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[Codex] Constitutiones Sancti Olcovidii

 
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> Les Collèges Héraldiques pontificaux – The Pontifical College of Heraldry
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Endymion
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MessagePosté le: Lun Juin 27, 2016 9:00 pm    Sujet du message: [Codex] Constitutiones Sancti Olcovidii Répondre en citant

Citation:


    ........
    Constitutiones Sancti Olcovidii
    Sur les États de l’Église et de la Noblesse Pontificale







    Liminaires

    Le Souverain Pontife étant par nature souverain spirituel de l’Église Aristotélicienne et Romaine et souverain temporel des États Pontificaux sis en la péninsule italienne, il apparaissait nécessaire de clarifier certaines règles féodales en vigueur dans les États de l’Église afin de rendre toute la légitimité au pouvoir du Saint-Père à l’endroit de ses prérogatives de souverain temporel.

    Comme de nombreux États aujourd’hui, les États Pontificaux sont soumis aux lois de la féodo-vassalité qui permet une gouvernance au plus proche des sujets du Souverain Pontife selon des principes séculaires. Cette vassalité engendre un contrat synallagmatique ; elle engage réciproquement les deux parties contractantes. Cet engagement mutuel où les deux parties s’obligent l’une envers l’autre est accomplie par la cérémonie dite de « l’hommage ». Si chacune des parties a des droits et des devoirs, une certaine forme d’obligeance existe entre elles. L’homme prêtant l’hommage est appelé le vassal, tandis que celui qui reçoit le serment est appelé le seigneur ou le suzerain.



    I. Prolégomènes

    Article 1 : Par la donation de Constantin, les confirmations successives des empereurs et des rois, et par le poids des siècles qui fondèrent la légitimité des Souverains Pontifes sur leurs terres, le Pape affirme sa souveraineté et sa suzeraineté exclusive, pleine et entière sur les États Pontificaux.

    Article 2 : Les États Pontificaux sont divisés en treize gouvernorats. Chacun d’eux est dirigé par un gouverneur. Cette division du territoire pontifical se base en partie sur celle édictée par Sa Sainteté le Pape Innocent VI, de vénérée mémoire, dans les Constitutiones Sanctæ Matris Ecclesiæ. Ce territoire se subdivise comme suit :
    • Rome (Urbi)
    • Latium (Ostie)
    • Le Patrimoine de Saint-Titus (Civitavecchia)
    • La Campagne et Maritime (Frosinone)
    • La Sabine (Rieti)
    • La Marche d’Ancône (Ancône)
    • Le duché de Spolète (Spolète)
    • Le duché de Ferrare (Ferrare)
    • La Romagne (Ravenne)
    • Le duché de Camerino (Camerino)
    • Le duché d’Urbino (Urbino)
    • L’Ombrie (Pérouse)
    • Le comté d’Orvieto (Orvieto)
    • Le comté de Pesaro (Pesaro)


    Article 3 : Le Siège Apostolique octroie et reconnaît les titres, dans l’ordre de préséance : de prince, de duc, de marquis, de comte, de vicomte, de baron, de seigneur, de chevalier, d’écuyer et de banneret.

    Article 4 : Le titre et la charge de vidame confère une noblesse temporaire reconnue par le Siège Apostolique. Le vidame se place après le vicomte dans la hiérarchie nobiliaire.

    Article 5 : Tout titre de noblesse concédé par le Siège Apostolique n’a de valeur et de légitimité que s’il est enregistré par la Chancellerie Romaine dans ses propres registres nobiliaires et héraldiques.

    Article 6 : Il existe au sein de la Noblesse Pontificale deux ordres : l’Ordre Équestre et l’Ordre Sénatorial.


    II. De la noblesse pontificale


    a) L’ordre Équestre


    Article 1 : L’Ordre Équestre regroupe la noblesse terrienne des États Pontificaux possédant au moins un fief sis dans ces derniers.

    Article 2 : Tout titre concédé au sein de l’Ordre Équestre est automatiquement assorti d’un fief sis dans les États Pontificaux car le Souverain Pontife veille à l’entretient de ses vassaux selon leur rang en leur concédant une terre d’où ils tireront les revenus nécessaires à leur mission.

    Article 3 : L’Ordre Équestre compte et connaît en son sein les différents titres énoncés à l’article I-3.

    Article 4 : Seul le Souverain Pontife, par ordonnance personnelle, peut concéder un titre dans l’Ordre Équestre, quelque soit la condition de l’homme honoré.

    Article 5 : Par délégation du pouvoir souverain du pape, le Sacré-Collège des cardinaux est habilité à concéder des titres de noblesse au sein de l’Ordre Équestre à des hommes de condition noble, pourvu que ces titres soit au maximum équivalent à ceux déjà possédés par lesdits hommes de condition noble.


    b) L’ordre Sénatorial

    Article 6 : L’Ordre Sénatorial regroupe la noblesse dite « palatine » de Saint-Jean de Latran et du Saint-Siège.

    Article 7 : Tout titre concédé au sein de l’Ordre Sénatorial est concédé seul ; aucun fief n’y est attaché.

    Article 8 : L’Ordre Sénatorial compte et connaît en son sein les titres de comte palatin, de baron palatin et d’écuyer palatin.

    Article 9 : Le Souverain Pontife et les Cardinaux Électeurs peuvent concéder un titre dans l’Ordre Sénatorial quelque soit la condition de l’homme honoré.

    Article 10 : Toutefois, des restrictions s’appliquent aux Cardinaux Romains électeurs dans leur pouvoir de concession des titres au sein de l’Ordre Sénatorial. Elles s’énoncent comme suit :
    • Les Cardinaux Romains électeurs disposent du droit de concéder à discrétion deux titres chevaleresques (écuyer) au sein de l’Ordre Sénatorial. Ce droit de concession n’est accordé qu’au bout de six mois d’ancienneté continue comme Cardinal Romain électeur pour le premier titre, et de dix mois pour le second.
    • Les cardinaux Romains électeurs disposent du droit de concéder à discrétion deux titres baronniaux au sein de l’Ordre Sénatorial. Ce droit de concession n’est accordé qu’au bout de douze mois d’ancienneté continue comme Cardinal Romain électeur pour le premier titre, et de dix-huit mois pour le second.
    • Les Cardinaux Romains électeurs disposent du droit de concéder à discrétion deux titres comtaux au sein de l’Ordre Sénatorial. Ce droit de concession n’est accordé qu’au bout de vingt-quatre mois d’ancienneté continue comme Cardinal Romain électeur pour le premier titre, et de trente mois pour le second.

    Article 11 : Les membres de l’Ordre Sénatorial ne perdent pas leur titre lorsque le Cardinal Romain électeur leur ayant concédé décède, sort de charge, ou est révoqué.


    c) Noblesse étrangère et Al-Lopas

    Article 12 : Le Siège Apostolique reconnaît les titres de noblesse étrangers concédés par les autorités compétentes dont il reconnaît l’autorité et la souveraineté. Les registres officiels des États reconnus font foi de la légitimité du titre.

    Article 13 : Le Siège Apostolique ne reconnaît pas la noblesse des personnes excommuniés ou hérétiques, même si ceux-ci sont reconnus par les États considérés dans l’article II-12.

    Article 14 : Les personnes issues de la noblesse dite « Al-Lopas », ne sont pas considérés comme nobles par le Siège Apostolique. Toutefois, considérant qu’ils ont atteint un statut particulier au sein de la société, fut-il temporaire, il leur est accordé le droit d’user du prédicat de « Dame », ou de « Messire » à titre provisoire pendant toute la durée légale de leur statut.


    III. Du système féodal


    a) Système vassalique


    Article 1 : La vassalité est le lien personnel de dépendance entre deux hommes de condition noble, l’un occupant une position supérieure tandis que l’autre en occupant une inférieure. On parle alors de seigneur (ou suzerain), et de vassal.

    Article 2 : Le système vassalique pontifical repose sur l’allégeance et l’hommage.
    • L’allégeance est un serment de fidélité prêté à une entité territoriale ou institutionnelle.
    • L’hommage est un serment de fidélité prêté à une personne.

    Article 3 : Comme il existe au sein de la noblesse pontificale deux Ordres anoblissants, le système vassalique est double et différent selon ces deux Ordres.

    Article 4 : En échange de la concession du titre et du fief, le noble issu de l’Ordre Équestre doit prêter hommage au Souverain Pontife ou au gouverneur de la province où est sis son fief. Il devient par ce serment le vassal du pape. Corollairement il prête allégeance au Siège Apostolique.

    Article 5 : En échange de la concession du titre palatial, le noble issu de l’Ordre Sénatorial doit prêter hommage au Souverain Pontife ou à un Cardinal référent. Il devient par ce serment le vassal du pape. Corollairement il prête allégeance au Siège Apostolique.

    Article 6 : Le Siège Apostolique reconnaît la possibilité de prêter hommage et allégeance à plusieurs personnes ou institutions. L’antériorité est hiérarchie de ces allégeances. Cependant, l’allégeance est lige envers l’Église lorsque celle-ci combat l’hérésie.


    b) Droits et devoirs

      - Devoirs

    Article 7 : Le noble issu de l’Ordre Équestre, vassal du Souverain Pontife, doit au Pape fidélité, aide et conseil, tierce aussi connue sous l’antique maxime « obsequium, auxilium et consilium ».

    Article 8 : Le noble issu de l’Ordre Sénatorial, vassal du Souverain Pontife, doit au Pape fidélité, obéissance et conseil.

    Article 9 : Le Souverain Pontife accorde à son vassal de l’Ordre Équestre protection, justice et subsistance.

    Article 10 : Le Souverain Pontife accorde à son vassal de l’Ordre Sénatorial protection et justice.

    Article 11 : Le noble issu de l’Ordre Équestre ou de l’Ordre sénatorial ne peut nuire au Souverain Pontife, à l’Église Aristotélicienne et au Siège Apostolique.

    Article 12 : Il est attendu de la noblesse pontificale un comportement civique et spirituel exemplaire. Ainsi, le blasphème, le mensonge, le faux témoignage, la couardise, l’ivrognerie, le mariage avec un roturier ou tout autre fait ou acte allant à l’encontre du Droit Canon, des mœurs ou de la coutume nobiliaire sont proscrits.

    Article 13 : Le noble est tenu de ne pas être ou avoir été condamné par une juridiction reconnue par le Siège Apostolique pour les chefs d'accusation de brigandage, sorcellerie, meurtre, trahison ou escroquerie.

      - Droits

    Article 14 : Les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial ont droit au port d’armes et à la libre circulation de leurs gens sur le territoire des États-Pontificaux.

    Article 15 : Le noble issu de l’Ordre Équestre peut se choisir un écuyer qui l’assistera ou le remplacera le cas échéant dans sa tâche de vassal auprès du Souverain Pontife. Ce choix se ferra dans le respect de la loi et des préceptes moraux de l’Église Aristotélicienne.

    Article 16 : Le noble issu de l’Ordre Équestre peut rompre à discrétion et pour quelque motif que se soit les liens l’unissant à son écuyer. Ce dernier perd alors tout droit, qualité et dignité.

    Article 17 : Les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial ont droit à la déférence, à la considération et à la politesse d’autrui, quelque soit son rang ou sa dignité.

    Article 18 : Les nobles issus des Ordres Équestre ont le droit de basse justice au sein de leur domaine.

    Article 19 : Les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial sont exemptés de justice ordinaire dans les États Pontificaux et de la justice ecclésiastique ordinaire partout et en tout lieu.

    Article 20 : Les membres de l’Ordre Équestre ont droit à devise et cri.

    Article 21 : Les membres de l’Ordre Sénatorial ont droit à devise.

    Article 22 : Les membres de l’Ordre Équestre et de l’Ordre Sénatorial ont droit à l’usage du scel.

    n.b. : se rapporter pour cela aux règles en vigueurs concernant la sigillographie au Collège héraldique du Clergé.

      - Serments

    Article 23 : L’hommage et l’allégeance sont faits devant le Souverain Pontife ou son représentant lors de l’intronisation du noble, qu’il soit issu de l’Ordre Équestre ou Sénatorial.

    Article 24 : Lors de l’élection d’un nouveau pape, les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial sont invités à signifier endéans les 30 jours, en personne, par représentant ou par lettre, la reconduction de leur serment.

    Article 25 : Le serment contenu dans l’hommage et l’allégeance est consigné par écrit dans une lettre patente.

      - Le ban

    Article 26 : La levée de ban ne concerne que les nobles issus de l’Ordre Équestre.

    Article 27 : En vertu du devoir d’aide, le vassal doit une assistance armée au Souverain Pontife dans les limites de l’équité et du bon sens.

    Article 28 : Il est laissé libre au seigneur de se faire remplacer par un tiers lors de la levée de ban, à sa charge et à ses frais.

    Article 29 : Un minimum de vingt jours de service gratuit, hors dimanche, est obligatoire pour chaque vassal du Souverain Pontife à partir du ralliement d’une armée ayant reçu l’agrément pontifical. Sept autres jours de service gratuit supplémentaires consacrés au voyage de ralliement sont par ailleurs exigés. Si la durée de ce voyage dépasse les sept jours, un dédommagement pécuniaire ou une réduction de jours gratuits de levée de ban peut être accordé par le seigneur.


    c) Anoblissement et territorialité

      - Octroi

    Article 30 : Hors les capitales de treize provinces des États-Pontificaux, toute entité territoriale des États de l’Église centré sur une bourgade ou une ville est octroyable sous la forme d’un fief. Si ultérieurement à l’attribution, un tel lieu s’ouvrait In Gratebus au libre emménagement, le porteur du titre et seigneur du fief devra alors en changer pour un équivalent.

    Article 31 : Tout fief demeure toujours la propriété du Souverain Pontife et des États-Pontificaux auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est confié à la gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit exclusif, plein et entier.

      - Partage

    Article 32 : Les titres, dignités et privilèges des membres de l’Ordre Équestre se partagent entre conjoint sous le sceau du mariage aristotélicien uniquement.

    Article 33 : Les titres, dignités et privilège des membres de l’Ordre Sénatorial ne se partagent pas légitimement entre conjoint sous le sceau du mariage aristotélicien. Toutefois, par courtoisie, le conjoint peut, dans les manifestations publiques ou privées, user du titre de consort sans pour autant porter les attributs héraldiques du titre palatin.

    Article 34 : Les enfants d’un noble issu de l’Ordre Équestre, nés d’un mariage aristotélicien, portent le titre de banneret. Ils perdent le droit de porter ce titre à la mort du parent porteur du titre originel qui revient à l’aîné des enfants.

      - Héritage

    Article 35 : Sauf mention contraire lors de la concession au sein de l’Ordre Équestre, ou au trépas du porteur par ordonnance de la Chancellerie Pontificale, le fief et le titre attaché sont concédés de manière héréditaire par primogéniture uniquement.

    Article 36 : Les titres de l’Ordre Sénatorial sont concédés de manière personnelle et viagère. Il est néanmoins possible d’accorder le même titre sous forme d’une nouvelle concession aux enfants du porteur trépassé.

    Article 37 : A la mort du porteur le conjoint hérite du titres et fiefs de l’ordre Équestre en douaire. S’il n’y avait pas de descendance, le titre et le fief ne pourront être réoctroyés qu’à la mort du second conjoint.

      - Cumul

    Article 38 : Le cumul des titres et fiefs est possible et autorisé au sein de l’ordre Équestre.

    Article 39 : Le cumul des titres au sein de l’Ordre Sénatorial est impossible et non-conforme.

    Article 40 : Le cumul d’un ou plusieurs titres de l’Ordre Équestre, avec un titre de l’Ordre Sénatorial est possible et autorisé.

      - Institution

    Article 41 : L’octroi de terre à un ordre ou une institution ecclésiastique ou religieuse est possible. Cette institution hérite alors des mêmes droits et devoirs qu’un noble. Certaines restrictions peuvent cependant être énumérées dans l’acte d’octroi quant aux droits des membres de l‘institution.


    IV. Titulature et héraldique


    a) Le port du blason


    Article 42 : Le port des attributs héraldiques est rendu obligatoire dès la cérémonie d’investiture du vassal, que se soit pour l’Ordre Équestre ou l’Ordre Sénatorial.

    Article 43 : Le noble issu de l’Ordre Équestre est tenu d’arborer les armes historiques de son fief. Toutefois, il est autorisé de les faire modifier auprès des Collèges Héraldique Romains tout en gardant une certaine filiation entre les anciennes et les nouvelles armes.

    Article 44 : S’il possède plusieurs titres et fiefs dans les États de l’Église, il est laissé à la discrétion du noble issu de l’Ordre Équestre d’arborer en tout ou en partie, les armes des différents fiefs pontificaux dont il est le seigneur. Il est cependant tenu d’arborer au moins les armes du premier fief reçu.

    Article 45 : Les nobles issus de l’Ordre Sénatorial ajoutent à la partition de leur écu une pièce honorable d’azur de leur choix sur laquelle figureront les deux clés de Saint Titus posées en sautoir et lié de gueule.

    Article 46 : Les nobles issus de l’Ordre Équestre et de l’Ordre Sénatorial portent la couronne faisant référence au titre le plus élevé dans la hiérarchie nobiliaire dont ils sont porteurs, que ce titre se rapporte ou non à un fief des États Pontificaux, ou au Siège Apostolique.

    Article 47 : S’il possède des titres et fiefs en dehors des États Pontificaux et relevant d’un autre seigneur que le Souverain Pontife, le noble concilie au mieux les règles du présent édit et celles du collège héraldique duquel relève son autre fief. La Chancellerie Romaine sera tenue au courant de cette conciliation.


    b) Règles héraldiques particulières

    Article 48 : L’utilisation de tout autre d’ornement héraldique dont il n’est pas fait mention dans ce présent règlement est proscrite, sauf disposition particulière de la Chancellerie Romaine.

    Article 49 : Les ornements héraldiques nobiliaires et ecclésiastiques se superposent au mieux dans les compositions.


    c) Le port du titre

    Article 50 : Il est de coutume de porter l’ensemble de ses titres par ordre hiérarchique. Cependant, il est laissé à la discrétion du noble issu de l’Ordre Équestre de se faire connaître seulement sous le titre le plus ancien ou le plus élevé dans la hiérarchie nobiliaire.

    Article 51 : Les nobles issus de l’Ordre Sénatorial sont tenus de porter partout et en tous lieux leur titre palatin.

    n.b. : se rapporter à la partie III-C, 32-34 concernant la partage des titres pontificaux entre conjoints.


    V. De la justice et de la dérogeance

    Article 1 : Le Souverain Pontife ou le Sacré-Collège des Cardinaux est seul habilité à destituer un noble issu de l’Ordre Équestre ou de l’Ordre Sénatorial pour les motifs qu’ils jugeront légitimes et suffisants.

    Article 2 : Un noble reconnu félon envers son seigneur ou envers le Siège Apostolique par la justice ecclésiastique, se verra dépossédé de son titre pontifical et des terres éventuellement inhérentes. Il en sera de même s’il est reconnu coupable d’hérésie ou d’apostasie par le tribunal de la Sainte Inquisition. La sanction nobiliaire s’étend alors au conjoint et aux éventuels enfants.




    Bulle pontificale sur les États de l’Église et la Noblesse pontificale,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège des cardinaux sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII le vingtième du mois de février, le mercredi, de l'an de grâce MCDLXI, jour de la Saint Olcovidius

    Publié par Son Éminence Aaron de Nagan, Cardinal et Archichancelier du Siège Apostolique, le vingt-deuxième jour du mois de février, le vendredi, de l'an de grâce MCDLXI.


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MessagePosté le: Mar Sep 06, 2016 9:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    ........
    Constitutiones Sancti Olcovidii
    Sugli Stati della Chiesa e la Nobiltà Pontificia







    Introduzione

    Essendo il Sovrano Pontefice per natura sovrano spirituale della Chiesa Aristotelica e Romana e sovrano temporale degli Stati Pontifici siti nella penisola italiana, sembrava necessario chiarire alcune regole feudali in vigore negli Stati della Chiesa al fine di rendere tutta la legittimità al potere del Santo Padre nel diritto delle sue prerogative di sovrano temporale.

    Come numerosi stati d'oggi, gli Stati Pontifici sono soggetti alle leggi del sistema feudo vassallatico che permette un governo più vicino ai sudditi del Sovrano Pontefice secondo dei principi secolari. Questo vassallaggio genera un contratto sinallagmatico; esso impegna reciprocamente le due parti contraenti. Questo impegno reciproco in cui le parti si obbligano l'un l'altra è realizzato dalla cerimonia detta « dell'omaggio ». Se ciascuna delle parti ha dei diritti e dei doveri, una qualche forma di obbligazione esiste tra loro. L'uomo che presta omaggio è detto vassallo, mentre colui che riceve il giuramento è chiamato signore o sovrano.



    I. Prolegomeni

    Articolo 1 : Attraverso la Donazione di Costantino, le conferme successive di imperatori e re, e il peso dei secoli che fonderanno la legittimità dei Sovrani Pontefici sulle loro terre, il Papa afferma la propria sovranità e signoria esclusiva, piena e totale sugli Stati Pontifici.

    Articolo 2 : Gli Stati Pontifici sono divisi in tredici governatorati. Ognuno di essi è retto da un governatore. Questa divisione del territorio pontificio si basa in parte su quella emanata da Sua Santità Papa Innocenzo VI, di venerata memoria, nelle Constitutiones Sanctæ Matris Ecclesiæ. Questo territorio si suddivide come segue:
    • Roma (Urbe)
    • Lazio (Ostia)
    • Il Patrimonio di San Titus (Civitavecchia)
    • La Campagna e Marittima (Frosinone)
    • La Sabina (Rieti)
    • La Marca di Ancona (Ancona)
    • Il Ducato di Spoleto (Spoleto)
    • Il Ducato di Ferrara (Ferrara)
    • La Romagna (Ravenna)
    • Il Ducato di Camerino (Camerino)
    • Il Ducato di Urbino (Urbino)
    • L'Umbria (Perugia)
    • La Contea di Orvieto (Orvieto)
    • La Contea di Pesaro (Pesaro)


    Articolo 3 : La Sede Apostolica concede e riconosce i titoli, nell'ordine di importanza: di principe, di duca, di marchese, di conte, di visconte, di barone, di signore,di cavaliere, di scudiero e di banderese.

    Articolo 4 : Il titolo e la carica di vidame conferiscono una nobiltà temporanea riconosciuta dalla Sede Apostolica. Il vidame si trova dopo il visconte nella gerarchia nobiliare.

    Articolo 5 : Ogni titolo di nobiltà concesso dalla Sede Apostolica non ha valore e legittimità se non è registrato dalla Cancelleria Romana nei propri registri nobiliari e araldici.

    Articolo 6 : All'interno della Nobiltà Pontificia esistono due ordini: l'Ordine Equestre e l'Ordine Senatorio.


    II. Della Nobiltà Pontificia


    a) L’Ordine Equestre

    Articolo 1 : L'Ordine Equestre raggruppa la nobiltà terriera degli Stati Pontifici che possiede almeno un feudo entro questi ultimi.

    Articolo 2 : Ogni titolo concesso in seno all'Ordine Equestre è automaticamente accompagnato da un feudo sito negli Stati Pontifici poiché il Sovrano Pontefice provvede al mantenimento dei suoi vassalli secondo il loro rango concedendo loro una terra da cui ricaveranno le entrate necessarie alla loro missione.

    Articolo 3 : L'Ordine Equestre conta e riconosce al proprio seno i diversi titoli enunciati all'articolo I-3.

    Articolo 4 : Solo il Sovrano Pontefice, con ordinanza personale, può concedere un titolo nell'Ordine Equestre, qualunque sia la condizione dell'uomo onorato.

    Articolo 5 : Per delegazione del potere sovrano del Papa, il Sacro Collegio dei Cardinali è autorizzato a concedere dei titoli di nobiltà in seno all'Ordine Equestre a uomini di condizione nobile, purché questi titoli siano al massimo equivalenti a quelli già posseduti dal predetto uomo di condizione nobile.


    b) L’Ordine Senatorio

    Articolo 6 : L'Ordine Senatorio raggruppa la nobiltà detta "palatina" di San Giovanni in Laterano e della Santa Sede.

    Articolo 7 : Ogni titolo concesso in seno all'Ordine Senatorio è concesso da solo; non vi è collegato alcun feudo.

    Articolo 8 : L'Ordine Senatorio conta e riconosce al proprio seno i titoli di conte palatino, di barone palatino e di scudiero palatino.

    Articolo 9 : Il Sovrano Pontefice e i Cardinali Elettori possono concedere un titolo nell'Ordine Senatorio, qualunque sia la condizione dell'uomo onorato.

    Articolo 10 : Tuttavia, si applicano delle restrizioni ai Cardinali Romani Elettori nel loro potere di concedere dei titoli in seno all'Ordine Senatorio. Esse sono enunciate come segue :
    • I Cardinali Romani Elettori dispongono del diritto di concedere a discrezione due titoli cavallereschi (scudiero) in seno all'Ordine Senatorio. Questo diritto di concessione non è accordato che dopo sei mesi di anzianità come Cardinale Romano Elettore per il primo titolo, e di dieci mesi per il secondo.
    • I Cardinali Romani Elettori dispongono del diritto di concedere a discrezione due titoli baronali in seno all'Ordine Senatorio. Questo diritto di concessione non è accordato che dopo dodici mesi di anzianità come Cardinale Romano Elettore per il primo titolo, e di diciotto mesi per il secondo.
    • I Cardinali Romani Elettori dispongono del diritto di concedere a discrezione due titoli comitali in seno all'Ordine Senatorio. Questo diritto di concessione non è accordato che dopo ventiquattro mesi di anzianità come Cardinale Romano Elettore per il primo titolo, e di trenta mesi per il secondo.

    Articolo 11 : I membri dell'Ordine Senatorio non perdono il proprio titolo quando il Cardinale Romano Elettore che lo ha concesso loro muore, decade dalla carica, o è revocato.


    c) Nobiltà straniera e Al-Lopas

    Articolo 12 : La Sede Apostolica riconosce i titoli di nobiltà stranieri concessi dalle autorità competenti di cui riconosce l'autorità e la sovranità. I registri ufficiali degli stati riconosciuti fanno fede per la legittimità del titolo.

    Articolo 13 : La Sede Apostolica non riconosce la nobiltà di persone scomunicate o eretiche, anche se questa è riconosciuta dagli stati considerati all'articolo II-12.

    Articolo 14 : Le persone investite della nobiltà della "Al-Lopas", non sono considerate come nobili dalla Sede Apostolica. Tuttavia, considerando che hanno raggiunto uno status particolare in seno alla società, anche se temporaneo, è loro accordato il diritto di usare il predicato "Dama" o "Messere" a titolo provvisorio per tutta la durata legale del loro status.


    III. Del sistema feudale


    a) Sistema vassallatico


    Articolo 1 : Il vassallaggio è il legame personale di dipendenza tra due persone di condizione nobile, l'uno avente una posizione superiore l'altro una inferiore. Si parla allora di signore (o sovrano) e di vassallo.

    Articolo 2 : Il sistema vassallatico pontificio si fonda sull'alleanza e l'omaggio.
    • L'alleanza è un giuramento di fedeltà prestato a un'entità territoriale o istituzionale.
    • L'omaggio è un giuramento di fedeltà prestato a una persona

    Articolo 3 : Come esistono due Ordini nobiliari in seno alla nobiltà pontificia, il sistema vassallatico è doppio e differente a seconda di questi due Ordini.

    Articolo 4 : In cambio della concessione del titolo e del feudo, il nobile facente parte dell'Ordine Equestre deve prestare omaggio al Sovrano Pontefice o al governatore della provincia ove è sito il suo feudo. Attraverso questo giuramento egli diventa vassallo del Papa. Di conseguenza presta alleanza alla Sede Apostolica.

    Articolo 5 : In cambio della concessione del titolo palatino, il nobile facente parte dell'Ordine Senatorio deve prestare omaggio al Sovrano Pontefice o al Cardinale referente. Attraverso questo giuramento egli diventa vassallo del Papa. Di conseguenza presta alleanza alla Sede Apostolica.

    Articolo 6 : La Sede Apostolica riconosce la possibilità di prestare omaggio e alleanza a più persone e istituzioni. L'anteriorità è gerarchia di queste alleanze. Tuttavia, l'alleanza è ligia alla Chiesa quando questa combatte l'eresia.


    a) Diritti e doveri


      - Doveri

    Articolo 7: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre, vassallo del Sovrano Pontefice, deve al Papa fedeltà, aiuto e consiglio, terza nota anche sotto l'antica massima « obsequium, auxilium et consilium ».

    Articolo 8: Il nobile facente parte dell'Ordine Senatorio , vassallo del Sovrano Pontefice, deve al Papa fedeltà, obbedienza e consiglio.

    Articolo 9: Il Sovrano Pontefice accorda ai suoi vassalli dell'Ordine Equestre protezione, giustizia e sussistenza.

    Articolo 10: Il Sovrano Pontefice accorda ai suoi vassalli dell'Ordine Senatorio protezione e giustizia.

    Articolo 11: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre o dell'Ordine Senatorio non può nuocere al Sovrano Pontefice, alla Chiesa Aristotelica e alla Sede Apostolica.

    Articolo 12: Ci si aspetta dalla nobiltà pontificia un comportamento civico e spirituale esemplare. Pertanto la blasfemia, la menzogna, la falsa testimonianza, la codardia, l'ubriachezza, il matrimonio con un popolano e ogni altro fatto o azione che vada contro il Diritto Canonico, le usanze o il costume nobiliari sono bandite.

    Articolo 13: Il nobile è tenuto a non essere o non essere stato condannato da una giurisdizione riconosciuta dalla Sede Apostolica per i capi d'imputazione di brigantaggio, stregoneria, omicidio, tradimento o frode.

      - Diritti

    Articolo 14: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio hanno diritto al porto d'armi e alla libera circolazione della loro gente sul territorio degli Stati Pontifici.

    Articolo 15: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre può scegliere uno scudiero che lo assisterà o sostituirà ove richiesto nella sua funzione di vassallo presso il Sovrano Pontefice. Tale scelta sarà fatta nel rispetto della legge e dei precetti morali della Chiesa Aristotelica.

    Articolo 16: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre può rompere a discrezione e per qualunque motivo i legami che lo legano al suo scudiero. Quest'ultimo perde allora ogni diritto, qualità e dignità.

    Articolo 17: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio hanno diritto alla deferenza, alla considerazione e alla cortesia da altri, qualunque sia il loro rango o la loro dignità.

    Articolo 18: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre hanno diritto di bassa giustizia in seno al loro dominio.

    Articolo 19: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio sono esentati dalla giustizia ordinaria negli Stati Pontifici e dalla giustizia ecclesiastica ordinaria dappertutto e in ogni luogo.

    Articolo 20: I membri dell'Ordine Equestre hanno diritto alla divisa e al motto.

    Articolo 21: I membri dell'Ordine Senatorio hanno diritto alla divisa.

    Articolo 22: I membri dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio hanno diritto all'uso dei sigilli.

    n.b. : fare riferimento ai regolamenti in vigore riguardo alla sigillografia del Collegio araldico del Clero.

      - Giuramenti

    Articolo 23: L'omaggio e l'alleanza sono fatti davanti al Sovrano Pontefice o suo rappresentante dopo l'intronizzazione del nobile, che sia parte dell'Ordine Equestre o Senatorio.

    Articolo 24: Dopo l'elezione di un nuovo Papa, i nobili dell'Ordine Equestre e Senatorio sono invitati a segnalare , di persona, tramite rappresentante o lettera, il rinnovo del loro giuramento.

    Articolo 25: Il giuramento contenuto nell'omaggio e nell'alleanza è consegnato per iscritto in una lettera patente.

      - Il banno

    Articolo 26: La leva del banno non riguarda che i nobili facenti parte dell'Ordine Equestre.

    Articolo 27: In virtù del dovere di aiuto, il vassallo deve assistenza militare al Sovrano Pontefice nei limiti dell'equità e del buonsenso.

    Articolo 28: È lasciata libertà a un signore di farsi rimpiazzare dopo la leva del banno da un terzo. al suo incarico e ai suoi costi.

    Articolo 29: Un minimo di venti giorni di servizio gratuito, tranne la domenica, è obbligatorio per ogni vassallo del Sovrano Pontefice a partire dal raduno di un'armata che ha ricevuto l'approvazione pontificia. Sette altri giorni di servizio gratuito dedicati al viaggio di raduno sono altrimenti richiesti. Se la durata di questo viaggio supera i sette giorni, una compensazione pecuniaria o una riduzione dei giorni gratuiti di leva del banno possono essere accordate dal signore.


    c) Nobilitazione e territorialità


      - Concessione

    Articolo 30: Dopo le capitali delle tredici province degli Stati Pontifici, ogni entità territoriale centrata su un borgo o una città può essere concessa come un feudo. Se a seguito della dell'attribuzione tale luogo sarà disponibile alla libera circolazione In Gratebus, il portatore del titolo e signore del feudo dovrà cambiarlo per uno equivalente.

    Articolo 31: Ogni feudo rimane sempre proprietà del Sovrano Pontefice e degli Stati Pontifici a cui è legato. Quando un feudo viene concesso, esso viene affidato alla gestione di una persona che ha così l'usufrutto esclusivo, pieno e totale.

      - Condivisione

    Articolo 32: I titoli, le dignità e i privilegi dei membri dell'Ordine Equestre si condividono tra coniugi unicamente sotto il vincolo del matrimonio aristotelico.

    Articolo 33: I titoli, le dignità e i privilegi dei membri dell'Ordine Senatorio non si condividono legittimamente tra coniugi sotto il vincolo del matrimonio aristotelico. Tuttavia, per cortesia, il coniuge può, nelle manifestazioni pubbliche o private, utilizzare il titolo di consorte senza però portare gli attributi araldici del titolo palatino.

    Articolo 34: I figli di un nobile facente parte dell'Ordine Equestre, nati da matrimonio aristotelico, portano il titolo di banderese. Essi perdono il diritto di portare questo titolo alla morte del genitore portatore del titolo originario che torna al più anziano dei figli.

      - Eredità

    Articolo 35: Salvo menzione contraria dopo la concessione in seno all'Ordine Equestre, o alla morte del portatore per ordinanza della Cancelleria Pontificia, il feudo e il titolo collegato sono concessi in via ereditaria unicamente per primogenitura.

    Articolo 36: I titoli dell'Ordine Senatorio sono concessi in via personale e vitalizia. Nondimeno è possibile accordare lo stesso titolo sotto forma di una nuova concessione ai figli del portatore defunto.


    Articolo 37: Alla morte del portatore il coniuge eredita i titoli e i feudi dell'Ordine Equestre come dote. Se non aveva discendenza, il titolo e il feudo non potranno essere concessi che alla morte del secondo coniuge.

      - Cumulo

    Articolo 38: Il cumulo di titoli e feudi è possibile e autorizzato in seno all'Ordine Equestre.

    Articolo 39: Il cumulo di titoli in seno all'Ordine Senatorio è impossibile e non conforme.


    Articolo 40: Il cumulo di uno o più titoli in seno all'Ordine Equestre con un titolo dell'Ordine Senatorio è possibile e autorizzato.

      - Istituzione

    Articolo 41: La concessione di terre a un ordine o a una istituzione ecclesiastica o religiosa è possibile. Questa istituzione eredita dunque gli stessi diritti e doveri di un nobile. Alcune restrizioni possono però essere enumerate nell'atto di concessione in merito ai diritti dei membri dell'istituzione.


    IV. Titolatura e araldica


    a)Il porto del blasone


    Articolo 42: Il porto degli attributi araldici è reso obbligatorio dalla cerimonia di investitura del vassallo, che sia per l'Ordine Equestre o l'Ordine Senatorio.

    Articolo 43: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre è tenuto a sfoggiare le armi storiche del suo feudo. Tuttavia, è autorizzato a farle modificare dai Collegi Araldici Romani pur mantenendo una certa derivazione tra le vecchie e le nuove armi.

    Articolo 44: Se possiede più titoli e feudi negli Stati della Chiesa, è lasciato alla discrezione del nobile facente parte dell'Ordine Equestre se sfoggiare tutte o in parte le armi dei feudi pontifici di cui è signore. Tuttavia è tenuto a sfoggiare almeno le armi del primo feudo ricevuto.

    Articolo 45: I nobili facenti parte dell'Ordine Senatorio aggiungono alla partizione loro scudo una pezza onorevole d'azzurro di loro scelta su cui figureranno le due Chiavi di San Titus poste in decusse e legate di rosso.

    Articolo 46: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio portano la corona facente riferimento al titolo più alto nella gerarchia nobiliare di cui sono portatori, che questo titolo faccia riferimento o meno a un feudo degli Stati Pontifici o alla Sede Apostolica.

    Articolo 47: Se possiede titoli e feudi al di fuori degli Stati Pontifici e pertinenti a un altro signore che il Sovrano Pontefice, il nobile concilia al meglio le regole del presente editto e quelle del collegio araldico cui compete il suo altro feudo. La Cancelleria Romana sarà tenuta al corrente di questa conciliazione.


    a)Regole araldiche particolari

    Articolo 48: L'uso di ogni altro ornamento araldico di cui non è fatta menzione nel presente regolamento è vietato, salvo disposizione particolare della Cancelleria Romana.

    Articolo 49: Gli ornamenti araldici nobiliari ed ecclesiastici si sovrappongono al meglio nelle composizioni.


    a)Il porto del titolo

    Articolo 50: È costume portare i titoli nobiliari in ordine gerarchico. Tuttavia, è lasciato a discrezione del nobile facente parte dell'Ordine Equestre se farsi conoscere solamente per il titolo più vecchio o il più elevato nella gerarchia nobiliare.

    Articolo 51: I nobili facenti parte dell'Ordine Senatorio sono tenuti a portare dappertutto e in ogni luogo il loro titolo palatino.

    n.b. : fare riferimento alla parte III-C riguardo alla condivisione dei titoli pontifici tra coniugi..


    V. Della giustizia e della derogazione

    Articolo 1: Il Sovrano Pontefice o il Sacro Collegio dei Cardinali sono gli unici abilitati a destituire un nobile facente parte dell'Ordine Equestre o dell'Ordine Senatorio per i motivi che giudicheranno legittimi e sufficienti.

    Articolo 2: Un nobile riconosciuto come fellone verso il suo signore o la Sede Apostolica dalla giustizia ecclesiastica, si vedrà privato del suo titolo pontificio e delle terre eventualmente inerenti. Avverrà ugualmente se è riconosciuto di eresia o apostasia dal tribunale della Santa Inquisizione. La sanzione nobiliare si estende allora al coniuge e agli eventuali figli.




    Bolla pontificia sugli Stati della Chiesa e la Nobiltà Pontificia,
    Data e approvata a Roma dal Sacro Collegio dei Cardinali sotto il pontificato del Santo Padre Innocenzo VIII il XX giorno del mese di febbraio. il mercoledì, dell'anno di grazia MCDLXI, giorno di Sant'Olcovidio

    Pubblicato da Sua Eminenza Aaron de Nagan, Cardinale et Arcicancelliere della Sede Apostolica, il XXII giorno del mese di febbraio, il venerdì, dell'anno di grazia MCDLXI.

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Sixtus
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MessagePosté le: Sam Mai 20, 2017 6:00 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

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    Constitutiones Sancti Olcovidii
    On the States of the Church and the Papal Nobility







    Introduction

    As the Sovereign Pontiff is by nature both spiritual sovereign of the Roman and Aristotelic Church and temporal sovereign of the Papal States located in the Italian peninsula, it seemed necessary to clarify some feudal rules in force in the States of the Church in order to render the whole legitimacy to power of the Holy Father in the right of his prerogatives as temporal sovereign.

    As many States today, the Papal States are subject to the laws of feudal vassalage wich enables a governance as close to the subjects of the Sovereign Pontiff in accordance with secular principles. This vassalage begets a synallagmatic contract; it reciprocally commits the two contracting parties. This mutual commitment in which both parties oblige themselves towards each other is accomplished by the ceremony called the "homage". If each party has rights and duties, some sort of compliancy exists between them. The man pledging homage is called vassal, whereas the one receiving the oath is called the lord or suzerain.



    I. Prolegomena

    Article 1: By the Donation of Constantine, the successive confirmations of emperors and kings, complete sovereigntyand by the weight of centuries that founded the legitimacy of the Sovereign Pontiffs on their land, the Pope affirms hiscomplete sovereignty and suzerainty on the Papal States.

    Article 2: The Papal States are divided into thirteen governorates. Each of them is headed by a governor. This division of the papal territory is based in part on that enacted by His Holiness Pope Innocent VI, of venerable memory, in the Constitutiones Sanctæ Matris Ecclesiæ. This territory is divided as follows:
    • Rome (Urbe)
    • Lazio (Ostia)
    • Patrimony of Saint Titus (Civitavecchia)
    • Campagne and Maritime (Frosinone)
    • Sabina (Rieti)
    • March of di Ancona (Ancona)
    • Duchy of Spoleto (Spoleto)
    • Duchy of di Ferrara (Ferrara)
    • Romagna (Ravenna)
    • Duchy of Camerino (Camerino)
    • Duchy of Urbino (Urbino)
    • Umbria (Perugia)
    • County of Orvieto (Orvieto)
    • County of Pesaro (Pesaro)

    Article 3: The Apostolic See grants and recognises the titles, in the order of precedence: of prince, of duke, of marquis, of count, of viscount, of baron, of lord, of knight, of squire and of banneret.

    Article 4: The title and the charge vidame confers a temporary nobility recognised by the Apostolic See. The vidame is placed after the viscount in the nobiliary hierarchy.

    Article 5: Any title of nobility granted by the Apostolic See has no value and legitimacy but if it is registered by Roman Chancellery in his own nobility and heraldic registers.

    Article 6:There exist two orders within the papal nobility: the Equestrian Order and the Senatorial Order.


    II. On the papal nobility


    a) The Equestrian Order


    Article 1: The Equestrian Order includes the landed nobility of the Papal States with at least a fief situated therein.

    Article 2: Any title granted within the Equestrian Order is automatically accompanied by a fief located in the Papal States since the Sovereign Pontiff ensures the maintenance of his vassals by rank conceding their land from which they derive the income necessary for their mission.

    Article 3: The Equestrian Order accounts and recognises in its midst the various titles set out in article I-3.

    Article 4: Only the Sovereign Pontiff, by personal order, may grant a title in the Equestrian Order, whatever the condition of the honoured man.

    Article 5: By delegation of the sovereign power of the Pope, the Sacred College of Cardinals is entitled to grant titles of nobility in the Equestrian Order to men of noble condition, provided those titles are at most equivalent to those already possessed by such men of noble condition.


    b) The Senatorial Order

    Article 6: The Senatorial Order includes the nobility called "palatine " of Saint John Lateran and the Holy See.

    Article 7: Any title granted in the Senatorial Order is granted alone; no fief is attached.

    Article 8: The Order Senatorial account and recognises in its midst the titles of count palatine, baron palatine and squire palatine.

    Article 9: The Sovereign Pontiff and the Cardinals Electors may grant a title in the Senatorial Order, whatever the condition of the honoured man.

    Article 10: However, some restrictions apply to the Roman Cardinals Electors in their titles concession power in the Senatorial Order. They are as follows:
    • The Roman Cardinals Electors have the right to grant at discretion to two chivalrous titles (squire) within the Senatorial Order. The concession right is granted only after six months of continuous seniority as Roman Cardinal Elector for the first title, and ten months for the second.
    • The Roman Cardinals Electors have the right to grant at discretion to two baronial titles in the Senatorial Order. The concession right is granted only after twelve months of continuous seniority as Roman Cardinal Elector for the first title, and eighteen months for the second.
    • The Roman Cardinals Electors have the right to grant at discretion to two comital titles in the Senatorial Order. The concession right is granted only after twelve months of continuous seniority as Roman Cardinal Elector for the first title, and thirty months for the second.

    Article 11: The members of the Senatorial Order do not lose their title when the Roman Cardinal Elector who conceded it dies, leaves office or is removed.


    c) Foreign and Al-Lopas nobility

    Article 12: The Apostolic See recognises foreign titles of nobility granted by the competent authorities whose authority and sovereignty it recognises. The official records of recognised states are proof of the legitimacy of the title.

    Article 13: The Apostolic See does not recognise the nobility of those excommunicated or heretics even if they are recognised by the states considered in the article II-12

    Article 14: People from the nobility called "Al-Lopas" are not considered noble by the Apostolic See. However, considering that they have reached a particular status within the society, was it temporary, they are granted the right to use the predicate of "Lady", or "Sir" provisionally throughout their legal status.


    III. On the feudal system


    a) Vassalage system


    Article 1: Vassalage is the personal link of dependence between two men of noble condition, one occupying a higher position and the other occupying a lower one. They are then called lord (or overlord), and vassal.

    Article 2: The papal vassal system is based on allegiance and homage.
    • Allegiance is a loyalty oath to a territorial or institutional entity.
    • Homage is a loyalty oath to a person.

    Article 3: As there exist two ennobling Orders in the papal nobility, the vassalage system is double and different as these two orders.

    Article 4: In return for the concession of title and fief, the noble of the Equestrian Order should pay homage to the Sovereign Pontiff or to the governor of the province where his fief is located. He becomes by this oath the vassal of the Pope. As a corollary, he pledges allegiance to the Apostolic See.

    Article 5: In return for the concession of the palatine title, the noble of the Senatorial Order should pay homage to the Sovereign Pontiff or a referent Cardinal. He becomes by this oath the vassal of the Pope. As a corollary, he pledges allegiance to the Apostolic See.

    Article 6: The Apostolic See recognises the possibility to pay homage and allegiance to several people or institutions. Anteriority is the hierarchy of loyalties. Nevertheless, the allegiance is liege to the Church when this fight heresy.


    a) Rights and duties


      - Duties

    Article 7: The noble of the Equestrian Order, vassal of the Sovereign Pontiff, owes the Pope loyalty, help and advice, also known as the ancient maxim "obsequium, auxilium and consilium".

    Article 8: The noble of the Senatorial Order, vassal of the Sovereign Pontiff, owes the Pope loyalty, obedience and advice,

    Article 9: The Sovereign Pontiff grants his vassals of the Equestrian Order protection, justice and subsistence.

    Article 10: The Sovereign Pontiff grants his vassals of the Senatorial Order protection and justice.

    Article 11:The nobles of the Equestrian Order or the Senatorial Order cannot harm the Sovereign Pontiff, the Aristotelic Church and the Apostolic See.

    Article 12: It is expected from papal nobility exemplary citizenship and spiritual behaviour. Thus, profanity, lying, perjury, cowardice, drunkenness, marriage to a commoner or any other fact or act in contravention of Canon Law, morals or the noble custom are prohibited.

    Article 13: The noble must not be or have been sentenced by a court recognised by the Apostolic See for the charges of robbery, witchcraft, murder, treason or fraud.

      - Rights

    Article 14: The nobles of the Equestrian Order and the Senatorial Order have the right to bear arms and the free movement of their people on the territory of the Papal States.

    Article 15: The noble of the Equestrian Order may choose a squire who will assist or replace him if necessary in his task as a vassal of the Sovereign Pontiff. This choice will be made in respect of the law and the moral precepts of Aristotelic Church.

    Article 16: The noble of the Equestrian Order can break at the discretion and for whatsoever reason the links uniting him to his squire. The latter then loses all rights, dignity and quality.

    Article 17: The nobles of the Equestrian Order and the Senatorial Order are entitled to deference, consideration and courtesy from others, whatever his rank or dignity.

    Article 18: The nobles of the Equestrian Order have the right to low justice in their domain.

    Article 19: The nobles of the Equestrian Order and the Senatorial Order are exempt from ordinary justice in the Papal States and the ordinary ecclesiastical justice everywhere and anywhere.

    Article 20: Members of the Equestrian Order have the right to motto and cry.

    Article 21: Members of the Senatorial Order have the right to a motto.

    Article 22: Members of the Equestrian Order and the Senatorial Order have the right to use seals.

    n.b. : Refer to current rules regarding Sigillography of the Heraldic College of Clergy.

      - Oaths

    Article 23: Homage and allegiance are pledged to the Sovereign Pontiff or his representative at the enthronement of the noble, whether of the Equestrian or Senatorial Order.

    Article 24: After the election of a new Pope, the nobles of the Equestrian and Senatorial Orders are invited to signify within 30 days, in person, by proxy or letter, the renewal of their oath.

    Article 25: The oath contained in homage and allegiance is recorded in writing in a letter patent.

      - The ban

    Article 26: The levy of ban applies only to nobles from the Equestrian Order.

    Article 27: By virtue of the help duty, the vassal owes armed assistance to the Sovereign Pontiff within fairness and common sense.

    Article 28: It is left free to the lord to be replaced by a third during the levy of the ban, at his charge and expense.

    Article 29: A minimum of twenty days of free service, except Sunday, is mandatory for every vassal of the Sovereign Pontiff from the rally of an army that received papal approval. Seven days of additional free service dedicated to rallying travel are also required. If the duration of the trip exceeds seven days, monetary compensation or reduction of free days of the levy of the ban may be granted by the Lord.


    c)Ennoblement and territoriality


      - Grant

    Article 30: Out of the capitals of the thirteen provinces of the Papal States, any territorial entity of the Papal States centred on a town or city is grantable as a fief. If subsequent to the award, such a place would open to In Gratebus free moving, then the holder of the title and lord of the fief will change it for an equivalent one.

    Article 31: Any fief remains the property of the Supreme Pontiff and the Papal States to which it is linked. When a fief is granted, it is under the management of a person who has the exclusive, full and complete usufruct.

      - Sharing

    Article 32: Titles, honors and privileges of members of the Equestrian Order are divided between spouses under the seal of Aristotelian marriage only.

    Article 33: Titles, honours and privileges of members of the Senatorial Order are not legitimately shared between spouses under the seal of Aristotelian marriage. However, as a courtesy, the spouse may, in the public or private events, use the title of consort without adversely heraldic attributes of the palatine title.

    Article 34: The children of a noble of the Equestrian Order, born of an Aristotelian marriage, bear the title of banneret. They lose the right to use that title at the death of the carrier parent of the original title wich returns to the eldest child.

      - Heritage

    Article 35: Unless otherwise stated in the concession within the Equestrian Order, or at the death of the holder by order of the Papal Chancellery, the fief and title attached are granted by way of hereditary primogeniture only.

    Article 36: The titles of the Senatorial Order are granted in a personal and life manner. Nevertheless, it is possible to grant the same title as a new concession to the children of the deceased holder.

    Article 37: At the death of the holder the spouse inherits the titles and fiefs of the Equestrian order dower. If there were no descendants, the title and the fiefs can not be granted again but at the death of the second spouse.

      - Accumulation

    Article 38: The accumulation of titles and fiefs is available and permitted within the Equestrian order.

    Article 39: The accumulation of titles within the Senatorial Order is impossible and non-compliant.

    Article 40: The accumulation of one or more shares of the Equestrian Order, with a title of the Senatorial Order is possible and permitted.

      - Institution

    Article 41: The grant of land to an order or ecclesiastical or religious institution is possible. This institution inherits the same rights and duties as a noble. Some restrictions to the rights of members of the institution may be listed in the act of granting of.


    IV. Titulature and heraldry


    a)Wearing of coat of arms


    Article 42: Wearing heraldic attributes is made compulsory from the investiture ceremony of the vassal, be it of the Equestrian Order or the Senatorial Order

    Article 43: The noble of the Equestrian Order is required to display the historical arms of his fief. However, he is allowed to make them change from the Roman Heraldic Colleges Heraldry while keeping a certain connection between the old and new arms.

    Article 44: If he has more titles and fiefs in the Papal States, it is left to the discretion of the noble of the Equestrian Order to display all or part of the arms of the various papal fiefs whose he is lord. However, he is required to wear at least the arms of the first received fief.

    Article 45: The nobles of the Senatorial Order add to the partition of their shield an honourable piece azure of their choice on which appear the two keys of Saint Titus laid crosswise and bound of red.

    Article 46: The nobles from the Equestrian Order and the Senatorial Order wear the crown referring to the highest title in the nobiliary hierarchy they carry, that title refers or not a fief of the Papal States, or to the Apostolic See.

    Article 47: If he has titles and fiefs outside the Papal States and under another lord than the Sovereign Pontiff, the noble best reconciles the rules of this edict and those of heraldic college responsible for his other fief. The Roman Chancellery will be kept informed of this conciliation.


    a)Particular heraldic rules

    Article 48: The use of any other heraldic ornament which is not mentioned in that this regulation is prohibited unless a specific provision of the Roman Chancellery.

    Article 49: The aristocratic and ecclesiastical heraldry ornaments overlap at best in the compositions.


    a)The use of the title

    Article 50: It is customary to wear all titles in hierarchical order. However, it is left to the discretion of the noble of the Equestrian Order to be known only by the oldest title or the highest in the aristocratic hierarchy.

    Article 51: The nobles from the Senatorial Order are required to wear everywhere and anywhere the palatine title.

    n.b. : Refer to Part III-C, 32-34 concerning the sharing of papal titles between spouses..


    V. On justice and derogeance

    Article 1: The Sovereign Pontiff and the Sacred College of Cardinals have sole authority to impeach a noble from the Equestrian Order or the Senatorial Order for the reasons they deem legitimate and sufficient.

    Article 2: A noble recognised felon to his lord or to the Apostolic See by ecclesiastical justice, will be stripped of his papal title and possibly inherent land. It will be the same if he is convicted of heresy or apostasy by the tribunal of the Holy Inquisition. The nobiliary sanction shall extend to the spouse and any children.





    Papal bull on the States of the Church and the Papal Nobility,
    Given and confirmed in Rome by the Sacred College of Cardinals during the Pontificate of the Holy Father Innocent VIII on the twentieth of February, Wednesday, in the year of grace MCDLXI, day of Saint Olcovidius

    Published by His Eminence Aaron Nagan, Cardinal Archchancellorvid and the Apostolic See, the twenty-second day of February, Friday, in the year of grace MCDLXI

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