 |
L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
|
| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
Juliano Di Juliani
Inscrit le: 28 Mai 2006
Messages: 222
|
 Posté le: Sam Avr 28, 2007 7:12 pm Sujet du message: La Paix d'Angers est signé |
 |
|
Oyez Oyez
Que tous sache qu'en ce jour bénis, la Paix est revenus entre l'Anjou et la Couronne de France. Que le message soit porté en tout point du Royaume de France et que partout on se réjouisse.
| Citation: | Traité dict de la Paix d’Angers :
Nous, SM Levan III de Normandie, Roy de France par la grâce du Tout Puissant,
Nous, Kilia, Duchesse d’Anjou par la grâce du Tout Puissant et le consentement de son peuple,
Au Nom de Aristote, des prophètes et de tous les Saints.
Qu'il soit notoire à tous et à chacun qu'après les divisions et les troubles, entre la Couronne de France et le duché d’Anjou ayant conduis a la guerre d'Anjou. Qu'il est enfin arrivé par un effet de la bonté Divine et des dirigeants humains, que l'on tourne de part et d'autre ses pensées aux moyens de faire la Paix, et que par une convention mutuelle faite à Angers la Paix a pus être restaurée et un traité de la PAIX D'ANGERS signé en ce jour du 28 Avril 1455.
Article 1 : De la paix.
En ratifiant le présent traité, les signataires annoncent mettre fin à la guerre opposant l'Anjou à la Couronne de France.
Article 2 : Du Duché d'Anjou.
Le Roy de France, en la personne du Grand Maître de France Juliano di Juliani, reconnaît par la présente le Duché d'Anjou en tant que Duché du Royaume de France à statut spécial « d'avant-garde », tel que défini dans les points suivants.
Le Duché d'Anjou reconnaît son appartenance au Royaume de France sous statut spécial « d'avant-garde », statut visant à asseoir la coopération entre ledit Duché et la Couronne de France. L'Anjou reconnaît par la présente les institutions royales.
Article 3 : De l’appartenance au Royaume de France.
Le Roy de France, en la personne du Grand Maître de France Juliano di Juliani, confirme par la présente l'autorité du Duc d'Anjou et de son conseil élu dans le Duché Anjou, à l'instar des autres provinces du Royaume de France et en respect avec les points contenus dans le présent traité.
Chaque Duc d’Anjou nouvellement élu, en tant que suzerain d’une province du Royaume de France, est tenu de prêter allégeance à la Couronne de France afin de confirmer l’appartenance du Duché d’Anjou au Royaume de France.
Le défaut de renouvellement de cette allégeance serait considéré comme félonie envers le Royaume de France.
Article 4 : De l'autorité du Conseil d'Anjou.
Le Conseil élu d'Anjou dispose des terres d’Anjou, dont le Duc est suzerain, et gère les infrastructures ducales. Il est également habilité à édicter droit local, tant qu’il ne contrevient pas au droit royal.
article 5 : De l'armée d'Anjou.
En matière militaire, le Duc d'Anjou et son Conseil sont libres de leur choix, à l'instar des autres Ducs et Comtes du Royaume de France, exceptions faites de ceux du Domaine Royal.
Le Duc d'Anjou et son Conseil s'engagent à lever l'armée d'Anjou auprès de l'Ost Royal et à assister la Couronne de France si elle est impliquée dans un conflit avec une région située hors de la Carte officielle (annexe 1).
En cas de conflit autre, l'Anjou n'est point obligée de se joindre à l'Ost Royal.
L'Anjou se réserve le droit d'honorer ses traités dans leur entièreté.
En cas d'intervention militaire de l'Anjou pour soutenir l'effort de guerre de la Couronne française, le Roy s'engage à financer l'intervention des troupes angevines au même titre que celles des autres provinces du Royaume de France.
Article 6 : Du statut « d’avant-garde ».
Afin de rompre avec les divisions et les troubles qui ont fait naître le présent conflit et renouer les liens d’amitié et de concorde entre le Duché d’Anjou et la Couronne de France, et comprenant que cela ne peut se faire que dans une mutuelle confiance, et se faisant par le biais d’une réforme des institutions royales, la Couronne de France consent à entamer une décentralisation et une déconcentration des organes royaux de la Cour d’appel royale et de l'Hérauderie royale.
À ce titre, le Duché d’Anjou sera la province pionnière en la matière en recevant le statut « d’avant-garde ».
Les projets de réforme de la Cour d’Appel Royale et de l'Hérauderie seront mis en application dans le Duché d’Anjou.
Dès lors que les projets seront arrivés à maturation et fonctionneront, ils auront vocation à s’étendre dans toutes les provinces du Royaume de France.
Les projets seront mis conjointement en place et évolueront selon les éventuels problèmes rencontrés avec la coopération entre officiers des institutions royales et officiers des institutions ducales angevines, qui devront trouver des solutions à ceux-ci sans trahir l’esprit du présent traité.
La Couronne de France mettra à disposition de l'Anjou, si elle le désire, des émissaires de l'Hérauderie royale ainsi que de la Cour d'Appel Royale afin de prêter assistance à la mise en place des relais régionaux prévus par ce traité.
Article 7 : Du projet de réforme de la Cour d’appel royale.
Le Duché d’Anjou recevra licence afin de mettre en place une Cour d’appel locale propre à juger en deuxième instance, dite « en appel ». Les jugements en première instance s’étant déroulés sur leurs terres, selon les modalités prévues en annexe.
La Cour d’appel royale pourra être saisie en troisième instance, comme Cour suprême de justice royale. La Cour d’appel royale aura alors compétence pour juger les pourvois contre les décisions prononcées par la Cour d’appel d’Anjou en matière de droit royal et de jurisprudence, ainsi que de vérifier la validité des verdicts devant respecter la « Charte du juge ».
Lorsque la réforme royale de la Cour d’appel sera mise en place, en concertation avec tout les grands feudataires, le Duché d'Anjou pourra être dans les premiers à l'expérimenter.
Article 8 : Du projet de réforme de l'Hérauderie.
Le Duc d'Anjou et son Conseil reconnaissent l'Hérauderie royale comme institution dont le rôle, outre le recensement et la gestion héraldique ainsi que la confection du blasonnement, est aussi de valider les dossiers d'anoblissement afin de garantir la reconnaissance équivalente des mérites nobiliaires de par le Royaume de France.
Le Duché d’Anjou est encouragé à constituer une Assemblée de la noblesse d’Anjou qui, dans le cadre de son rôle de conseil auprès du Duc d'Anjou, aura vocation à l'aider à constituer les dossiers de demande en anoblissement comme suggéré par l'Hérauderie royale.
De plus, dans une situation où l’Assemblée de la noblesse d’Anjou observe un cas pouvant être susceptible d’être mené devant les tribunaux héraldiques, elle pourra constituer un dossier qui sera transmis aux dits tribunaux, qui auront pour obligation de l'instruire.
Article 9 : De la justice de guerre.
Une amnistie générale est octroyée à toutes les personnes ayant pris les armes ou s'étant opposée à la Couronne de France lors de la guerre à laquelle ce traité met fin.
Sont exclues de cette amnistie les personnes coupables de délits durant la période d'occupation de l'Anjou par les troupes royales et mises en procès, qu'elles soient angevines ou membres des armées royalistes.
Les procès dirigés contre les membres du Conseil provisoire d'occupation de l'Anjou et contre les dignitaires du Royaume de France devront être annulés sans préjudices pour eux et ceux-ci rendront mandat gardé en leur sein sous peine de nouvelle mise en procès.
Article 10 : Du retrait des troupes.
A la signature de ce traité, les armées royales quitteront les terres d'Anjou. Seule une lance Royale sera stationnée à Angers pendant un mois, sans interférer avec le pouvoir angevin.
Pour que cela demeure ratifié et stable à l’avenir, nous avons fait apposer nos sceaux au présent concordat.
Pour la Couronne de France
Juliano Di Juliani, Grand Maître de France
Issu des négociations :
Pour le Royaume de France :
Vinkolat, Connétable de France
Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, Grand Feudataire du Royaume de France
Pour l'Anjou
Vadikura
Beucheumeu
Kilia Duchesse d'Anjou
Annexe :
Annexe I, la Carte |
| Juliano Di Juliani a écrit: |
Peuple de France, habitant d'Anjou et à tous qui liront ceci.
Aujourd'hui, une page noire de l'Histoire de France se tourne, une page écrite avec de la violence, de la haine et du sang. Une page comme celle que l'on ne veut jamais lire mais qui pourtant parsème les chapitres de nos époques.
L'Anjou a eu son lot de douleur et nous espérons sincèrement que ce traité liera plus fermement que jamais la Couronne de France au Duché d'Anjou.
Il seraient illusoire de se dire que tout est effacé, tout est oublié. Mais comme nombre d'entre vous, je veux croire en un futur plus serein, plus calme. Le prochain chapitre de l'Histoire de France, c'est ensemble que nous l'écriront, mais en étant tous du même coté de la plume cette fois.
La Paix est restauré et que tous fête cela dignement!
Juliano Di Juliani
Grand Maître de France
|
_________________
 |
|
| Revenir en haut de page |
|
 |
femme_sans_nom
Inscrit le: 16 Nov 2006
Messages: 334
|
| Posté le: Sam Avr 28, 2007 8:19 pm Sujet du message: |
|
|
Comme il est écrit...une page noire de l'histoire vient d'etre tourné.
_________________
Responsable des Relations avec les curés.
 |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Arilan
Inscrit le: 26 Nov 2006
Messages: 4457
Localisation: Dauphiné
|
| Posté le: Sam Avr 28, 2007 10:50 pm Sujet du message: |
|
|
Une bonne même très bonne nouvelle mais où en est la situation avec la Bretagne ?
_________________
 |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Aaron
Inscrit le: 07 Mar 2006
Messages: 13192
Localisation: Castelli Romani
|
| Posté le: Lun Avr 30, 2007 4:02 pm Sujet du message: |
|
|
Beau traité... ...réalisé par des drôles de gens...
| Article 3 : De l’appartenance au Royaume de France. a écrit: | Article 3 : De l’appartenance au Royaume de France.
[...]
Chaque Duc d’Anjou nouvellement élu, en tant que suzerain d’une province du Royaume de France, est tenu de prêter allégeance à la Couronne de France afin de confirmer l’appartenance du Duché d’Anjou au Royaume de France. |
Hum hum... d'un côté on dit que le duc d'Anjou est suzerain, mais qu'il doit prêter allégeance... Il faudrait savoir. Il n'est donc pas suzerain, il est Seigneur.
| Article 4 : De l'autorité du Conseil d'Anjou. a écrit: | Article 4 : De l'autorité du Conseil d'Anjou.
Le Conseil élu d'Anjou dispose des terres d’Anjou, dont le Duc est suzerain, et gère les infrastructures ducales. Il est également habilité à édicter droit local, tant qu’il ne contrevient pas au droit royal. |
pareil.
_________________
Patriarche in Partibus d'Alexandrie |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
gomoz
Inscrit le: 04 Sep 2006
Messages: 18
Localisation: Penthièvre
|
| Posté le: Lun Avr 30, 2007 5:19 pm Sujet du message: |
|
|
HRP
Un suzerain n'est pas souverain obligatoirement.
_________________
gomoz de penthièvre |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Dagsit
Inscrit le: 28 Mai 2006
Messages: 148
|
| Posté le: Lun Avr 30, 2007 6:12 pm Sujet du message: |
|
|
HRP
Non mais un suzerain possède la summa potestas, donc théoriquement il n'y a rien au dessus.
La différence entre souverain et suzerain vient dans le contenu du pouvoir. Un souverain possède tout le pouvoir pour lui, le suzerain est au dessus des pouvoirs des autres.
Donc Aaron n'a pas tort, il aurait fallu préciser la relativité de la suzeraineté du duc d'anjou si les français étaient un peu malins. Mais bon quand on voit qu'ils ne savent même pas différencier hommage d'allégeance faut pas trop chercher. Les mots ont le sens que les "puissants" du jeu leur donnent, quand bien même ils ne sauraient pas les utiliser correctement. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
anguillerusee
Cardinal
Inscrit le: 28 Mai 2006
Messages: 9787
Localisation: Archeveque IP de Carthage
|
| Posté le: Lun Avr 30, 2007 6:24 pm Sujet du message: |
|
|
une fois que le texte est signé, ça ne sert pas à grand chose de pérorer dessus
de toutes façons ce texte tiendra tant que cela arrangera l'un ou l'autre au vu de la capacité des gouvernements à honorer leurs engagements et les respecter
voyons ça plus comme un nouvel épisode et attendons le prochain
_________________
Angus Cardinal Portzmoguer, Archeveque In partibus de Carthage
 |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Aaron
Inscrit le: 07 Mar 2006
Messages: 13192
Localisation: Castelli Romani
|
| Posté le: Lun Avr 30, 2007 10:25 pm Sujet du message: |
|
|
| Dagsit a écrit: | HRP
Non mais un suzerain possède la summa potestas, donc théoriquement il n'y a rien au dessus.
La différence entre souverain et suzerain vient dans le contenu du pouvoir. Un souverain possède tout le pouvoir pour lui, le suzerain est au dessus des pouvoirs des autres.
Donc Aaron n'a pas tort, il aurait fallu préciser la relativité de la suzeraineté du duc d'anjou si les français étaient un peu malins. Mais bon quand on voit qu'ils ne savent même pas différencier hommage d'allégeance faut pas trop chercher. Les mots ont le sens que les "puissants" du jeu leur donnent, quand bien même ils ne sauraient pas les utiliser correctement. |
Tout dit, et je me bas sans cesse pour que les terme soit utilisé à bon escient. D'ailleurs, à l'hémicycle de St Michel, ils savent ce que c'est... 
_________________
Patriarche in Partibus d'Alexandrie |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
jeandalf
Inscrit le: 05 Avr 2006
Messages: 10012
Localisation: RR Bruges et IRL Grace hollogne
|
| Posté le: Mar Mai 01, 2007 8:42 am Sujet du message: |
|
|
je partage la préocupation d'Aaron, quand on voit la dificulté de faire un accord si c'est pour en faire qui par la suite peuvent être interprèté de 10 façon différente quel est l'intéret ?
on voit ce que le traité de Tour à donné niveau divergence d'interprètation.
_________________
Mort à Tastevin le 16 décembre 1455 |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
LLyr
Inscrit le: 09 Mar 2007
Messages: 204
|
| Posté le: Mar Mai 01, 2007 10:59 am Sujet du message: |
|
|
Il aurait peut etre bon (peut etre pour les futurs traités) que les traités soit relues par des perosnens hors inclusion aux traités afin de découvrir ce genre de coquilles.
Je partage l'avis de mon confrere Heraldistes Aaron.
_________________
Avatar (c)(t)(r) 2006 - Fay'Raya - Registre de LLyr
 |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
anguillerusee
Cardinal
Inscrit le: 28 Mai 2006
Messages: 9787
Localisation: Archeveque IP de Carthage
|
| Posté le: Mar Mai 01, 2007 1:22 pm Sujet du message: |
|
|
le plus simple serait de confier à l'eglise la rédaction et la conservation des traités, sous controle de l'hérauderie ou de la nonciature, d'aaron , quoi
_________________
Angus Cardinal Portzmoguer, Archeveque In partibus de Carthage
|
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Dagsit
Inscrit le: 28 Mai 2006
Messages: 148
|
| Posté le: Mar Mai 01, 2007 2:45 pm Sujet du message: |
|
|
Il était une formule tout aussi simple, que je m'éforce d'intégrer aux traités ( mais bon que personne ne souhaite conserver, ça montre le degré de piété ) c'est que pour les litiges d'interprétation, il soit recouru à l'arbitrage de l'Eglise.
Il suffit d'une petite clause dans les traités pour ça et c'est bon.
J'avais pour l'anecdote proposé cette règle d'arbitrage pour le traité de Tours, étrangement les français ne l'ont pas retenu.
On comprend mieux pourquoi quand ils sont allé prétendre qu'hommage valait allégeance. Heureux les simples d'esprit tout ça tout ça. |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
Père Pobelcourt
Inscrit le: 22 Avr 2006
Messages: 1217
Localisation: Embrun ou NoirLac
|
| Posté le: Mer Mai 02, 2007 7:58 am Sujet du message: |
|
|
Bonne nouvelle !
_________________
Mgr. Philippe Orier Bellecour
Prêtre de la Saincte Église Aristotélicienne
Dignitaire Cistercien ad vitam
Ex-Recteur Cistercien
Ex-Archevêque Métropolitain d'Embrun |
|
| Revenir en haut de page |
|
|
|
|
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
|
FAQ
Rechercher
Liste des Membres
Groupes d'utilisateurs
S'enregistrer
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
