux nationaux.

      - Article 6.3 : A partir de 19 paroisses ou de 7 diocèses, le consistoire pontifical reçoit un électorat, c'est à dire que l'un des siègess des cardinaux nationaux suffragants est élevé au rang de sièges de cardinal national électeur. Il ne peut y avoir qu’un seul cardinal national électeur par consistoire pontifical.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux, Attanasio Borgia,
    Sanctae Romanae Ecclesiae Cardinalis Camerarius.


    Donné à Rome, le X du mois d'avril, le mardi, de l'An de Grâce MCDLXVI.


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Policarpo



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MessagePosté le: Mer Avr 18, 2018 2:54 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical - XVIII
    Portant sur le titre d’evêque émérite




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement des deuxième et troisième parties du deuxième livre des canons intitulé « Regimini secularis ecclesiae », en modifiant le titre d’evêque émérite.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif au titre d’evêque émérite :


    Dix-huitième Indult Pontifical, Livre 2, Partie II a écrit:


      **canon originel

      Article 7 : Les évêques émérites sont des évêques honorés ayant assumé leur charge d’évêque de façon correcte et régulière plus de 3 mois, ils portent ce titre de droit pour 2 mois. Les assemblées épiscopales peuvent réglementer leurs droits au sein de leurs assemblées. Ils n’ont plus d’autorité au sein de leur diocèse.

      **Canon modifié


      Article 7 : Les évêques émérites sont des évêques honorés ayant assumé leur charge d’évêque de façon correcte et régulière pour 8 mois, ils portent ce titre de droit pour 8 mois. Les assemblées épiscopales peuvent réglementer leurs droits au sein de leurs assemblées. Ils n’ont plus d’autorité au sein de leur diocèse.



    Dix-huitième Indult Pontifical, Livre 2, Partie III a écrit:


      **canon originel



      Article 5 : Évêque émérite – le quadriptyque causal :

      La cause matérielle = Il doit être avoir été évêque (autre qu’émérite) de façon correcte et régulière plus de 3 mois.
      La cause efficiente = Il l’est automatiquement pour une période de 2 mois.
      La cause formelle = Il est confirmé par l’assemblée dont il faisait partie.
      La cause finale = Il est membre de droit de l’assemblée épiscopale où se trouve sa résidence principale.

      **Canon modifié

      Article 5 : Évêque émérite – le quadriptyque causal :

      La cause matérielle = Il doit être avoir été évêque (autre qu’émérite) de façon correcte et régulière pour 8 mois.
      La cause efficiente = Il l’est automatiquement pour une période de 8 mois.
      La cause formelle = Il est confirmé par l’assemblée dont il faisait partie.
      La cause finale = Il est membre de droit de l’assemblée épiscopale où se trouve sa résidence principale.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux, Attanasio Borgia,
    Sanctae Romanae Ecclesiae Cardinalis Camerarius.


    Donné à Rome, le XVII du mois d'avril, le mardi, de l'An de Grâce MCDLXVI.


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Policarpo



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MessagePosté le: Lun Avr 30, 2018 6:18 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical - XIX
    Portant sur les charges de Camerlingue et du Doyen du Sacré Collège




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la deuxième partie du cinquième livre des canons intitulé « De Sanctae Sedis summo administratione », en modifiant les charges de Camerlingue et du Doyen du Sacré Collège.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif aux charges de Camerlingue et du Doyen du Sacré Collège :


    Dix-neuvième Indult Pontifical, Livre 5, Partie II a écrit:


    **Canon originel

      Article 7 : Le Camerlingue est le représentant direct de la Curie, il peut parler en son nom et n’a de compte à rendre qu’au Saint-Père et au Collège des Cardinaux électeurs.

      - Article 7.1 : Le camerlingue est élu pour six mois par l'ensemble des cardinaux parmi les cardinaux romains congrégationnels. Le camerlingue entre en fonction au 1er avril et au 1er octobre.

        * Article 7.1.1 : Est éligible tout cardinal romain congrégationnel nommé à cette dernière charge depuis au moins six mois pleins au moment du premier tour.

          * Article 7.1.1.1 : Dans le cas où aucun candidat ne respecte les conditions énoncées dans l'article 7.1.1, il est possible d'étendre la liste des candidats à tous les cardinaux romains congrégationnels sans condition de durée de charge. Dans le cas où ce ne serait toujours pas assez, la liste peut être étendue à tous les cardinaux électeurs, et enfin à l'entièreté du Sacré-Collège.


        * Article 7.1.2 : Tous les candidats éligibles selon l'article 7.1.1 (ou 7.1.1.1) sont automatiquement en compétition. Ils ont toutefois la possibilité de se retirer volontairement avant chacun des tours.

        * Article 7.1.3 : Tout cardinal de la Curie Romaine vote, qu'il soit cardinal national ou romain, électeur, suffragant ou émérite.

        * Article 7.1.4 : L'élection du camerlingue peut être réalisée dans un maximum de 4 tours. Pour être élu, un candidat doit recevoir une majorité absolue des votes. (N.B. : les règles de Can-I-5 4.2.1 s'appliquent).

          * Article 7.1.4.1: Un quorum strictement supérieur à cinquante pour cent (50%) des cardinaux pouvant voter est requis pour une élection au premier tour.

          * Article 7.1.4.2 : Quand un autre tour est nécessaire, seuls les candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés, selon les méthodes suivantes :
          • Pas plus de 4 candidats ne peuvent se qualifier pour le deuxième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 15% des votes ;
          • Pas plus de 3 candidats ne peuvent se qualifier pour le troisième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 20% des votes ;
          • Pas plus de 2 candidats ne peuvent se qualifier pour le quatrième et dernier tour, s'il a lieu.


          * Article 7.1.4.3 : Quand aucun candidat n'atteint le seuil de pourcentage des votes requis, les deux candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés pour le dernier tour.

          * Article 7.1.4.4 : Les égalités sont résolues en défaussant autant de candidats que nécessaires pour atteindre les exigences des articles précédents, en commençant par les candidats les plus récemment nommés à la curie.



    **Canon modifié


      Article 7 : Le Camerlingue est le représentant direct de la Curie, il peut parler en son nom et n’a de compte à rendre qu’au Saint-Père et au Collège des Cardinaux électeurs.

      - Article 7.1 : Le camerlingue est élu par l'ensemble des cardinaux parmi les cardinaux romains congrégationnels. Le camerlingue entre en fonction au 1er avril et au 1er octobre et il reste jusqu'à la date d'entrée en fonction prévue pour le nouveau camerlingue.

        Article 7.1.1 : L'élection a lieu au moins un mois avant la date d'entrée en fonction prévue pour le nouveau camerlingue. En cas de retard au cours de l'élection le mandat du camerlingue sortant est prolongé jusqu'à une élection réussie.

        Article 7.1.2 : Est éligible tout cardinal romain congrégationnel nommé à cette dernière charge depuis au moins six mois pleins au moment du premier tour.

          Article 7.1.2.1 : Dans le cas où aucun candidat ne respecte les conditions énoncées dans l'article 7.1.2, il est possible d'étendre la liste des candidats à tous les cardinaux romains congrégationnels sans condition de durée de charge. Dans le cas où ce ne serait toujours pas assez, la liste peut être étendue à tous les cardinaux électeurs, et enfin à l'entièreté du Sacré-Collège.


        Article 7.1.3 : Tous les cardinaux éligibles selon l'article 7.1.2 (ou 7.1.2.1) peuvent soumettre leur candidature. Ils ont toutefois la possibilité de se retirer volontairement avant chacun des tours.

        Article 7.1.4 : Tout cardinal de la Curie Romaine vote, qu'il soit cardinal national ou romain, électeur, suffragant ou émérite.

        Article 7.1.5 : L'élection du camerlingue peut être réalisée dans un maximum de 4 tours. Pour être élu, un candidat doit recevoir une majorité absolue des votes. (N.B. : les règles de Can-I-5 4.2.1 s'appliquent).

          Article 7.1.5.1: Un quorum strictement supérieur à cinquante pour cent (50%) des cardinaux pouvant voter est requis pour une élection au premier tour.

          Article 7.1.5.2 : Quand un autre tour est nécessaire, seuls les candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés, selon les méthodes suivantes :
          • Pas plus de 4 candidats ne peuvent se qualifier pour le deuxième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 15% des votes ;
          • Pas plus de 3 candidats ne peuvent se qualifier pour le troisième tour, s'il a lieu, et tous doivent avoir reçu plus de 20% des votes ;
          • Pas plus de 2 candidats ne peuvent se qualifier pour le quatrième et dernier tour, s'il a lieu.

          Article 7.1.5.3 : Quand aucun candidat n'atteint le seuil de pourcentage des votes requis, les deux candidats avec le plus haut pourcentage sont qualifiés pour le dernier tour.

          Article 7.1.5.4 : Les égalités sont résolues en défaussant autant de candidats que nécessaires pour atteindre les exigences des articles précédents, en commençant par les candidats les plus récemment nommés à la curie.


      (...)

      Article 9 : Le Doyen du Sacré Collège est considéré comme le cardinal aîné en raison de son expérience et préside le Sacré Collège en l'absence du Pape. Il ne possède aucun pouvoir de gouvernement sur les autres cardinaux, mais il est considéré comme le primus inter pares.

        - Article 9.1 : Le doyen du Sacré Collège est généralement le plus ancien cardinal romain congrégationnel pour nomination à la curie. Il reste en fonction pendant toute la durée de son rôle en tant que cardinal romain congrégationnel.

          Article 9.1.1 : En cas d'indisponibilité ou de renonciation volontaire il peut être remplacé par un autre cardinal romain congrégationnel avec un vote du collège des cardinaux électeurs.

          Article 9.1.2 : Dans le cas où il est choisi comme camerlingue ou archidiacre de Rome, il quitte temporairement la charge de doyen. Un remplaçant est alors élu jusqu'à l'expiration du mandat de camerlingue ou d'archidiacre de Rome.


        - Article 9.2 : Le Doyen du Sacré Collège cumule les droits réservés aux Cardinaux Romains en plus des siens propres.

        - Article 9.3 : Il est responsable de l'organisation des funérailles du Pape et est chargé de réassembler le conclave pour l'élection du nouveau.

        - Article 9.4 : En cas d'absence ou d'incapacité du Camerlingue et de l'Archidiacre de Rome, il les remplace dans toutes leurs fonctions jusqu'à résolution de l'incapacité ou élection d'un nouveau Camerlingue.

        - Article 9.5 : Il ne peut y avoir plus d'un doyen en fonction, celui qui est en poste perd donc son titre dès la nomination de son successeur.

        - Article 9.6 : Le quadriptyque causal :
        La cause matérielle = Il doit être cardinal romain en titre.
        La cause efficiente = Il est désigné par le Collège des Cardinaux électeurs.
        La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue sortant ou l’Archidiacre de Rome.
        La cause finale = En cas d'absence ou d'incapacité Camerlingue et de l'Archidiacre de Rome, il les supplée avec tous pouvoirs juridiques de représentation, siège ou vote jusqu'à résolution de l'incapacité ou élection d'un nouveau Camerlingue .

        - Article 9.7 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.





    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux, Hull de Northshire,
    Sanctae Romanae Ecclesiae Cardinalis Archidiaconus.


    Donné à Rome, le XVIII du mois d'avril, le mardi, de l'An de Grâce MCDLXVI.


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Policarpo



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MessagePosté le: Lun Avr 30, 2018 6:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical XX
    Portant sur la saisine du Tribunal de la Rote Romaine




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la section C de la deuxième partie du quatrième livre des canons intitulé « In medio stat Virtus », en modifiant la procédure de saisine du Tribunal de la Rote Romaine.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif aux procédure de saisine du Tribunal de la Rote Romaine :


    Vingtième Indult Pontifical, Livre 4, Partie II, Section C a écrit:


    **Canon originel

      Article 9 : La saisine du Tribunal de la Rote Romaine est assurée par le Rapporteur chargé du dossier.


    **Canon modifié

      Article 9 : La saisine du Tribunal de la Rote Romaine est assurée par le Doyen du Tribunal ou un "Auditeur" en charge de l'affaire.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux, Hull de Northshire,
    Sanctae Romanae Ecclesiae Cardinalis Archidiaconus.


    Donné à Rome, le XXX du mois d'avril, le Lundi, de l'An de Grâce MCDLXVI.


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Policarpo



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MessagePosté le: Mar Mai 08, 2018 8:39 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical XXI
    Portant sur la charge de Pape émérite




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la deuxième partie du cinquième livre des canons intitulé « De Sanctae Sedis summo administratione », en modifiant la charge de Pape émérite.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif à la charge de pape émérite :


    Vingt et unième Indult Pontifical, Livre 5, Partie I a écrit:


    **Canon originel

      Article 1 : Le Souverain Pontife, ou Pape, en tant que représentant direct de Dieu sur Terre, est le chef suprême de l’Église Universelle. Il possède tout les droits et pouvoirs cumulés des autres clercs. Il édite et promulgue les bulles pontificales qui ont valeur perpétuelle et irrévocable.

      - Article 1.1 : Le quadriptyque causal :
      La cause matérielle = Il doit être cardinal en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre pape en fonction.
      La cause efficiente = Il est désigné par le collège des Cardinaux électeurs, suffragants et émérites.
      La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue ou l’Archidiacre de Rome.
      La cause finale = Il est l’autorité supérieure de l’Église et préside le Sacré Collège.

      - Article 1.2 : Le médaillon d’Aristote est d’or, ceinturé d’une couronne de lauriers du même.


    **Canon modifié

      Article 1 : Le Souverain Pontife, ou Pape, en tant que représentant direct de Dieu sur Terre, est le chef suprême de l’Église Universelle. Il possède tout les droits et pouvoirs cumulés des autres clercs. Il édite et promulgue les bulles pontificales qui ont valeur perpétuelle et irrévocable.

      - Article 1.1 : En cas d'incapacité physique ou mentale grave, il peut être retiré du Sacré Collège à la majorité des deux tiers et être nommé pape émérite.

      - Article 1.2 : Le pape émérite perd tous ses pouvoirs mais reste un important conseiller de l'Église en matière dogmatique, excepté en cas d'incapacité mentale.

      - Article 1.3 : Le quadriptyque causal :
      La cause matérielle = Il doit être cardinal en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre pape en fonction.
      La cause efficiente = Il est désigné par le collège des Cardinaux électeurs, suffragants et émérites.
      La cause formelle = Il est intronisé par le Camerlingue ou l’Archidiacre de Rome.
      La cause finale = Il est l’autorité supérieure de l’Église et préside le Sacré Collège.

      - Article 1.4 : Le médaillon d’Aristote est d’or, ceinturé d’une couronne de lauriers du même.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux,
    Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome.


    Donné à Rome, le VIII du mois de mai, le mardi, de l'An de Grâce MCDLXVI.



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MessagePosté le: Dim Mai 20, 2018 12:16 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical XXII
    Portant sur la définition de l'absence des Cardinaux




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la deuxième partie du cinquième livre des canons intitulé « De Sanctae Sedis summo administratione », en modifiant la définition de l'absence des Cardinaux.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif à la définition de l'absence des Cardinaux :


    Vingt et deuxième Indult Pontifical, Livre 5, Partie II a écrit:


    **Canon originel

      - Article 2.9 : Les Cardinaux absents depuis plus de 30 jours sans avoir prévenu de leur absence peuvent être nommés émérites et être remplacés. S'ils font acte de présence dans un délai d'un mois à compter de leur nomination comme émérite, ils sont prioritaires sur tout poste de cardinal se libérant, nonobstant les usages relatifs aux admissions à la Curie.


    **Canon modifié

      - Article 2.9 : Les Cardinaux absents depuis plus de 30 jours sans avoir prévenu de leur absence peuvent être nommés émérites et être remplacés. S'ils font acte de présence dans un délai d'un mois à compter de leur nomination comme émérite, ils sont prioritaires sur tout poste de cardinal se libérant, nonobstant les usages relatifs aux admissions à la Curie.
        N.B. : On entend par absence:
        - La non-participation aux travaux du Sacré Collège par un Cardinal Romain ou National.
        - La non-participation aux travaux de sa congrégation par un Cardinal Romain.
        - La non-participation aux travaux de son Consistoire par un Cardinal National.
        - La présence occasionnelle sans participation effective au travail de compétence par un Cardinal Romain ou National.
        - L'absence, la disparition, la retraite ou le retranchement In Gratebus d'un Cardinal Romain ou National.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux,
    Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome.


    Donné à Rome, le XI du mois de mai, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.



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MessagePosté le: Sam Juin 30, 2018 5:53 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical XXIII
    Portant sur la charge de cardinal émérite




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la deuxième partie du cinquième livre des canons intitulé « De Sanctae Sedis summo administratione », en modifiant la charge de cardinal émérite.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif à la charge de cardinal émérite :


    Vingt-troisième Indult Pontifical, Livre 5, Partie II a écrit:


    **Canon originel

      Article 10 : Le Cardinal émérite ne possède plus que les droits relatifs à une autre charge éventuelle mais garde un siège consultatif à la Curie et peut célébrer tous les sacrements de l’Église Aristotélicienne.

      - Article 10.1 : Le cardinal émérite peut être Romain ou National selon le statut (Romain ou National) qu'il possédait durant l'exercice de ses fonctions.

      - Article 10.2 : Le Cardinal émérite romain est prioritaire lors d’élections visant à pourvoir tout siège curial vacant. Le cardinal émérite national est prioritaire lors d'élections visant à pourvoir un siège curial national vacant.

      - Article 10.3 : Le quadriptyque causal :
      La cause matérielle = Il doit avoir été cardinal depuis plus de 12 mois.
      La cause efficiente = Il est confirmé par la Curie.
      La cause efficiente = Il est désigné par le collège des cardinaux ou directement par le Pape.
      La cause finale = Il est membre consultant de la Curie.

        - Article 10.3.1 : Un cardinal ayant exercé sa charge de façon correcte et régulière entre 12 et 24 mois est élu par le collège des cardinaux ou directement par le Pape.

        - Article 10.3.2 : Un cardinal ayant exercé sa charge de façon correcte et régulière plus de 24 mois est automatiquement désigné émérite lorsqu'il perd sa charge de cardinal, électeur ou suffragant.

      - Article 9.4 : Le cardinal émérite perd son droit de vote s'il ne se manifeste pas à la Curie durant les 12 mois précédant l'ouverture d'un vote.

      - Article 10.5 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.


    **Canon modifié

      Article 10 : Le Cardinal émérite ne possède plus que les droits relatifs à une autre charge éventuelle mais garde un siège consultatif au sein du Sacré-Collège.

      - Article 10.1 : Le cardinal émérite peut être Romain ou National selon le statut (Romain ou National) qu'il possédait durant l'exercice de ses fonctions.

      - Article 10.2 : Le Cardinal émérite romain est prioritaire lors d’élections visant à pourvoir tout siège curial vacant. Le cardinal émérite national est prioritaire lors d'élections visant à pourvoir un siège curial national vacant.

      - Article 10.3 : Le quadriptyque causal :
      La cause matérielle = Il doit avoir été cardinal depuis plus de 12 mois.
      La cause efficiente = Il est confirmé par la Curie.
      La cause efficiente = Il est désigné par le collège des cardinaux ou directement par le Pape.
      La cause finale = Il est membre consultant de la Curie.

      - Article 10.4 : Le cardinal émérite absent perd son droit de vote et l'accès au Sacré-Collège. Il peut y accéder à nouveau en exprimant son intention de participer aux travaux du Sacré-Collège; il peut avoir le droit de vote après 4 mois de participation active.
        N.B. : Pour l'absence s'appliquent les mêmes règles du Can. 5 P-II-2.9.
      - Article 10.5 : Un comité spécial au sein du Sacré-Collège est chargé de veiller à la participation des cardinaux émérites.

      - Article 10.6 : Le médaillon d’Aristote est pourpre.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux,
    Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome.


    Donné à Rome, le XIIX du mois de mai, le lundi, de l'An de Grâce MCDLXVI.



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MessagePosté le: Lun Nov 26, 2018 7:10 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Pontifical indult - XXIV
    On the Offices of the Congregation for the Dissemination of the Faith




    To the priests, abbots, bishops and prelates of the Aristotelian Communion,

    According to the Can. P-IV-1.2, the Sacred College of Cardinals, empowered to amend the Canon Law, has decided by way of an indult the amendment of the fifth book of the cannons titled « De Sanctae Sedis summo administratione », second afterpart, by modifying the Offices of the Congregation for the Dissemination of the Faith.

    Therefore, We, cardinals of the Holy Roman and Aristotelian Church, on behalf of the Pope Innocent VIII and under the eyes of Aristotle, have ruled and proclaimed, and by our present perpetual and definitive indult, declare, rule and proclaim the following Canons, concerning the the Offices of the Congregation for the Dissemination of the Faith :


    Twentyfourth pontifical indult a écrit:


    **Original Canons

        Article 10.4 : The Prefect of the Office of the Bibliomelia must be an ordained priest who possesses a primary license.

        Article 10.5 : The Prefect of the Office of Pilgrims must be an ordained priest who possesses a primary license.


      Article 11 : Prefects cooperate with the Chancellors and their subordinates in order to ensure the proper functioning of the Congregation and of their respective Offices.

        Article 18.4 The Office of the Bibliomelia primarily ensures the conservation of all texts of Aristotelian value, for the purpose of educating the Roman clergy. Its secondary mission is to provide access to its collection to all scholars and students.

        Article 18.5 The Office of Pilgrims primarily ensures the promotion and creation of pilgrimages. Its secondary mission is to describe and recognize the cult of Saints at the local, regional, national, and international levels.

        Article 18.6 The office of the Society of Pilgrims of Aristotle primarily assures the proclamation of the word of God and of the prophets to those who are not familiar with them, through the use of itinerant preaching.

        Article 18.7 The Regular Roman Chapter, according to the Canon 3.6, is part of the Congregation. Unlike the other Offices, it functions as a meeting hall between the Congregation and the Romain Religious Orders. Thus, it primarily ensures the functioning of the Orders according to the Canon Law.



    **Modified Canons

        Article 10.4 : The Prefect of the Office of the Chapels Registry must be an ordained priest who possesses a primary license.

        Article 10.5 : The Prefect of the Office of the Company of Pilgrims of Aristotle must be an ordained priest who possesses a primary license.


      Article 11 : Prefects cooperate with the Chancellors and their subordinates in order to ensure the proper functioning of the Congregation and of their respective Offices.

        Article 11.1 : In absence of candidates who have all the requirements or in cases of particular urgency to ensure the functioning and efficiency of the Congregation, Chancellor can make an exception on requirements for access to the position of Prefect. Among more candidates, however, who has all the requirements (especially if he/she is a priest) will be preferred.


        Article 18.4 : The Office of the Chapels Registry primarily ensures the recognition and activation of the aristocratic, urban and communal chapels. Its secondary mission is to regularly inspect the chapels and update the registry.

        Article 18.5 : The office of the Society of Pilgrims of Aristotle primarily assures the proclamation of the word of God and of the prophets to those who are not familiar with them, through the use of itinerant preaching. The Office enhances the cult of saints at local, regional, national and international levels.

        Article 18.6 : The Office of the Pontifical Museums of Rome mainly ensures the housing of all vestments, relics, paintings, originals of dogmatic texts and objects of a religious nature not kept in a local Church, or in need of protection against the ravages of Time and Man. Ensures the preservation of all the works of sacred Aristotelian art. Its secondary mission, because art exalts the creation of God, is in the preservation of secular art and in its dissemination to the faithful with exhibitions and socio-cultural events.

        Article 18.7 : The Regular Roman Chapter, according to the Canon 3.6, is part of the Congregation. Unlike the other Offices, it functions as a meeting hall between the Congregation and the Romain Religious Orders. Thus, it primarily ensures the functioning of the Orders according to the Canon Law.





    To all, apostolic blessing.


    For the Sacred College of Cardinals,
    Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal Archdeacon of Rome


    Given in Rome, the XVI of the month of August, a Thursday, of the Year of our Lord MCDLXVI.



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MessagePosté le: Lun Nov 26, 2018 7:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical XXV
    Portant sur la présidence du Tribunal Pontifical




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la deuxième partie du quatrième livre des canons intitulé « In medio stat Virtus », en modifiant la présidence du Tribunal Pontifical.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif à la présidence du Tribunal Pontifical :


    Vingt-cinquième Indult Pontifical, Livre 4, Partie II a écrit:


    **Canon originel

      Article 2 : Le Tribunal Pontifical est présidé par le Souverain Pontife, ou en son absence par le cardinal camerlingue, assisté de quatre cardinaux choisis par leurs pairs.

        Article 2.1 : Si le Camerlingue est partie du procès, il est récusé et remplacé par l’Archidiacre ou le Grand Inquisiteur.

      Article 3 : L’instruction du procès est assurée par un des membres du tribunal pontifical désigné à cet effet par le Souverain Pontife, ou en l’absence de celui-ci, par le cardinal camerlingue. Ce cardinal instructeur réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, recueille les aveux.


    **Canon modifié

      Article 2 : Le Tribunal Pontifical est ordinairement présidé par le Souverain Pontife, assisté de quatre cardinaux choisis par leurs pairs.

        Article 2.1 : Si le président désigné est indisponible ou partie du procès, il est récusé et remplacé, en succession, par le Camerlingue, l’Archidiacre de Rome, le Grand Inquisiteur Majeur ou le Grand Inquisiteur.

      Article 3 : L’instruction du procès est assurée par un des membres du tribunal pontifical désigné à cet effet par le président. Ce cardinal instructeur réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, recueille les aveux.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux,
    Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome.


    Donné à Rome, le XXIV du mois de'août, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.





Citation:



    Pontifical indult - XXV
    On the presidency of the Pontifical Tribunal




    To the priests, abbots, bishops and prelates of the Aristotelian Communion,

    According to the Can. P-IV-1.2, the Sacred College of Cardinals, empowered to amend the Canon Law, has decided by way of an indult the amendment of the second part of the fourth book of the cannons titled « In medio stat Virtus », by modifying the presidency of the Pontifical Tribunal.

    Therefore, We, cardinals of the Holy Roman and Aristotelian Church, on behalf of the Pope Innocent VIII and under the eyes of Aristotle, have ruled and proclaimed, and by our present perpetual and definitive indult, declare, rule and proclaim the following Canons, concerning the presidency of the Pontifical Tribunal :


    Twenty-fifth pontifical indult a écrit:


    **Original Canons

      Article 2: The Pontifical Court is presided over by the Pope, or in his absence by the Cardinal Camerlengo, assisted by four cardinals selected by their peers.

        Article 2.1: If the Camerlengo is part of the trial, they are disqualified and replaced by the Archdeacon or the Grand Inquisitor.

      Article 3 : The instruction of the trial is provided by a member of the pontifical court designated for this purpose by the Pope, or in the absence thereof, by the Cardinal Camerlengo. This cardinal instructor brings together evidence, interrogate the parties and witnesses, collects the confessions.



    **Modified Canons

      Article 2 : The Pontifical Court is ordinarily presided by the Pope, assisted by four cardinals selected by their peers.

        Article 2.1 : If the designated president is unavailable or part of the trial, they are recused and replaced, in succession, by the Camerlengo, the Archdeacon of Rome, the Major Grand Inquisitor or the Grand Inquisitor.

      Article 3 : The instruction of the trial is provided by a member of the pontifical court designated for this purpose by the president. This cardinal instructor brings together evidence, interrogate the parties and witnesses, collects the confessions.





    To all, apostolic blessing.


    For the Sacred College of Cardinals,
    Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal Archdeacon of Rome


    Given in Rome, the XXIV of the month of August, a Friday, of the Year of our Lord MCDLXVI.



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MessagePosté le: Lun Nov 26, 2018 7:12 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



    Indult pontifical XXVI
    Portant sur la révision des jugements de dissolution




    Aux prêtres, abbés, évêques et prélats de la Communion Aristotélicienne,

    En vertu de la loi canonique Can. P-IV-1.2, le Sacré-Collège des Cardinaux, habilité à amender le Droit Canon, a décidé par voie d’Indult l’amendement de la deuxième partie du premier livre des canons intitulé « Ad mundi salutem per sanctificationem », en modifiant la révision des jugements de dissolution.

    Aussi, Nous, Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, au nom du Souverain Pontife Innocent VIII et sous le regard d’Aristote, avons statué et proclamé, et par notre présent indult perpétuel et définitif, disons, statuons et proclamons les Canons suivants, relatif à la révision des jugements de dissolution :


    Vingt-sixième Indult Pontifical, Livre 1, Partie II a écrit:


    **Canon originel

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.


    **Canon modifié

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.




    À tous, bénédiction apostolique.


    Pour le Sacré-Collège des Cardinaux,
    Alfonso Augusto di Foscari Widmann d'Ibelin, Cardinal-Archidiacre de Rome.


    Donné à Rome, le XXIIX du mois de septembre, le vendredi, de l'An de Grâce MCDLXVI.



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