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[Codex] Constitutiones Sancti Olcovidii

 
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Endymion
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MessagePosté le: Lun Juin 27, 2016 9:00 pm    Sujet du message: [Codex] Constitutiones Sancti Olcovidii Répondre en citant

Citation:


    ........
    Constitutiones Sancti Olcovidii
    Sur les États de l’Église et de la Noblesse Pontificale







    Liminaires

    Le Souverain Pontife étant par nature souverain spirituel de l’Église Aristotélicienne et Romaine et souverain temporel des États Pontificaux sis en la péninsule italienne, il apparaissait nécessaire de clarifier certaines règles féodales en vigueur dans les États de l’Église afin de rendre toute la légitimité au pouvoir du Saint-Père à l’endroit de ses prérogatives de souverain temporel.

    Comme de nombreux États aujourd’hui, les États Pontificaux sont soumis aux lois de la féodo-vassalité qui permet une gouvernance au plus proche des sujets du Souverain Pontife selon des principes séculaires. Cette vassalité engendre un contrat synallagmatique ; elle engage réciproquement les deux parties contractantes. Cet engagement mutuel où les deux parties s’obligent l’une envers l’autre est accomplie par la cérémonie dite de « l’hommage ». Si chacune des parties a des droits et des devoirs, une certaine forme d’obligeance existe entre elles. L’homme prêtant l’hommage est appelé le vassal, tandis que celui qui reçoit le serment est appelé le seigneur ou le suzerain.



    I. Prolégomènes

    Article 1 : Par la donation de Constantin, les confirmations successives des empereurs et des rois, et par le poids des siècles qui fondèrent la légitimité des Souverains Pontifes sur leurs terres, le Pape affirme sa souveraineté et sa suzeraineté exclusive, pleine et entière sur les États Pontificaux.

    Article 2 : Les États Pontificaux sont divisés en treize gouvernorats. Chacun d’eux est dirigé par un gouverneur. Cette division du territoire pontifical se base en partie sur celle édictée par Sa Sainteté le Pape Innocent VI, de vénérée mémoire, dans les Constitutiones Sanctæ Matris Ecclesiæ. Ce territoire se subdivise comme suit :
    • Rome (Urbi)
    • Latium (Ostie)
    • Le Patrimoine de Saint-Titus (Civitavecchia)
    • La Campagne et Maritime (Frosinone)
    • La Sabine (Rieti)
    • La Marche d’Ancône (Ancône)
    • Le duché de Spolète (Spolète)
    • Le duché de Ferrare (Ferrare)
    • La Romagne (Ravenne)
    • Le duché de Camerino (Camerino)
    • Le duché d’Urbino (Urbino)
    • L’Ombrie (Pérouse)
    • Le comté d’Orvieto (Orvieto)
    • Le comté de Pesaro (Pesaro)


    Article 3 : Le Siège Apostolique octroie et reconnaît les titres, dans l’ordre de préséance : de prince, de duc, de marquis, de comte, de vicomte, de baron, de seigneur, de chevalier, d’écuyer et de banneret.

    Article 4 : Le titre et la charge de vidame confère une noblesse temporaire reconnue par le Siège Apostolique. Le vidame se place après le vicomte dans la hiérarchie nobiliaire.

    Article 5 : Tout titre de noblesse concédé par le Siège Apostolique n’a de valeur et de légitimité que s’il est enregistré par la Chancellerie Romaine dans ses propres registres nobiliaires et héraldiques.

    Article 6 : Il existe au sein de la Noblesse Pontificale deux ordres : l’Ordre Équestre et l’Ordre Sénatorial.


    II. De la noblesse pontificale


    a) L’ordre Équestre


    Article 1 : L’Ordre Équestre regroupe la noblesse terrienne des États Pontificaux possédant au moins un fief sis dans ces derniers.

    Article 2 : Tout titre concédé au sein de l’Ordre Équestre est automatiquement assorti d’un fief sis dans les États Pontificaux car le Souverain Pontife veille à l’entretient de ses vassaux selon leur rang en leur concédant une terre d’où ils tireront les revenus nécessaires à leur mission.

    Article 3 : L’Ordre Équestre compte et connaît en son sein les différents titres énoncés à l’article I-3.

    Article 4 : Seul le Souverain Pontife, par ordonnance personnelle, peut concéder un titre dans l’Ordre Équestre, quelque soit la condition de l’homme honoré.

    Article 5 : Par délégation du pouvoir souverain du pape, le Sacré-Collège des cardinaux est habilité à concéder des titres de noblesse au sein de l’Ordre Équestre à des hommes de condition noble, pourvu que ces titres soit au maximum équivalent à ceux déjà possédés par lesdits hommes de condition noble.


    b) L’ordre Sénatorial

    Article 6 : L’Ordre Sénatorial regroupe la noblesse dite « palatine » de Saint-Jean de Latran et du Saint-Siège.

    Article 7 : Tout titre concédé au sein de l’Ordre Sénatorial est concédé seul ; aucun fief n’y est attaché.

    Article 8 : L’Ordre Sénatorial compte et connaît en son sein les titres de comte palatin, de baron palatin et d’écuyer palatin.

    Article 9 : Le Souverain Pontife et les Cardinaux Électeurs peuvent concéder un titre dans l’Ordre Sénatorial quelque soit la condition de l’homme honoré.

    Article 10 : Toutefois, des restrictions s’appliquent aux Cardinaux Romains électeurs dans leur pouvoir de concession des titres au sein de l’Ordre Sénatorial. Elles s’énoncent comme suit :
    • Les Cardinaux Romains électeurs disposent du droit de concéder à discrétion deux titres chevaleresques (écuyer) au sein de l’Ordre Sénatorial. Ce droit de concession n’est accordé qu’au bout de six mois d’ancienneté continue comme Cardinal Romain électeur pour le premier titre, et de dix mois pour le second.
    • Les cardinaux Romains électeurs disposent du droit de concéder à discrétion deux titres baronniaux au sein de l’Ordre Sénatorial. Ce droit de concession n’est accordé qu’au bout de douze mois d’ancienneté continue comme Cardinal Romain électeur pour le premier titre, et de dix-huit mois pour le second.
    • Les Cardinaux Romains électeurs disposent du droit de concéder à discrétion deux titres comtaux au sein de l’Ordre Sénatorial. Ce droit de concession n’est accordé qu’au bout de vingt-quatre mois d’ancienneté continue comme Cardinal Romain électeur pour le premier titre, et de trente mois pour le second.

    Article 11 : Les membres de l’Ordre Sénatorial ne perdent pas leur titre lorsque le Cardinal Romain électeur leur ayant concédé décède, sort de charge, ou est révoqué.


    c) Noblesse étrangère et Al-Lopas

    Article 12 : Le Siège Apostolique reconnaît les titres de noblesse étrangers concédés par les autorités compétentes dont il reconnaît l’autorité et la souveraineté. Les registres officiels des États reconnus font foi de la légitimité du titre.

    Article 13 : Le Siège Apostolique ne reconnaît pas la noblesse des personnes excommuniés ou hérétiques, même si ceux-ci sont reconnus par les États considérés dans l’article II-12.

    Article 14 : Les personnes issues de la noblesse dite « Al-Lopas », ne sont pas considérés comme nobles par le Siège Apostolique. Toutefois, considérant qu’ils ont atteint un statut particulier au sein de la société, fut-il temporaire, il leur est accordé le droit d’user du prédicat de « Dame », ou de « Messire » à titre provisoire pendant toute la durée légale de leur statut.


    III. Du système féodal


    a) Système vassalique


    Article 1 : La vassalité est le lien personnel de dépendance entre deux hommes de condition noble, l’un occupant une position supérieure tandis que l’autre en occupant une inférieure. On parle alors de seigneur (ou suzerain), et de vassal.

    Article 2 : Le système vassalique pontifical repose sur l’allégeance et l’hommage.
    • L’allégeance est un serment de fidélité prêté à une entité territoriale ou institutionnelle.
    • L’hommage est un serment de fidélité prêté à une personne.

    Article 3 : Comme il existe au sein de la noblesse pontificale deux Ordres anoblissants, le système vassalique est double et différent selon ces deux Ordres.

    Article 4 : En échange de la concession du titre et du fief, le noble issu de l’Ordre Équestre doit prêter hommage au Souverain Pontife ou au gouverneur de la province où est sis son fief. Il devient par ce serment le vassal du pape. Corollairement il prête allégeance au Siège Apostolique.

    Article 5 : En échange de la concession du titre palatial, le noble issu de l’Ordre Sénatorial doit prêter hommage au Souverain Pontife ou à un Cardinal référent. Il devient par ce serment le vassal du pape. Corollairement il prête allégeance au Siège Apostolique.

    Article 6 : Le Siège Apostolique reconnaît la possibilité de prêter hommage et allégeance à plusieurs personnes ou institutions. L’antériorité est hiérarchie de ces allégeances. Cependant, l’allégeance est lige envers l’Église lorsque celle-ci combat l’hérésie.


    b) Droits et devoirs

      - Devoirs

    Article 7 : Le noble issu de l’Ordre Équestre, vassal du Souverain Pontife, doit au Pape fidélité, aide et conseil, tierce aussi connue sous l’antique maxime « obsequium, auxilium et consilium ».

    Article 8 : Le noble issu de l’Ordre Sénatorial, vassal du Souverain Pontife, doit au Pape fidélité, obéissance et conseil.

    Article 9 : Le Souverain Pontife accorde à son vassal de l’Ordre Équestre protection, justice et subsistance.

    Article 10 : Le Souverain Pontife accorde à son vassal de l’Ordre Sénatorial protection et justice.

    Article 11 : Le noble issu de l’Ordre Équestre ou de l’Ordre sénatorial ne peut nuire au Souverain Pontife, à l’Église Aristotélicienne et au Siège Apostolique.

    Article 12 : Il est attendu de la noblesse pontificale un comportement civique et spirituel exemplaire. Ainsi, le blasphème, le mensonge, le faux témoignage, la couardise, l’ivrognerie, le mariage avec un roturier ou tout autre fait ou acte allant à l’encontre du Droit Canon, des mœurs ou de la coutume nobiliaire sont proscrits.

    Article 13 : Le noble est tenu de ne pas être ou avoir été condamné par une juridiction reconnue par le Siège Apostolique pour les chefs d'accusation de brigandage, sorcellerie, meurtre, trahison ou escroquerie.

      - Droits

    Article 14 : Les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial ont droit au port d’armes et à la libre circulation de leurs gens sur le territoire des États-Pontificaux.

    Article 15 : Le noble issu de l’Ordre Équestre peut se choisir un écuyer qui l’assistera ou le remplacera le cas échéant dans sa tâche de vassal auprès du Souverain Pontife. Ce choix se ferra dans le respect de la loi et des préceptes moraux de l’Église Aristotélicienne.

    Article 16 : Le noble issu de l’Ordre Équestre peut rompre à discrétion et pour quelque motif que se soit les liens l’unissant à son écuyer. Ce dernier perd alors tout droit, qualité et dignité.

    Article 17 : Les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial ont droit à la déférence, à la considération et à la politesse d’autrui, quelque soit son rang ou sa dignité.

    Article 18 : Les nobles issus des Ordres Équestre ont le droit de basse justice au sein de leur domaine.

    Article 19 : Les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial sont exemptés de justice ordinaire dans les États Pontificaux et de la justice ecclésiastique ordinaire partout et en tout lieu.

    Article 20 : Les membres de l’Ordre Équestre ont droit à devise et cri.

    Article 21 : Les membres de l’Ordre Sénatorial ont droit à devise.

    Article 22 : Les membres de l’Ordre Équestre et de l’Ordre Sénatorial ont droit à l’usage du scel.

    n.b. : se rapporter pour cela aux règles en vigueurs concernant la sigillographie au Collège héraldique du Clergé.

      - Serments

    Article 23 : L’hommage et l’allégeance sont faits devant le Souverain Pontife ou son représentant lors de l’intronisation du noble, qu’il soit issu de l’Ordre Équestre ou Sénatorial.

    Article 24 : Lors de l’élection d’un nouveau pape, les nobles issus des Ordres Équestre et Sénatorial sont invités à signifier endéans les 30 jours, en personne, par représentant ou par lettre, la reconduction de leur serment.

    Article 25 : Le serment contenu dans l’hommage et l’allégeance est consigné par écrit dans une lettre patente.

      - Le ban

    Article 26 : La levée de ban ne concerne que les nobles issus de l’Ordre Équestre.

    Article 27 : En vertu du devoir d’aide, le vassal doit une assistance armée au Souverain Pontife dans les limites de l’équité et du bon sens.

    Article 28 : Il est laissé libre au seigneur de se faire remplacer par un tiers lors de la levée de ban, à sa charge et à ses frais.

    Article 29 : Un minimum de vingt jours de service gratuit, hors dimanche, est obligatoire pour chaque vassal du Souverain Pontife à partir du ralliement d’une armée ayant reçu l’agrément pontifical. Sept autres jours de service gratuit supplémentaires consacrés au voyage de ralliement sont par ailleurs exigés. Si la durée de ce voyage dépasse les sept jours, un dédommagement pécuniaire ou une réduction de jours gratuits de levée de ban peut être accordé par le seigneur.


    c) Anoblissement et territorialité

      - Octroi

    Article 30 : Hors les capitales de treize provinces des États-Pontificaux, toute entité territoriale des États de l’Église centré sur une bourgade ou une ville est octroyable sous la forme d’un fief. Si ultérieurement à l’attribution, un tel lieu s’ouvrait In Gratebus au libre emménagement, le porteur du titre et seigneur du fief devra alors en changer pour un équivalent.

    Article 31 : Tout fief demeure toujours la propriété du Souverain Pontife et des États-Pontificaux auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est confié à la gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit exclusif, plein et entier.

      - Partage

    Article 32 : Les titres, dignités et privilèges des membres de l’Ordre Équestre se partagent entre conjoint sous le sceau du mariage aristotélicien uniquement.

    Article 33 : Les titres, dignités et privilège des membres de l’Ordre Sénatorial ne se partagent pas légitimement entre conjoint sous le sceau du mariage aristotélicien. Toutefois, par courtoisie, le conjoint peut, dans les manifestations publiques ou privées, user du titre de consort sans pour autant porter les attributs héraldiques du titre palatin.

    Article 34 : Les enfants d’un noble issu de l’Ordre Équestre, nés d’un mariage aristotélicien, portent le titre de banneret. Ils perdent le droit de porter ce titre à la mort du parent porteur du titre originel qui revient à l’aîné des enfants.

      - Héritage

    Article 35 : Sauf mention contraire lors de la concession au sein de l’Ordre Équestre, ou au trépas du porteur par ordonnance de la Chancellerie Pontificale, le fief et le titre attaché sont concédés de manière héréditaire par primogéniture uniquement.

    Article 36 : Les titres de l’Ordre Sénatorial sont concédés de manière personnelle et viagère. Il est néanmoins possible d’accorder le même titre sous forme d’une nouvelle concession aux enfants du porteur trépassé.

    Article 37 : A la mort du porteur le conjoint hérite du titres et fiefs de l’ordre Équestre en douaire. S’il n’y avait pas de descendance, le titre et le fief ne pourront être réoctroyés qu’à la mort du second conjoint.

      - Cumul

    Article 38 : Le cumul des titres et fiefs est possible et autorisé au sein de l’ordre Équestre.

    Article 39 : Le cumul des titres au sein de l’Ordre Sénatorial est impossible et non-conforme.

    Article 40 : Le cumul d’un ou plusieurs titres de l’Ordre Équestre, avec un titre de l’Ordre Sénatorial est possible et autorisé.

      - Institution

    Article 41 : L’octroi de terre à un ordre ou une institution ecclésiastique ou religieuse est possible. Cette institution hérite alors des mêmes droits et devoirs qu’un noble. Certaines restrictions peuvent cependant être énumérées dans l’acte d’octroi quant aux droits des membres de l‘institution.


    IV. Titulature et héraldique


    a) Le port du blason


    Article 42 : Le port des attributs héraldiques est rendu obligatoire dès la cérémonie d’investiture du vassal, que se soit pour l’Ordre Équestre ou l’Ordre Sénatorial.

    Article 43 : Le noble issu de l’Ordre Équestre est tenu d’arborer les armes historiques de son fief. Toutefois, il est autorisé de les faire modifier auprès des Collèges Héraldique Romains tout en gardant une certaine filiation entre les anciennes et les nouvelles armes.

    Article 44 : S’il possède plusieurs titres et fiefs dans les États de l’Église, il est laissé à la discrétion du noble issu de l’Ordre Équestre d’arborer en tout ou en partie, les armes des différents fiefs pontificaux dont il est le seigneur. Il est cependant tenu d’arborer au moins les armes du premier fief reçu.

    Article 45 : Les nobles issus de l’Ordre Sénatorial ajoutent à la partition de leur écu une pièce honorable d’azur de leur choix sur laquelle figureront les deux clés de Saint Titus posées en sautoir et lié de gueule.

    Article 46 : Les nobles issus de l’Ordre Équestre et de l’Ordre Sénatorial portent la couronne faisant référence au titre le plus élevé dans la hiérarchie nobiliaire dont ils sont porteurs, que ce titre se rapporte ou non à un fief des États Pontificaux, ou au Siège Apostolique.

    Article 47 : S’il possède des titres et fiefs en dehors des États Pontificaux et relevant d’un autre seigneur que le Souverain Pontife, le noble concilie au mieux les règles du présent édit et celles du collège héraldique duquel relève son autre fief. La Chancellerie Romaine sera tenue au courant de cette conciliation.


    b) Règles héraldiques particulières

    Article 48 : L’utilisation de tout autre d’ornement héraldique dont il n’est pas fait mention dans ce présent règlement est proscrite, sauf disposition particulière de la Chancellerie Romaine.

    Article 49 : Les ornements héraldiques nobiliaires et ecclésiastiques se superposent au mieux dans les compositions.


    c) Le port du titre

    Article 50 : Il est de coutume de porter l’ensemble de ses titres par ordre hiérarchique. Cependant, il est laissé à la discrétion du noble issu de l’Ordre Équestre de se faire connaître seulement sous le titre le plus ancien ou le plus élevé dans la hiérarchie nobiliaire.

    Article 51 : Les nobles issus de l’Ordre Sénatorial sont tenus de porter partout et en tous lieux leur titre palatin.

    n.b. : se rapporter à la partie III-C, 32-34 concernant la partage des titres pontificaux entre conjoints.


    V. De la justice et de la dérogeance

    Article 1 : Le Souverain Pontife ou le Sacré-Collège des Cardinaux est seul habilité à destituer un noble issu de l’Ordre Équestre ou de l’Ordre Sénatorial pour les motifs qu’ils jugeront légitimes et suffisants.

    Article 2 : Un noble reconnu félon envers son seigneur ou envers le Siège Apostolique par la justice ecclésiastique, se verra dépossédé de son titre pontifical et des terres éventuellement inhérentes. Il en sera de même s’il est reconnu coupable d’hérésie ou d’apostasie par le tribunal de la Sainte Inquisition. La sanction nobiliaire s’étend alors au conjoint et aux éventuels enfants.




    Bulle pontificale sur les États de l’Église et la Noblesse pontificale,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège des cardinaux sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII le vingtième du mois de février, le mercredi, de l'an de grâce MCDLXI, jour de la Saint Olcovidius

    Publié par Son Éminence Aaron de Nagan, Cardinal et Archichancelier du Siège Apostolique, le vingt-deuxième jour du mois de février, le vendredi, de l'an de grâce MCDLXI.



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Dernière édition par Endymion le Dim Aoû 02, 2020 7:27 pm; édité 2 fois
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Endymion
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MessagePosté le: Mar Sep 06, 2016 9:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    ........
    Constitutiones Sancti Olcovidii
    Sugli Stati della Chiesa e la Nobiltà Pontificia







    Introduzione

    Essendo il Sommo Pontefice per natura sovrano spirituale della Chiesa Aristotelica e Romana e sovrano temporale degli Stati Pontifici siti nella penisola italiana, sembrava necessario chiarire alcune regole feudali in vigore negli Stati della Chiesa al fine di rendere tutta la legittimità al potere del Santo Padre nel diritto delle sue prerogative di sovrano temporale.

    Come numerosi stati d'oggi, gli Stati Pontifici sono soggetti alle leggi del sistema feudo vassallatico che permette un governo più vicino ai sudditi del Sommo Pontefice secondo dei principi secolari. Questo vassallaggio genera un contratto sinallagmatico; esso impegna reciprocamente le due parti contraenti. Questo impegno reciproco in cui le parti si obbligano l'un l'altra è realizzato dalla cerimonia detta « dell'omaggio ». Se ciascuna delle parti ha dei diritti e dei doveri, una qualche forma di obbligazione esiste tra loro. L'uomo che presta omaggio è detto vassallo, mentre colui che riceve il giuramento è chiamato signore o sovrano.



    I. Prolegomeni

    Articolo 1 : Attraverso la Donazione di Costantino, le conferme successive di imperatori e re, e il peso dei secoli che fonderanno la legittimità dei Sovrani Pontefici sulle loro terre, il Papa afferma la propria sovranità e signoria esclusiva, piena e totale sugli Stati Pontifici.

    Articolo 2 : Gli Stati Pontifici sono divisi in tredici governatorati. Ognuno di essi è retto da un governatore. Questa divisione del territorio pontificio si basa in parte su quella emanata da Sua Santità Papa Innocenzo VI, di venerata memoria, nelle Constitutiones Sanctæ Matris Ecclesiæ. Questo territorio si suddivide come segue:
    • Roma (Urbe)
    • Lazio (Ostia)
    • Il Patrimonio di San Titus (Civitavecchia)
    • La Campagna e Marittima (Frosinone)
    • La Sabina (Rieti)
    • La Marca di Ancona (Ancona)
    • Il Ducato di Spoleto (Spoleto)
    • Il Ducato di Ferrara (Ferrara)
    • La Romagna (Ravenna)
    • Il Ducato di Camerino (Camerino)
    • Il Ducato di Urbino (Urbino)
    • L'Umbria (Perugia)
    • La Contea di Orvieto (Orvieto)
    • La Contea di Pesaro (Pesaro)


    Articolo 3 : La Sede Apostolica concede e riconosce i titoli, nell'ordine di importanza: di principe, di duca, di marchese, di conte, di visconte, di barone, di signore,di cavaliere, di scudiero e di banderese.

    Articolo 4 : Il titolo e la carica di vidame conferiscono una nobiltà temporanea riconosciuta dalla Sede Apostolica. Il vidame si trova dopo il visconte nella gerarchia nobiliare.

    Articolo 5 : Ogni titolo di nobiltà concesso dalla Sede Apostolica non ha valore e legittimità se non è registrato dalla Cancelleria Romana nei propri registri nobiliari e araldici.

    Articolo 6 : All'interno della Nobiltà Pontificia esistono due ordini: l'Ordine Equestre e l'Ordine Senatorio.


    II. Della Nobiltà Pontificia


    a) L’Ordine Equestre

    Articolo 1 : L'Ordine Equestre raggruppa la nobiltà terriera degli Stati Pontifici che possiede almeno un feudo entro questi ultimi.

    Articolo 2 : Ogni titolo concesso in seno all'Ordine Equestre è automaticamente accompagnato da un feudo sito negli Stati Pontifici poiché il Sommo Pontefice provvede al mantenimento dei suoi vassalli secondo il loro rango concedendo loro una terra da cui ricaveranno le entrate necessarie alla loro missione.

    Articolo 3 : L'Ordine Equestre conta e riconosce al proprio seno i diversi titoli enunciati all'articolo I-3.

    Articolo 4 : Solo il Sommo Pontefice, con ordinanza personale, può concedere un titolo nell'Ordine Equestre, qualunque sia la condizione dell'uomo onorato.

    Articolo 5 : Per delegazione del potere sovrano del Papa, il Sacro Collegio dei Cardinali è autorizzato a concedere dei titoli di nobiltà in seno all'Ordine Equestre a uomini di condizione nobile, purché questi titoli siano al massimo equivalenti a quelli già posseduti dal predetto uomo di condizione nobile.


    b) L’Ordine Senatorio

    Articolo 6 : L'Ordine Senatorio raggruppa la nobiltà detta "palatina" di San Giovanni in Laterano e della Santa Sede.

    Articolo 7 : Ogni titolo concesso in seno all'Ordine Senatorio è concesso da solo; non vi è collegato alcun feudo.

    Articolo 8 : L'Ordine Senatorio conta e riconosce al proprio seno i titoli di conte palatino, di barone palatino e di scudiero palatino.

    Articolo 9 : Il Sommo Pontefice e i Cardinali Elettori possono concedere un titolo nell'Ordine Senatorio, qualunque sia la condizione dell'uomo onorato.

    Articolo 10 : Tuttavia, si applicano delle restrizioni ai Cardinali Romani Elettori nel loro potere di concedere dei titoli in seno all'Ordine Senatorio. Esse sono enunciate come segue :
    • I Cardinali Romani Elettori dispongono del diritto di concedere a discrezione due titoli cavallereschi (scudiero) in seno all'Ordine Senatorio. Questo diritto di concessione non è accordato che dopo sei mesi di anzianità come Cardinale Romano Elettore per il primo titolo, e di dieci mesi per il secondo.
    • I Cardinali Romani Elettori dispongono del diritto di concedere a discrezione due titoli baronali in seno all'Ordine Senatorio. Questo diritto di concessione non è accordato che dopo dodici mesi di anzianità come Cardinale Romano Elettore per il primo titolo, e di diciotto mesi per il secondo.
    • I Cardinali Romani Elettori dispongono del diritto di concedere a discrezione due titoli comitali in seno all'Ordine Senatorio. Questo diritto di concessione non è accordato che dopo ventiquattro mesi di anzianità come Cardinale Romano Elettore per il primo titolo, e di trenta mesi per il secondo.

    Articolo 11 : I membri dell'Ordine Senatorio non perdono il proprio titolo quando il Cardinale Romano Elettore che lo ha concesso loro muore, decade dalla carica, o è revocato.


    c) Nobiltà straniera e Al-Lopas

    Articolo 12 : La Sede Apostolica riconosce i titoli di nobiltà stranieri concessi dalle autorità competenti di cui riconosce l'autorità e la sovranità. I registri ufficiali degli stati riconosciuti fanno fede per la legittimità del titolo.

    Articolo 13 : La Sede Apostolica non riconosce la nobiltà di persone scomunicate o eretiche, anche se questa è riconosciuta dagli stati considerati all'articolo II-12.

    Articolo 14 : Le persone investite della nobiltà della "Al-Lopas", non sono considerate come nobili dalla Sede Apostolica. Tuttavia, considerando che hanno raggiunto uno status particolare in seno alla società, anche se temporaneo, è loro accordato il diritto di usare il predicato "Dama" o "Messere" a titolo provvisorio per tutta la durata legale del loro status.


    III. Del sistema feudale


    a) Sistema vassallatico


    Articolo 1 : Il vassallaggio è il legame personale di dipendenza tra due persone di condizione nobile, l'uno avente una posizione superiore l'altro una inferiore. Si parla allora di signore (o sovrano) e di vassallo.

    Articolo 2 : Il sistema vassallatico pontificio si fonda sull'alleanza e l'omaggio.
    • L'alleanza è un giuramento di fedeltà prestato a un'entità territoriale o istituzionale.
    • L'omaggio è un giuramento di fedeltà prestato a una persona

    Articolo 3 : Come esistono due Ordini nobiliari in seno alla nobiltà pontificia, il sistema vassallatico è doppio e differente a seconda di questi due Ordini.

    Articolo 4 : In cambio della concessione del titolo e del feudo, il nobile facente parte dell'Ordine Equestre deve prestare omaggio al Sommo Pontefice o al governatore della provincia ove è sito il suo feudo. Attraverso questo giuramento egli diventa vassallo del Papa. Di conseguenza presta alleanza alla Sede Apostolica.

    Articolo 5 : In cambio della concessione del titolo palatino, il nobile facente parte dell'Ordine Senatorio deve prestare omaggio al Sommo Pontefice o al Cardinale referente. Attraverso questo giuramento egli diventa vassallo del Papa. Di conseguenza presta alleanza alla Sede Apostolica.

    Articolo 6 : La Sede Apostolica riconosce la possibilità di prestare omaggio e alleanza a più persone e istituzioni. L'anteriorità è gerarchia di queste alleanze. Tuttavia, l'alleanza è ligia alla Chiesa quando questa combatte l'eresia.


    a) Diritti e doveri


      - Doveri

    Articolo 7: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre, vassallo del Sommo Pontefice, deve al Papa fedeltà, aiuto e consiglio, terza nota anche sotto l'antica massima « obsequium, auxilium et consilium ».

    Articolo 8: Il nobile facente parte dell'Ordine Senatorio , vassallo del Sommo Pontefice, deve al Papa fedeltà, obbedienza e consiglio.

    Articolo 9: Il Sommo Pontefice accorda ai suoi vassalli dell'Ordine Equestre protezione, giustizia e sussistenza.

    Articolo 10: Il Sommo Pontefice accorda ai suoi vassalli dell'Ordine Senatorio protezione e giustizia.

    Articolo 11: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre o dell'Ordine Senatorio non può nuocere al Sommo Pontefice, alla Chiesa Aristotelica e alla Sede Apostolica.

    Articolo 12: Ci si aspetta dalla nobiltà pontificia un comportamento civico e spirituale esemplare. Pertanto la blasfemia, la menzogna, la falsa testimonianza, la codardia, l'ubriachezza, il matrimonio con un popolano e ogni altro fatto o azione che vada contro il Diritto Canonico, le usanze o il costume nobiliari sono bandite.

    Articolo 13: Il nobile è tenuto a non essere o non essere stato condannato da una giurisdizione riconosciuta dalla Sede Apostolica per i capi d'imputazione di brigantaggio, stregoneria, omicidio, tradimento o frode.

      - Diritti

    Articolo 14: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio hanno diritto al porto d'armi e alla libera circolazione della loro gente sul territorio degli Stati Pontifici.

    Articolo 15: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre può scegliere uno scudiero che lo assisterà o sostituirà ove richiesto nella sua funzione di vassallo presso il Sommo Pontefice. Tale scelta sarà fatta nel rispetto della legge e dei precetti morali della Chiesa Aristotelica.

    Articolo 16: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre può rompere a discrezione e per qualunque motivo i legami che lo legano al suo scudiero. Quest'ultimo perde allora ogni diritto, qualità e dignità.

    Articolo 17: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio hanno diritto alla deferenza, alla considerazione e alla cortesia da altri, qualunque sia il loro rango o la loro dignità.

    Articolo 18: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre hanno diritto di bassa giustizia in seno al loro dominio.

    Articolo 19: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio sono esentati dalla giustizia ordinaria negli Stati Pontifici e dalla giustizia ecclesiastica ordinaria dappertutto e in ogni luogo.

    Articolo 20: I membri dell'Ordine Equestre hanno diritto alla divisa e al motto.

    Articolo 21: I membri dell'Ordine Senatorio hanno diritto alla divisa.

    Articolo 22: I membri dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio hanno diritto all'uso dei sigilli.

    n.b. : fare riferimento ai regolamenti in vigore riguardo alla sigillografia del Collegio araldico del Clero.

      - Giuramenti

    Articolo 23: L'omaggio e l'alleanza sono fatti davanti al Sommo Pontefice o suo rappresentante dopo l'intronizzazione del nobile, che sia parte dell'Ordine Equestre o Senatorio.

    Articolo 24: Dopo l'elezione di un nuovo Papa, i nobili dell'Ordine Equestre e Senatorio sono invitati a segnalare , di persona, tramite rappresentante o lettera, il rinnovo del loro giuramento.

    Articolo 25: Il giuramento contenuto nell'omaggio e nell'alleanza è consegnato per iscritto in una lettera patente.

      - Il banno

    Articolo 26: La leva del banno non riguarda che i nobili facenti parte dell'Ordine Equestre.

    Articolo 27: In virtù del dovere di aiuto, il vassallo deve assistenza militare al Sommo Pontefice nei limiti dell'equità e del buonsenso.

    Articolo 28: È lasciata libertà a un signore di farsi rimpiazzare dopo la leva del banno da un terzo. al suo incarico e ai suoi costi.

    Articolo 29: Un minimo di venti giorni di servizio gratuito, tranne la domenica, è obbligatorio per ogni vassallo del Sommo Pontefice a partire dal raduno di un'armata che ha ricevuto l'approvazione pontificia. Sette altri giorni di servizio gratuito dedicati al viaggio di raduno sono altrimenti richiesti. Se la durata di questo viaggio supera i sette giorni, una compensazione pecuniaria o una riduzione dei giorni gratuiti di leva del banno possono essere accordate dal signore.


    c) Nobilitazione e territorialità


      - Concessione

    Articolo 30: Dopo le capitali delle tredici province degli Stati Pontifici, ogni entità territoriale centrata su un borgo o una città può essere concessa come un feudo. Se a seguito della dell'attribuzione tale luogo sarà disponibile alla libera circolazione In Gratebus, il portatore del titolo e signore del feudo dovrà cambiarlo per uno equivalente.

    Articolo 31: Ogni feudo rimane sempre proprietà del Sommo Pontefice e degli Stati Pontifici a cui è legato. Quando un feudo viene concesso, esso viene affidato alla gestione di una persona che ha così l'usufrutto esclusivo, pieno e totale.

      - Condivisione

    Articolo 32: I titoli, le dignità e i privilegi dei membri dell'Ordine Equestre si condividono tra coniugi unicamente sotto il vincolo del matrimonio aristotelico.

    Articolo 33: I titoli, le dignità e i privilegi dei membri dell'Ordine Senatorio non si condividono legittimamente tra coniugi sotto il vincolo del matrimonio aristotelico. Tuttavia, per cortesia, il coniuge può, nelle manifestazioni pubbliche o private, utilizzare il titolo di consorte senza però portare gli attributi araldici del titolo palatino.

    Articolo 34: I figli di un nobile facente parte dell'Ordine Equestre, nati da matrimonio aristotelico, portano il titolo di banderese. Essi perdono il diritto di portare questo titolo alla morte del genitore portatore del titolo originario che torna al più anziano dei figli.

      - Eredità

    Articolo 35: Salvo menzione contraria dopo la concessione in seno all'Ordine Equestre, o alla morte del portatore per ordinanza della Cancelleria Pontificia, il feudo e il titolo collegato sono concessi in via ereditaria unicamente per primogenitura.

    Articolo 36: I titoli dell'Ordine Senatorio sono concessi in via personale e vitalizia. Nondimeno è possibile accordare lo stesso titolo sotto forma di una nuova concessione ai figli del portatore defunto.


    Articolo 37: Alla morte del portatore il coniuge eredita i titoli e i feudi dell'Ordine Equestre come dote. Se non aveva discendenza, il titolo e il feudo non potranno essere concessi che alla morte del secondo coniuge.

      - Cumulo

    Articolo 38: Il cumulo di titoli e feudi è possibile e autorizzato in seno all'Ordine Equestre.

    Articolo 39: Il cumulo di titoli in seno all'Ordine Senatorio è impossibile e non conforme.


    Articolo 40: Il cumulo di uno o più titoli in seno all'Ordine Equestre con un titolo dell'Ordine Senatorio è possibile e autorizzato.

      - Istituzione

    Articolo 41: La concessione di terre a un ordine o a una istituzione ecclesiastica o religiosa è possibile. Questa istituzione eredita dunque gli stessi diritti e doveri di un nobile. Alcune restrizioni possono però essere enumerate nell'atto di concessione in merito ai diritti dei membri dell'istituzione.


    IV. Titolatura e araldica


    a)Il porto del blasone


    Articolo 42: Il porto degli attributi araldici è reso obbligatorio dalla cerimonia di investitura del vassallo, che sia per l'Ordine Equestre o l'Ordine Senatorio.

    Articolo 43: Il nobile facente parte dell'Ordine Equestre è tenuto a sfoggiare le armi storiche del suo feudo. Tuttavia, è autorizzato a farle modificare dai Collegi Araldici Romani pur mantenendo una certa derivazione tra le vecchie e le nuove armi.

    Articolo 44: Se possiede più titoli e feudi negli Stati della Chiesa, è lasciato alla discrezione del nobile facente parte dell'Ordine Equestre se sfoggiare tutte o in parte le armi dei feudi pontifici di cui è signore. Tuttavia è tenuto a sfoggiare almeno le armi del primo feudo ricevuto.

    Articolo 45: I nobili facenti parte dell'Ordine Senatorio aggiungono alla partizione loro scudo una pezza onorevole d'azzurro di loro scelta su cui figureranno le due Chiavi di San Titus poste in decusse e legate di rosso.

    Articolo 46: I nobili facenti parte dell'Ordine Equestre e dell'Ordine Senatorio portano la corona facente riferimento al titolo più alto nella gerarchia nobiliare di cui sono portatori, che questo titolo faccia riferimento o meno a un feudo degli Stati Pontifici o alla Sede Apostolica.

    Articolo 47: Se possiede titoli e feudi al di fuori degli Stati Pontifici e pertinenti a un altro signore che il Sommo Pontefice, il nobile concilia al meglio le regole del presente editto e quelle del collegio araldico cui compete il suo altro feudo. La Cancelleria Romana sarà tenuta al corrente di questa conciliazione.


    a)Regole araldiche particolari

    Articolo 48: L'uso di ogni altro ornamento araldico di cui non è fatta menzione nel presente regolamento è vietato, salvo disposizione particolare della Cancelleria Romana.

    Articolo 49: Gli ornamenti araldici nobiliari ed ecclesiastici si sovrappongono al meglio nelle composizioni.


    a)Il porto del titolo

    Articolo 50: È costume portare i titoli nobiliari in ordine gerarchico. Tuttavia, è lasciato a discrezione del nobile facente parte dell'Ordine Equestre se farsi conoscere solamente per il titolo più vecchio o il più elevato nella gerarchia nobiliare.

    Articolo 51: I nobili facenti parte dell'Ordine Senatorio sono tenuti a portare dappertutto e in ogni luogo il loro titolo palatino.

    n.b. : fare riferimento alla parte III-C riguardo alla condivisione dei titoli pontifici tra coniugi..


    V. Della giustizia e della derogazione

    Articolo 1: Il Sommo Pontefice o il Sacro Collegio dei Cardinali sono gli unici abilitati a destituire un nobile facente parte dell'Ordine Equestre o dell'Ordine Senatorio per i motivi che giudicheranno legittimi e sufficienti.

    Articolo 2: Un nobile riconosciuto come fellone verso il suo signore o la Sede Apostolica dalla giustizia ecclesiastica, si vedrà privato del suo titolo pontificio e delle terre eventualmente inerenti. Avverrà ugualmente se è riconosciuto di eresia o apostasia dal tribunale della Santa Inquisizione. La sanzione nobiliare si estende allora al coniuge e agli eventuali figli.




    Bolla pontificia sugli Stati della Chiesa e la Nobiltà Pontificia,
    Data e approvata a Roma dal Sacro Collegio dei Cardinali sotto il pontificato del Santo Padre Innocenzo VIII il XX giorno del mese di febbraio. il mercoledì, dell'anno di grazia MCDLXI, giorno di Sant'Olcovidio

    Pubblicato da Sua Eminenza Aaron de Nagan, Cardinale et Arcicancelliere della Sede Apostolica, il XXII giorno del mese di febbraio, il venerdì, dell'anno di grazia MCDLXI.

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MessagePosté le: Sam Mai 20, 2017 6:00 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

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    Constitutiones Sancti Olcovidii
    On the States of the Church and the Papal Nobility







    Introduction

    As the Supreme Pontiff is by nature both spiritual sovereign of the Roman and Aristotelic Church and temporal sovereign of the Papal States located in the Italian peninsula, it seemed necessary to clarify some feudal rules in force in the States of the Church in order to render the whole legitimacy to power of the Holy Father in the right of his prerogatives as temporal sovereign.

    As many States today, the Papal States are subject to the laws of feudal vassalage wich enables a governance as close to the subjects of the Supreme Pontiff in accordance with secular principles. This vassalage begets a synallagmatic contract; it reciprocally commits the two contracting parties. This mutual commitment in which both parties oblige themselves towards each other is accomplished by the ceremony called the "homage". If each party has rights and duties, some sort of compliancy exists between them. The man pledging homage is called vassal, whereas the one receiving the oath is called the lord or suzerain.



    I. Prolegomena

    Article 1: By the Donation of Constantine, the successive confirmations of emperors and kings, complete sovereigntyand by the weight of centuries that founded the legitimacy of the Supreme Pontiffs on their land, the Pope affirms hiscomplete sovereignty and suzerainty on the Papal States.

    Article 2: The Papal States are divided into thirteen governorates. Each of them is headed by a governor. This division of the papal territory is based in part on that enacted by His Holiness Pope Innocent VI, of venerable memory, in the Constitutiones Sanctæ Matris Ecclesiæ. This territory is divided as follows:
    • Rome (Urbe)
    • Lazio (Ostia)
    • Patrimony of Saint Titus (Civitavecchia)
    • Campagne and Maritime (Frosinone)
    • Sabina (Rieti)
    • March of di Ancona (Ancona)
    • Duchy of Spoleto (Spoleto)
    • Duchy of di Ferrara (Ferrara)
    • Romagna (Ravenna)
    • Duchy of Camerino (Camerino)
    • Duchy of Urbino (Urbino)
    • Umbria (Perugia)
    • County of Orvieto (Orvieto)
    • County of Pesaro (Pesaro)

    Article 3: The Apostolic See grants and recognises the titles, in the order of precedence: of prince, of duke, of marquis, of count, of viscount, of baron, of lord, of knight, of squire and of banneret.

    Article 4: The title and the charge vidame confers a temporary nobility recognised by the Apostolic See. The vidame is placed after the viscount in the nobiliary hierarchy.

    Article 5: Any title of nobility granted by the Apostolic See has no value and legitimacy but if it is registered by Roman Chancellery in his own nobility and heraldic registers.

    Article 6:There exist two orders within the papal nobility: the Equestrian Order and the Senatorial Order.


    II. On the papal nobility


    a) The Equestrian Order


    Article 1: The Equestrian Order includes the landed nobility of the Papal States with at least a fief situated therein.

    Article 2: Any title granted within the Equestrian Order is automatically accompanied by a fief located in the Papal States since the Supreme Pontiff ensures the maintenance of his vassals by rank conceding their land from which they derive the income necessary for their mission.

    Article 3: The Equestrian Order accounts and recognises in its midst the various titles set out in article I-3.

    Article 4: Only the Supreme Pontiff, by personal order, may grant a title in the Equestrian Order, whatever the condition of the honoured man.

    Article 5: By delegation of the sovereign power of the Pope, the Sacred College of Cardinals is entitled to grant titles of nobility in the Equestrian Order to men of noble condition, provided those titles are at most equivalent to those already possessed by such men of noble condition.


    b) The Senatorial Order

    Article 6: The Senatorial Order includes the nobility called "palatine " of Saint John Lateran and the Holy See.

    Article 7: Any title granted in the Senatorial Order is granted alone; no fief is attached.

    Article 8: The Order Senatorial account and recognises in its midst the titles of count palatine, baron palatine and squire palatine.

    Article 9: The Supreme Pontiff and the Cardinals Electors may grant a title in the Senatorial Order, whatever the condition of the honoured man.

    Article 10: However, some restrictions apply to the Roman Cardinals Electors in their titles concession power in the Senatorial Order. They are as follows:
    • The Roman Cardinals Electors have the right to grant at discretion to two chivalrous titles (squire) within the Senatorial Order. The concession right is granted only after six months of continuous seniority as Roman Cardinal Elector for the first title, and ten months for the second.
    • The Roman Cardinals Electors have the right to grant at discretion to two baronial titles in the Senatorial Order. The concession right is granted only after twelve months of continuous seniority as Roman Cardinal Elector for the first title, and eighteen months for the second.
    • The Roman Cardinals Electors have the right to grant at discretion to two comital titles in the Senatorial Order. The concession right is granted only after twelve months of continuous seniority as Roman Cardinal Elector for the first title, and thirty months for the second.

    Article 11: The members of the Senatorial Order do not lose their title when the Roman Cardinal Elector who conceded it dies, leaves office or is removed.


    c) Foreign and Al-Lopas nobility

    Article 12: The Apostolic See recognises foreign titles of nobility granted by the competent authorities whose authority and sovereignty it recognises. The official records of recognised states are proof of the legitimacy of the title.

    Article 13: The Apostolic See does not recognise the nobility of those excommunicated or heretics even if they are recognised by the states considered in the article II-12

    Article 14: People from the nobility called "Al-Lopas" are not considered noble by the Apostolic See. However, considering that they have reached a particular status within the society, was it temporary, they are granted the right to use the predicate of "Lady", or "Sir" provisionally throughout their legal status.


    III. On the feudal system


    a) Vassalage system


    Article 1: Vassalage is the personal link of dependence between two men of noble condition, one occupying a higher position and the other occupying a lower one. They are then called lord (or overlord), and vassal.

    Article 2: The papal vassal system is based on allegiance and homage.
    • Allegiance is a loyalty oath to a territorial or institutional entity.
    • Homage is a loyalty oath to a person.

    Article 3: As there exist two ennobling Orders in the papal nobility, the vassalage system is double and different as these two orders.

    Article 4: In return for the concession of title and fief, the noble of the Equestrian Order should pay homage to the Supreme Pontiff or to the governor of the province where his fief is located. He becomes by this oath the vassal of the Pope. As a corollary, he pledges allegiance to the Apostolic See.

    Article 5: In return for the concession of the palatine title, the noble of the Senatorial Order should pay homage to the Supreme Pontiff or a referent Cardinal. He becomes by this oath the vassal of the Pope. As a corollary, he pledges allegiance to the Apostolic See.

    Article 6: The Apostolic See recognises the possibility to pay homage and allegiance to several people or institutions. Anteriority is the hierarchy of loyalties. Nevertheless, the allegiance is liege to the Church when this fight heresy.


    a) Rights and duties


      - Duties

    Article 7: The noble of the Equestrian Order, vassal of the Supreme Pontiff, owes the Pope loyalty, help and advice, also known as the ancient maxim "obsequium, auxilium and consilium".

    Article 8: The noble of the Senatorial Order, vassal of the Supreme Pontiff, owes the Pope loyalty, obedience and advice,

    Article 9: The Supreme Pontiff grants his vassals of the Equestrian Order protection, justice and subsistence.

    Article 10: The Supreme Pontiff grants his vassals of the Senatorial Order protection and justice.

    Article 11:The nobles of the Equestrian Order or the Senatorial Order cannot harm the Supreme Pontiff, the Aristotelic Church and the Apostolic See.

    Article 12: It is expected from papal nobility exemplary citizenship and spiritual behaviour. Thus, profanity, lying, perjury, cowardice, drunkenness, marriage to a commoner or any other fact or act in contravention of Canon Law, morals or the noble custom are prohibited.

    Article 13: The noble must not be or have been sentenced by a court recognised by the Apostolic See for the charges of robbery, witchcraft, murder, treason or fraud.

      - Rights

    Article 14: The nobles of the Equestrian Order and the Senatorial Order have the right to bear arms and the free movement of their people on the territory of the Papal States.

    Article 15: The noble of the Equestrian Order may choose a squire who will assist or replace him if necessary in his task as a vassal of the Supreme Pontiff. This choice will be made in respect of the law and the moral precepts of Aristotelic Church.

    Article 16: The noble of the Equestrian Order can break at the discretion and for whatsoever reason the links uniting him to his squire. The latter then loses all rights, dignity and quality.

    Article 17: The nobles of the Equestrian Order and the Senatorial Order are entitled to deference, consideration and courtesy from others, whatever his rank or dignity.

    Article 18: The nobles of the Equestrian Order have the right to low justice in their domain.

    Article 19: The nobles of the Equestrian Order and the Senatorial Order are exempt from ordinary justice in the Papal States and the ordinary ecclesiastical justice everywhere and anywhere.

    Article 20: Members of the Equestrian Order have the right to motto and cry.

    Article 21: Members of the Senatorial Order have the right to a motto.

    Article 22: Members of the Equestrian Order and the Senatorial Order have the right to use seals.

    n.b. : Refer to current rules regarding Sigillography of the Heraldic College of Clergy.

      - Oaths

    Article 23: Homage and allegiance are pledged to the Supreme Pontiff or his representative at the enthronement of the noble, whether of the Equestrian or Senatorial Order.

    Article 24: After the election of a new Pope, the nobles of the Equestrian and Senatorial Orders are invited to signify within 30 days, in person, by proxy or letter, the renewal of their oath.

    Article 25: The oath contained in homage and allegiance is recorded in writing in a letter patent.

      - The ban

    Article 26: The levy of ban applies only to nobles from the Equestrian Order.

    Article 27: By virtue of the help duty, the vassal owes armed assistance to the Supreme Pontiff within fairness and common sense.

    Article 28: It is left free to the lord to be replaced by a third during the levy of the ban, at his charge and expense.

    Article 29: A minimum of twenty days of free service, except Sunday, is mandatory for every vassal of the Supreme Pontiff from the rally of an army that received papal approval. Seven days of additional free service dedicated to rallying travel are also required. If the duration of the trip exceeds seven days, monetary compensation or reduction of free days of the levy of the ban may be granted by the Lord.


    c)Ennoblement and territoriality


      - Grant

    Article 30: Out of the capitals of the thirteen provinces of the Papal States, any territorial entity of the Papal States centred on a town or city is grantable as a fief. If subsequent to the award, such a place would open to In Gratebus free moving, then the holder of the title and lord of the fief will change it for an equivalent one.

    Article 31: Any fief remains the property of the Supreme Pontiff and the Papal States to which it is linked. When a fief is granted, it is under the management of a person who has the exclusive, full and complete usufruct.

      - Sharing

    Article 32: Titles, honors and privileges of members of the Equestrian Order are divided between spouses under the seal of Aristotelian marriage only.

    Article 33: Titles, honours and privileges of members of the Senatorial Order are not legitimately shared between spouses under the seal of Aristotelian marriage. However, as a courtesy, the spouse may, in the public or private events, use the title of consort without adversely heraldic attributes of the palatine title.

    Article 34: The children of a noble of the Equestrian Order, born of an Aristotelian marriage, bear the title of banneret. They lose the right to use that title at the death of the carrier parent of the original title wich returns to the eldest child.

      - Heritage

    Article 35: Unless otherwise stated in the concession within the Equestrian Order, or at the death of the holder by order of the Papal Chancellery, the fief and title attached are granted by way of hereditary primogeniture only.

    Article 36: The titles of the Senatorial Order are granted in a personal and life manner. Nevertheless, it is possible to grant the same title as a new concession to the children of the deceased holder.

    Article 37: At the death of the holder the spouse inherits the titles and fiefs of the Equestrian order dower. If there were no descendants, the title and the fiefs can not be granted again but at the death of the second spouse.

      - Accumulation

    Article 38: The accumulation of titles and fiefs is available and permitted within the Equestrian order.

    Article 39: The accumulation of titles within the Senatorial Order is impossible and non-compliant.

    Article 40: The accumulation of one or more shares of the Equestrian Order, with a title of the Senatorial Order is possible and permitted.

      - Institution

    Article 41: The grant of land to an order or ecclesiastical or religious institution is possible. This institution inherits the same rights and duties as a noble. Some restrictions to the rights of members of the institution may be listed in the act of granting of.


    IV. Titulature and heraldry


    a)Wearing of coat of arms


    Article 42: Wearing heraldic attributes is made compulsory from the investiture ceremony of the vassal, be it of the Equestrian Order or the Senatorial Order

    Article 43: The noble of the Equestrian Order is required to display the historical arms of his fief. However, he is allowed to make them change from the Roman Heraldic Colleges Heraldry while keeping a certain connection between the old and new arms.

    Article 44: If he has more titles and fiefs in the Papal States, it is left to the discretion of the noble of the Equestrian Order to display all or part of the arms of the various papal fiefs whose he is lord. However, he is required to wear at least the arms of the first received fief.

    Article 45: The nobles of the Senatorial Order add to the partition of their shield an honourable piece azure of their choice on which appear the two keys of Saint Titus laid crosswise and bound of red.

    Article 46: The nobles from the Equestrian Order and the Senatorial Order wear the crown referring to the highest title in the nobiliary hierarchy they carry, that title refers or not a fief of the Papal States, or to the Apostolic See.

    Article 47: If he has titles and fiefs outside the Papal States and under another lord than the Supreme Pontiff, the noble best reconciles the rules of this edict and those of heraldic college responsible for his other fief. The Roman Chancellery will be kept informed of this conciliation.


    a)Particular heraldic rules

    Article 48: The use of any other heraldic ornament which is not mentioned in that this regulation is prohibited unless a specific provision of the Roman Chancellery.

    Article 49: The aristocratic and ecclesiastical heraldry ornaments overlap at best in the compositions.


    a)The use of the title

    Article 50: It is customary to wear all titles in hierarchical order. However, it is left to the discretion of the noble of the Equestrian Order to be known only by the oldest title or the highest in the aristocratic hierarchy.

    Article 51: The nobles from the Senatorial Order are required to wear everywhere and anywhere the palatine title.

    n.b. : Refer to Part III-C, 32-34 concerning the sharing of papal titles between spouses..


    V. On justice and derogeance

    Article 1: The Supreme Pontiff and the Sacred College of Cardinals have sole authority to impeach a noble from the Equestrian Order or the Senatorial Order for the reasons they deem legitimate and sufficient.

    Article 2: A noble recognised felon to his lord or to the Apostolic See by ecclesiastical justice, will be stripped of his papal title and possibly inherent land. It will be the same if he is convicted of heresy or apostasy by the tribunal of the Holy Inquisition. The nobiliary sanction shall extend to the spouse and any children.





    Papal bull on the States of the Church and the Papal Nobility,
    Given and confirmed in Rome by the Sacred College of Cardinals during the Pontificate of the Holy Father Innocent VIII on the twentieth of February, Wednesday, in the year of grace MCDLXI, day of Saint Olcovidius

    Published by His Eminence Aaron Nagan, Cardinal Archchancellorvid and the Apostolic See, the twenty-second day of February, Friday, in the year of grace MCDLXI

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Dernière édition par Sixtus le Jeu Sep 17, 2020 6:24 pm; édité 1 fois
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MessagePosté le: Dim Aoû 02, 2020 7:03 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    ........
    Constitutiones Sancti Olcovidii
    Sobre los Estados de la Iglesia y la Nobleza Pontificia







    Preliminares

    Siendo el Sumo Pontífice por naturaleza soberano espiritual de la Iglesia Aristotélica y Romana y soberano temporal de los Estados Pontificios en la península italiana, parecía necesario aclarar ciertas reglas feudales vigentes en los Estados de la Iglesia para devolver toda la legitimidad al poder del Santo Padre en el lugar de sus prerrogativas de soberano temporal.

    Al igual que muchos estados hoy en día, los Estados Pontificios están sujetos a las leyes del feudalismo que permiten la gobernanza lo más cerca posible de los súbditos del Sumo Pontífice según principios seculares. Este vasallaje genera un contrato sinalagmático; compromete recíprocamente a las dos partes contratantes. Este compromiso mutuo en el que las dos partes se unen se logra mediante la llamada ceremonia del "homenaje". Si bien cada una de las partes tiene derechos y deberes, existe una cierta forma de obligación entre ellas. El hombre que rinde homenaje es llamado el vasallo, mientras que el que recibe el juramento es llamado el señor o soberano.



    I. Prolegómenos

    Artículo 1: Por la donación de Constantino, las sucesivas confirmaciones de emperadores y reyes, y por el peso de los siglos que fundaron la legitimidad de los Sumos Pontífices en sus tierras, el Papa afirma su soberanía y su soberanía exclusiva, plena y total sobre los Estados Pontificios.

    Artículo 2: Los Estados Pontificios se dividen en trece gobernaciones. Cada una de ellas está dirigida por un gobernador. Esta división del territorio pontificio se basa en parte en la promulgada por Su Santidad el Papa Inocencio VI, de venerada memoria, en las Constituciones Sanctæ Matris Ecclesiae. Este territorio se subdividen de la siguiente manera:
    • Roma (Urbi)
    • Lazio (Ostia)
    • El Patrimonio de San Tito (Civitavecchia)
    • El campo y marítimo (Frosinone)
    • La Sabina (Rieti)
    • La Marca de Ancona (Ancona)
    • El ducado de Spoleto (Spoleto)
    • El ducado de Ferrara (Ferrara)
    • La Romaña (Rávena)
    • El ducado de Camerino (Camerino)
    • El ducado de Urbino (Urbino)
    • Umbría (Perugia)
    • El condado de Orvieto (Orvieto)
    • El condado de Pesaro (Pesaro)


    Artículo 3: La Sede Apostólica otorga y reconoce los títulos, por orden de precedencia: de príncipe, duque, marqués, conde, vizconde, barón, señor, caballero, escudero y banneret.

    Artículo 4: El título y el cargo de vidame confiere una nobleza temporal reconocida por la Sede Apostólica. El vidame se sitúa después del vizconde en la jerarquía nobiliaria.

    Artículo 5: Todo título de nobleza concedido por la Sede Apostólica sólo tiene valor y legitimidad si es registrado por la Cancillería romana en sus propios registros nobiliarios y heráldicos.

    Artículo 6: Dentro de la Nobleza Pontificia existen dos órdenes: la Orden Ecuestre y la Orden Senatorial.


    II. De la nobleza pontificia


    a) La Orden Ecuestre

    Artículo 1: La Orden Ecuestre agrupa a la nobleza terrateniente de los Estados Pontificios que poseen al menos un feudo en estos últimos.

    Artículo 2: Todo título concedido en el seno de la Orden Ecuestre va acompañado automáticamente de un feudo en los Estados Pontificios, ya que el Sumo Pontífice vela por el mantenimiento de sus vasallos según su rango concediéndose una tierra de la que obtendrán los ingresos necesarios para su misión.

    Artículo 3: La Orden Ecuestre cuenta y conoce dentro de ella los diferentes títulos establecidos en el artículo I-3.

    Artículo 4: Sólo el Sumo Pontífice, por ordenanza personal, puede conceder un título en la Orden Ecuestre, cualquiera que sea la condición del hombre honrado.

    Artículo 5: Por delegación del poder soberano del Papa, el Sagrado Colegio de Cardenales está facultado para conceder títulos de nobleza en el seno de la Orden Ecuestre a hombres de condición noble, siempre que estos títulos sean como máximo equivalentes a los ya poseídos por dichos hombres de condición noble.


    b) La Orden Senatorial

    Artículo 6: La Orden Senatorial agrupa a la nobleza llamada «palatina» de San Juan de Letrán y de la Santa Sede.

    Artículo 7: Todo título concedido en el seno de la Orden Senatorial se concede solo; ningún feudo está unido a ello.

    Artículo 8: La Orden Senatorial cuenta y conoce en su seno los títulos de conde palatino, de barón palatino y de escudero palatino.

    Artículo 9: El Sumo Pontífice y los Cardenales Electores pueden conceder un título en la Orden Senatorial cualquiera que sea la condición del hombre honrado.

    Artículo 10: Sin embargo, se aplican restricciones a los cardenales romanos electores en su poder de concesión de títulos dentro de la Orden Senatorial. Las recomendaciones son las siguientes:
    • Los cardenales romanos electores tienen derecho a conceder a discreción dos títulos caballerescos (escudero) dentro de la Orden Senatorial. Este derecho de concesión sólo se concede después de seis meses de antigüedad continua como Cardenal Romano elector para el primer título, y de diez meses para el segundo.
    • Los cardenales romanos electores tienen derecho a conceder discrecionalmente dos títulos de baronía en la Orden Senatorial. Este derecho de concesión sólo se concede después de doce meses de antigüedad continua como Cardenal Romano elector para el primer título, y de dieciocho meses para el segundo.
    • Los Cardenales Romanos electores tienen derecho a conceder discrecionalmente dos títulos condales dentro de la Orden Senatorial. Este derecho de concesión se concede sólo después de veinticuatro meses de antigüedad continua como Cardenal Romano elector para el primer título, y treinta meses para el segundo.

    Artículo 11: Los miembros de la Orden Senatorial no pierden su título cuando el Cardenal Romano elector que les concedió fallece, sale de cargo o es destituido.


    c) Nobleza extranjera y Al-Lopas

    Artículo 12: La Sede Apostólica reconoce los títulos de nobleza extranjeros concedidos por las autoridades competentes, cuya autoridad y soberanía reconoce. Los registros oficiales de los Estados reconocidos dan fe de la legitimidad del título.

    Artículo 13: La Sede Apostólica no reconoce la nobleza de las personas excomulgadas o heréticas, aunque éstas sean reconocidas por los Estados considerados en el artículo II-12.

    Artículo 14: Las personas procedentes de la nobleza llamada «Al-Lopas», no son consideradas como nobles por la Sede Apostólica. Sin embargo, considerando que han alcanzado un estatuto particular en el seno de la sociedad, aunque sea temporal, se les concede el derecho de utilizar el predicado de «Señora» o de «Señor» con carácter provisional durante todo el período legal de su estatuto.


    III. Del sistema feudal


    a) Sistema de vasallaje

    Artículo 1: El vasallaje es el vínculo personal de dependencia entre dos hombres de condición noble, uno ocupando una posición superior mientras que el otro ocupando una inferior. Se habla entonces de señor (o señor feudal), y de vasallo.

    Artículo 2: El sistema de vasallaje pontificio se basa en la lealtad y el homenaje.
    • La lealtad es un juramento de fidelidad prestado a una entidad territorial o institucional.
    • El homenaje es un juramento de fidelidad prestado a una persona.

    Artículo 3: Como existen dentro de la nobleza papal dos Órdenes ennoblecedoras, el sistema de vasallaje es doble y diferente según estas dos Órdenes.

    Artículo 4: A cambio de la concesión del título y del feudo, el noble surgido de la Orden Ecuestre debe rendir homenaje al Sumo Pontífice o al gobernador de la provincia donde se encuentra su feudo. Con este juramento se convierte en vasallo del Papa. Consecuentemente, jura lealtad a la Sede Apostólica.

    Artículo 5: A cambio de la concesión del título palatino, el noble surgido de la Orden senatorial debe rendir homenaje al Sumo Pontífice o a un Cardenal referente. Con este juramento se convierte en vasallo del Papa. Consecuentemente, jura lealtad a la Sede Apostólica.

    Artículo 6: La Sede Apostólica reconoce la posibilidad de rendir homenaje y lealtad a varias personas o instituciones. La antigüedad es jerarquía de estas lealtades. Sin embargo, la lealtad está ligada a la Iglesia cuando ésta combate la herejía.


    b) Derechos y deberes

      - Deberes

    Artículo 7: El noble miembro de la Orden Ecuestre, vasallo del Sumo Pontífice, le debe al Papa fidelidad, ayuda y consejo, tercero también conocido como la antigua máxima «obsequium, Auxilium et Consilium».

    Artículo 8: El noble miembro de la Orden Senatorial, vasallo del Sumo Pontífice, debe al Papa fidelidad, obediencia y consejo.

    Artículo 9: El Sumo Pontífice concede a su vasallo de la Orden Ecuestre protección, justicia y subsistencia.

    Artículo 10: El Sumo Pontífice concede a su vasallo de la Orden Senatorial protección y justicia.

    Artículo 11: El noble miembro de la Orden Ecuestre o de la Orden senatorial no puede perjudicar al Sumo Pontífice, a la Iglesia Aristotélica y a la Sede Apostólica.

    Artículo 12: Se espera de la nobleza pontificia un comportamiento cívico y espiritual ejemplar. Así, se prohíben la blasfemia, la mentira, el falso testimonio, la cobardía, la embriaguez, el matrimonio con un plebeyo o cualquier otro hecho o acto contrario al derecho canónico, a los modales o a la costumbre nobiliaria.

    Artículo 13: El noble está obligado a no ser o haber sido condenado por una jurisdicción reconocida por la Sede Apostólica por los cargos de robo, brujería, asesinato, traición o estafa.

      - Derechos

    Artículo 14: Los nobles de las Órdenes Ecuestre y Senatorial tienen derecho a portar armas y a la libre circulación de sus gentes en el territorio de los Estados Pontificios.

    Artículo 15: El noble miembro de la Orden Ecuestre puede elegir un escudero que lo asista o lo sustituya en su tarea de vasallo ante el Sumo Pontífice. Esta elección se hará respetando la ley y los preceptos morales de la Iglesia Aristotélica.

    Artículo 16: El noble miembro de la Orden Ecuestre puede romper a discreción y por cualquier motivo los vínculos que le unen a su escudero. Este último pierde todo derecho, calidad y dignidad.

    Artículo 17: Los nobles de las Órdenes Ecuestre y Senatorial tienen derecho a la deferencia, a la consideración y a la cortesía de los demás, cualquiera que sea su rango o dignidad.

    Artículo 18: Los nobles de las Órdenes Ecuestres tienen derecho a la baja justicia dentro de su dominio.

    Artículo 19: Los nobles miembros de las Órdenes Ecuestre y Senatorial están exentos de justicia ordinaria en los Estados Pontificios y de la justicia eclesiástica ordinaria dondequiera y en cualquier lugar.

    Artículo 20: Los miembros de la Orden Ecuestre tienen derecho a lema y grito.

    Artículo 21: Los miembros de la Orden Senatorial tienen derecho a lema.

    Artículo 22: Los miembros de la Orden Ecuestre y de la Orden Senatorial tienen derecho al uso de sello.

    n.b. se refiere a las normas vigentes sobre la sigilografía en el Colegio Heráldico del Clero.

      - Juramento

    Artículo 23: El homenaje y la lealtad se hacen ante el Sumo Pontífice o su representante en la toma de posesión del noble, ya sea de la Orden Ecuestre o del Senatorial.

    Artículo 24: En el momento de la elección de un nuevo Papa, los nobles miembro de las Órdenes Ecuestre y Senatorial son invitados a comunicar dentro de los 30 días, en persona, por representante o por carta, la renovación de su juramento.

    Artículo 25: El juramento contenido en el homenaje y la lealtad se consignará por escrito en una carta patente.

      - Estandartes

    Artículo 26: El levantamiento de estandartes sólo concierne a los nobles de la Orden Ecuestre.

    Artículo 27: En virtud del deber de ayuda, el vasallo debe asistencia armada al Sumo Pontífice dentro de los límites de la equidad y del sentido común.

    Artículo 28: Se deja al señor la libertad de ser sustituido por un tercero en el momento del levantamiento de estandartes, a su cargo y a sus expensas.

    Artículo 29: Un mínimo de veinte días de servicio gratuito, fuera del domingo, es obligatorio para cada vasallo del Sumo Pontífice a partir de la adhesión de un ejército que haya recibido la aprobación pontificia. También se requieren siete días adicionales de servicio gratuito adicional dedicado al viaje de unión. Si la duración de este viaje excede los siete días, el señor puede otorgar una compensación pecuniaria o una reducción en los días gratuitos de levantamiento de estandarte.


    C) Ennoblecimiento y territorialidad

      - Concesión

    Artículo 30: Fuera de las capitales de trece provincias de los Estados Pontificios, cualquier entidad territorial de los Estados de la Iglesia centrada en una aldea o una ciudad se concede en la forma de un feudo. Si posteriormente a la concesión, tal lugar se abre In Gratebus a la libre mudanza, el portador del título y señor del feudo deberá entonces cambiar por un equivalente.

    Artículo 31: Todo feudo es siempre propiedad del Sumo Pontífice y de los Estados Pontificios a los que está vinculado. Cuando se concede un feudo, se confía a la administración de una persona que, por lo tanto, tiene así el usufructo exclusivo, pleno y entero.

      - Compartición

    Artículo 32: Los títulos, dignidades y privilegios de los miembros de la Orden Ecuestre se comparten entre cónyuges bajo el sello del matrimonio aristotélico únicamente.

    Artículo 33: Los títulos, dignidades y privilegios de los miembros de la Orden Senatorial no se comparten legítimamente entre cónyuges bajo el sello del matrimonio aristotélico. No obstante, por cortesía, el cónyuge puede, en las manifestaciones públicas o privadas, utilizar el título de consorte sin por ello llevar los atributos heráldicos del título palatino.

    Artículo 34: Los hijos de un noble que forme parte de la Orden Ecuestre, nacidos de un matrimonio aristotélico, llevan el título de banneret. Pierden el derecho de llevar este título al fallecer el padre que lleva el título original, que vuelve al hijo mayor.

      - Herencia

    Artículo 35: A menos que se indique lo contrario durante la concesión dentro de la Orden Ecuestre, o a la muerte del portador por orden de la Cancillería Pontificia, el feudo y el título adjunto se conceden de manera hereditaria únicamente por primogenitura.

    Artículo 36: Los títulos de la Orden Senatorial se otorgan de manera personal y vitalicia. No obstante, es posible conceder el mismo título en forma de nueva concesión a los hijos del portador fallecido.

    Artículo 37: A la muerte del portador el cónyuge hereda los títulos y feudos de la orden ecuestre en dote. Si no hubiera descendencia, el título y el feudo no podrán volver a otorgar hasta la muerte del segundo cónyuge.

      - Acumulación

    Artículo 38: La acumulación de títulos y feudos es posible y autorizada dentro de la orden ecuestre.

    Artículo 39: La acumulación de títulos en el seno de la Orden Senatorial es imposible y no conforme con la ley.

    Artículo 40: La acumulación de uno o varios títulos de la Orden Ecuestre, con un título de la Orden Senatorial es posible y autorizada.

      - Institución

    Artículo 41: La concesión de tierras a una orden o institución eclesiástica o religiosa es posible. Esta institución hereda entonces los mismos derechos y deberes que un noble. No obstante, en el acto de concesión podrán enumerarse algunas restricciones en cuanto a los derechos de los miembros de la institución.


    IV. Titularidad y heráldica


    a) El uso de blasón

    Artículo 42: El uso de los atributos heráldicos se hace obligatorio desde la ceremonia de investidura del vasallo, ya sea para la Orden Ecuestre o la Orden Senatorial.

    Artículo 43: El noble miembro de la Orden Ecuestre está obligado a exhibir las armas históricas de su feudo. Sin embargo, está autorizado a modificarlas en los Colegios Heráldicos Romanos, manteniendo cierta filiación entre las antiguas y las nuevas armas.

    Artículo 44: Si posee varios títulos y feudos en los Estados de la Iglesia, queda a la discreción del noble miembro de la Orden Ecuestre enarbolar total o parcialmente las armas de los diferentes feudos pontificios de los que es señor. Sin embargo, está obligado a portar al menos las armas del primer feudo recibido.

    Artículo 45: Los nobles miembros de la Orden Senatorial agregan a la partición de su escudo una pieza honorable de azur de su elección en la que aparecerán las dos llaves de San Tito -de oro y plata- colocadas en souter y atadas en gules.

    Artículo 46: Los nobles miembros de la Orden Ecuestre y de la Orden Senatorial llevan la corona haciendo referencia al título más alto en la jerarquía nobiliaria del que son portadores, se refiera o no a un feudo de los Estados Pontificios, o en la Sede Apostólica.

    Artículo 47: Si posee títulos y feudos fuera de los Estados Pontificios y depende de otro señor que no sea el Sumo Pontífice, el noble concilia lo mejor posible las reglas del presente edicto y las del colegio heráldico del que depende su otro feudo. La Cancillería Romana será informada de esta conciliación.


    b) Normas heráldicas especiales

    Artículo 48: Queda prohibida la utilización de cualquier otro ornamento heráldico que no se mencione en este Reglamento, salvo disposición particular de la Cancillería Romana.

    Artículo 49: Los adornos heráldicos nobiliarios y eclesiásticos se superpondrán lo mejor posible en las composiciones.


    c) El uso del título

    Artículo 50: Es costumbre llevar todos sus títulos por orden jerárquico. Sin embargo, queda a la discreción del noble miembro de la Orden Ecuestre darse a conocer sólo con el título más antiguo o más alto en la jerarquía nobiliaria.

    Artículo 51: Los nobles miembros de la Orden Senatorial están obligados a llevar en todas partes su título palatino.

    n.b. se refiere a la parte III-C, 32-34 sobre compartir los títulos pontificios entre cónyuges.


    V. De la justicia y de la degradación


    Artículo 1: El Sumo Pontífice o el Sagrado Colegio de Cardenales es el único facultado para destituir a un noble miembro de la Orden Ecuestre o de la Orden Senatorial por los motivos que consideren legítimos y suficientes.

    Artículo 2: Un noble reconocido como traidor hacia su señor o hacia la Sede Apostólica por la justicia eclesiástica, se verá desposeído de su título pontificio y de las tierras eventualmente inherentes. Lo mismo ocurrirá si el tribunal de la Santa Inquisición lo declara culpable de herejía o apostasía. La sanción nobiliaria se extiende entonces al cónyuge y a los eventuales hijos.




    Bula pontificia sobre los Estados de la Iglesia y la Nobleza pontificia,
    Dado y ratificado en Roma por el Sagrado Colegio de Cardenales durante el pontificado del Santo Padre Inocencio VIII el vigésimo de febrero, miércoles, del año de gracia MCDLXI, día de San Olcovidio

    Publicado por Su Eminencia Aaron de Nagan, Cardenal y Archicanciller de la Sede Apostólica, el veintidós de febrero, viernes, del año de gracia MCDLXI.


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MessagePosté le: Ven Sep 18, 2020 4:49 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
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    Constitutiones Sancti Olcovidii
    Sobre os Estados da Igreja e da Nobreza Pontifícia






    Preliminares

    Como o Soberano Pontífice é, por natureza, tanto o soberano espiritual da Igreja Aristotélica e Romana, quanto soberano temporal dos Estados Pontifícios localizados na península italiana, pareceu necessário esclarecer certas regras feudais em vigor nos Estados da Igreja, a fim de restaurar toda a legitimidade ao poder do Santo Padre no direito de suas prerrogativas como soberano temporal.

    Como muitos Estados atualmente, os Estados Pontifícios estão sujeitos às leis da vassalagem feudal que permitem uma governança tão próxima quanto possível dos súditos do Soberano Pontífice, de acordo com princípios seculares. Esta vassalagem gera um contrato sinalagmático; ela compromete reciprocamente as duas partes contratantes. Este compromisso mútuo no qual ambas as partes se obrigam uma à outra é realizado pela cerimônia chamada "homenagem". Se cada uma das partes tem direitos e deveres, existe algum tipo de complacência entre elas. O homem que presta a homenagem é chamado de vassalo, enquanto aquele que recebe o juramento é chamado de senhor ou suserano.




    I. Prolegômenos


    Artigo 1: Pela doação de Constantino, pelas sucessivas confirmações dos Imperadores e Reis, pelo peso de séculos que fundaram a legitimidade dos Soberanos Pontífices em suas terras, o Papa afirma sua completa e exclusiva soberania e suserania sobre os Estados Pontifícios.

    Artigo 2: Os Estados Pontifícios são divididos em treze províncias ou legações. Cada uma delas é gerida por um Governador ou Legado. Esta divisão do território pontifício se baseia, em parte, no promulgado por Sua Santidade o Papa Inocêncio VI, de venerável memória, nas Constitutiones Sanctæ Matris Ecclesiæ. Este território é dividido da seguinte forma:
    • Roma (Urbi)
    • Latium (Ostia)
    • O Patrimônio de São Titus (Civitavecchia)
    • A Campanha e Marítima (Frosinone)
    • A Sabina (Collevecchio)
    • A Marcha de Ancona (Ancona)
    • O Ducado de Spoleto (Spoleto)
    • O Ducado de Ferrara (Ferrara)
    • A Romanha (Ravena)
    • O Ducado de Camerino (Camerino)
    • O Ducado de Urbino (Urbino)
    • Úmbria (Perugia)
    • O Condado de Orvieto (Orvieto)
    • O Condado de Pesaro (Pesaro)


    Artigo 3: A Sé Apostólica outorga e reconhece os títulos, por ordem de precedência: Príncipe, Duque, Marquês, Conde, Visconde, Barão, Senhor, Cavaleiro, Escudeiro e Banneret.

    Artigo 4: O título e o cargo de Vidama conferem uma nobreza temporária reconhecida pela Sé Apostólica. O Vidama é colocado após o Visconde na hierarquia nobiliárquica.

    Artigo 5: Qualquer título de nobreza outorgado pela Sé Apostólica só possui valor e legitimidade se for registrado pelos Pontifícios Colégios Heráldicos em seus próprios registros nobiliárquicos e heráldicos.

    Artigo 6: Dentro da Nobreza Pontifícia existem duas ordens: A Ordem Equestre e a Ordem Senatorial.



    II. Da Nobreza Pontifícia


    a) A Ordem Equestre

    Artigo 1: A Ordem Equestre reúne a nobreza terratenente dos Estados Pontifícios, com pelo menos um feudo localizado neles.

    Artigo 2: Qualquer título concedido no seio da Ordem Equestre é, automaticamente, acompanhado por um feudo localizado nos Estados Papais, uma vez que o Soberano Pontífice vela pela mantença de seus vassalos de acordo com a sua classificação, concedendo-lhes terras das quais eles receberão a renda necessária para a sua missão.

    Artigo 3: A Ordem Equestre contabiliza e reconhece em seu meio os vários títulos estabelecidos no artigo I-3.

    Artigo 4: Somente o Soberano Pontífice, por decreto pessoal, pode conceder um título na Ordem Equestre, qualquer que seja a condição do homenageado.

    Artigo 5: Por delegação do poder soberano do Papa, o Sagrado Colégio dos Cardeais tem o poder de conceder títulos de nobreza dentro da Ordem Equestre a pessoas de estatuto nobre, desde que esses títulos sejam no máximo equivalentes aos já possuídos por tais pessoas de estatuto nobre.


    b) A Ordem Senatorial

    Artigo 6: A Ordem Senatorial reúne a chamada nobreza « palatina » de São João de Latrão.

    Artigo 7: Qualquer título concedido dentro da Ordem Senatorial é concedido isoladamente; nenhum feudo é vinculado à ele.

    Artigo 8: A Ordem Senatorial contabiliza e reconhece em seu meio os títulos de Conde Palatino, de Barão Palatino e de Escudeiro Palatino.

    Artigo 9: O Soberano Pontífice e os Cardeais-Bispos, com exceção dos eméritos, podem conceder um título na Ordem Senatorial, independentemente do estatuto do homenageado.

    Artigo 10: Entretanto, algumas restrições se aplicam aos Cardeais-Bispos em seu poder de concessão de títulos dentro da Ordem Senatorial. Elas são assim definidas:
    • Os Cardeais-Bispos possuem o direito de outorgar, a seu critério, dois títulos de cavalaria (Escudeiro) dentro da Ordem Senatorial. Esse direito de outorga é concedido somente após seis meses de antiguidade contínua como Cardeal-Bispo para o primeiro título e, de dez meses, para o segundo.
    • Os Cardeais-Bispos têm o direito de outorgar, a seu critério, dois títulos baronais dentro da Ordem Senatorial. Esse direito de outorga é concedido somente após doze meses de antiguidade contínua como Cardeal-Bispo para o primeiro título e, de dezoito meses, para o segundo.
    • Os Cardeais-Bispos têm o direito de outorgar, a seu critério, dois títulos condais dentro da Ordem Senatorial. Esse direito de outorga é concedido somente após vinte e quatro meses de antiguidade contínua como Cardeal-Bispo para o primeiro título e, de trinta meses, para o segundo.

    Artigo 11: Os membros da Ordem Senatorial não perdem seu título quando o Cardeal-Bispo que os nomeou morre, deixa o cargo ou é revogado.


    c) Nobreza Estrangeira e Al-Lopas

    Artigo 12: A Sé Apostólica reconhece títulos de nobreza estrangeiros, concedidos pelas autoridades competentes, cuja autoridade e soberania ela reconhece. Os registros oficiais dos Estados reconhecidos atestam a legitimidade do título.

    Artigo 13: A Sé Apostólica não reconhece a nobreza das pessoas excomungadas ou hereges, mesmo que sejam reconhecidas pelos Estados referidos no artigo II-12.

    Artigo 14: As pessoas da nobreza chamadas "Al-Lopas" não são consideradas como nobres pela Sé Apostólica. Entretanto, considerando que alcançaram um estatuto particular dentro da sociedade, mesmo que temporário, lhes é outorgado o direito de usar o predicado de "Senhora" ou "Senhor", provisoriamente, durante todo o período legal de seu estatuto.



    III. Do sistema feudal


    a) Sistema de Vassalagem

    Artigo 1: A vassalagem é o vínculo pessoal de dependência entre dois homens de condição nobre, um ocupando uma posição superior enquanto o outro ocupa uma posição inferior. Eles são, então, designados como Senhor (ou Suserano) e Vassalo.

    Artigo 2: O sistema de vassalagem pontifícia se baseia na lealdade e na homenagem.
    • A lealdade é um juramento de fidelidade prestado à uma entidade territorial ou institucional.
    • A homenagem é um juramento de fidelidade prestado à uma pessoa.

    Artigo 3: Como existem duas ordens enobrecedoras dentro da nobreza pontifícia, o sistema vassálico é duplo e diferente de acordo com essas duas ordens.

    Artigo 4: Em troca da concessão do título e do feudo, o nobre da Ordem Equestre deve prestar homenagem ao Soberano Pontífice ou ao Governador da Província onde se encontra seu feudo. Por este juramento, ele se torna vassalo do Papa. Conseqüentemente, ele jura lealdade à Sé Apostólica.

    Artigo 5: Em troca da concessão do título palatino, o nobre da Ordem Senatorial deve prestar homenagem ao Soberano Pontífice ou à um Cardeal referente. Por este juramento, ele se torna vassalo do Papa. Conseqüentemente, ele jura lealdade à Sé Apostólica.

    Artigo 6: A Sé Apostólica reconhece a possibilidade de prestar homenagem e fidelidade à várias pessoas ou instituições. A anterioridade é a hierarquia de lealdades. No entanto, a lealdade é soberana em relação à Igreja quando esta luta contra a heresia.


    b) Direitos e Deveres

      - Deveres

    Artigo 7: O nobre da Ordem Equestre, vassalo do Soberano Pontífice, deve ao Papa lealdade, ajuda e conselho, também conhecido como a antiga máxima « obsequium, auxilium e consilium ».

    Artigo 8: O nobre da Ordem Senatorial, vassalo do Soberano Pontífice, deve ao Papa lealdade, obediência e conselho.

    Artigo 9: O Soberano Pontífice concede ao seu vassalo da Ordem Equestre proteção, justiça e subsistência.

    Artigo 10: O Soberano Pontífice concede ao seu vassalo da Ordem Senatorial proteção e a justiça.

    Artigo 11: Os nobres da Ordem Equestre ou da Ordem Senatorial não podem prejudicar o Soberano Pontífice, a Igreja Aristotélica e a Sé Apostólica.

    Artigo 12: Espera-se da Nobreza Pontifícia um comportamento cívico e espiritual exemplar. Assim, a blasfêmia, a mentira, o falso testemunho, a covardia, a embriaguez, o casamento com um plebeu ou qualquer outro ato ou ação contrária ao Direito Canônico, à moral ou aos nobres costumes são proibidos.

    Artigo 13: O nobre não pode ser ou ter sido condenado por um tribunal reconhecido pela Sé Apostólica pelas acusações de roubo, bruxaria, homicídio, traição ou fraude.

      - Direitos

    Artigo 14: Os Nobres das Ordens Equestre e Senatorial têm o direito de portar armas e de livre circulação de seu povo dentro do território dos Estados Pontifícios.

    Artigo 15: O nobre da Ordem Equestre pode escolher um único escudeiro, independentemente do número de feudos que possuir, que o assistirá ou substituirá, se necessário, em sua tarefa como vassalo do Soberano Pontífice. Essa escolha será feita de acordo com a lei e os preceitos morais da Igreja Aristotélica.

    Artigo 16: O nobre da Ordem Equestre pode, à seu critério e por qualquer razão, romper os laços que o unem ao seu escudeiro. Este último perde, então, todos os direitos, qualidade e dignidade.

    Artigo 17: Os nobres da Ordem Equestre e da Ordem Senatorial têm direito à deferência, consideração e cortesia dos outros, qualquer que seja sua posição ou dignidade.

    Artigo 18: Os Nobres da Ordem Equestre têm o direito a baixa justiça dentro de seu domínio.

    Artigo 19: Os nobres da Ordem Equestre e da Ordem Senatorial estão isentos da justiça comum nos Estados Pontifícios e da Justiça Eclesiástica Comum em toda parte e em qualquer lugar.

    Artigo 20: Os membros da Ordem Equestre têm o direito ao lema e ao grito.

    Artigo 21: Os membros da Ordem Senatorial têm o direito ao lema.

    Artigo 22: Os membros da Ordem Equestre e da Ordem Senatorial têm o direito de usar selos.

    n.b. Para isso, consulte as regras em vigor relativas à sigilografia no Colégio Heráldico do Clero.

      - Juramento

    Artigo 23: A Homenagem e fidelidade são prometidas ao Soberano Pontífice ou ao seu representante na entronização dos nobres, seja da Ordem Equestre ou Senatorial.

    Artigo 24: Após a eleição de um novo Papa, os nobres das Ordens Equestre e Senatorial são convidados a manifestar pessoalmente, por representante ou por carta, no prazo de 30 dias, a renovação de seu juramento.

    Artigo 25: O juramento contido na homenagem e fidelidade será registrado por escrito em uma carta patente.

      - Estandartes

    Artículo 26: O levantamento de estandartes diz respeito unicamente aos nobres da Ordem Equestre.

    Artigo 27: Em virtude do dever de auxílio, o vassalo deve assistência armada ao Soberano Pontífice, dentro dos limites da equidade e do bom senso.

    Artigo 28: O senhor é livre para ser substituído por um terceiro na ocasião do levantamento de estandartes, à seu cargo e às suas expensas.

    Artigo 29: Um mínimo de vinte dias de serviço gratuito, excetuando-se os domingos, é obrigatório para cada vassalo do Soberano Pontífice, à partir do momento de seu alistamento em um exército que tenha recebido a aprovação pontifícia. Também são necessários sete dias adicionais de serviço gratuito dedicados à jornada de recrutamento. Se a duração desta viagem exceder sete dias, uma compensação pecuniária ou uma redução de dias gratuitos no levantamento de estandartes poderá ser concedida pelo Senhor.



    C) Enobrecimento e Territorialidade

      - Concessão

    Artigo 30: Fora das capitais de treze províncias dos Estados Pontifícios, qualquer entidade territorial dos Estados da Igreja centralizada em um vilarejo ou povoação é concedida sob a forma de um feudo. Se, após a concessão, tal local for aberto In Gratibus para livre movimentação, o detentor do título e senhor do feudo deve então trocá-lo por um equivalente.

    Artigo 31: Qualquer feudo permanece para sempre como propriedade do Soberano Pontífice e dos Estados Pontifícios aos quais está ligado. Quando um feudo é concedido, ele é confiado à gerência de uma pessoa que, assim, tem pleno e exclusivo usufruto dele.

      - Compartilhamento

    Artigo 32: Os títulos, dignidades e privilégios dos membros da Ordem Equestre são compartilhados entre os cônjuges, unicamente sob o selo do casamento aristotélico.

    Artigo 33: Os títulos, honras e privilégios dos membros da Ordem Senatorial não são legitimamente divididos entre os cônjuges sob o selo do casamento aristotélico. Entretanto, como cortesia, o cônjuge pode, em eventos públicos ou privados, usar o título de consorte sem portar os atributos heráldicos do título palatino.

    Artigo 34: Os filhos de um nobre da Ordem Equestre, nascidos de um casamento aristotélico podem, à pedido do nobre progenitor, e com concessão de Carta-Patente específica, portar o título de Banneret. Eles perdem o direito de portar este título após a morte do progenitor portador do título original.

      - Herança

    Artigo 35: Salvo disposição em contrário durante a concessão dentro da Ordem Equestre, ou após a morte do portador por ordem dos Pontifícios Colégios Heráldicos, o feudo e o título anexo são concedidos, unicamente, de forma hereditária por primogenitura.

    Artigo 36: Os títulos da Ordem Senatorial são outorgados de forma pessoal e vitalícia. No entanto, é possível conceder o mesmo título, sob a forma de uma nova concessão da Sé Apostólica, aos filhos do portador falecido.

    Artigo 37: Com a morte do portador, o cônjuge herda os títulos e feudos da Ordem Equestre como dote; se não houver descendentes, o título e o feudo só poderão ser concedidos novamente após o falecimento do segundo cônjuge. Outras regras acerca da herança e da sucessão serão definidas por Ordenança dos Pontifícios Colégios Heráldicos, de acordo com o Direito Canônico e estas Constituições.

      - Acumulação

    Artigo 38: A acumulação de títulos e feudos é possível dentro da Ordem Equestre.

    Artigo 39: A acumulação de títulos na Ordem Senatorial não é possível e não se conforma com a lei.

    Artigo 40: É possível e autorizado o acúmulo de um ou mais títulos da Ordem Equestre, com um título da Ordem Senatorial.

      - Instituição

    Artigo 41: A concessão de terras à uma ordem ou instituição eclesiástica ou religiosa é possível. Esta instituição herda, então, os mesmos direitos e deveres de um homem nobre. Entretanto, o ato de concessão pode enumerar algumas restrições aos direitos dos membros da instituição.



    IV. Titulação e Heráldica


    a) O uso do brasão

    Artigo 42: O uso de atributos heráldicos é obrigatório a partir da cerimônia de posse do vassalo, seja da Ordem Equestre ou da Ordem Senatorial

    Artigo 43: O nobre da Ordem Equestre é obrigado a ostentar as armas históricas de seu feudo. No entanto, ele está autorizado a modificá-los junto aos Pontifícios Colégios Heráldicos Romanos, mantendo uma certa conexão entre as antigas e as novas armas.

    Artigo 44: Se o nobre possuir vários títulos e feudos nos Estados Pontifícios, ficará a seu critério ostentar, no todo ou em parte, as armas dos vários feudos pontifícios dos quais seja senhor. No entanto, ele é obrigado a ostentar pelo menos as armas do primeiro feudo recebido.

    Artigo 45: Os nobres da Ordem Senatorial acrescentam à partição de seu escudo uma peça honrosa de azure, à sua escolha, na qual aparecem as duas chaves de São Titus posicionadas em sautor e amarradas em gules.

    Artigo 46: Os nobres da Ordem Equestre e da Ordem Senatorial usam a coroa referindo-se ao título mais alto da hierarquia nobiliárquica de que sejam portadores, quer este título se refira ou não a um feudo dos Estados Pontifícios, ou à Sé Apostólica.

    Artigo 47: Se ele possuir títulos e feudos fora dos Estados Pontifícios e pertencentes à um senhor que não seja o Soberano Pontífice, o nobre deverá conciliar, da melhor forma possível, as regras do presente edito e as do Colégio Heráldico ao qual pertence seu outro feudo. Os Pontifícios Colégios Heráldicos serão mantidos informados sobre esta conciliação.


    b) Normas Heráldicas Especiais

    Artigo 48: É proibido o uso de qualquer outro ornamento heráldico não mencionado no presente regulamento, salvo disposição específica dos Pontifícios Colégios Heráldicos.

    Artigo 49: Os ornamentos heráldicos nobiliárquicos e eclesiásticos serão sobrepostos, tanto quanto possível, nas composições.


    c) O uso do título

    Artigo 50: É costumeiro ostentar todos os seus títulos em ordem hierárquica. No entanto, fica a critério do nobre da Ordem Equestre dar-se a conhecer apenas sob o título mais antigo ou o mais alto na hierarquia nobiliárquica.

    Artigo 51: Os nobres da Ordem Senatorial são obrigados a ostentar seu título Palatino em todos os lugares e em todas as circunstâncias.

    n.b. consulte a parte III-C, 32-34, acerca da partilha dos títulos pontifícios entre os cônjuges.



    V. Da justiça e degradação


    Artigo 1: O Soberano Pontífice ou o Sagrado Colégio dos Cardeais, por delegação, é o único com poderes para demitir um nobre da Ordem Equestre ou da Ordem Senatorial por razões que considerem legítimas e suficientes, exceto no que concernir à Justiça Nobiliárquica e as disposições de herança.

    Artigo 2: Um nobre reconhecido como traidor à seu senhor ou à Sé Apostólica pela justiça eclesiástica, será privado de seu título pontifício e das terras que possam estar ligadas à ele. O mesmo acontecerá se o Tribunal da Santa Inquisição o considerar culpado por heresia ou apostasia. A sanção nobiliárquica é, então, estendida ao cônjuge e a quaisquer filhos.




    Bula Pontifícia sobre os Estados da Igreja e a Nobreza Pontifícia,
    Dado e ratificado em Roma pelo Sagrado Colégio dos Cardeais sob o pontificado do Santíssimo Padre Innocentius VIII no vigésimo dia de fevereiro, quarta-feira, do ano de graça MCDLXI, dia de São Olcovidius.

    Publicado por Sua Eminência Aaron de Nagan, Cardeal e Arquichanceler da Sé Apostólica, no vigésimo segundo dia do mês de fevereiro, sexta-feira, no ano de Nosso Senhor MCDLXI..



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