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[Iudicium] [FR] [84] Lora & Anzeme

 
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Auteur Message
Aerwan



Inscrit le: 12 Aoû 2024
Messages: 620
MessagePosté le: Lun Mai 25, 2026 10:43 am    Sujet du message: [Iudicium] [FR] [84] Lora & Anzeme Répondre en citant
Citation:


    Rotae Romanae Tribunal
    Saisine directe pour dissolution du mariage entre [Lora] et [Anzeme]


    Nous, [Aerwan], en notre qualité de vice Préfet du Tribunal de la Rote Romaine,


    Considérant la demande de dissolution du sacrement du mariage entre [Lora] et [Anzeme] déposée le 27 avril 1474;

    Considérant la recevabilité et la pertinence de la susmentionnée demande de dissolution du sacrement du mariage ;

    Considérant que la question soulevée n'est pas particulièrement complexe et ne nécessite pas des investigations pour l'instruction du procès ;

    Vu les canons 33, 42, 43 et 44 de la Section C, Partie IV, Livre IV du Code de Droit Canon ;


    Saisissons directement le Tribunal de la Rote Romaine pour statuer sur la susmentionnée demande de dissolution du sacrement du mariage ;

    Désignons comme composantes du Tribunal pour le procès nous-mêmes en qualité de Président et les Auditeurs [Puta_z_ryzmberka] et [Honoratusz] ;

    Fixons la date de la première audience au 31 mai 1474, avec un délai de 6 jours à compter de la date d'ouverture du procès pour la comparution des parties ;

    Chargeons le Rapporteur [Ferecide] de convoquer les époux et les témoins au procès, leur transmettant une copie de cette ordonnance et leur indiquant le délai de comparution ;

    Rappelons qu'en cas de défaut de comparution dans le délai imparti, le procès poursuivra par contumace et que seule dans ce délai les parties peuvent opposer une demande de récusation d'un des membres désignés du Tribunal.


    Per Rotam Iustitia

    Fait à Rome le 25 du mois de mai, de l’an de grâce MCDLXXIV, sous le Pontificat de Sa Sainteté Sixte IV.
    Aerwan de Mortelane
    Vice Préfet du Tribunal de la Rote Romaine



_________________
"L'important n'est pas d'être meilleur que les autres mais bien d'être meilleur que l'on pouvait l'être hier"
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Puta_z_ryzmberka



Inscrit le: 06 Sep 2022
Messages: 300
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MessagePosté le: Lun Mai 25, 2026 10:52 am    Sujet du message: Répondre en citant
Půta entra lentement dans la pièce et prit place.
_________________



+ Půta Švihovský z Rýzmberka

Bishop of Litomyšl (Sine Cura)
Auditor of the Tribunal of the Roman Rota
Liturgist of the Holy Office
Writer of the Holy Office
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Ferecide



Inscrit le: 02 Mai 2016
Messages: 331
Localisation: Firenze Palazzo Arcivescovile / Rome - Villa Lante
MessagePosté le: Mar Mai 26, 2026 6:37 pm    Sujet du message: Répondre en citant
Monsignor Ferecide had sent the summons, and had done some reasearch on on of the parts who had gone missing for some time.

Your honours, as I have reasearched the matter, I have received confirmation that the Monsieur Anzeme has gone missing for a period exceeding the three months, as the bride has declared in her request. I therefore ask that the accelerated processual iter is applied.
_________________
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lora1



Inscrit le: 16 Avr 2020
Messages: 36
MessagePosté le: Mer Mai 27, 2026 7:45 pm    Sujet du message: Répondre en citant
Lora avait reçu une convocation, elle entra dans la salle et salua poliment les personnes présentes.

Bonjour, je suis Lora de Fleurisson
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lora1



Inscrit le: 16 Avr 2020
Messages: 36
MessagePosté le: Mer Juin 10, 2026 6:53 am    Sujet du message: Répondre en citant
Citation:
HRP je serais indisponible du 19 juin au 13 juillet
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