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[OE Bourges] Dissolution Davor/Kalimereth

 
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Eloin
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MessagePosté le: Mer Mai 20, 2015 10:16 pm    Sujet du message: [OE Bourges] Dissolution Davor/Kalimereth Répondre en citant

L'abbesse vint déposer une nouvelle demande.

Citation:


    Procès Verbal de Dissolution Simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone


    Informations

    Epoux :

    Nom IG : Davor
    Nom RP : Davor d'Estissac
    Baptême : Davor (Von Urgluk, Ghenievre de Lysie) - 10.07.1454 - La Trémouille - Esurnir

    Epouse :

    Nom IG : Kalimereth
    Nom RP : Kali de Lisaran
    Baptême : Kalimereth (Allydou) - 24.09.1457 - Honore.Saint_Cyr

    Mariage : 18.09.1459 - La Trémouille - Angelo de Montemayor (témoins : Philiaubert - Bou.bebe)

    Enfants : oui (Earwen : 16.09.1460)


    Motifs de la requête :Abandon du domicile conjugal par l'épouse depuys plus de trois moys & disparition de l'épouse depuys plus de trois mois.


    Recommandations

    * En vertu des articles 6.3 & 6.4du Droit Canon portant sur le mariage aristotélicien, l'époux demande la dissolution de ladite union, avec l'aval de l'évesque de Limoges, sollicitée pour cette demande.

    * L'enfant issu du couple sera confié à la garde exclusive de la mère. Le père pourra cependant rendre visite à sa fille aussi souvent qu'il luy plaira, pour peu que la mère soit prévenue desdites visites.

    * Pour chacun des deux époux, l'évesque recommande, conformément à l'annonce relative aux dissolutions anticipées de mariages en date du vingt-cinq juillet quatorze cent soixante deux,une interdiction "forfaitaire" de remariage de deux moys ; l'interdiction débutant, pour l'épouse, à compter du jour où icelle réapparaîtra.

    * Item, pour chacun des deux époux, l'évesque recommande l'obligation de se confesser auprès d'un clerc de son choix au sujet de l'échec de cette union, et avant de pouvoir contracter un nouveau mariage.

    * Rappelons la nature malgré tout indissoluble du mariage.






    * Je, Eloin Bellecour, Evesque de Limoges & Grand-Prieur de l'ordre cistercien, certifie avoir reçu la demande de dissolution par l'époux et de son accord sur les dispositions énoncées ci-dessus. En foy de quoi, appose ci-dessous ma signature et mon scel épiscopal.



    Fait à Limoges, le vingt may de l'an quatorze cent soixante trois.

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Adso
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MessagePosté le: Mer Mai 20, 2015 10:22 pm    Sujet du message: Répondre en citant

HRP : Aïe... on a un problème... la procédure simplifiée ne peut être utilisée que s'il y a 3 mois d'absence de connexion sur la fiche. Sinon, il faut en passer par un procès en officialité normal, avec témoins de l'abandon de domicile, etc...

Citation:
[HRP : la procédure simplifiée n'est utilisable que si la fiche IG fait foi d'une absence de connexion depuis plus de trois mois ("notoriété publique"). ]

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Eloin
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MessagePosté le: Jeu Mai 21, 2015 1:37 pm    Sujet du message: Répondre en citant

[hrp]Aïe, mea culpa. Le perso a dit à Eloin que son épouse n'était pas reparue au monde depuis le 17 février, j'ai cru qu'il parlait de connexion IG et n'ais pas vérifié. Je vais revoir ça avec lui.[/hrp]
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